Pass foncier

Pour le montage " classique Pass Foncier " , cela visiblement diffère selon la date de signature : Avant ou après le 25 mars 2009 .

Citation:

L’article 284 du code général des impôts impose le maintien des conditions d’octroi du taux réduit de TVA (en particulier affectation du logement à l’habitation principale) pendant 15 ans, sous peine de devoir reverser le complément de TVA (différence entre taux normal et taux réduit).

La date de départ de cette obligation est :

- pour les livraisons à soi-même, l’achèvement de l’immeuble ou la délivrance du récépissé de la déclaration attestant l’achèvement des travaux,
- pour les mutations, la date de l’acte.

La loi du 25 mars 2009 prévoit un mécanisme d’atténuation de cette sanction pour les opérations financées en Pass foncier : le complément d’impôt dû est diminué d’un dixième par année de détention au-delà de la cinquième année.

Par usage de résidence principale, il convient d’entendre un logement occupé au moins huit mois par an, sauf en cas d’obligation de déplacement liée à l’activité professionnelle, raison de santé ou cas de force majeure, par l’acquéreur et l’ensemble des personnes qui composent le ménage occupant le logement et qui constitue leur résidence habituelle et effective.

En cas de Pass foncier avec bail à construction, cette règle fiscale ne s’applique pas dans le cas de mise en œuvre de la garantie de rachat ou la garantie de relogement ou lorsque, en cas de cession, le nouvel acquéreur respecte les conditions de revenus, de primo-accession et de résidence principale du Pass foncier.

Concernant le prêt Pass foncier, il convient d’attendre l’instruction fiscale à venir pour savoir si l’administration va également prendre en compte ces exceptions.

http://www.hlm.coop/article.php3?id_article=570

Une possible mauvaise surprise pour les premiers Pass foncier ?!

jnounette a écrit:

Pourquoi tous le monde s'obstine avec le credit foncier ??? Sachez qu'ils n'ont pas le monopole pr les pass foncier et qu'ils sont de loin pas les mieux placé, vous pouvez aller ailleurs j'ai moi même signé mon offre de pret au credit mutuel pr un taux a 4,30 sur 25ans en fixe alors il faut faire jouer la concurrence j'ai au moins fait 10 banques pr obtenir ce taux et au bout du compte ca a payé !

Bonjour,

je cherche une banque pour faire un pass foncier dans le haut-rhin, pouvez-vous me dire quel crédit-mutuel vous a proposé un prêt pass foncier, car je n'en ai trouvé aucun... (tous ne le font pas).

Merci

maccaline a écrit:

jnounette a écrit:

Pourquoi tous le monde s'obstine avec le credit foncier ??? Sachez qu'ils n'ont pas le monopole pr les pass foncier et qu'ils sont de loin pas les mieux placé, vous pouvez aller ailleurs j'ai moi même signé mon offre de pret au credit mutuel pr un taux a 4,30 sur 25ans en fixe alors il faut faire jouer la concurrence j'ai au moins fait 10 banques pr obtenir ce taux et au bout du compte ca a payé !

Bonjour,

je cherche une banque pour faire un pass foncier dans le haut-rhin, pouvez-vous me dire quel crédit-mutuel vous a proposé un prêt pass foncier, car je n'en ai trouvé aucun... (tous ne le font pas).

Merci

bonjour maccaline,

donc c'est le crédit mutuel de st louis

Hier , visite d'un commercial CTVL . Celui ci m'a affirmé qu'avec le nouveau pret Pass , application directe de la TVA à 5.5 % .
Bientôt les vacances , je vais avoir le temps d'aller aux infos .

jnounette a écrit:

maccaline a écrit:

jnounette a écrit:

Pourquoi tous le monde s'obstine avec le credit foncier ??? Sachez qu'ils n'ont pas le monopole pr les pass foncier et qu'ils sont de loin pas les mieux placé, vous pouvez aller ailleurs j'ai moi même signé mon offre de pret au credit mutuel pr un taux a 4,30 sur 25ans en fixe alors il faut faire jouer la concurrence j'ai au moins fait 10 banques pr obtenir ce taux et au bout du compte ca a payé !

