Pass foncier

Bonjour,

nous avons tous les financements (banque, subvention, TZP,CIL), mais pas de contruction debuté.

Je souhaite savoir auprès des ceux qui ont signé le pass foncier avec le CIL, quel type de garantie avez vous eu ?
Hypothèque ou Caution ?
Tous nos prets principaux sont cautionnés au credit logement, et le Cil de notre département ne propose, pour le moment, que la garantie Hypôtheque.
Quelqu'un a t il déjà eu une caution ? et de quel établissement cautionneur ?

Merci pour votre réponse.

Beloha89

Nous on fait une vefa ( construction déjà commencée ) avec la deuxième version du pass fonction, et on est obligé d'avoir une hypothèque.

Merci de ta réponse Ginivic.


Pour ma part, le banquier m'a donné un accord de principe pour un financement sur 25 ans, avec un endettement de 29%, et une mensualité de 560 €/mois.

C'est déjà un bon début. Il me réclame mon contrat de construction, et également le compromis du terrain avec la TVA modifiée, et la fameuse clause de substitution.

Je lui ai demandé pourquoi on ne pouvait pas passer sous la formule n°2, avec remboursement différé. Il m'a dit que les mensualités seraient plus fortes.

Je crains que le vendeur du terrain ne m'envoie sur les roses. Je le fais patienter depuis fin novembre, date à laquelle nous devions signer chez notaire.

S'il faut en plus attendre la rédaction du bail emphytéotique, on n'a pas fini. Quelqu'un pourrait-il me donner quelques conseils afin d'aborder correctement le vendeur du terrain.

Est-ce que cette situation est déjà arrivée à l'un d'entre vous?

Merci d'avance de votre aide qui me sera précieuse

Je suis dans une situation similaire , même si je suis plus avancé . Mon Pass ne m'a etait accordé que oralement pour le moment , et j'attends avec anciété un ecrit .
Pour moi , ton meilleur allié , c'est le notaire du vendeur et une totale transparence . Toute les infos , meme les plus minimes et les mauvaises , je les transmets par mail au Notaire .
Il va te falloir prouver au Notaire que tu as les accords de ceux qui doivent de financer . L'essentiel , pour le vendeur , c'est d'avoir l'argent .
Transmets au Notaire les coordonnées de tes interlocuteurs aux cil et à la banque pour qu'il verifie par lui meme tes dires .
Après , il te reste à croiser les doigts .
Realiser un pass est difficile , et encore plus en diffus .
bon courage .

beloha89 a écrit:

Bonjour,

nous avons tous les financements (banque, subvention, TZP,CIL), mais pas de contruction debuté.

Je souhaite savoir auprès des ceux qui ont signé le pass foncier avec le CIL, quel type de garantie avez vous eu ?
Hypothèque ou Caution ?
Tous nos prets principaux sont cautionnés au credit logement, et le Cil de notre département ne propose, pour le moment, que la garantie Hypôtheque.
Quelqu'un a t il déjà eu une caution ? et de quel établissement cautionneur ?

Merci pour votre réponse.

Beloha89

bonjour ,
nous faisons le pass foncier version 2 nous avons tout signe et notre construction vient de debute!
alors la garantie que notre cil a choisi est une hypotheque de rang 1 en partage avec la banque(pari passu)
le pret cil semblerait ne pas etre exonere(on a trouve tous aberant car c'est sense nous aide a devenir proprio)
donc lorsque nous sommes passe chez le notaire on nous a demande une provision de 950€ pour les frais de garanties du cil pour un pret de 30 000€!

alexis62 a écrit:

Bonjour,

Comment peut-on avoir des offres du CIL avant d'avoir une offre de la banque, puisque le CIL ne peut donner un avis favorable que s'il y a une ofre de prêt bancaire favorable????

Bonjour,

Pour ma part, il me faut les offres de la banque pour avoir celle du cil.
Une fois les offres de la banque reçue, il faut que l'on envoie celle ci au cil.

beloha89 a écrit:

Bonjour,

nous avons tous les financements (banque, subvention, TZP,CIL), mais pas de contruction debuté.

Je souhaite savoir auprès des ceux qui ont signé le pass foncier avec le CIL, quel type de garantie avez vous eu ?
Hypothèque ou Caution ?
Tous nos prets principaux sont cautionnés au credit logement, et le Cil de notre département ne propose, pour le moment, que la garantie Hypôtheque.
Quelqu'un a t il déjà eu une caution ? et de quel établissement cautionneur ?

Merci pour votre réponse.

Beloha89

Pour que les travaux commence, as tu fait mettre l'eau sur ton terrain???

bonjour,

çà ce complique pour nous, CIL a refuse notre dossier car ils ne veulent accorder de pass foncier si Maitre d'oeuvre --> il faut un constructeur

alain37460 a écrit:

bonjour,

çà ce complique pour nous, CIL a refuse notre dossier car ils ne veulent accorder de pass foncier si Maitre d'oeuvre --> il faut un constructeur

Ah mince!!!!!!!!!!!!!!

Bonjour,


ça y est on a reçu la confirmation du conseil general pour la subvention ainsi que l'attestation d'octroi du cil. Maintenant on attends de recevoir le reste pour aller signer pour le terrain. Pour vous ça vous a pris combien de temp pour signer chez le notaire.

Tu as une partie des reponses dans ma signatures .

Notre collecteur 1% a attendu la fin du recours au tiers administratif ( soit 3 mois après validation du PC ) pour débloquer les fonds . Cela est très dependant d'un CIL à l'autre .

Pass foncier accordé. Après 4 mois d'attente c bon. on a eu l accord oral aujourd'hui, l écrit la semaine prochaine
notre taux d endettement était de 31 %. on est passe par un constructeur
une petite commune avait reserve le terrain auprès du cil atlantique

ca ete long et complique ... plein de stress..

il y a eu un blocage des fonds.. apparemment les derniers des 350 dossiers en attente seraient passes hier
tout le monde va avoir sa réponse les prochains jours

bon courage a tous
si vous avez des questions, n hésitez pas

Bonjour a tous savez vous combien de temps est valable la dite letre d attestation d octroi d un pret pass foncier?
Dans mon cas je l ai signé le 22/06/2010 merci d avance a celui ou a celle qui pourra me donner une reponse clair.

Y'a plus de sous dans les caisses pour le Pass Foncier

Certains pas tous zhed