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Comment connaitre le propriétaire d'un terrain??

Ce sujet comporte 28 messages et a été affiché 18.342 fois
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Env. 10 message Marck (62)
Nous avons recemment vu un terrain dont nous nous porterons bien acquereurs, malheureusement nous ne connaissons pas le propriétaire de ce dernier.
Comment pouvons-nous faire pour le connaître??
merci
Messages : Env. 10
De : Marck (62)
Ancienneté : + de 14 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 582 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Super bloggeur Env. 1000 message ça Y Est - On Est Dans Le 78 (78)
Bonsoir,
vous pouvez tenter le coup au service d'urbanisme de la commune où se trouve ce terrain....
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 1000
De : ça Y Est - On Est Dans Le 78 (78)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 10 message Marck (62)
le service d'urbanisme a le droit de donner le nom du propriétaire? nous ne connaissons que le numéro de la parcelle au cadastre.
Messages : Env. 10
De : Marck (62)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Photographe Env. 900 message Gallargues / Mus (30)
bonsoir

voir avec les voisins des fois dans les villages ils se connaissent les uns les autres
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 900
De : Gallargues / Mus (30)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 600 message Tarn (81)
Bonsoir,
essaye la Mairie ou encore mieux des voisins du terrain. Je suis arrivé à avoir des noms plus facilement par les voisins personnellement.

Bonne recherche
Messages : Env. 600
De : Tarn (81)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 10 message Marck (62)
merci pour vos réponses, nous allons nous renseigner auprès des voisins et de la mairie.
Messages : Env. 10
De : Marck (62)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 800 message Ain
plus simple.. tu releves le numero de la parcelle à la mairie ou sur gouv.cadastre.... .et tu vas au centre cadastral des impots fonciers ..et la tu demandes la matrice cadastrale ........ et tu sais tout..............
Messages : Env. 800
Dept : Ain
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre utile Env. 4000 message Juste à Cotés D'amboise (37)
encore plus simple tout peu ce faire en mairie

tu vas à la mairie de la commune du demande a consulter le cadastre (c'est de droit public), tu repére le parcelle, tu reléve le N° de la parcelle, puis dans un registre (je ne sais plus le nom) toujours a cette mairie sa te donnera le nom du propriétaire et cerise sur le gateau sur le cadastre tu sera si le terrain est en zone constructible, innondable, etc.... une fois le nom tu papote avec la secrétaire ou le maire il y a de trés forte change pour qu'il connaisse la personne et donc l'adresse du domicile, le pire des cas recherche sur le net dans les pages blanches

Sinon une autre solution tu peu démarcher les voisins du térrain, ont ne sais jamais
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 4000
De : Juste à Cotés D'amboise (37)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 10 message Marck (62)
merci pour vos réponses
mais une fois le propriètaire trouvé, est il plus judicieux de le rencontrer ou de lui envoyer un courrier?
Messages : Env. 10
De : Marck (62)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 800 message Ain
si tu veux je m en occupe a ta place ....il faut mouillé la chemise un peu .......si tu veux ton terrain
Messages : Env. 800
Dept : Ain
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre utile Env. 4000 message Juste à Cotés D'amboise (37)
maëline62 a écrit:merci pour vos réponses
mais une fois le propriètaire trouvé, est il plus judicieux de le rencontrer ou de lui envoyer un courrier?


Perso j'avais fait les deux en lui expliquant bien que tu n'es pas un promoteur mais un particulier et en lui laisser ton adresse et N° de tél
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 4000
De : Juste à Cotés D'amboise (37)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 10 message Marck (62)
merci a ceux qui réponde à nos questions et pour toi jadawin! passe ton chemin et va mettre ta chemise ou tu veux!!
Messages : Env. 10
De : Marck (62)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 40 message Le Pellerin (44)
Bonjour

Chez moi la mairie ne donne en aucuns cas le nom du proprio.

