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permis de construire, desesperé

Ce sujet comporte 22 messages et a été consulté 1.603 fois
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Non connecté actuellement ben74

Inscrit le: 23 Oct 2008
Messages: 69
Message Le 13/06/2009 à 15h44 | permis de construire, desesperé
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Vous ne surveillez pas
ce sujet
Bonjour
voilà l'aventure a commencé y a quelques mois ,

Histoire :

2parcelles sur une departementale, avec un virage, premier depose du permis avec un acces entre les 2parcelles ....... premier pc refusé car trop dangereux

Apres negociation j'achete la seconde parcelle et met l'entrée ou il faut ........ second permis retardé il manques des infos ........

apres modification le permis est accordé ouf

Mais entre temps, je me rend compte qu'il serais mieux de faire une cave pour mettre la maison a hauteur de la route pour evité tout problem d'ecoulement d'eau et acces avec la neige (montagne)la maison aurais été à 1.20 en dessous de la route, donc je veux monter a la meme haute et remblayé tout (3coté sur 4)

Donc je fait un permis modif .. je recoit 3semaines apres un recommander de la DDE avec 1 la cave est consideré comme du Shon et donc il faut la signature d'un archi

Il me dise que le Pcmi6, il faut les 4 facades ..(pourtant etait mise)

Pcmi5 plan de facade montrant les ouvertures des fenetres porte crees avec le niveau naturel materialisé

Pcmi 3 un plan en coupe du terrain et de la construction.. et transmettres deux plans de coupe tranversale et longitudinale avec hauteur cave au niveau du terrain

Donc j'en peux plus, je suis desesperé ! donc je recherche quelqu'un qui puisse m'aider



merci
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Non connecté actuellement viiv

Inscrit le: 14 Mar 2008
Messages: 37
Localisation: PACA
Message Le 13/06/2009 à 16h11 | accroche-toi
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Salut,

Je suis désolée car mon message ne pourra pas t'aider, je veux seulement te soutenir dans ces problèmes administratifs.

Ils ont l'ait vraiment particuliers les services de l'urbanisme chez vous mais tu va l'avoir ce permis modificatif c plus long que ce que tu pensais mais à priori ils n'ont pas de raison valable de te le refuser vu qu'ils t l'ont déjà accordé une fois , allez courage !!!!!

Peux être pourrais tu prendre un rendez vous avec eux pour comprendre ce qui se passe ...

viiv

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Non connecté actuellement isaac

Inscrit le: 04 Déc 2008
Messages: 7096
Localisation: 30 km au sud de Toulouse
Message Le 14/06/2009 à 02h33
Répondre en citant

Salut, fais un soubassement de vide sanitaire assez haut pour pouvoir servir de cave. Tu dis que tu laisses tomber la cave puisque c'est pas possible
( ) et que c'est pour rehausser la maison pour le pluvial, et le raccordement au tout-à-l'égout.

_________________
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Non connecté actuellement corsair

Inscrit le: 15 Juin 2009
Messages: 3
Localisation: carcassonne
Message Le 15/06/2009 à 22h36
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isaac a écrit:Salut, fais un soubassement de vide sanitaire assez haut pour pouvoir servir de cave. Tu dis que tu laisses tomber la cave puisque c'est pas possible
( ) et que c'est pour rehausser la maison pour le pluvial, et le raccordement au tout-à-l'égout.



Vous dite n'importe quoi !!!
Une cave ou un garage n'est pas pris en compte dans le calcul de la surface habitable nette (shon) de ce fait il n'est pas du tout obligatoire de passer par un archi !! si la shon ne depasse pas 170 m²....
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Non connecté actuellement oxo

Inscrit le: 24 Fév 2009
Messages: 1124
Localisation: Montpellier
Message Le 16/06/2009 à 01h40
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corsair a écrit:
isaac a écrit:Salut, fais un soubassement de vide sanitaire assez haut pour pouvoir servir de cave. Tu dis que tu laisses tomber la cave puisque c'est pas possible
( ) et que c'est pour rehausser la maison pour le pluvial, et le raccordement au tout-à-l'égout.



Vous dite n'importe quoi !!!
Une cave ou un garage n'est pas pris en compte dans le calcul de la surface habitable nette (shon) de ce fait il n'est pas du tout obligatoire de passer par un archi !! si la shon ne depasse pas 170 m²....


Sauf qu'une cave qui exède 1.80m de haut est considérée comme SHON par l'administration...

