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Avis defavorable ABF (travaux effectués)

Ce sujet comporte 11 messages et a été consulté 986 fois
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Non connecté actuellement fabrizio560

Inscrit le: 17 Mai 2009
Messages: 5
Localisation: orry la ville
Message Le 17/05/2009 à 12h24 | Avis defavorable ABF (travaux effectués)
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Vous ne surveillez pas
ce sujet
Bonjour,
Suite a réception avis défavorable simple de l architecte des bâtiments de France , voici les faits
Après trois hiver passé a mon domicile avec mon fils de 23 ans a charge acquisition de cette
maison de 1955 avec beaucoup de travaux a entreprendre acheté Octobre 2006
Maison sans aucune isolation donc note de chauffage importante environ 2000 euros annuel pour 75 m2
Je décide donc en début d année après un hiver encore très rigoureux gel aux fenêtres,
humidités et des températures très basses ; et ne pouvant pas rester dans cette situation ;
de faire réaliser divers devis pour le changement de mes fenêtres et volets vétustes par des
doubles vitrages pvc et volets roulants électriques, comme a l identique de certain de mes
voisins, le devis s élevant a 11000 euros est signé le 25/03/2009 avec acompte et commande du matériel a faire réaliser sur mesure par l entreprise devant effectués ces travaux
Ceux-ci étant financés avec quelques économies et un crédit en conception et réalisation de travaux. et interlocuteur servant de lien entre l entreprise et moi-même la commande est passée même déposé une demande de travaux a la mairie
Le nécessaire est fait et celle -ci est déposé le 07/04/2005 a la mairie en main propre a la secrétaire de l urbanisme, en lui précisant ma forte inquiétude étant donné et du fait que j avais signé un devis il y a 15 jours et que le fabrication des fenêtres et volets sur mesure étaient en cours, et quil m était très difficile et pratiquement impossible de faire marche arrière sans perdre tout mon investissement ce qui aurait été dramatique pou moi dans la conjoncture actuelle
Cette dame très sympathique me réconforte me dit qu il n y a pas de problème, des demandes similaires a mon projet ont été réalisées dans le secteur et que ce n est qu administratif dépôt un mois
Malheureusement ma maison est en site inscrit , eglise a moins de 500 m donc 2 mois de délai
Voila donc les faits relatés qui j espère ne sont pas trop brouillons mais mon état n est pas
plus fort en ce moment, je vous prie de m en excuser, me trouvant dans une impasse, je ne vois pas comment faire pour régulariser cette situation ,étant donné que ces travaux ont été réalisés et payés avant la date tacite
Merci pour vos conseils


Dernière édition par fabrizio560 le Dim 17/Mai/2009 13:47; édité 5 fois
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Non connecté actuellement Chris
Administrateur

Inscrit le: 08 Oct 2004
Messages: 8718
Message Le 17/05/2009 à 12h44
Répondre en citant

Illisible
Reprend le message en utilisant la fonction "editer"et "utiliser l'interface simplifiée"

_________________
Je penche, donc je suis

Chris
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Non connecté actuellement fabrizio560

Inscrit le: 17 Mai 2009
Messages: 5
Localisation: orry la ville
Message Le 17/05/2009 à 13h12 | Bonjour
Répondre en citant

Chris a écrit:Illisible
Reprend le message en utilisant la fonction "editer"et "utiliser l'interface simplifiée"



J ai essayé en reprenant le message comme indiqué , mais le résultat n 'est pas la

Merci
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Non connecté actuellement amakou

Inscrit le: 10 Oct 2004
Messages: 7133
Localisation: Mayenne
Message Le 17/05/2009 à 17h57
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Bonjour,
Si je comprends bien votre changement des fenêtres est intervenu avant l'accord des ABF?
Que préconise les ABF? Quelle est leur réponse?

