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pass foncier

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Non connecté actuellement juju02510

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Localisation: Etreux bientôt Macquigny
Message Le 26/11/2009 à 13h19 | pass foncier
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Vous ne surveillez pas
ce sujet
Bonjour à tous,

Nous sommes actuellement sur un projet de construction, nous passons par un pass foncier. Depuis maintenant juillet le dossier à été déposer au crédit immobilier qui devait monter le dossier et le transmettre au cil, qui lui devrait le passer en commission. Lors du RDV en juillet la conseillére nous avez certifier que d'içi 3 mois nous aurions la réponse du pass foncier ainsi que celle du crédit immobilier. Or depuis juillet nous attendons toujours... A chaque fois que nous contactions cette personne elle nous disait que le dossier ne passerait pas ce mois mais le mois d'aprés... Au derniére nouvelle le pass foncier a dû passer en commission le 9 novembre...
Est ce que quelqu'un à eu le même tour??? Au bout de combien de temps avez vous eu une réponse pour votre pass foncier???
Merci pour votre réponse.

_________________
Début: mi mars 2009
Promesse de vente: signée le 19 mai 2009
Subvention pass foncier: accordée le 01 décembre 2009
Pass foncier: en attente de l'offre
Prêt principal: en attente de l'offre
Permis de construire: accepté le 09 octobre 2009


Dernière édition par juju02510 le Jeu 26/Nov/2009 17:58; édité 4 fois
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Localisation: pau bientot artix
Message Le 26/11/2009 à 14h47
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bonjour,nous notre dossier a ete monte en aout a la banque (credit foncier)
j ai aussi monte au cil mon dossier pass!
La j apprends par le cil que mon dossier ne pourra pas passer en commission pour la subvention en septembre comme prevu car trop de dossiers mais le 30 octobre!
debut octobre je recois une attestation de pass foncier sous reserves d avoir l accord de la banque et subvention!
je fournis cette attestation a la banque !a partir de ce moment la je recois mon offre de pret courant novembre!et qques jours plus tard l accord de la subvention!
la j ai du refaire mon offre car le notaire nous a fait une boulette enorme dans son attestation! et hier j ai recu une nouvelle offre! le cil doit nous donner tres rapidement l offre de pret du cil (car nous sommes dans la version 2 du pass foncier)
voila pour nous!

_________________
terrain signé en pass foncier version 2:le 29 Décembre 2009
Construction avec DOMUS:18/01/2010
notre recit: http://www.forumconstruire.com/recits/recit-5561.php
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Localisation: Joue Les Tours
Message Le 26/11/2009 à 16h10
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Il faudrait essayer de limiter les sujets sur le Pass foncier je pense , trop nombreux . Il y a un sujet principal sur le PASS , c'est celui ci qui devrait recevoir ce type de question .

_________________
subvention : OK
PASS Foncier : Offre prêt reçu le 20/01/2010.
Banque : Reçu le 25 février 2010 .
PC : Accordé le 9 décembre 2009 .
Réunion technique : le 6 janvier 2010 .
Signature prévisionnelle terrain : 17 mars 2010 .
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Localisation: Etreux bientôt Macquigny
Message Le 26/11/2009 à 16h23
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merci pour ta réponse soniaso Tu as de la chance pour toi cela a été vite! J'espére que notre prêt est passé le 9 novembre... Logiquement il aurait dû passer fin aout, ensuite ca a été mi septembre, puis fin octobre... le crédit immobilier nous a fait tourné en bourique
Bonne continuation à toi

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Localisation: Etreux bientôt Macquigny
Message Le 26/11/2009 à 16h26
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Sinon combien de temps as tu attendu entre le moment ou est passé la commission pour ta subvention et le moment ou tu as reçu l'accord???

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Localisation: Etreux bientôt Macquigny
Message Le 26/11/2009 à 16h28
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Et toi STEPH37T occupe toi de tes affaires! Ouvrir un autre sujet c'est mon droit!

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Message Le 26/11/2009 à 16h43
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juju02510 a écrit:Sinon combien de temps as tu attendu entre le moment ou est passé la commission pour ta subvention et le moment ou tu as reçu l'accord???


