Retour
Menu utilisateur
Menu

Aprés la dépose du permis de construire

Ce sujet comporte 27 messages et a été affiché 6.070 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 70 message Pas De Calais
Bonjour,

Je viens de déposer mon permis de construire en Mairie, et j'aurai quelques questions.

Que faut-il faire une fois le permis déposé en Mairie ?

Quand faut-il afficher le panneau de permis de construire ? ( faut-il le mettre lorsque l'on dépose le permis de construire, ou attendre de l'avoir obtenu)

Pour la déclaration d'ouverture de chantier, faut-il la faire avant de commencer les travaux ou pendant ?

Y a t-il des choses que j'ai oubliés ?

Je vous remercie Biggrin
Auto-construction
Terrain ok
PC ok
Prêt ok
Debut travaux le 10/09/2008
Citer
Messages : Env. 70
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez sur la page devis permis de construire de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des professionnels de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Env. 1000 message La Suze Sur Sarthe (72)
euh il vaut mieux attendre de l'avoir obtenu avent d'afficher ton panneau, idem pour la declaretion d'ouverture Wink
compromis terrain signe : 03/01/07
permis accorde le 14/03/07
pret signe le 21/03/2007
achat terrain 28/03/07 a 17h, ça yest on est propriétaire
ça y est on est chez nous depuis 2 semaines
Citer
Messages : Env. 1000
De : La Suze Sur Sarthe (72)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 3000 message Orléat (63)
bonjour

oui attendre l'accord du pc avant de l'afficher Wub

idem pour le reste

ce n'est que le début d'une longue aventure Wink
début des travaux le 3 septembre 2007
livrée le 9 juillet 2008
soit 5 mois avant la date prévue

florélie37
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 3000
De : Orléat (63)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 900 message Rabastens (81)
Oui il faut impérativement attendre l'affichage en mairie pour afficher votre panneau sur le terrain.

Et le délai de recours des tiers démarre du plus tardif des deux affichages. Tenez vous informé du niveau d'instruction de votre dossier auprès de votre mairie afin d'afficher sur le terrain dès obtention.
Citer
Messages : Env. 900
De : Rabastens (81)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 70 message Pas De Calais
ok, je vous remercie.

Y a plus qu'a attendre Huh
Auto-construction
Terrain ok
PC ok
Prêt ok
Debut travaux le 10/09/2008
Citer
Messages : Env. 70
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 900 message Rabastens (81)
Petite précision, depuis la réforme c'est l'affichage sur le terrain après validation qui fait foi du départ du délais de recours des tiers.

Il faut impérativement afficher avec l'accusé de réception sur le panneau si votre permis est tacite !
Citer
Messages : Env. 900
De : Rabastens (81)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message
fabien62 a écrit:Bonjour,

Je viens de déposer mon permis de construire en Mairie, et j'aurai quelques questions.

Que faut-il faire une fois le permis déposé en Mairie ? attendre, ils ont un délai de 1 mois pour vous réclamer les pièces manquantes.

Quand faut-il afficher le panneau de permis de construire ? ( faut-il le mettre lorsque l'on dépose le permis de construire, ou attendre de l'avoir obtenu) non il faut mettre le panneau lorsque vous débutez le chantier, je pense qu'en plus le panneau doit indiquer la date de délivrance du PC.

Pour la déclaration d'ouverture de chantier, faut-il la faire avant de commencer les travaux ou pendant ?
avant

Y a t-il des choses que j'ai oubliés ? pensez à prendre le panneau en photo, et si possible le faire dater pour éviter tout recours ensuite, l'affichage est très important.
Pensez aussi à déclarer l'achévement des travaux à la mairie.

Je vous remercie Biggrin
Citer
Messages : Env. 20

Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 900 message Rabastens (81)
Faire dater par un constat d'huissier passant 3 fois en général (mission pour 300 euros).
Citer
Messages : Env. 900
De : Rabastens (81)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 300 message Astis (64)
Carine11 a écrit:
fabien62 a écrit:Bonjour,

Quand faut-il afficher le panneau de permis de construire ? ( faut-il le mettre lorsque l'on dépose le permis de construire, ou attendre de l'avoir obtenu) non il faut mettre le panneau lorsque vous débutez le chantier, je pense qu'en plus le panneau doit indiquer la date de délivrance du PC.



NON!!