salut Gilles
Messages : Env. 40
De : Le Pellerin (44)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 200 message Périgord (24)
Bonjour,
j'étais allé directement au service du cadastre à l'hotel des impots et un employé m'avait donné le n° de la parcelle et les coordonnées des propriétaires. Ne restait plus qu'à les appeler.
Maison avec IGC
PC accordé le 28/11/06, chantier commencé le 22/05/07
réception le 26 janvier 2008 8 mois après le début des travaux
Messages : Env. 200
De : Périgord (24)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 1000 message Gironde
oui en effet les impots ils donnent sans explication de plus ils donnent.
Messages : Env. 1000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 10 message Marck (62)
merci pour le tuyau,car la mairie n'a effectivement pas voulu donne le nom du proprio en plus les voisins ne connaissent pas alors c la panade mais on cherche toujours
Messages : Env. 10
De : Marck (62)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 20 message Nord
Je ne sais pas si c'est comparable mais une amie était intéréssée par une maison"abandonnée" et elle a su le nom du propriétaire au trésor public en demandant qui payait les impôts.
Messages : Env. 20
Dept : Nord
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 800 message Ain
je passe mon chemin ...mais tout le monde repond la meme chose que j ai dit ..je ne doit pas etre si con que ca.......
Messages : Env. 800
Dept : Ain
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre utile Env. 4000 message Juste à Cotés D'amboise (37)
gillou44 a écrit:Bonjour

Chez moi la mairie ne donne en aucuns cas le nom du proprio.

salut Gilles


c'est pas la mairie qui donne le nom mais a "toi" de demander le registre dans lequel il y est écrit.

c'est de droit public !

d'après vous comment certain représentant ou promoteur ou que sais-je, ont vos coordonnés pour des propositions bien précise .... ?

Vos Mairie ne sont pas en régle !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 4000
De : Juste à Cotés D'amboise (37)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 300 message Loir Et Cher
Et auprès d'un notaire de la commune, peut on avoir plus d'informations (l'historique entre autre) car souvent le cadastre n'est pas à jour ?
Messages : Env. 300
Dept : Loir Et Cher
Ancienneté : + de 13 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 500 message Vaucluse
Bonsoir,
Donc si j'ai bien compris, si je veux savoir ce qu'il y a vait sur le terrain que j'ai acheté il faut que j'aille à la mairie service CADASTRE pour savoir exactement ce qu'il y avait dessus ? (étant donné que j'ai un pb de nature de sol...)
Merci pour les réponse.
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 500
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 13 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 500 message Vaucluse
Mouton a écrit:Et auprès d'un notaire de la commune, peut on avoir plus d'informations (l'historique entre autre) car souvent le cadastre n'est pas à jour ?



Bonne question...
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 500
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 3000 message Morbihan
le notaire a accès au SPDC (serveur professionnel de données cadastrales) comme les géomètres maintenant mais normalement le but n'est pas de trouver les noms des propriétaires et encore moins les adresses (qui ne figurent pas du reste dans les renseignements délivrés).

Le notaire peut lever un état(auprès de la conservation des hypothèques compétente) pour connaître les noms et dates de naissance des propriétaires titrés et les références des actes passés.

Là encore pas d'adresse
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 17 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 500 message Vaucluse
Bonsoir !

Mais si on sait qu'il y avait un truc sur notre terrain où pouvons donc nous trouver des preuves alors pour prouver notre honneteté ? (sur notre lot un grand hangar... les bases de la construction auraient pu créer un remblais sur notre sol non ?


poil a écrit:le notaire a accès au SPDC (serveur professionnel de données cadastrales) comme les géomètres maintenant mais normalement le but n'est pas de trouver les noms des propriétaires et encore moins les adresses (qui ne figurent pas du reste dans les renseignements délivrés).

Le notaire peut lever un état(auprès de la conservation des hypothèques compétente) pour connaître les noms et dates de naissance des propriétaires titrés et les références des actes passés.

Là encore pas d'adresse
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 500
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 3000 message Morbihan
S'il y a eu une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) non déclassée , vous devriez en trouver trace ici
http://installationsclassees[...]eICForm.php

s'il y a eu une intallation classée mais déclassée, il faut interroger la préfecture pour connaître l'historique du terrain.

En cas d'exploitation sur le terrain d'une ICPE soumise à autorisation le vendeur était tenu de vous en informer par écrit
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 17 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 500 message Vaucluse
poil a écrit:S'il y a eu une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) non déclassée , vous devriez en trouver trace ici
http://installationsclassees[...]eICForm.php

s'il y a eu une intallation classée mais déclassée, il faut interroger la préfecture pour connaître l'historique du terrain.

En cas d'exploitation sur le terrain d'une ICPE soumise à autorisation le vendeur était tenu de vous en informer par écrit


Merci poil pour votre aide, mais je n'ai rien de trouvé... à suivre
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 500
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 4000 message Essonne
Bonjour,

Il arrive que le propriétaire soit inconnu suite à des successions........
Messages : Env. 4000
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Biggrin suite à une succession en faveur d'un inconnu ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 11 ans
En cache depuis le lundi 25 mars 2024 à 14h04
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