Publier sur Ajouter à vos favorisPublier sur Recommander à un amiPublier sur Publier dans FacebookPublier sur Publier dans TwitterPublier sur Publier dans MySpacePublier sur Ajouter à Google BookmarkPublier sur Publier dans YoolinkPublier sur Publier dans Digg

soucis avec pass foncier

Ce sujet comporte 30 messages et a été consulté 1.139 fois
1, 2 | Page suivante >
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
Non connecté actuellement justine02510

Inscrit le: 21 Jan 2010
Messages: 70
Localisation: Etreux bientôt Macquigny
Message Le 04/02/2010 à 18h22 | soucis avec pass foncier
Répondre en citant

Vous ne surveillez pas
ce sujet
Bonjour,

Nous allons faire construire en passant par un pass foncier, et nous nous pausons beaucoup de questions... Seulement personnes ne saient nous répondre... Est ce que quelqu'un est arrivé au bout de son projet suite à un pass foncier??? Pouvez vous me dire comment récupérer la TVA??? Nous avons posés la question à notre banque mais elle ne sait pas nous répondre...
Merci.

_________________
Début: mi mars 2009
Promesse de vente: signée le 19 mai 2009
Subvention pass foncier: accordée le 01 décembre 2009
Pass foncier: en attente de l'offre
Prêt principal: reçue le 30 janvier 2010
Permis de construire: accepté le 09 octobre 2009
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Visiter le site web du posteur
A consulter sur ce thème :
Devis
Devis permis de construire - Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guides
Le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI) - Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
La déclaration préalable de travaux
Acheter un terrain à bâtir
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
Les divers prêts immobiliers
Non connecté actuellement labricotier

Inscrit le: 27 Juil 2005
Messages: 14418
Localisation: Yvelines - Vallée de Chevreuse
Message Le 04/02/2010 à 18h23
Répondre en citant

Ce n'est donc pas une banque, ou alors banque du sperme Ohmy

_________________
"Quand je suis né, la planète comptait un milliard et demi d'habitants...aujourd'hui elle en compte six...c'est là notre vrai problème d'étouffement." Claude Lévy Strauss
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Non connecté actuellement justine02510

Inscrit le: 21 Jan 2010
Messages: 70
Localisation: Etreux bientôt Macquigny
Message Le 04/02/2010 à 18h24
Répondre en citant

Malheureusement si c'est une banque.......

_________________
Début: mi mars 2009
Promesse de vente: signée le 19 mai 2009
Subvention pass foncier: accordée le 01 décembre 2009
Pass foncier: en attente de l'offre
Prêt principal: reçue le 30 janvier 2010
Permis de construire: accepté le 09 octobre 2009
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Visiter le site web du posteur
Non connecté actuellement stephplr77
Modérateur

Inscrit le: 08 Oct 2004
Messages: 10827
Localisation: vaux le pénil
Message Le 04/02/2010 à 19h26
Répondre en citant

j'ai changé le titre car les "au secours" "h.elp" "besoin d'aide" deviennent trop courants et on comprend rien. si tout le monde met le même titre, ça va être simple


en plus, moi j'ai cru que tu te noyais

alors si le titre mis ne te convient pas, tu édites ton 1er message et tu le changes

_________________
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-98.php
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Non connecté actuellement picolo16

Inscrit le: 05 Avr 2009
Messages: 18
Message Le 04/02/2010 à 19h33
Répondre en citant

Bonjour,

Il faut s'adresser à votre 1% logement pour trouver la banque car peu de banque travaille avec le Pass foncier. Il faut tomber sur la personne qui a déjà monter le Pass foncier.
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Non connecté actuellement justine02510

Inscrit le: 21 Jan 2010
Messages: 70
Localisation: Etreux bientôt Macquigny
Message Le 05/02/2010 à 08h53
Répondre en citant

stephplr77 a écrit:j'ai changé le titre car les "au secours" "h.elp" "besoin d'aide" deviennent trop courants et on comprend rien. si tout le monde met le même titre, ça va être simple


en plus, moi j'ai cru que tu te noyais

alors si le titre mis ne te convient pas, tu édites ton 1er message et tu le changes


Pas de soucis

_________________
Début: mi mars 2009
Promesse de vente: signée le 19 mai 2009
Subvention pass foncier: accordée le 01 décembre 2009
Pass foncier: en attente de l'offre
Prêt principal: reçue le 30 janvier 2010
Permis de construire: accepté le 09 octobre 2009
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Visiter le site web du posteur
Non connecté actuellement justine02510

Inscrit le: 21 Jan 2010
Messages: 70
Localisation: Etreux bientôt Macquigny
Message Le 05/02/2010 à 08h55
Répondre en citant

picolo16 a écrit:Bonjour,

Il faut s'adresser à votre 1% logement pour trouver la banque car peu de banque travaille avec le Pass foncier. Il faut tomber sur la personne qui a déjà monter le Pass foncier.


Nous avons déjà la banque, le crédit est ok, le pass foncier est ok, ma question était: "Comment fait-on pour récupérer la différence de TVA?"

_________________
Début: mi mars 2009
Promesse de vente: signée le 19 mai 2009
Subvention pass foncier: accordée le 01 décembre 2009
Pass foncier: en attente de l'offre
Prêt principal: reçue le 30 janvier 2010
Permis de construire: accepté le 09 octobre 2009
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Visiter le site web du posteur
Non connecté actuellement picolo16

Inscrit le: 05 Avr 2009
Messages: 18
Message Le 05/02/2010 à 09h25
Répondre en citant

Bonjour,

Il faut voir avec votre centre des impôts.
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Non connecté actuellement sterenn56

Inscrit le: 30 Aoû 2009
Messages: 97
Message Le 05/02/2010 à 09h29
Répondre en citant

ma banque ma dit qu'avec le nouveau pass foncier la tva passe directement a 5,5% (c'est deduit directement du prix de la construction)Wink
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Non connecté actuellement justine02510

Inscrit le: 21 Jan 2010
Messages: 70
Localisation: Etreux bientôt Macquigny
Message Le 05/02/2010 à 14h35
Répondre en citant

picolo16 a écrit:Bonjour,

Il faut voir avec votre centre des impôts.


