Retour
Menu utilisateur
Menu

Refu du permis de lotir

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 2.575 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Bloggeur Env. 100 message Lyon (69)
Bonjour à tous,

Décidement notre parcours "construction" est semé d'embuche :/
Nous avons appris hier que le permis modificatif d'aménager concernant notre futur terrain allait être refusé !!
Nous devions deposer le permis mi-juillet et du coup tout est remis en cause.

D'apres le maire, cela mettra plus de temps mais le permis d'aménager sera accepté.
Selon vous, combien de tps peut prendre une nvelle démarche de modification pour un lotissement ?

Nous sommes désemparé à l'idée de devoir encore attendre 6 mois avant de pouvoir poser notre permis de construire ...
La promesse de vente peut-elle être annulée ?

Merci.
Marie
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 17 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 618 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre super utile Env. 5000 message Au Vert (51)
Cela dépend du motif.
tu n'en dis pas assez pour que l'on réponde.
Si la modif est peu importante: cela peut prendre de quelques semaines à quelques mois.
Si la modif est importante, c'est une autre histoire.
Par exemple, à l'époque de mon lotissement, afin que les services de l'état délivrent l'arr^té de lotir, ils exigeaient que la route soit enrobées dès le départ(absurde car souffre terriblement lors des constructions). Le temps à la commune de monter le dossier, de demander les subventions, de les obtenir, de consulter les entreprises et faire faire les travaux: 18 mois( le plus long était les demandes de subventions)
Bon courage!!
A+
Dura lex Sed lex
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 5000
De : Au Vert (51)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 1000 message Morbihan
le délai d'instruction de droit commun est de 3 mois sauf si des consultations et avis sont obligatoires
A point
Messages : Env. 1000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 16 ans
 
Bloggeur Env. 100 message Lyon (69)
o² a écrit:le délai d'instruction de droit commun est de 3 mois sauf si des consultations et avis sont obligatoires

??

Pour plus d'explications,

Le lotissement a recu le permis d'aménager et le recours est bientôt purgé.
Il restait 2 terrains à la vente qu'ils ont probablement divisé pour mieux les vendre. Mon terrains fait parti de ceux là.
Un permis modificatif à donc été déposé. C'est là que ça coince car a priori il y a, suite a cette division, une parcelle de trop pour l'impasse, et une histoire d'espace vert trop petit.

de toute manière si l'on prend juste l'acceptation du permis (3 mois) et la pruge (2mois) on est déjà a 5 mois sans les études !!!

A votre avis ? j'en ai pour combien de tps ?

Merci et bon w.e.
Marie
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 17 ans
En cache depuis le lundi 25 mars 2024 à 17h24
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer du constructeur ?
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir