Pass foncier

" J'arrive au bout , j'arrive au bout ................ "


Je me dis cela depuis 3 jours , mais tout les jours , mon CIL me demande un document diffèrent ou en perd un . Le notaire n'a jamais vu cela . Moi , pourtant tres calme , mes limites sont atteinte .
Je pensais pas galéré pour le deblocage des fonds , mais avec un pass foncier , tout est possible .
Donc , si le CIL tient ses engagements , deblocage demain . J'espère que cette fois sera la bonne .

Signature donc lundi ou mardi ou mercredi ou jeudi ou vendredi soir . Avec le notaire , on est prevoyant maintenant , on a decidé de bloquer toutes les soirées de la semaine prochaine .

"Je vais y arriver , je vais y arriver ............. "

PS : Ma compagne ne répond plus au téléphone , elle est loin d'avoir ma patience et ma diplomatie

steph37t a écrit:

" J'arrive au bout , j'arrive au bout ................ "


Je me dis cela depuis 3 jours , mais tout les jours , mon CIL me demande un document diffèrent ou en perd un . Le notaire n'a jamais vu cela . Moi , pourtant tres calme , mes limites sont atteinte .
Je pensais pas galéré pour le deblocage des fonds , mais avec un pass foncier , tout est possible .
Donc , si le CIL tient ses engagements , deblocage demain . J'espère que cette fois sera la bonne .

Signature donc lundi ou mardi ou mercredi ou jeudi ou vendredi soir . Avec le notaire , on est prevoyant maintenant , on a decidé de bloquer toutes les soirées de la semaine prochaine .

"Je vais y arriver , je vais y arriver ............. "

PS : Ma compagne ne répond plus au téléphone , elle est loin d'avoir ma patience et ma diplomatie

Courage t'y est presque.
Et laisses ta compagne répondre, des fois ca fait avancer les choses de leur rentrer dans le lard.

Courage! Notre histoire avait duré 10 mois et a couté quelques cheveux blanc... Et aujourd'hui les murs sont termines et la charpente est prête à poser.

J'espère que bientôt vous aller rappelé cette histoire avec une sourire

Bonsoir

Et bien nous, nous devions signer chez le notaire demain, dernière étape de notre parcours du combattant pour le pass-foncier. ET le rendez-vous a été annulé à cause de la réforme de la TVA immobilière. Le notaire est dans l'attente d'instructions du 1% logement !!!! Donc nous revoilà plongés dans une attente à durée indéterminée !

Fabrice

Bonjour je suis dans dans la meme situation ,pret a cracquer a tout laisser tomber ils me fatigue bonsoir

courage c'est long mais ca en vaut le coup, pour nous ca y est, on a signé chez le notaire y'a 1semaine. 11 mois de paperasse entre le compromis et la vente definitive !!!

Oui , heureusement que cela en vaut le coup .
Je savais et je 'attendais à ce genre de difficulté , ma compagne me disant regulierement que j'etais trop pessimiste . Mais allez faire comprendre cela au vendeur du terrain . a 80 ans , dur de comprendre .
Heureusement , non partageons le même notaire .
Le dénouement est proche .
La construction va me paraitre bien calme est reposante je pense en comparaison .

steph37t a écrit:

La construction va me paraitre bien calme est reposante je pense en comparaison .

Ça, c'est clair !!!!!!!!!!!!

je pense exactement la meme chose ,il est prevu que ce soit ma femme qui fasse les visites de chantier et de toute façon pour moi en fauteuil pas simple

Ah ça ma rappel de bien mauvais souvenir, je vois que c'est pareil pour tout le monde malheureusement.
Vous allez voir quand les travaux démarre ça fait un plaisir immense.
Moi ce qui me fait le plus peur c'est dans 25ans quand je devrais remboursé Astria, j'espère que ça ne sera pas aussi compliqué...

