Publier sur Ajouter à vos favorisPublier sur Recommander à un amiPublier sur Publier dans FacebookPublier sur Publier dans TwitterPublier sur Publier dans MySpacePublier sur Ajouter à Google BookmarkPublier sur Publier dans YoolinkPublier sur Publier dans Digg

Adduction téléphonique - Droit du terrain

Ce sujet comporte 16 messages et a été consulté 1.158 fois
1, 2 | Page suivante >
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
Non connecté actuellement bigolet

Inscrit le: 16 Déc 2009
Messages: 10
Localisation: Chapareillan
Message Le 16/12/2009 à 13h26 | Adduction téléphonique - Droit du terrain
Répondre en citant

Vous ne surveillez pas
ce sujet
Bonjour,

Dans le cadre de la rénovation d'une grange sur un parcelle enclavée, je voudrais comprendre quels sont mes droits par rapport à la notion de "droit du terrain" évoquée dans la documentation fournie par FT.

Je m'explique : La parcelle de terrain concerné par mon permis de construire est donc enclavée, j'ai un droit de passage sur la parcelle de mon voisin qui mène à la mienne. Le poteau téléphonique le plus proche se trouve dans la rue, à environ 50m. Je n'ai pas eu l'occasion de faire passer les fourreaux FT (verts) dans une autre tranchée (EDF, eaux usées, etc) car ces réseaux ne vont pas en direction du poteau FT. Comme "la superficie de la voie où se trouve le poteau ne se trouve pas dans le prolongement de la façade de ma parcelle de terrain" (rappel : terrain enclavée), je voudrais que FT effectue, à sa charge, les travaux d'extension du réseau jusqu'au droit du terrain, qui correspondrait dans mon cas particulier, à la limite de propriété. Suis-je dans mon droit ?

Merci d'avance.
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
A consulter sur ce thème :
Devis
Devis VRD - Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Devis terrassement
Devis récupération eaux de pluie
Guide
Le guide de la récupération d'eau de pluie - Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Non connecté actuellement extrapitou

Inscrit le: 02 Sep 2007
Messages: 1680
Localisation: Dijon
Message Le 16/12/2009 à 14h11
Répondre en citant

j'ai un peu de mal a voir la situ, tu pourrais nous mettre un petit plan?

_________________
Cuisine à Finir
Salle de bain et WC a finir
VDI à faire
Peinture à prévoir

On a déménager mais on y habite pas encore
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé MSN Messenger
Non connecté actuellement bigolet

Inscrit le: 16 Déc 2009
Messages: 10
Localisation: Chapareillan
Message Le 16/12/2009 à 15h47
Répondre en citant

Donc contour bleu chez moi, contour jaune la parcelle sur laquelle j'ai un droit de passage pour acceder chez moi, contour noir la rue avec le poteau FT

[IMG]http://www.forumconstruire.com/recits/recit-5317.php[/IMG]
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Non connecté actuellement bigolet

Inscrit le: 16 Déc 2009
Messages: 10
Localisation: Chapareillan
Message Le 20/12/2009 à 13h37
Répondre en citant

Bon apparement mon sujet ne déchaine pas les foules
Quelqu'un a-t-il déjà demandé une extension de réseau à FT ? Si oui, quelles sont les conditions a remplir ?
Merci.
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Non connecté actuellement RAY17

Inscrit le: 21 Juil 2009
Messages: 464
Localisation: rochefort
Message Le 20/12/2009 à 21h15
Répondre en citant

Désolé mais je n'ai jamais eu de réponses précises de FT si je voulais une étude c'était payant!! Au final, on profite de l'extension de réseau de ERDF pour mettre la gaine FT et aprés ils font juste l'ouverture de ligne!! C'est dur d'avoir un interlocuteur compétent chez eux... Navré de ne pas pouvoir te donner la solution et bon courage.
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Non connecté actuellement bigolet

Inscrit le: 16 Déc 2009
Messages: 10
Localisation: Chapareillan
Message Le 21/12/2009 à 00h33
Répondre en citant

Oui, exacte... La personne que j'ai eu au téléphone n'était pas compétente pour me répondre, j'ai donc été placé sur une "liste" pour qu'un technicien me rappel sous 72hrs. 3 semaines plus tard le technicien m'a rappelé, au final comme dans la plupart des cas je pense, ce n’est pas très pratique à expliquer au téléphone, il m'a donc suggérer de venir sur place pour 150 € environ... bref, je cherche quand même à éviter ce genre de frais. J'ai envoyé un courrier à FT pour formuler ma demande, je vous tiens informé de la suite des choses.


Dernière édition par bigolet le Lun 21/Déc/2009 16:00; édité 2 fois
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Non connecté actuellement alaingui

Inscrit le: 05 Fév 2005
Messages: 864
Localisation: Yvelines /
Message Le 21/12/2009 à 08h07
Répondre en citant

bonjour
donc si je comprends bien tu veux demander à FT de mettre un poteau dans la parcelle qui te sers de droit de passage et qui n'est donc pas à toi.
Cela me semble compromis et délicat.
pourquoi ne faire refaire une tranchée pour FT ?

