Raccordement tout à l'egout sur son voisin ??

Ce sujet comporte 4 messages et a été consulté 567 fois

Keul

Inscrit le: 06 Mar 2008
Messages: 5

Le 09/06/2009 à 11h25 \| Raccordement tout à l'egout sur son voisin ??

Vous ne surveillez pas ce sujet Bonjour, Je dois effectué le raccordement des eaux usée de ma maison au tout-à-l'egout de ma commune. Vu la configuration de ma maison, de mon terrain et de la voirie, la 1er solution etait u raccordement classique mais qui m'oblige a faire une tranché sur tout mon terrain et en faisant des coudes soit environ 40m de canalisations en zig zag. Hors l'évacuation des eau usés de mon voisin est elle situé a 4m de ma maison (je le sais car je l'ai vu faire des travaux dessus) et pile du coté de la canalisation qui centralise les eaux usée de ma maison. D'où ma question: Avec son accord, st il possible de se raccorder sur l'évacuation de mon voisin ? et qu'elle sont les démarche a faire ?

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amakou

Inscrit le: 10 Oct 2004
Messages: 7133
Localisation: Mayenne

Le 09/06/2009 à 11h31

Bonjour, Et dans le cas ou les écoulements se bouchent, qui va payer le débouchage? PS Pourquoi votre tout a l'égout doit il zigzaguer en traversant votre terrain?

JacK

Inscrit le: 23 Juil 2006
Messages: 819

Le 09/06/2009 à 19h46

Si vous souhaitez vous raccorder sur la canalisation de votre voisin, il faut d'abord son accord. Il peut vous la refuser sans justification. Il faudra ensuite officialiser la chose en établissant une servitude d'écoulement devant notaire. Votre voisin pourra vous demander une participation sur les travaux qu'il a réalisés (puisque vous faite une économie). Les travaux de raccordement et de remise en état sur le terrain voisin étant 100% à votre charge (je préviens, certains riverains pensent faire l'affaire du siècle en se raccordant sur leur voisin, dans le sens où ils pensent que leurs travaux sur le terrain voisin seront payés par ... le voisin !!). Enfin, et c'est à vérifier en 1er lieux, est ce que le règlement d'assainissement de votre commune autorise les raccordements multiples sur 1 seul branchement ? A vérifier avant de se lancer. Mais je vous conseille de suivre le principe "chacun sa *****, chacun son tuyau" pour éviter les problèmes futurs.

Keul

Inscrit le: 06 Mar 2008
Messages: 5

Le 10/06/2009 à 14h37

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