N'importe quoi vous avez dis?? Vives les professionnels... lol
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Non connecté actuellement kristof69

Inscrit le: 18 Jan 2009
Messages: 281
Localisation: ALES (30)
Message Le 16/06/2009 à 15h58
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Oui mais
"Les surfaces de plancher destinées au stationnement des véhicules de toute nature, avec ou sans moteur sont seules déductibles." SONT déductible d'après le formulaire de la DDE d'aide au calcul de la shon (http://www2.equipement.gouv.fr/formulaires/docassocies/Fiche%20de%20calcul.pdf)

Dites que ce n'est pas une cave mais un garage, puisse que visiblement vous ne remblayé que sur trois coté il doit bien resté un coté pour l'accès à ce fameux garage ()

_________________
construction maison 125m² sur terrain 1000m² dans le Gard.
Moi 35 ans, elle 31 ans et deux gars de 5 et 1 ans
Prêt signé : 4.31 + 0.42 : 4.73% sur 25 ans
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Non connecté actuellement isaac

Inscrit le: 04 Déc 2008
Messages: 7096
Localisation: 30 km au sud de Toulouse
Message Le 17/06/2009 à 12h05
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Ou que c'est inaccessible et non exploité.

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Non connecté actuellement kiki
Modérateur

Inscrit le: 10 Oct 2004
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Message Le 17/06/2009 à 22h49
Répondre en citant

Pour info, chez moi le sous sol/garage n'a pas été compté dans la SHON par la DDE, heureusement d'ailleurs car j'étais déjà en SHON max sur ma construction... Le plafond est à 2,20m, la maison est construite et a même reçu son certificat de conformité.
Comme quoi ...

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Non connecté actuellement hmppsales

Inscrit le: 24 Fév 2009
Messages: 111
Localisation: Alsace, secteur de Haguenau
Message Le 24/06/2009 à 18h11
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Nous souhaitons également déposer le permis nous même.
Notre cave est accessible de l'intérieur par un garage accolé. Je ne sais pas s'il faut compter la surface dans la shon.

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Non connecté actuellement mistyke

Inscrit le: 08 Juin 2009
Messages: 46
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Message Le 24/06/2009 à 18h16
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hmppsales a écrit:Nous souhaitons également déposer le permis nous même.
Notre cave est accessible de l'intérieur par un garage accolé. Je ne sais pas s'il faut compter la surface dans la shon.


coucou

dans la shon les garages ne sont pas compris... par contre le CES ( emprise au sol ) les garages sont compris dedans.

donc pas d'inquiétude de ce cote la...

bon courage !
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Non connecté actuellement hmppsales

Inscrit le: 24 Fév 2009
Messages: 111
Localisation: Alsace, secteur de Haguenau
Message Le 24/06/2009 à 18h25
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Notre cave fera 2,15m (>1,80) de haut elle sera enterrée
le garage lui sera accolé à la maison et non enterré

La cave n'aura aucun accès de l'extérieur, il parait que l'on est en mesure de ne pas la compter mais je ne trouve pas le texte officiel à ce sujet.

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Non connecté actuellement mistyke

Inscrit le: 08 Juin 2009
Messages: 46
Localisation: lyon
Message Le 24/06/2009 à 19h51
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voici comment s'y retrouver :

Calcul de la Surface Hors Oeuvre Nette (SHON)
Elle est obtenue obtenue en déduisant de la SHOB les surfaces de plancher suivantes :

  • Les Sous-sol ou combles non aménageables :
    Les surfaces des combles et des sous-sols sont déductibles, à conditionqu’elles ne soient pas aménageables pour l’habitation ou pour desactivités à caractère professionnel, artisanat, industriel oucommercial.
  • Les toitures-terrasses, balcons, loggias et surfaces non closes situées au rez-de-chaussée
  • Les surfaces de plancher destinées au stationnement desvéhicules de toute nature, avec ou sans moteur (par contre, lessurfaces destinées au stockage des véhicules en vue de leur vente, leurlocation ou en attente de leur réparation ne sont pas déductibles)

A la surface obtenue, est ensuite appliquée unedéduction forfaitaire de 5% pour l’isolation thermique et acoustiquedes logements.

voili voilou, bon courage !
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Non connecté actuellement mistyke

Inscrit le: 08 Juin 2009
Messages: 46
Localisation: lyon
Message Le 24/06/2009 à 19h54
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j'ai oublié... si ton sous sol n'a pas de fenêtres, il est considérer comme non habitable, donc tu ne le compte pas dans le shon...

qu'on me reprenne si je me trompe !

bye bye
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Non connecté actuellement hmppsales

Inscrit le: 24 Fév 2009
Messages: 111
Localisation: Alsace, secteur de Haguenau
Message Le 24/06/2009 à 20h01
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Il y a tout un poste sur ce sujet :

http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=42894&whichpage=2

Je crois que le mot clé est sous-sols non aménageables.

Je vais voir pour la définition officielle.

J'ai téléphoné cet après midi au CAUE (centre d'architectes payé par nous pauvres contribuable). La personne m'a dit qu'elle me donnera la réponse ce soir. En clair elle n'en sait rien (sachant que je n'ai toujours pas de réponse à ce sujet).

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Inscrit le: 08 Juin 2009
Messages: 46
Localisation: lyon
Message Le 24/06/2009 à 20h07
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hmppsales a écrit:

Je crois que le mot clé est sous-sols non aménageables.


oups pardon
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