Bonjour,

je cherche une banque pour faire un pass foncier dans le haut-rhin, pouvez-vous me dire quel crédit-mutuel vous a proposé un prêt pass foncier, car je n'en ai trouvé aucun... (tous ne le font pas).

Merci

bonjour maccaline,

donc c'est le crédit mutuel de st louis

Merci pour cette info.

bonjour est ce quelqu'un a fait un pass foncier avec du vefa ? comment ca se passe niveau tva ?

bonjour, savez vous quand signe t on chez le notaire avec le prêt in fine dans le cadre d'un pass foncier.

bonjour,

pensez vous que c'est mieux le pass foncier ou le nouveau pret pass??

pensez vous aussi qu'il sera possible d'ici 5 ans par exemple de renegocier les taux comme un crédit classique?

y en a til d'entre vous qui ont souscrit comme nous sur une periode de 18 ans? sur le coup nous pensions avoir bien fait pour les agios qui reviennent moins cher sur la periode plutôt que 25 ans quitte à payer plus cher par mois, mais avec les taux qui ont decendu depuis nous en doutons...

car je m'apercois que les taux ont bien descendu, nous avons signer au CF un pass foncier sur 18 ans avec un taux de 4.90 hors assurances y a 2 mois et nous nous apercevons à vous lire que les taux ont bien descendu, en plus plus de banque font le financement ce qui n'était pas le cas y a encore 2 mois, nous sommes au credit mut et en ce temps c'etait pas faisable...

merci pour vos reponses

Salut,

Nous on a signé un pass foncier ancienne version (bail à construction) qui sera financé par la caisse d'epargne sur 23 ans à 4.40 hors assurance. Le CF ne sont pas du tout competitif.
4.90 c'est presque du vol !!!! si votre construction et si aucun deblocage de fonds n'a encore eu lieu , vous etes en droit de demander à renegocier votre taux et eventuellement renoncer a cette offre pour aller voir ailleurs .

les 7 jours étant passés Perodinho je ne sais pas si je vais pouvoir renoncer à cette offre, la construction démarre la semaine prochaine si tout va bien, je ne sais pas si je vais pouvoir faire quelque chose ....

j'aurais une autre question qui a déjà signé chez le notaire pour le pass foncier et dont les travaux ont démarré, j'ai l'impression que les notaires (un pour le constructeur et nous et un autre pour le CIL) nous en prend beaucoup, je vous fais la liste et me demande si c'est normal, nous signons jeudi si tout va bien car entre les 2 notaires ils ont du mal à s'entendre (le rv a été reporté une fois déjà)

Avance sur prix de vente avec tva 5.5% (prix du terrain - 40.000 du cil + tva)
frais acte de vente entre cil et constructeur
frais de pret du Credit foncier
quote part de depot des piece du lotissement
cotisation association syndical (caution voierie)
frais de bail à construction
frais d'expertise

voila la liste de ce que j'ai ce qui me fe un total de l'ordre de 20.000 euros trouvez vous cela normal???? merci de votre aide precieuse, je trouve que ca fe enorme qd meme

Je n'ai malheureusement pas de réponse a t'apporter ,juste pour dire que ça m'inquiete ce que tu racontes là car nous envisageons aussi de faire construire en pass foncier ,nous avonc rdv au cil vendredi matin et je trouve le tarif que tu annonces ,enorme ! Il est a combien tonterrain au depart?

J'espere que d'autres pourront nous eclairer...

Jenna,

A mon avis il y a un soucis car le CIL m'a calculer 7500€ de frais chez le notaire entre tva sur terrain bail a la construction et frais autres pour un terrain a 80 000€ donc je suis loin de tes 20 000€ !!! Si j'étais toi je me renseignerais ailleures...