non du tout mais cela vaudrait le coup d'être sur ou non

http://www.ouest-france.fr/actu/economieDet_-Achat-de-logeme[...]-_3634-1275895_actu.Htm

je trouve rien d'autre

mais il semblerai que ce osit le prêt pass travuax qui soit suspendu

Bonjour,

quelqu'un pourrait-il me renseigner sur le fameux changement de TVA concernant l'achat du terrain.
A vous lire je commence a me faire peur si je dois acquérir le terrain avec une TVA à 19.6%.
Je suis en pass foncier version 2 (prêt à remboursement différé)
Je devais signer mon prêt à la banque ce soir mais ma conseillère est malade (encore un délai de plus !! lol)
Je dois également avoir l'offre de prêt du CIL en fin de semaine.
Si tout va bien (mais j'en doute) je devrais passer chez le notaire d'ici peu de temps.
Mon compromis de vente pour le terrain est signé depuis le 02/11/09.
La date du compromis change t-elle quelquechose ?
Qu'en est-il des droits d'enregistrement chez le notaire ?
J'avoue je suis un peu dans le flou (comme tout le temps avec ce pass foncier)
Merci.

ya plus de droit d'enregistrement en pass foncier

pour le reste je suis sur de rien j'attends aussi les réponse ;)

mike29 a écrit:

Bonjour,

quelqu'un pourrait-il me renseigner sur le fameux changement de TVA concernant l'achat du terrain.
A vous lire je commence a me faire peur si je dois acquérir le terrain avec une TVA à 19.6%.
Je suis en pass foncier version 2 (prêt à remboursement différé)
Je devais signer mon prêt à la banque ce soir mais ma conseillère est malade (encore un délai de plus !! lol)
Je dois également avoir l'offre de prêt du CIL en fin de semaine.
Si tout va bien (mais j'en doute) je devrais passer chez le notaire d'ici peu de temps.
Mon compromis de vente pour le terrain est signé depuis le 02/11/09.
La date du compromis change t-elle quelquechose ?
Qu'en est-il des droits d'enregistrement chez le notaire ?
J'avoue je suis un peu dans le flou (comme tout le temps avec ce pass foncier)
Merci.

Je signe chez le notaire vendredi en version 2.je vous dirais!

sympa

retiens bien les détail je vais pas tarder à y passer

bonjour tout le monde.
J'ai actuellement un projet de maison en pass foncier.
Il s'agit d'acquerir une maison sur plan dans le cadre d'un programme en pass foncier
Apparement je n'ai rien faire( sauf fournir tous les documents bien sur) le promotteur s'occupe de tout.
Quelqu'un at-il acheter sa maison de cette façon?
Est_ce que se sont des maisons de bonnes qualité ou plutot types hlm? avec des materiaux bof bof.
Merci de vos réponses.

Jviens de recevoir un pavé à remplir pour pouvoir ne serait qu'amorcer un début d'espérance d'obtention du prêt Pass Foncier. Heureusement que j'ai fait la comparaison avec un prêt dit classique et que j'y gagne vachement, parce que rien que ça déjà, c'est démoralisant ... Toutes les pièces et justificatifs à apporter, c'est dingue ^^.

personne pour me répondre?????

Bonjour, avez vous une notice descriptive ?
Le pass foncier n'a rien a voir avec la qualité des materiaux utiliser... il s'agit juste un mode financement.

Sans details d evotre part sur le projet... personne ne pourra vous répondre.

Oui je sais bien que le pass foncier est un mode de financement.En fait je me suis mal exprimer.
La question est de savoir que valent ces maisons en matiere de qualité car la je ne choisi ni le constructrur ni les matériaux. C est une maison qui fait parti d'un programme en pass foncier.la maison me couterai 140k et le terrain 40k.Ce qui me dérange c'est que l'achat se fait sur plan.Je ne peux décider de rien.
L'avantage étant que le promoteur s'occupe de tout.

miriam a écrit:

Oui je sais bien que le pass foncier est un mode de financement.En fait je me suis mal exprimer.
La question est de savoir que valent ces maisons en matiere de qualité car la je ne choisi ni le constructrur ni les matériaux. C est une maison qui fait parti d'un programme en pass foncier.la maison me couterai 140k et le terrain 40k.Ce qui me dérange c'est que l'achat se fait sur plan.Je ne peux décider de rien.
L'avantage étant que le promoteur s'occupe de tout.