J'ai aidé ma soeur il y a quelques mois de cela a faire passer le dossier de changement des fenêtres dans une zone des ABF et ça m'a pris pas loin de 6 mois pour obtenir leur autorisation. La Sté qui a accepté de faire les travaux n'a pas commandé le matériel avant de recevoir de moi l'autorisation des ABF et ne m'ont jamais demandé l'acompte et surtout pas le payement avant les travaux.
J'ai comme une impression que vous avez effectué vos démarches a l'envers?
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Non connecté actuellement fabrizio560

Inscrit le: 17 Mai 2009
Messages: 5
Localisation: orry la ville
Message Le 17/05/2009 à 18h08
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Merci pour votre réponse , j ai trop fait confiance aux professsionnelles ( pression signé le deivis pas de reour arriere )et constructions voisines ma demande etaient fenetres pvc et volets roulants , avis defavorable simple avec prescription prevoir bois et persinnenne voila la reponse de ABF .
Pour l 'instant suis dans un grand desarroi
Ne sais pas encore tres bien quoi faire je consulte les forums pour avoir le grand nombre d avis
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Non connecté actuellement ouais

Inscrit le: 06 Déc 2006
Messages: 1173
Localisation: Jougne
Message Le 18/05/2009 à 14h36
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Yop,

Quelqu'un t'a demandé de régulariser ou pas ?

Ouais


Dernière édition par ouais le Mar 19/Mai/2009 09:14; édité 1 fois
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Non connecté actuellement elisa21

Inscrit le: 28 Juil 2005
Messages: 14137
Localisation: 2 X Cote d'Or = 42 !
Message Le 18/05/2009 à 15h41 | Re: Bonjour
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bonjour,
fabrizio560 a écrit:
Chris a écrit:Illisible
Reprend le message en utilisant la fonction "editer"et "utiliser l'interface simplifiée"



J ai essayé en reprenant le message comme indiqué , mais le résultat n 'est pas la

Merci

pfff , vrai que sans décodeur c'est pas facile

Je me pose la même question que "Ouais" :
Ouais a écrit:Quelqu'un t'as demandé de régulariser ou pas ?


car le principal me parait :
fabrizio a écrit:avis défavorable simple

le monument classé ne doit pas être en vue directe avec votre maison et donc l'ABF ne donne qu'un avis "simple"... qu'on est "censé" suivre...
Il n'y a que pour les avis "conforme" qu'on est "obligé" de respecter "les instructions" de l'ABF.
Le décideur final est le maire et pour un "avis simple" il n'est pas obligé de suivre l'ABF.
Si en plus il y a déja des fenêtres similaires chez les voisins, c'est que... z'ont eu aussi un avis simple.
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Non connecté actuellement fabrizio560

Inscrit le: 17 Mai 2009
Messages: 5
Localisation: orry la ville
Message Le 21/05/2009 à 11h53
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Merci pour vos conseils .

Effectivement me suis rendu a la mairie et apres pourparler le projet a été accepté , vu que un
avis defavorable simple , le maire est passé outre . affaire qui se termine bien Merci a vous tous
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Non connecté actuellement Laurent2Moréac

Inscrit le: 06 Fév 2009
Messages: 211
Localisation: Moréac
Message Le 18/06/2009 à 14h23
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Heureux pour toi que ça se termine bien. Il faut savoir que le Maire doit suivre l'avis de l'ABF si il y a covisibilité avec le bâtiment protégé, sinon l'ABF n'a même pas à donner son avis (ce qui ne les empeche pas de le faire).
Par contre, si il y a covisibilité et que le Maire décide de passer outre l'avis ABF, c'est de sa responsabilité et l'ABF peut se retourner contre lui. De toutes façons le service instructeur de la DDE délivrera une autorisation ou un refus en fonction de l'avis ABF dans ce cas là. Et seul une autorisation illégale du Maire pourra être délivrée pour passer outre...avec envoi au controle de légalité par la DDE...voili voilou!

_________________
Notre construction sur http://mamaisontybreiz.over-blog.com
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Non connecté actuellement elisa21

Inscrit le: 28 Juil 2005
Messages: 14137
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Message Le 18/06/2009 à 15h03
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tiens, le post est remonté,

bonjour,

pour essayer de faire simple pour les suivants : quand il y a co-visibilité il sera noté sur le permis de construire : avis CONFORME de l'ABF et m'étonnerait que le maire passe outre.
sans co-visibilité il sera noté sur le permis : avis SIMPLE ... que l'ABF aime bien qu'on suive alors que... c'est disons un simple conseil pour la préservation visuelle du patrimoine

ps : y a aussi des fois où l'ABF donne un avis conforme alors que... il n'y a aucune co-visibilité
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Non connecté actuellement

Inscrit le: 20 Fév 2008
Messages: 1068
Message Le 18/06/2009 à 15h08
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ici un sujet intéressant notamment pour les contributions de djsebx

http://www.forumconstruire.com/construire/topicpost-1026790.php#1026790

_________________
A point
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