Tout à fait d'accord jnounette, nous non plus on en a pas eu pour 20000 euros de frais de notaire! On avait d'ailleurs même trop versé et on a reçu un cheque de 450 euros du notaire

bonjour!
savez-vous si la sncf cotise pour le pass foncier?

en fait si j'en ai pour 20.000 euros c'est surtout qu'ils me font payer la différence du terrain.

mon terrain faisant 52.000 , mon cil m'avancant 40.000 euros, j'ai la difference moi a regler de suite au notaire

additionné ce montant de 12.000 + le reste des frais cités ca me fait un montant de 20.000 et quelques euros,.... voila en fait l'explication, cela nous a fait peur aussi....

D'accord vu sous cet angle ca a l'air de coller.... Tu passes sous l'ancien pass foncier ou sous le nouveau ?

Ast tu deja obtenu ton permis de construire ?

jnounette, je suis sur le premier pass foncier, les matrices du nouveau n'étant pas à la connaissance des notaires que j'ai pu rencontrer, oui j'ai déjà eu mon permis de construire il date de debut avril de cette année, le chantier devrait débuter courant semaine prochaine mais sera arrete tout le mois d'aout pour congés des ouvriers (snif)...

Bonsoir,

Connaissez-vous le taux proposé actuellement au Crédit Immobilier de France, particulièrement dans le Haut-Rhin ?
Merci

Crédit immobilier de france a oublier ils nous ont fait une offre a 5% en taux fixe au mieux 4,9 Pfff pas du tout dans le coup

Nous CIF 5,4% ils sont tombés sur la tête lol

Bonsoir,

Après avoir fait pas mal de banques sur le haut-rhin, voici nos propositions en pass-foncier :

PTZ : 65150 €
PAS : 94000 €
Relais TVA : 18000 €
Pas d'apport

- Banque populaire Rixheim : Ne fait pas
- Sogenal Rixheim : Ne fait pas
- BNP Rixheim : Ne fait pas
- Crédit-Mutuel Rixheim (notre banque) : Fait, mais refuse nous financer !

- Crédit Agricole Rixheim : 5,20% + frais intercalaires à payer pendant la construction, ce qui n'est pas possible pour nous (nous attendons une nouvelle proposition) + pas de délégation d'assurance

- Crédit-Mutuel St-Louis : 5% + frais intercalaires à payer pendant la construction + pas de délégation d'assurance

- Caisse d'épargne Rixheim : 4,90% + frais intercalaires à payer pendant la construction + délégation d'assurance


- Crédit Foncier Mulhouse : 4,75% + pas de frais intercalaires à payer pendant la construction + délégation d'assurance (en attente de confirmation) + par leur méthode de calcul, ne prend que 62200€ en PTZ et non pas 65150€

- Crédit immobilier de France : 84000 à 4,90% + 10 000 € à 2,50% = 4,65% + pas de frais intercalaires à payer pendant la construction + délégation d'assurance (pour 1 personne OK - en attente de confirmation pour la 2ème) + prend bien 65150€ en PTZ

Notre choix pencherait donc plus pour les 2 derniers (CF et CIF), mais les taux nous paraissent élevés par rapport à vos propositions...

e t a mon avis le credit foncier refusera la deleguation d'assurance c'est presque sur car il font leur gagne pain la dessus, meme la poste qui travaille avec eux non a dit que pour le pret a taux 0 c les credit foncier qui gere pour eux et qu'ils refusent catégoriquement la deleguation d'assurance.... DONC PEUX D'ESPOIR !!!

J'ai fait 2 agences Crédit Foncier et j'ai 2 montages différents :

1) 4,75% sur le prêt principal + un petit prêt de 8000 € à 5,25% pour payer les frais de notaires et autres car je n'ai pas d'apport (à négocier ou refuser, car le taux est trop élevé) + délégation d'assurance acceptée (verbalement c'est ok, mais je préfère la confirmation écrite) + 62000 € en PTZ.

2) 4,75% sur le prêt principal + un petit prêt de 4300 € à 2,65% (convention avec EDF) + refus catégorique de la délégation d'assurance (accepte de passer à 150% au lieu de 200%) + 62000€en PTZ.

Je trouve ça un peu bizarre.

