La situation actuelle de confinement sanitaire est inédite, et chaque corps de métier doit trouver un nouveau fonctionnement, une nouvelle façon de faire avec des annonces qui tombent au compte-goutte, et surtout une fin de crise inconnue. Une question qui concerne de nombreux maitres d'ouvrages, comment sont gérés les retards de livraison de ma maison pendant cette période ? Nous essayons de vous apporter toutes les réponses à vos questions.
Je suis un particulier, comment gérer cette situation ?
On connait le bonheur de se rendre sur le chantier, suivre l'avancée, penser à la livraison, aux travaux qu'on souhaite faire en récupérant les clés, mais il va falloir faire preuve de patience actuellement.
Votre constructeur vous a peut-être déjà contacté, même surement, pour annoncer sa position sur la situation. Vous trouverez dans la suite de l'article, la situation actuelle des constructeurs, ainsi que le point de vue de l'AAMOI.
Concernant les préavis de départ de votre ancien logement, faites la demande par écrit à votre propriétaire de le garder jusqu'à la fin du confinement, car de toute façon les déménagements sont interdits.
Qu'en est-il des constructeurs ?
Les constructeurs aussi doivent se réorganiser face à cette crise. Pour la plupart les chantiers sont à l'arrêt, avec notamment un manque de matériaux, mais les équipes commerciales sont sur le front, et continuent à travailler, comme nous informe un constructeur : "Les chantiers sont stoppés jusqu'à nouvel ordre. Nos équipes commerciales peuvent, au moyen d'outils numériques (notamment de plan et de chiffrage) continuer d'étudier les projets de nos clients et convenir de rendez-vous téléphoniques ou en vidéoconférence"
De plus, comme témoigne la responsable d'une marque régionale : "Concernant les chantiers, nos conducteurs sont toujours en activité, mais les prochains jours seront décisifs, car le manque de matériau va se faire sentir et certains de nos artisans ferment. On s'adapte au jour le jour."
Il est vrai que la fermeture de nombreux fournisseurs entraine une pénurie de matériaux, qui même pour les artisans qui souhaitent continuer de travailler contraint à stopper l'activité.
La position de l'AAMOI
Nous avons contacté l'AAMOI, et voici leur position : "Le cas de force majeur ne peut être automatique, en effet, rien interdit au BTP de travailler. Ils devront alors prouver le cas de force majeur en montrant que les fournisseurs étaient à l'arrêts, leurs employés au chômage technique, etc.". Il conviendra à chaque maitre d'ouvrage de voir comment il souhaite gérer cette situation donc, en fonction des réactions de son constructeur.
L'AAMOI alerte aussi sur des situations sur des chantiers : " Des constructeurs ont du retard déjà acté avant le confinement, mais ont fait des arrêts de chantiers pour éviter de payer des indemnités de retard" Aussi, certains constructeurs ont envoyé des courriers d'arrêt mais les travaux continuent : "on a des cas où les chantiers continuent bien que le constructeur a signifié l'arrêt, le maitre d'ouvrage ne pouvant aller vérifier, il pourra profiter d'un retard de fin de chantier alors que les travaux ont continué. Des voisins des chantiers ont alerté les maitres d'ouvrages sur ces situations".
Retrouvez le communiqué de l'AAMOI sur la situation en cliquant-ici.
Et si je suis en VEFA ?
La position est assez claire : oui il peut y avoir du retard, mais aucune indemnité ne peut être demandée, et le promoteur a l'obligation de résultat pour l'achèvement des travaux.
Pour plus d'informations sur la situation en VEFA, cliquez-ici.
Notre avis sur la situation
D'un coté, le gouvernement encourage tout le monde à rester à la maison (allant jusqu'à promettre de la prison à ceux qui seraient contrôlés sans certificat à plusieurs reprises), et de l'autre, indique que rien ne s'oppose au retour au travail des artisans du BTP.
Cette complexité se retrouve sur le terrain. Trouver des matériaux est quasi impossible et travailler en groupe est peu recommandé, rendant compliqué la reprise des chantiers. Sans parler de la peur de la maladie, bien présente chez bon nombre d'artisans et employés qui préfèrent ne pas reprendre le travail.
Bref, le gouvernement n'indique pas que la situation découlant du COVID19 est un cas de force majeure et du coup, met les constructeurs en porte à faux, les obligeants a prouver par eux-même que les chantiers sont arrêtés de façon tout à fait légale. Ce flou est une brêche dans laquelle certains ne vont pas hésiter à s'engouffrer.