1 mois 1/2 pas plus

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Message Le 26/11/2009 à 16h50
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merci SONIASO. Lors de notre dernier appel le cil nous avait dit environ 3 semaine d'attente, j'espére que ça va être ça, car sa devient long tout ça...

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Message Le 26/11/2009 à 17h04
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oui c'est super long!mais ca vaut le coup!tu as un interlocuteur au cil ou pas?
en tout cas moi j ai pas trop a me plaindre car nous avons signe notre promesse de vente du terrain le 2 juin et on risque de passer chez le notaire mi decembre!(si tout se passe bien )

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Message Le 26/11/2009 à 17h13
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soniaso a écrit:oui c'est super long!mais ca vaut le coup!tu as un interlocuteur au cil ou pas?
en tout cas moi j ai pas trop a me plaindre car nous avons signe notre promesse de vente du terrain le 2 juin et on risque de passer chez le notaire mi decembre!(si tout se passe bien )


Qu'est ce que tu appel un interlocuteur???
oui c'est sur que ça vaut le coup mais bon c'est long...
nous avons signée la promesse de vente le 19 mai nous... et nous avons le permis de construire depuis le 9 octobre...
une fois que tu obtiens la subvention, les autres démarches sont longues ou ça va plus vite???

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Message Le 26/11/2009 à 17h24
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juju02510 a écrit:
soniaso a écrit:oui c'est super long!mais ca vaut le coup!tu as un interlocuteur au cil ou pas?
en tout cas moi j ai pas trop a me plaindre car nous avons signe notre promesse de vente du terrain le 2 juin et on risque de passer chez le notaire mi decembre!(si tout se passe bien )


Qu'est ce que tu appel un interlocuteur???
oui c'est sur que ça vaut le coup mais bon c'est long...
nous avons signée la promesse de vente le 19 mai nous... et nous avons le permis de construire depuis le 9 octobre...
une fois que tu obtiens la subvention, les autres démarches sont longues ou ça va plus vite???


un interlocuteur est la personne qui instruit ton dossier au cil!
la subvention c'est un morceau de puzzle au pass!le plus important c'est que tu es l accord pour ton pass par l organisme cil!a partir de ce moment la tu peux demander a ce qu on t edite les offres de pret!sans ca tu n avances pas!

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Message Le 26/11/2009 à 17h29
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soniaso a écrit:
un interlocuteur est la personne qui instruit ton dossier au cil!
la subvention c'est un morceau de puzzle au pass!le plus important c'est que tu es l accord pour ton pass par l organisme cil!a partir de ce moment la tu peux demander a ce qu on t edite les offres de pret!sans ca tu n avances pas!


ok, donc oui nous avons un interlocuteur mais pour le joindre c'est dur dur, jamais là...
les offres de prêt nous les avons déjà eu enfin depuis le temps elles seront à refaire...
sinon combien de temps faut-il pour l'accord du pass en lui même???

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Message Le 26/11/2009 à 17h32
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tout depend du cil!
mais si la personne n 'est jamais la pourquoi ne pas contacter une autre personne?
la banque vous a fait une edition de demande de pret sans l attestation du cil?
est vous sur que le cil n a pas envoye votre attestation a la banque sans passer par vous?
la subvention l avez vous eu?

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Message Le 26/11/2009 à 17h40
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soniaso a écrit:tout depend du cil!
mais si la personne n 'est jamais la pourquoi ne pas contacter une autre personne?
la banque vous a fait une edition de demande de pret sans l attestation du cil?
est vous sur que le cil n a pas envoye votre attestation a la banque sans passer par vous?
la subvention l avez vous eu?


il n'y a que cette personne qui s'occupe du pass foncier
en fait nous avons eu différentes simulations de prêt parmis lesquelles nous devons choisir celle qui nous convient.
pour l'attestation aucune nouvelle, de toute façon pour avoir l'attestion il faut que la subvention soit accordé je suppose???
nous sommes en attente pour la subvention, elle est passée en commission le 9 nov.

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Message Le 26/11/2009 à 21h47
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nous avons eu l attestation du pass foncier avant l accord de la subvention!
il est marque dessus qu on a droit au pass foncier si on a remplit les conditions dont l octroi d une subvention!

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