Crédit Immobilier (à 4,90% + 10000€ à 2,5%), après calcul, ne fait plus le PTZ sur 65150€, mais également sur 62000€. Mais il faut se battre avec eux pour avoir une simulation correcte.

Bonjour,
Une nouvelle sur le forum.
Mon mari et moi nous projetons de faire construire et nous venons d'entendre parler du pass foncier. J'ai lu les pages de ce forum mais j'avoue que j'ai encore des difficultés à comprendre les modalités du pass foncier. Pour y remédier j'ai appelé le CIl et j'ai rendez-vous avec un conseiller lundi matin. Point psitif : l'entreprise de mon mari cotise au 1% patronal.
Descriptif :
Nous souhaitons faire construire en sarthe dans la périphérie du Mans.
Si d'autres personnes du coin ont des conseils sur le pass foncier en sarthe et surtout sur les constructeurs je suis preneuse.

je vois que certains ont des taux très élevés, perso, j'ai 4,25 avec le CA, et 4,30 avec la caisse d'epargne, 4,5 avec le Credit mutuel, je ne parle pas de ces rigolos du credit foncier...

tombapic,

Oui mais est ce qu'a ces taux tu as la deleguation d'assurance ???

Parceque nous aussi on avait des bons taux au Ca 4,20 mais assurance obligatoire et la ca plombe...

Y'en a marre des banques qui font leur beurre sur notre dos !

Le pass-foncier est soit-disant pour les ménages modestes, alors que les taux proposé sont toujours beaucoup plus élevés que les prêt normaux.

Mais il faudrait que l'Etat et les banques soient logiques pour une fois... Si le pass-foncier a été créé, c'est bien pour les ménages modestes ont moins de moyens pour payer les mensualités des prêt et leurs assurances exorbitantes...

Notre projet était bien lancé (pass-foncier OK, subvention OK, terrain OK, constructeur OK, permis de construire en cours) et maintentant on se retrouve coincés pour le montage financier...

Entre les banques qui ne font pas le pass-foncier, celles qui font des taux exorbitants (sans parler des assurances), celles qui refusent de nous financer et celles qui nous lâchent en cours de route (Comme le Crédit Immobilier de France), il ne nous reste plus que le Crédit Foncier avec un taux de 4,75% et assurance obligatoire à 0,288%...
Que de choix !!!

Pour info, le Crédit Immobilier de France nous proposait en juin 4,90% sur 25 ans, prêt à 0% sur 30 ans, avec délégation d'assurance. Depuis le mois de juillet, nous avons dû changer d'interlocuteur (congé maternité de notre conseillère) et toutes les conditions ont changé : 5,30% (renégocié difficilement à 4,90%), prêt sur maxi 23 ans, prêt à 0% sur 25 ans maxi et refus catégorique de la délégation d'assurance !!! Cela augmente nos mensualités de 100€ ! Je trouve leurs méthodes abusives !!!

bonjour
ca faisait un moment que je n'étais pas venu sur le sujet
nous avons nous aussi fait un pass foncier
Maccaline j'ai le regret de te dire que le 1 er montage de ton pass foncier était faussé en effet le pret maximum pour un pass foncier est de 25ans a partir du moment ou tu as l'accord de l'organisme préteur.vu qu'une construction dure en moyenne (grosso-modo) 1 ans si tu ne commence pas a rembourser ton pret de suite, la simulation devrait être de 24ans maxi.
En fonction des information que tu as passé a la nouvelle personne du CIF, il est normal qu'il t'ai recalculé ta simulation.