Ils ne savent pas nous renseigner!

_________________
Début: mi mars 2009
Promesse de vente: signée le 19 mai 2009
Subvention pass foncier: accordée le 01 décembre 2009
Pass foncier: en attente de l'offre
Prêt principal: reçue le 30 janvier 2010
Permis de construire: accepté le 09 octobre 2009
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Visiter le site web du posteur
Non connecté actuellement justine02510

Inscrit le: 21 Jan 2010
Messages: 70
Localisation: Etreux bientôt Macquigny
Message Le 05/02/2010 à 14h35
Répondre en citant

sterenn56 a écrit:ma banque ma dit qu'avec le nouveau pass foncier la tva passe directement a 5,5% (c'est deduit directement du prix de la construction)Wink


Pour nous c'est la 1ére version du pass foncier!

_________________
Début: mi mars 2009
Promesse de vente: signée le 19 mai 2009
Subvention pass foncier: accordée le 01 décembre 2009
Pass foncier: en attente de l'offre
Prêt principal: reçue le 30 janvier 2010
Permis de construire: accepté le 09 octobre 2009
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Visiter le site web du posteur
Non connecté actuellement sterenn56

Inscrit le: 30 Aoû 2009
Messages: 97
Message Le 05/02/2010 à 14h54
Répondre en citant

justine02510 a écrit:
sterenn56 a écrit:ma banque ma dit qu'avec le nouveau pass foncier la tva passe directement a 5,5% (c'est deduit directement du prix de la construction)Wink


Pour nous c'est la 1ére version du pass foncier!


comment ça? pour nous en tout cas c'est ça au mois de novembre on a eu une proposition de la banque avec un pret relais tva, entre temps PC refusé
elle nous a fait une nouvelle proposition pour notre nouveau projet en debut de semaine en deduisant directement la tva du cout de la construction donc plus de pret relais
elle nous a expliqué qu'avec la nouvelle version du pass foncier le contrat de construction est directement facturé avec une tva de 5,5% et non plus 19,6%
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Non connecté actuellement mimi1978

Inscrit le: 04 Oct 2009
Messages: 6
Localisation: loon plage
Message Le 06/02/2010 à 16h05
Répondre en citant

bjr
En effet depuis un mois vous avez le choix de faire lancien systeme bail a construction et dans ce cas tu dois faire un credit relais avec ta banque afin de toi recuperer aux impots la difference de TVA, seul les impots pourront taider
Nous on fait un pass avec le nouveau systeme deja a 5.5%
voila
bon courage
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Non connecté actuellement justine02510

Inscrit le: 21 Jan 2010
Messages: 70
Localisation: Etreux bientôt Macquigny
Message Le 08/02/2010 à 11h32
Répondre en citant

sterenn56 a écrit:
comment ça? pour nous en tout cas c'est ça au mois de novembre on a eu une proposition de la banque avec un pret relais tva, entre temps PC refusé
elle nous a fait une nouvelle proposition pour notre nouveau projet en debut de semaine en deduisant directement la tva du cout de la construction donc plus de pret relais
elle nous a expliqué qu'avec la nouvelle version du pass foncier le contrat de construction est directement facturé avec une tva de 5,5% et non plus 19,6%


Premiére version donc TVA non incluse dans le prêt! Donc prêt relai pour nous!

Comment récupérer la TVA une fois la construction terminée??????

_________________
Début: mi mars 2009
Promesse de vente: signée le 19 mai 2009
Subvention pass foncier: accordée le 01 décembre 2009
Pass foncier: en attente de l'offre
Prêt principal: reçue le 30 janvier 2010
Permis de construire: accepté le 09 octobre 2009


Dernière édition par justine02510 le Lun 08/Fév/2010 12:35; édité 1 fois
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Visiter le site web du posteur
Non connecté actuellement justine02510

Inscrit le: 21 Jan 2010
Messages: 70
Localisation: Etreux bientôt Macquigny
Message Le 08/02/2010 à 11h34
Répondre en citant

mimi1978 a écrit:bjr
En effet depuis un mois vous avez le choix de faire lancien systeme bail a construction et dans ce cas tu dois faire un credit relais avec ta banque afin de toi recuperer aux impots la difference de TVA, seul les impots pourront taider
Nous on fait un pass avec le nouveau systeme deja a 5.5%
voila
bon courage


Les impots ne savent pas nous renseigner!!!!!
Nous n'avons rien choisi... Notre projet est en route depuis aout 2009 et à ce temps là, le nouveau pass foncier n'exister pas!!!

_________________
Début: mi mars 2009
Promesse de vente: signée le 19 mai 2009
Subvention pass foncier: accordée le 01 décembre 2009
Pass foncier: en attente de l'offre
Prêt principal: reçue le 30 janvier 2010
Permis de construire: accepté le 09 octobre 2009
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Visiter le site web du posteur
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
  : Messages de l'auteur du sujet
    : Messages d'autres membres
Toutes les heures sont au format GMT + 2 Heures
1, 2 | Page suivante >

Réponse rapide :

Laissez un message rapidement sur ce sujet.
Pour poster, vous devez être membre.
Cliquez ici pour vous identifier ou vous inscrire.

En rapport avec ce sujet :

Sur ForumConstruire.com