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BT01 : applicable ou pas ?

Ce sujet comporte 2 messages et a été consulté 540 fois
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Message Le 17/12/2008 à 11h57 | BT01 : applicable ou pas ?
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Vous ne surveillez pas
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Bonjour à tous,

J'avoue que je suis un peu perdu sur la mode de révision du prix suivant l'indice BT01, et j'aimerai avoir votre avis sur mon contrat CCMI.

Dans mon contrat il est noté que le marché est conclu à prix ferme et définitif à l'ouverture du chantier si toutes les conditions suspensives sont réalisés dans un délai de 6 mois à compter de la signature du contrat (le 18/07/08). Passé ce délai, le prix sera révisé selon les conditions du paragraphe (b).

Il est noté au sujet de la révision du prix dans le paragraphe (b) que celle-ci ne peut etre effectuée au delà d'une période de 9 mois suivant l'une des 2 dates définies au paragraphe (a) (date de l'obtention de l'autorisation du PC, et date de la réalisation de la condition suspensive sous laquelle le contrat a été conclu), lorsque la livraison prévue doit avoir lieu postérieurement à l'expiration de cette période.

D'après ce que je comprends, , les conditions suspensives étant obtenus (acquisition du terrain, obtention des autorités administratives, financement de la construction, assurance dommages ouvrage, garantie de livraison), le prix ne devrait pas bouger. Qu'en pensez-vous ?

Merci de vos lumières
Arnaud

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Début de construction le 01/12/08 :
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Messages: 226
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Message Le 25/06/2009 à 17h00
Répondre en citant

EDIT par rapport à mon message précédent : l'indice BT01 étant baissier, je voulais savoir si je suis dans mon droit de réclamer une baisse de coût de la construction, et comment m'y prendre (articles de loi à l'appui) ?

Merci de vos réponses

Arnaud

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