Concernant les taux, une chose a dire, oui c'est des taux un peu plus elevé qu'ailleurs.les personnes qui en profitent sont des personnes avec petit salaire (souvent), la banque se protège tout simplement car si tu as des difficulté a rembourser tu feras comment ???
moi j'ai préféré prendre le CF car ils ont été super sérieux et en 1 mois a peine le dossier était bouclé.quand j'ai été voir les autres organismes, il m'ont tous fait peur car c'était nouveaux pour eux. et quand je lis sur le fofo que certaines personne mettent 3-4 mois voir plus pour boucler le dossier financier et ben moi je voulais pas de ca, et oui les taux bouge et si tu veux prendre la banque la moins cher aujourd'hui et que ton dossier traine en longueur qui sait a quel taux taux tu l'aura en septembre par exemple.

et pour la délégation d'assurance, sache qu'ils ne sont pas obligatoire dans le contrat que tu signe avec eux mais pour des raison économique et pour soit disant t'avoir fait une offre sur le crédit, il t obligeront tous a la prendre chez eux.j'en ai trouver aucun qui accepté a ce que je la fasse ailleurs.

tu as des mensualités de combien ?quel assurance tu prends ? 100% sur les 2 tetes ? perte emploi ?

Bonjour Nikodu85,

Apparemment, c'est tout nouveau, mais on peut maintenant faire les prêt sur 25 ans. En effet, la durée du bail à construction ne débute que lorsque l'on commence à amortir notre prêt (càd à l'entrée dans les lieux dans notre cas). C'est ce que m'applique le Crédit Foncier actuellement et ça a été confirmé par le collecteur. Mon prêt à 0% est bien sur 27 ans.

J'ai des mensualités de 757€ hors assurances et je prends 100% + 50% sans perte d'emploi et donc sans délégation au crédit foncier.

Je ne comprends pas cette politique de sécurisation... C'est sécurisant de faire payer plus cher ??? Surtout que le dispositif en lui-même est déjà sécurisé.

waouhhhhh
tu emprunte combien si c'est pas indiscret ?
ils sont cher les terrain dans ton coin punaise.

Terrain: 62218 € pour 3,37 ares
maison : 122500 €
travaux gardés: 35000 €
+ tous les frais : 10000€

euh petite question, tout le monde te dis que tu passe en pass foncier ???
il me semble qu'il y a une limite a la superficie du terrain.
tu te garde quoi en travaux ?car la aussi c'est limité et tu fais bcp de travaux ou alors tu prends du materiel de choix

Oui, je passe en pass-foncier, pourquoi?
Je construit une maison jumelée sur un petit terrain de 3 ares...
Je vois pas de problème...
Je fais les menuiseries intérieures, la pose du sanitaire et les carrelages et parquets, les papiers et la peinture, la terrasse et l'aménagement extérieur.
Oui, les matériaux ne sont pas des 1ers prix, ce sera du LAPEYRE et ce n'est pas du haut de gamme.

non non c'était pour savoir .
il me semblais qu'il y avait une limite dans la superficie du terrain quand on faisait un pass foncier.
arf, nul que je suis je me suis trompé 3 ares = 300m², et moi je pensais a 3 hectares lol.

en menuiseries, tu fais quoi ?
amenagement exterieur ???

En menuiserie intérieures:
toutes les portes intérieures, balustrades, main-courante, placards, habillage en bois de l'escalier béton, pose d'un escalier bois pour monter aux combles qui seront aménagées dans le futur.

Aménagement extérieur :
dalle béton de la terrasse + habillage, balustrades, terrassement, gazon, pavage, descente de garage + mur de soutènement, escaliers extérieures, plantations.
Et j'en oublie certainement...
Effectivement, c'est 3 ares et non 3 hectares

oui autant pour moi
j'ai lus trop vite.

pour la terrasse tu fais une carrelé ou une en bois ??
j'ai toujours pas d'idée pour la mienne

sinon concernant ta proposition du CF, elle me semble un peu bien.
Nous nous avons 4.75% sur 24ans, 200% et perte emploi pour moi. pret de 115000€ env. , le terrain est a 24500€ donc bien en dessous des 30.000€ que le Covecol pouvait nous passer il fait 521m².

Pour la terrasse, je pense faire une dalle béton avec habillage en lames de bois. Malheureusement, c'est assez cher, donc si le budget ne suit pas, elle sera carrelée.

C'est vrai que votre budget est largement inférieur au nôtre. Notre terrain est beaucoup plus cher et la maison apparemment aussi (100m²).