Le promoteur doit vous fournir des plans ET une notice descriptive qui listera de A à Z l"ensemble des techniques et matériaux utilisés.

C'est du VEFA je pense. Demandez- leur de vous fournir une notice descriptive... et si vous savez ce que voulez (ou ne voulez pas) il y aura toujours possibilité de faire avec vos choix moyennant une plus value je pense. Questionnez le constructeur à ce sujet.

Par ailleurs reseignez vous sur le constructeurs et aller voir - si vous le pouvez - des réalisations précédentes... vous aurez une idée de la qualité auquel il est habitué.... ou de sa réputation.

De mon côté maison + terrain de 450 m² en VEFA pour 164 000 euros (TVA 5,5).. C'est sur que si j'avais fais construire le projet et les materiaux auraient été différents... le coût aussi. Quand le bujet est limité, c'est un compromis que seul vous pourez juger au final...

Scannez la note descriptive (ou recopiez les principaux elements) pour la presenter sur ce site et vous aurez un avis plus precis. Par ailleurs ajoutez tous les élements que vous jugerez utiles (exemple : distance au pole urbain / service et à vos lieux de travail respectifs).

Voila , pour nous , signature effective du terrain hier soir . Soulagé .

Bonjour. ET merci pour vos réponses. Oui en effet il s'agit de vefa.Non apparement je ne peux rien choisir excepté que j'ai refusé la moquette dans les chambres et la je vais devoir payer un supplément pour du parquet ou autre .Nous pouvons aussi choisir une option panneau solaire (frais en plus).
Parfois je me dis que pour 140k de construction je pourrai construire une super maison selon mes plans et mes dimensions mais le probléme reste le terain alors la seule solution est le pass foncier mais vu comme c'est compliqué et vu que ni moi ni mon mari ne sommes doués pour ce type d'épreuve, quand on nous a proposé du vefa avec un promoteur qui s'occupe de tout on se dit pourquoi pas.mais on voudrait pas se faire pigeonner sur la qualité ou autre car en plus ni moi ni lui ne cotisons au 1%.
Des avis????

Bonjour

Et bien nous nous sommes en pass-foncier et nous avons été maîtres du tout de A à Z. Et pourtant c'est notre constructeur qui s'est occupé de tout l'administratif de A à Z. Nous sommes partis d'un plan catalogue et avons toutes les modifs que nous souhaitions. Et à part fournir les papiers nécessaires, nous n'avons rien fait au niveau administratif. ET nous ne sommes pas en VEFA.
Fabrice

Drifter
Votre maison est-elle collée a celle du voisin?
Combien de M2 avez vous en habitation et en jardin?
Car dans le projet qu'on nous propose nous avons la possibilité de choisir une maison collé au voisin ou une non collée la différence de prix étant de 15000euros.La surface habitable est de 87M2 et la encore pour la meme surface on nous propose soit 3 ou 4 chambres.Celle ou il y a 4 chambre a un salon super petit.Quant au jardin il fait 80 a 90 m2 selon les parcelles.pour l'instant on attend une simulation de financement si c'est ok et qu'ils pensent que notre dossier va passer je demanderai la notice descriptive et j'irai a la peche aux infos .

steph37t a écrit:

Voila , pour nous , signature effective du terrain hier soir . Soulagé .