Certains constructeurs vont par exemple essayer de se cacher derrière le confinement pour combler leur retard et éviter de payer des pénalités. Des particuliers vont quant à eux essayer de faire payer des pénalités de retard à leurs constructeurs, même si ceux-ci sont honnêtes. Après tout, on ne sait absolument pas quand ce confinement prendra fin. Entres les deux, toute une panoplie de conflits en tout genre qu'il faudra résoudre.
Chez ForumConstruire.com,nous trouvons que le BTP, à l'inverse de l'alimentation ou la santé, ne fait pas partie des activités essentielles à la vie de notre pays. De ce fait, nous trouvons qu'il est de notre devoir de protéger nos artisans en les incitant à rester chez eux si ils en ont la possibilité. Nous vous recommandons donc de faire preuve de bienveillance. Faire peser aux constructeurs le risque de payer des pénalités de retard, c'est les pousser à remettre les artisans sur les chantiers. Nous sommes défavorables à cet état d'esprit.
Et si le risque juridique retardait encore plus les chantiers ?
C'est une possibilité qui nous parait assez évidente.
L'AAMOI a écrit sur son site : "nous avons pu observer au travers de témoignages de nos adhérents que des ouvriers travaillaient sur des chantiers de constructeurs, qui par ailleurs adressaient des courriers suspendant les délais. Faire prendre des risques à tous pour seulement profiter d'une épidémie et s'octroyer des délais supplémentaires n'est que de la mauvaise foi à laquelle certains nous ont malheureusement habitué ;"
En gros, si un constructeur déclare l'arret de ses chantiers pour cause de force majeure mais y envoie des artisans, il est dans l'illégalité. Normal, cela évite que le constructeur pretexte le cas de force majeure pour annuler le délai de retard, tout en faisant travailler ses artisans pour le combler. Bref, payer le moins possible ses pénalités de retard. Ça, c'est pour le constructeur "indélicat".
Mais pour le constructeur "sérieux", la situation prend une autre saveur. Pour ne pas risquer de se retrouver hors délai si la crise dure plusieurs mois, il a tout intêret de déclarer ses chantiers comme arrêtés pour cause de force majeure. Pourtant, certains de ses artisans, travaillant seuls ou équipés (masques, etc), pourraient venir travailler. Si il accepte de faire venir ses artisans, il s'expose à voir son argument de force majeure voler en éclat. Et donc de devoir payer des pénalités si il n'arrive pas à terminer le chantier dans le délai prévu. Donc, des raisons strictement juridiques pourraient pousser les constructeurs à se protéger et fermer des chantiers qui pourraient pourtant avancer, même plus lentement.
L'avenir nous dira comme la situation tournera, mais pour le moment, impossible de savoir quand et comment nous sortirons de cette crise. Néamoins, notre priorité doit rester celle de l'interêt commun et de la santé, à savoir protéger le plus de monde possible. Nos chantiers peuvent attendre.
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Ce qui m'intéresse cest de savoir si je vais pouvoir payer mon prêt et mon loyer et la nourriture ... mais aussi je pense aux artisans que jai rencontre et qui veulent travailler car comme moi ils se demandent dans quelle situation ils seront à la fin de ce fléau moi je bosse et je me protège et je pense que certains corps de métier du BTP peuvent bosser si ils sont protégés correctement. Mon mari bosse aussi dans l'industrie et il se remet au boulot avec des protections et les gestes barrières...
Le débat est plus comment faire pour relancer les chantier, le retour des différent emploi pour que cette crise sanitaire ne se transforme pas en crise économique majeur.
Chacun va y laisser des plumes l'état ne sera pas le payeur des pots cassé nous allons tous payé que sa sois financièrement ou santé.
Je me réjoui de savoir que lotisseur et constructeur prépare des conditions de reprise. Sur mon cas individuel mon chantier aura débuté je prendrai surement 1 mois de retard mais nous sommes en crise je le comprend. Chacun s'inquiète pour sa santé et ses finances c'est normal mais nous devons comprendre et accepté tout les point de vu.
Personne et protégé le risque 0 n'existe pas et je suis du milieu médical (ambulancier) actuellement encore au front les jours ou je travail. Se que nous pouvons espérer c'est diminuer les 2 risque économique et santé pour chaque personne concerné. Des mesures de protection on était mise en priorité dans le milieu médical (nous prenons defois plus de temps a désinfecté que de s'occuper d'un patient). Nous avons les 1ere base de protection et j'espère que tout personne travaillant et en premier les ouvrier aurons de quoi travailler sans trop de risque
Je suis entièrement daccord avec vous ... mais trop souvent les gens interprètent de façon bien étrange les propose de chacun . Mais vous résumez parfaitement la situation .
Merci
Le débat n'est pas trop qui bosse qui bosse pas.
Le débat est plus comment faire pour relancer les chantier, le retour des différent emploi pour que cette crise sanitaire ne se transforme pas en crise économique majeur.