FT refusera de mettre un poteau sur une propriété privé.
Par contre peux t on mettre un poteau à l'angle du jaune et noir sur ton plan ?
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Visiter le site web du posteur
Non connecté actuellement bigolet

Inscrit le: 16 Déc 2009
Messages: 10
Localisation: Chapareillan
Message Le 21/12/2009 à 15h19
Répondre en citant

En fait, la solution tranchée reste possible, si ce n'est que le devis (estimation rapide faite par le sous-traitant d'ERDF quand il est venu) s'élève à environ 3000€ pour passer deux fourreaux FT ça me parait un peu cher, et que la zone est déjà extrêmement encombrée par mes réseaux ainsi que ceux de mes voisins ce qui rend l'opération assez délicate. Quoi qu'il en soit, je n'aurai pas de pb à avoir un poteau FT (ou autre) sur ma parcelle, c'est bien le but de ma demande, si toutefois FT était d'accord, mais comme tu le dis
alaingui, pas sûr qu'ils acceptent d'installer quoi que ce soit sur une propriété privée
. Par ailleurs, si je reviens à ma question initiale : Que suis-je en droit d'attendre de la part de FT si le réseau n'est pas dispo dans la superficie correspondant au "droit du terrain" ? Si je m'en tiens à ce qui est écrit dans le document adduction, il me semble que FT doit prendre à ses frais les travaux d'extension du réseau jusqu'au "droit du terrain" ? Est-ce que mon interprétation du terme "droit du terrain" n'est pas fausse ? Si quelqu'un pouvait jeter un œil sur ce document pour me donner son avis ça serait sympa : http://boutique.orange.fr/vf/client/demenagement/img/adduction_presentation.pdf

Pour rappel, j'avais posté un plan de chez moi un peu plus haut.

Merci, bonne fêtes à tous !
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Non connecté actuellement jbsky71

Inscrit le: 01 Aoû 2008
Messages: 125
Localisation: cluny
Message Le 21/12/2009 à 19h08
Répondre en citant

Bonsoir, pour nous FT prenez en charge l'adduction téléphonique sur la voie publique, jusqu'à notre droit du terrain ( limite de propriété) en voie aérienne.

Mais pour nous la mairie a refusé l'implantation de poteaux sur la commune pour le téléphone, donc nous devons passé par la ligne FT souterraine, et ces bien la le problème, il faut payer les travaux de tranché (pour moi la sdei), le cablage et les gaines sont a la charge de FT Mais pas le reste.

Le souci pour nous, ces qu'aux téléphone une conseillère du service technique FT nous a dit que tous été pris en charge (i compris la ligne entérré) mais comme par hasard un mois après un technitien de FT m'appelle pour me dire qu'il été passé sur le terrain pour visualisé le lieux et que l'implantation de poteaux été refusé par la mairie. C la qu'il ma dit que l'enfouissement allez me couter 2000€ !!!!!! Chose que sa collègues un mois avant ne m'avais pas dit !!!!!

Du coût tout est à notre charge !!!!
Voila ci sa peut vous éclairer !

_________________
jbsky71
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Non connecté actuellement bigolet

Inscrit le: 16 Déc 2009
Messages: 10
Localisation: Chapareillan
Message Le 22/12/2009 à 18h16
Répondre en citant

Merci
jbsky71, mais est-ce que FT accepte de réaliser l extension de réseau parce que l'actuel n est pas dans le zone du droit du terrain ?
Pour moi la mairie recommande le passage en souterrain sans toutefois interdire l’aérien il me semble. Est ce que tu es allé a la mairie expliquer ton pb ? Puisque qu’elle n’autorise pas l’aérien, n est il pas de leur responsabilité de payer la tranchée ?
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Non connecté actuellement jbsky71

Inscrit le: 01 Aoû 2008
Messages: 125
Localisation: cluny
Message Le 23/12/2009 à 13h32
Répondre en citant

Pour FT par voi aérienne, apparement il prendrais tous en charge, car rien dans le droit du terrain.
Pour ma commune, c'est une petite commune donc petit budget, mais apparement il vont tous prendre en charge.
Passe de bonne fête

_________________
jbsky71
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Non connecté actuellement coiseaux

Inscrit le: 30 Sep 2007
Messages: 323
Localisation: Beauvais (60)
Message Le 06/01/2010 à 17h08
Répondre en citant

Une question en marge du sujet : et si vous passiez par un autres fournisseurs ? ( et est-ce possible ?)
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Non connecté actuellement bigolet

Inscrit le: 16 Déc 2009
Messages: 10
Localisation: Chapareillan
Message Le 08/01/2010 à 16h10
Répondre en citant

A vrai dire, je sais pas trop si on peut passer par un autre fournisseur pour demander une extension du réseau...
Quelqu'un a-t-il la réponse ?
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Non connecté actuellement RAY17

Inscrit le: 21 Juil 2009
Messages: 464
Localisation: rochefort
Message Le 08/01/2010 à 23h00
Répondre en citant

A verifier mais il me semble que pour le reseau tu n'as pas le choix! d'ailleurs il y a le cas de beaucoup sur le forum qui ouvre leur ligne FT et qui aprés les résilies pour un autre opérateur... Nous on est en pleine campagne donc on a pas le choix c'est forcement FT!!!
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Non connecté actuellement bigolet

Inscrit le: 16 Déc 2009
Messages: 10
Localisation: Chapareillan
Message Le 15/01/2010 à 20h35
Répondre en citant

Pour info, FT m'a recontacté pour prendre RDV afin d'étudier ma demande. Je vous tiens au courant.
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
  : Messages de l'auteur du sujet
    : Messages d'autres membres
Toutes les heures sont au format GMT + 2 Heures
1, 2 | Page suivante >

Réponse rapide :

Laissez un message rapidement sur ce sujet.
Pour poster, vous devez être membre.
Cliquez ici pour vous identifier ou vous inscrire.

En rapport avec ce sujet :

Sur ForumConstruire.com
Devis
Devis VRD - Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Devis terrassement
Devis récupération eaux de pluie
Guide
Le guide de la récupération d'eau de pluie - Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos
Photos VRD - fosse septique - Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Photos voies, allées, enrobées
Photos fondations - VS