Félicitation Stef !!! moi qui espérai te doubler juste avant la ligne d'arrivée ! ;)

miriam a écrit:

Drifter
Votre maison est-elle collée a celle du voisin?
Combien de M2 avez vous en habitation et en jardin?
Car dans le projet qu'on nous propose nous avons la possibilité de choisir une maison collé au voisin ou une non collée la différence de prix étant de 15000euros.La surface habitable est de 87M2 et la encore pour la meme surface on nous propose soit 3 ou 4 chambres.Celle ou il y a 4 chambre a un salon super petit.Quant au jardin il fait 80 a 90 m2 selon les parcelles.pour l'instant on attend une simulation de financement si c'est ok et qu'ils pensent que notre dossier va passer je demanderai la notice descriptive et j'irai a la peche aux infos .

96 m² + garage et petit cellier ! jardin = 400 m²
Maison non jumelée !

Drifter.
Et bein c'est sacrément bien pour 164k.Et pour le jardin c'est chouette.
J'avais une autre petite question: tu en es ou dans ton projet?
Combien de temps se passe-t-il avant qu'on te dise si oui ou non ta candidature est acceptée? et pouvez vous me dire dans le cas ou mon dossier est accepté a combien me reviendra le terrain vu que nous ne cotisons pas au 1%

Oui c'est pas mal.

Je te passe les détails :
- offres de prêt signée et retournées, j'attends donc le rdv chez le notaire.

Pour notre dossier il aura fallut 3 mois pour en arriver là à partir du moment où les dossiers étaient complets. Avant cela : trouver la bonne banque, le bon collecteur 1% logement a été long et fastidieux.
Tu peux lire sur ce post les conseils et remarques de Steph37 (qui m'a été d'un conseil précieux).

Cela dit mon cas est un peu particulier (comme tous j'imagine) :
Projet VEFA pour lequel nous avons signé une réservation en mai 2009... en septembre 2009 j'apprends que je suis éligible au Pass Foncier qu'a partir du 1er janvier 2010... du coup avenant au contrat de réservation pour repousser l'échéance de fin octobre 2009 à la fin février 2010. Du coup, la maison est terminée et livrable depuis octobre 2010.
Je salue ici la patience et le coté arrangeant de mon constructeur (qui est spécialisé dans le logement social pour en revenir à ta question d'origine).

Drifter a écrit:

steph37t a écrit:

Voila , pour nous , signature effective du terrain hier soir . Soulagé .

Félicitation Stef !!! moi qui espérai te doubler juste avant la ligne d'arrivée ! ;)

6 mois et 3 semaines . Les vendeurs ( particuliers ) étaient prêt à tout arrêter .

La dernière surprise ayant été la difficulté de déblocage des fonds du GIC , il voulait le non recours au tiers administratif mais ne le demandait pas .

Miriam a écrit:

Combien de temps se passe-t-il avant qu'on te dise si oui ou non ta candidature est acceptée? et pouvez vous me dire dans le cas ou mon dossier est accepté a combien me reviendra le terrain vu que nous ne cotisons pas au 1%

Tout dépend du colleteur 1 % . Certains vont te donner un accord de principe en 10/15 jours puis mettre 2 mois à t'envoyer une offre de prêt , d'autre vont faire le mort pendant 2 mois et d'un coup tu reçois l'accord et l'offre de prêt ( le GIC fonctionne ainsi ) .

Tu ne cotise pas à un collecteur 1 % : Je ne veux pas te décourager , mais les collecteurs 1% ont changés de politique et on tendance a favoriser leur propre cotisant . Si tu trouve un collecteur 1 % qui te suis , en version " pret In fine " , tu aura à payer 2.5 % + Ass pendan tle différé , ensuite remboursement à 4.5% sur 10 ans max .

Bonjour !

Félicitation pour ceux qui viennent de signer après un long périple !
Pouvez-vous me renseigner a propos de la TVA sur le terrain, les frais de notaire et droits d'enregistrement ?
Merci

Moi , non , achat à un particulier donc pas de TVA sur le terrain .