Chacun va y laisser des plumes l'état ne sera pas le payeur des pots cassé nous allons tous payé que sa sois financièrement ou santé.
Je me réjoui de savoir que lotisseur et constructeur prépare des conditions de reprise. Sur mon cas individuel mon chantier aura débuté je prendrai surement 1 mois de retard mais nous sommes en crise je le comprend. Chacun s'inquiète pour sa santé et ses finances c'est normal mais nous devons comprendre et accepté tout les point de vu.
Personne et protégé le risque 0 n'existe pas et je suis du milieu médical (ambulancier) actuellement encore au front les jours ou je travail. Se que nous pouvons espérer c'est diminuer les 2 risque économique et santé pour chaque personne concerné. Des mesures de protection on était mise en priorité dans le milieu médical (nous prenons defois plus de temps a désinfecté que de s'occuper d'un patient). Nous avons les 1ere base de protection et j'espère que tout personne travaillant et en premier les ouvrier aurons de quoi travailler sans trop de risque
Je suis entièrement daccord avec vous ... mais trop souvent les gens interprètent de façon bien étrange les propose de chacun . Mais vous résumez parfaitement la situation .
Merci
Le débat n'est pas trop qui bosse qui bosse pas.
Le débat est plus comment faire pour relancer les chantier, le retour des différent emploi pour que cette crise sanitaire ne se transforme pas en crise économique majeur.
Chacun va y laisser des plumes l'état ne sera pas le payeur des pots cassé nous allons tous payé que sa sois financièrement ou santé.
Je me réjoui de savoir que lotisseur et constructeur prépare des conditions de reprise. Sur mon cas individuel mon chantier aura débuté je prendrai surement 1 mois de retard mais nous sommes en crise je le comprend. Chacun s'inquiète pour sa santé et ses finances c'est normal mais nous devons comprendre et accepté tout les point de vu.
Personne et protégé le risque 0 n'existe pas et je suis du milieu médical (ambulancier) actuellement encore au front les jours ou je travail. Se que nous pouvons espérer c'est diminuer les 2 risque économique et santé pour chaque personne concerné. Des mesures de protection on était mise en priorité dans le milieu médical (nous prenons defois plus de temps a désinfecté que de s'occuper d'un patient). Nous avons les 1ere base de protection et j'espère que tout personne travaillant et en premier les ouvrier aurons de quoi travailler sans trop de risque
Bah tiens, étrange, comme dit pour la façon dont je peut interpréter les choses.
Merci d'en parler à mon banquier, à mon comptable, (et à tous ceux à qui je doit de l'argent : mes fournisseurs, l'état,... et à qui je ne pourrait rien donner tout pendant que rien ne rentrera sur mon compte pro) ils apprécieront.
même mon frigo n'a pas le sourire.
@+
Le début de notre chantier était prévus début avril.
Actuellement même le conducteur de travaux fait le mort au mail qui ne demande que des infos. je comprend la situation je suis encore en activité dans le milieu médical mais comprend que les choses bloque pour ouvrir ou continuer des chantier mais ne comprend pas les non réponse a des demandes d'info ?
Bonjour nilsoun
Va falloir vous habitué avec ce CDT a ne pas avoir de réponse rapide
Le début de notre chantier était prévus début avril.
Actuellement même le conducteur de travaux fait le mort au mail qui ne demande que des infos. je comprend la situation je suis encore en activité dans le milieu médical mais comprend que les choses bloque pour ouvrir ou continuer des chantier mais ne comprend pas les non réponse a des demandes d'info ?
Bonjour nilsoun
Va falloir vous habitué avec ce CDT a ne pas avoir de réponse rapide
En vacance jusqu'au 14 avril ^^ tu m'avais prévenus tu la eu en temps que conducteur de travaux et le coté communication et vraiment un point faible. Heureusement que les commerciaux continue à gérer les dossier et sont la pour communiquer avec les clients =)
J'attends actuellement la livraison de mon terrain viabilisé par un lotisseur mais pour cause Covid-19, celui-ci est à l'arrêt.
Dans mon contrat signé avec lui, il est précisé qu'il doit me fournir le terrain au plus tard le 31/08/2020.
Pour qu'il n'est pas d'indemnité de retard celui-ci doit obligatoirement me fournir un justification d'arrêt de chantier pour cas de force majeur ? Sinon le dit lotisseur est en tord ?
J'attends actuellement la livraison de mon terrain viabilisé par un lotisseur mais pour cause Covid-19, celui-ci est à l'arrêt.
Dans mon contrat signé avec lui, il est précisé qu'il doit me fournir le terrain au plus tard le 31/08/2020.