Bonjour à toutes et à tous,

je suis nouvelle sur le forum et suis à la recherche de conseils précieux pour me lancer dans un projet immobilier. En effet, j'ai fini mes études en juin 2008, mariage dans la foulée et premier boulot en septembre. Le côté pratique de tout ceci, c'est que mon mari et moi, ne sommes pas imposables pour 2008 et nous pouvons bénéficier de beaucoup d'aides (prêt à taux zéro, pass foncier etc...) Mon mari dispose d'un PEL depuis plus de 4 ans, nous n'avons aucun crédit en cours et nous avons un apport perso. Dans le Bas-Rhin, nous avons vu pas mal de promoteurs qui proposent le pass foncier (terrain+construction de maison+ basse consommation), mais les terrains sont chers (3 ares= environ 118000€ le terrain) Par contre, pour ce qui est des banques, nous ne connaissons pas celles qui sont partenaires de ce dispositif. Aussi, j'aurais aimé savoir, si ceux qui se sont lancés dans cette aventure fastidieuse, pourraient nous aiguiller sur ce qu'il faut et ne faut pas faire. Est ce que le pass foncier est finalement plus avantageux qu'un prêt immobilier classique? Peut on cumuler le prêt à accession sociale, le prêt taux zéro et le pass foncier? Pour ce qui est des assurances, est on contraint de les souscrire dans l'établissement auprès duquel on a contracté le prêt immobilier principal?

Merci beaucoup pour vos renseignements, à force d'éplucher les documents sur le net, j'ai une multitude de versions différentes et suis un peu perdue!! C'est pourquoi j'espère que vous pourrez partager votre expérience, c'est toujours plus formateur que les 'on dit'.
MERCI!!!!!

bonjour minmine

les organismes qui s occupe du Pass-Foncier: la Caisse d'epargne, le Credit Mutuel, le Credit foncier, le credit immoblier de france, il me semble aussi le credit agricol.

voila pour ca

concernant les assurances tu as 98% de chances pour qu'elle soit aussi chez ton organismes financiers.

tu aura bien le pret taux , le pass foncier par le CIL ou tout autre organisme 1% logement ( en fonction de ton employeur) et un pret de banque pas forcement du nom de pret PAS mais qui ouvre droit au meme droit que le pret PAS. ( a savoir les alloc de la caf par exemple )

voila j espere t'avoir aider un peu plus

Perso j'avais signé mon offre de pret le 1er mai au credit mutuel avec deleguation d"assurances chez AGF 100% 2 tetes, ma conseillière m'a dit que le dossier restait en attente de l'accord de subvention du conseil general le 4 septembre donc j'espere qu'une fois que j'aurai l'accord de pass foncier, elle ne va pas me repondre "Ah mais désolé entre temps cela a changé !!!"

Parcequ'alors là je vais m'arracher les cheveux s'il faut que je recommence a faire toutes les banques...

Alors dans le bas rhin, paraît il que le pass foncier fonctionne très bien, c'est beaucoup plus simple que dans le haut rhin...il faut te renseigner auprès du Conseil Général...

Bon alors pour ma part, je pense que l'on va retenter notre projet avec le pass foncier, en espérant que cette fois ci, il n'y aura plus d'obstacles...

Salut steph68000,

Alors comme ca vous retentez le pass foncier, il faut dire que tu es logée à la bonne enseigne !!!

Et qu'est ce qui vous a fait changé d'avis ?

Ben le truc c'est qu'à la banque où l'on nous a proposé le super taux hors pass foncier, ils n'acceptent pas de différé total pendant la construction, et nous avions donc à payer les intérêts intercalaires, ce qui nous fait beaucoup trop (nous avons un loyer assez important, région oblige). J'ai appelé mon courtier hier pour lui annoncer la décision de la banque et donc, que notre demande de prêt à la banque n'est pas acceptée...
Résultat, il m'a dit que nous allions monter le dossier en pass foncier, la somme sera moins importante dès le départ et donc, cela nous coûtera moins cher (au départ bien entendu, pas sur la totalité du projet...)