Un panneau de chantier se met dès la délivrance du permis. Justement pour le recours des tiers. Un chantier ne débute pas forcement tout de suite àprès obtention du permis. En géréral il s'écoule deux mois, qui servent justement pour le recours des tiers.
http://rouquine64.blog4ever.com
Travaux commencés le 03 octobre 2007.
Maison receptionnée le 16 juillet 2008
Citer
Messages : Env. 300
De : Astis (64)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 900 message Rabastens (81)
Il ne faut pas démarrer avant épurement du délais de recours des tiers.... soit 2 mois et 8 jours après affichage sur le terrain, c'est plus sur au cas ou une lettre recommandée serait en route.
Citer
Messages : Env. 900
De : Rabastens (81)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 70 message Pas De Calais
Bonjour,

Comme dit plus haut, j'ai déposé mon PC le 09/04.

J'ai reçu une convocation de la Mairie pour retirer mon permis de construire cette semaine.

Le PC serait-il déja accordé ou mauvaise nouvel ?

Merci
Auto-construction
Terrain ok
PC ok
Prêt ok
Debut travaux le 10/09/2008
Citer
Messages : Env. 70
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 900 message Rabastens (81)
Cela dépend... mais certaines mairie instruisent très vite.
Citer
Messages : Env. 900
De : Rabastens (81)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 2000 message Neoules (83)
ca fait court quand même là...
Ohmy
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 2000
De : Neoules (83)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 70 message Pas De Calais
c'est claire, c'est pour sa que je me pose des questions. Unsure
Auto-construction
Terrain ok
PC ok
Prêt ok
Debut travaux le 10/09/2008
Citer
Messages : Env. 70
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 2000 message Neoules (83)
à mon avis il doit manquer quelque chose... Mellow
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 2000
De : Neoules (83)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 3000 message Orléat (63)
bonjour

soyons optimiste Laugh

il y a des rapides dans certaines régions Rolleyes Tongue

A+ Wink
début des travaux le 3 septembre 2007
livrée le 9 juillet 2008
soit 5 mois avant la date prévue

florélie37
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 3000
De : Orléat (63)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 70 message Pas De Calais
Permis accordé ! Biggrin

14 jours, qui a dit que l'administration était longue Tongue
Auto-construction
Terrain ok
PC ok
Prêt ok
Debut travaux le 10/09/2008
Citer
Messages : Env. 70
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 3000 message Orléat (63)
champagne 3
début des travaux le 3 septembre 2007
livrée le 9 juillet 2008
soit 5 mois avant la date prévue

florélie37
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 3000
De : Orléat (63)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 2000 message Neoules (83)
trop fort !!!

Cool
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 2000
De : Neoules (83)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 900 message Rabastens (81)
COOL !
Citer
Messages : Env. 900
De : Rabastens (81)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe pro Env. 9000 message Ouest Lyon (69)
tu releves la moyenne!
http://bastide.forumconstruire.com

Citer
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 9000
De : Ouest Lyon (69)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 300 message 62 (62)
fabien62? Vous êtes du pas-de-calais? De quelle DDE dépendez-vous? Merci de votre réponse ! nous dépendons de la DDE de Béthune et j'espère que j'apportais une aussi bonne nouvelle que vous ! 15 jours pour accorder le permis c'est vraiment court comme délai ! excellent et champagne !
Citer
Messages : Env. 300
De : 62 (62)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 70 message Pas De Calais
Bonjour,

Je ne suis pas loin de bethune, enfin 30/40 km au plus.

Par contre aucune idée quand à l'appartenance de la DDE.
Auto-construction
Terrain ok
PC ok
Prêt ok
Debut travaux le 10/09/2008
Citer
Messages : Env. 70
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Pas De Calais
J'ai déposé le permis de construire en mairie le 28 avril. Nous dépendons aussi de la DDE de Béthune.
D'après le maire, en ce moment, c'est assez rapide (mais il y a les ponts du mois de mai)...

A voir... Mais j'espère allez aussi vite que toi
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 300 message 62 (62)
c'est une bonne nouvelle mais attention à partir du 13 mai, la DDE de Béthune va avoir à traiter plus de 90 dossiers pour un lotissement sur Evin ! alors dépêchez-vous de déposer avant cette date ! Laugh
Citer
Messages : Env. 300
De : 62 (62)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
14 jours waouh ça laisse rêveur.

Nous sommes en attente également, PC déposé le 25.04 Wink
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Env. 700 message Isere (38)
oh la la oui 15 jours wouahhhh ce serait le top
on verra bien la DDE me garantie maxi 1 mois permi déposé le 02 mai
pour une fois les ponts ne nous arrange pas du tout Crying



http://www.forumconstruire.com/construire/topic-59440.php

- ouverture chantier le 06 juin 2008
Citer
Messages : Env. 700
De : Isere (38)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le vendredi 19 avril 2024 à 06h15
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir