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Enlever les bornes ???????

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Bloggeur Env. 80 message Saint Berthevin (53)
bonjour à tous,
j'ignore si je suis le seul à me poser la question mais, avant de clôturer un terrain délimité par quatre bornes plantées en terre, a-t-on le droit d'arracher ces bornes afin de mettre à la place les piquets d'angle du grillage, comme çà on est sûr d'être pile sur la limite de propriété avec les voisins ?
merci d'avance pour vos réponses éclairées
Picto recompense Bloggeur
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De : Saint Berthevin (53)
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message
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Env. 3000 message Morbihan
enlever des bornes c'est un délit passible de correctionnel
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
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Photographe Env. 2000 message Isere
Mais on les laisse pas tout le temps les bornes non ?

On peut les enlever quand ?
Picto recompense Photographe
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Env. 3000 message Morbihan
Jamais, seul un géomètre est habilité à toucher les bornes.

en outre votre voisin peut exercer une action au possessoire pour vous contraindre à faire réimplanter à vos frais les bornes arrachés ou déplacées
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
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Photographe Env. 2000 message Isere
Bin comment se fait il que je n'ai pas de bornes sur mon terrain

Ohmy (location). Et je n'ai jamais vu de bornes chez mes parents ni même sur la maison que je louais avant ?
Picto recompense Photographe
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Env. 3000 message Morbihan
les terrains ne sont pas nécessairement bornés et tous le vendeurs ne sont pas tenus de faire borner les terrains qu'ils vendent
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
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Bloggeur Env. 80 message Saint Berthevin (53)
Oups, alors j'ai bien fait de poser la question ...
mais je m'étonne quand même, comme "missflorine", de voir pas mal de terrains plus anciens où on ne les voit plus, disparaitraient-elles sous la végétation ?Blush
merci pour la réponse POIL
Picto recompense Bloggeur
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De : Saint Berthevin (53)
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Env. 3000 message Morbihan
En ce qui me concerne tous les 4 à 6 mois les bornes (de remembrement) de mon terrain disparaissent sous une couche de mousse, de feuilles...( mais je suis en zone rurale) , ce qui me contraint à les découvrir régulièrement. Pour les bornes OGE, ça ne disparait pas comme ça.
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
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Photographe Env. 2000 message Isere
Oui les bornes sont surement cachés pour les "vieux" terrains.

Bon en tout cas merci d'avoir posé la question sinon j'aurais jamais su Laugh
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Membre utile Env. 3000 message Bénévole Aamoi En Action ;) (83)
Eh bien, je me demande comment ca se passe pour faire un mur en limite de terrain . On construit sur la borne ?
On plante la borne dans le béton , ou on décale de 10cm le mur ?

Merci !!
Maison Témoin AAMOI

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De : Bénévole Aamoi En Action ;) (83)
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Membre utile Env. 4000 message Juste à Cotés D'amboise (37)
A mon sens il y a pas 36 solutions, j'en vois 3

(en rouge les bornes)

- Si le voisin paie tout seul la clôture séparative il met la cloture chez lui (tracé bleu)
- Si le voisin ne participe pas au frais de la cloture tu met la cloture chez toi (tracé vert)
- La ou je butte un peu (et je vais bientôt y être confronté) c'est si il y a partage des frais de la cloture comment positionner la cloture par rapport au bornes ?! perso je suis prét a la mettre chez moi pour laisser les bornes visible m'en "fou" de perdre l'équivalant de l'épaisseur de la cloture.

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De : Juste à Cotés D'amboise (37)
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Env. 600 message Ille Et Vilaine
Bonjour
Sur le terrain pour lequel j'ai signé un compromis de vente en lotissement, il y a sur une partie "les fondations" déjà faite pour le muret en façade et les bornes sont situées sous ces "fondations". On les aperçoit un chouilla , ils ont dû décaler un petit peu pour que l'on puisse les voir encore un peu.

Mais sinon, je n'en sais pas plus.
AAMOIen
●Aménagement effectué en 2010
●Patienteur professionnel impatient!!!
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Env. 3000 message Morbihan
il est toujours techniquement possible de monter un mur sur une borne en réservant au besoin une petite cavité. De toute manière il n'y a pas trop le choix puisqu'on ne peut pas les ôter
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
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Photolover Env. 7000 message
une question peut être stupide, mais çà ressemble à quoi une borne ?

Va falloir que je vérifie chez moi si je vois les miennes
Picto recompense Photolover
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Super bloggeur Env. 6000 message Sens (89)
Liz a écrit:une question peut être stupide, mais çà ressemble à quoi une borne ?

Va falloir que je vérifie chez moi si je vois les miennes

Une petite recherche :
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De : Sens (89)
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