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Besoin du CU pour bornage ?

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Env. 600 message Toulouse, Banlieue Sud-est (31)
Suite à un post d'opale, je demande si le géométre-expert a toujours besoin du CU pour borner ... Comme par hasard, c'est lui qui a fait la demande de CU pour le terrain (je suis en sous-seing)
Messages : Env. 600
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Env. 200 message Pyrenees Atlantiques
Wink ben le mien en a eu besoin en tout cas car il fallait qu'il réserve 10 m depuis l'axe de la route en cas d'élargissement car c'est prévu sur le plan de situation du terrain et demandé par le conseil général .
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Membre utile Env. 20000 message Toulouse (31)
bonjour

le mien non je n'ai demande le CU qu'apres le plan de bornage paye 50 50 dailleurs

A+
Linux ? Y a moins bien mais c'est plus cher !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 20000
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Env. 1000 message Yvelines - Gambais (78)
Nous pour le premier bornage ils l'ont fait sans CU...sauf que le CU a été refusé, il fallait revoir le plande division...du coup ils ont attendu d'avoir le CU pour faire le deuxième bornage...

Skau
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Env. 600 message Toulouse, Banlieue Sud-est (31)
D'ailleurs pour moi, il s'agit d'une division aussi .... VAut mieux avoir le CU semblerait-il !
Messages : Env. 600
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Env. 200 message Pyrenees Atlantiques
pour une division le notaire doit connaitre le numéro de parcelle à acheter par les futurs acquérueurs et c'est le géomètre qui envoie les papiers car le terrain divisé à des nouveaux numéros de parcelles déterminés par le cadastre.
Messages : Env. 200
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Env. 600 message Toulouse, Banlieue Sud-est (31)
Citation: pour une division le notaire doit connaitre le numéro de parcelle à acheter par les futurs acquérueurs et c'est le géomètre qui envoie les papiers car le terrain divisé à des nouveaux numéros de parcelles déterminés par le cadastre.


Et donc vis à vis du CU ?
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Env. 200 message Pyrenees Atlantiques
nous avons vu le notaire qui nous a conseillé d'attendre l'obtention du cu et puis il nous a dit qu'il ne pouvait pas nous faire de promesse de vente car il ne connaissait pas la parcelle à diviser vu qu'elle n'était pas bornée. donc à l'obtention du cu nous avons fait borné le terrain (mercredi 07/09) et au retour du courrier du bornage le propriétaire du terrain va envoyer un courrier pour faire changer les numéros de parcelles au cadastre et le géomètre fera parvenir les papiers au notaire et nous pourrons signer la promesse de vente. avec le Cu nous avons su qu'il fallait un rejet des eaux usées en milieu hydraulique superficel et donc demander à 3 propriétaires terriens des droits de passage et l'autorisation du rejet au maire de la commune(car sinon pas de pc) et aussi le géomètre a pu tenir compte de la demande du conseil général pour prévoir un éventuel élargissement de la route.

en résumé la patience nous a évité des surprises mais là est notre seul avis !!!!!!!!
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Env. 1000 message Yvelines - Gambais (78)
Pour nous on a le permis et sûrement le CU (le terrain a été borné de nouveau cette semaine) et pas de numéro de cadaste encore juste le numéro de lot le numéro cadastral concerne encore les 3 lots

Skau
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Env. 200 message Pyrenees Atlantiques
Skauda a écrit:Pour nous on a le permis et sûrement le CU (le terrain a été borné de nouveau cette semaine) et pas de numéro de cadaste encore juste le numéro de lot le numéro cadastral concerne encore les 3 lots

Skau


c'est dans un lotissement? pour nous c'est un terrain de 1700m2 pris sur une parcelle d' 1.300 hectares
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Env. 1000 message Yvelines - Gambais (78)
opale a écrit:
Skauda a écrit:Pour nous on a le permis et sûrement le CU (le terrain a été borné de nouveau cette semaine) et pas de numéro de cadaste encore juste le numéro de lot le numéro cadastral concerne encore les 3 lots

Skau


c'est dans un lotissement? pour nous c'est un terrain de 1700m2 pris sur une parcelle d' 1.300 hectares


Non c'est une division suite a héritage.

Skau
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Env. 200 message Pyrenees Atlantiques
ok skauda j'ai visité ton site c sympa
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Env. 1000 message Yvelines - Gambais (78)
opale a écrit:ok skauda j'ai visité ton site c sympa

merci
Messages : Env. 1000
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En cache depuis le jeudi 21 mars 2024 à 17h06
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