Tu ne cotise pas à un collecteur 1 % : Je ne veux pas te décourager , mais les collecteurs 1% ont changés de politique et on tendance a favoriser leur propre cotisant . Si tu trouve un collecteur 1 % qui te suis , en version " pret In fine " , tu aura à payer 2.5 % + Ass pendan tle différé , ensuite remboursement à 4.5% sur 10 ans max .

Ok.Mais estce que je peux envisager de payer le terrain des maintenAnt ou pas??

La réponse est non !

Citation:

Pass-foncier
Mis à jour le 26.02.2007 par La Documentation française
Principe
Le Pass-foncier facilite l'achat d'une résidence principale dans le neuf, en permettant d'acheter en deux temps, le logement d'abord et le terrain ensuite.

http://vosdroits.service-public.fr/F16434.xhtml

Dans ce cas la pourquoi recourir au Pass Foncier ?

ok.En tout cas je peux tenter de le payer sans crédit dans 25 ans si j'économise n'est ce pas?
La question est de savoir combien je vais devoir payer pour ce terrain de 40k dans 25 ans?
quelqu'un sait-il faire le calcul en sachant que je ne cotise pas au 1%.Merci.

Ok.Mais estce que je peux envisager de payer le terrain des maintenAnt ou pas??

J'avoue que ma question est totalement stupide.
c'est que j'ai passé la journée a potasser des infos sur le net et la visiblement je sature lol....
bonne soirée et a demain pour de nouvelles questions.

nous avons enfin signé hier chez le notaire après 11mois de paperasse et surtout d'attente!!!!!!!
Nous sommes en version différé du pass foncier. En ce qui concerne la question sur la TVA du terrain, nous on a rien de plus. début des travaux lundi!!!youpi... Bon courage à tous et surtout à ceux qui montent leur projet, armez vous de patience!

Bonjour à tous,

Nous nous lançons dans un projet immobilier et nous passons par le PASS FONCIER.

Vous qui êtes en plein dans la paperasse, pouvez vous me dire si il est nécessaire de fournir les plans de la maison au dossier? et le permis de construire?

Merci bien,

Aurélie

c cool ca !
peut tu m'éclairer sur les frais que t'as payé ?
ton terrain est à 5.5 % alors ?

Bon courage pour la construction !

pour repondre à olivietlili :

tu as besoin du plan de la maison car ils doivent calculer le prix de ta maison HT par m2. En effet ta maison avec le terrain ne doit pas dépasser les 2400euro par m2. Pour le permis de construire tu n'en as pas besoin pour démarrer tes demandes mais ils te le demanderons après. Après je te dis les pieces que mon cil m'a demandé mais ça dépend peut être des organismes collecteurs. Demande leur directement si tu veux être sur. bon courage

olivetlili a écrit:

Bonjour à tous,

Nous nous lançons dans un projet immobilier et nous passons par le PASS FONCIER.

Vous qui êtes en plein dans la paperasse, pouvez vous me dire si il est nécessaire de fournir les plans de la maison au dossier? et le permis de construire?

Merci bien,

Aurélie

La banque m'a demandé notice + plans
Le CIL notice + + plan + PC purgé de tout recours

Merci de la réponse !

Pff ca a l'air bien galère tout ca... J'avais compris que parfois, certains faisaient un pass foncier ( et qu'il avait été accordé) sans avoir de constructeur, sans avoir de réel projet construction en route... Donc dans ce cas là, ils n'ont pas pu fournir de plan etc... Car actuellement, notre terrain n'est pas borné, donc pas de plan de masse, donc pas de permis à déposer sans cela...

Et nous qui aimerions boucler tout pour juin pour profiter du doublement à tx zero.. Je crois que l'on rève un peu !! ;)

Je vais rappeler l'organisme pour être sure d'avoir bien tout compris..

Merci encore

Aurélie

Bjour, oui pour juin ca semble (c'est) mission impossible...