Pour qu'il n'est pas d'indemnité de retard celui-ci doit obligatoirement me fournir un justification d'arrêt de chantier pour cas de force majeur ? Sinon le dit lotisseur est en tord ?
Fournir le terrain???
il a encore largement le temps de le faire, non?
@+
Je ne pense pas que dans notre contexte, il faille demander des pénalités de retard pour cause COVID.
Il va falloir beaucoup de souplesse dans le futur dans nos attentes à tous.
De plus imaginez vos relations tout au long de votre construction.....
Il doit me livrer le terrain viabilisé*
Est-ce mieux formuler ?
Le temps? Depuis Janvier, rien n'a été fait car le temps ne le permettait pas..
Et, maintenant, la crise sanitaire.
la crise covid ne va pas durer des mois non plus
et puis, besoin d'un seul gars pour ça, il peut donc largement tenir les délais, pas d'excuses valables (non acceptables sauf trop de boulot car dans ce cas c'est un bon ou alors pas assez cher, donc mauvais)
@+
Il doit me livrer le terrain viabilisé*
Est-ce mieux formuler ?
Le temps? Depuis Janvier, rien n'a été fait car le temps ne le permettait pas..
Et, maintenant, la crise sanitaire.
la crise covid ne va pas durer des mois non plus
et puis, besoin d'un seul gars pour ça, il peut donc largement tenir les délais, pas d'excuses valables (non acceptables sauf trop de boulot car dans ce cas c'est un bon ou alors pas assez cher, donc mauvais)
@+
Merci de ta réponse et de ton aide.
Oui je me doute bien que celle-ci ne va pas durer encore des mois. Jusque fin Avril si tout se passe bien.
Mais je voulais juste savoir si celui-ci devait me fournir une attestation d'arrêt de chantier pour être dans les règles.
A +
Mais c'est hors sujet ici ! Le terrain n’appartient pas encore à Mathieuf59, il sera temps de faire la DOC quand les travaux seront commencé, on n'en est qu'au terrain par le lotisseur !
Mais c'est hors sujet ici ! Le terrain n’appartient pas encore à Mathieuf59, il sera temps de faire la DOC quand les travaux seront commencé, on n'en est qu'au terrain par le lotisseur !
Ben manque de bol...elle est déposée d’ après la réponse de mathieuf59
Et c’est bien mathieu qui parlait de retard de chantier dans son 1 er post.
Je sais pas je te cache pas que j ai eu un appel de fond fin fevrier et j ai donné mon accord vu que j était en vacances et que je pensais que le cst aller avancé de suite
Le débat est plus comment faire pour relancer les chantier, le retour des différent emploi pour que cette crise sanitaire ne se transforme pas en crise économique majeur.
Chacun va y laisser des plumes l'état ne sera pas le payeur des pots cassé nous allons tous payé que sa sois financièrement ou santé.
Nous étions déjà en crise latente avant le démarrage de la crise de la Covid19, alors maintenant nous sommes en crise majeure, crise qui va toucher l'ensemble des économies et donc l'ensemble des populations au niveau mondial.
Alors comme d'habitude ce sont les plus riches, personnes physiques ou morales, qui s'en sortiront le mieux, et les plus pauvres qui en pâtiront le plus.
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
Il doit me livrer le terrain viabilisé*
Est-ce mieux formuler ?
Le temps? Depuis Janvier, rien n'a été fait car le temps ne le permettait pas..
Et, maintenant, la crise sanitaire.
la crise covid ne va pas durer des mois non plus
et puis, besoin d'un seul gars pour ça, il peut donc largement tenir les délais, pas d'excuses valables (non acceptables sauf trop de boulot car dans ce cas c'est un bon ou alors pas assez cher, donc mauvais)
@+
Merci de ta réponse et de ton aide.
Oui je me doute bien que celle-ci ne va pas durer encore des mois. Jusque fin Avril si tout se passe bien.
Mais je voulais juste savoir si celui-ci devait me fournir une attestation d'arrêt de chantier pour être dans les règles.
A +
Il y a un lotissement en cours d'implantation dans le hameau voisin, l'évacuation des terres déplacées en début décembre n'a eu lieu que les deux semaines passées, c'était impossible auparavant pour cause de sol gorgé d'eau ... donc deux semaines avec des tracteurs (5) chargés de terre de 8h à 17h sans interruption, samedi compris. D'après l'ancien occupant des parcelles : plus de 1 000 m3 à évacuer
J'attends actuellement la livraison de mon terrain viabilisé par un lotisseur mais pour cause Covid-19, celui-ci est à l'arrêt.
Dans mon contrat signé avec lui, il est précisé qu'il doit me fournir le terrain au plus tard le 31/08/2020.
Pour qu'il n'est pas d'indemnité de retard celui-ci doit obligatoirement me fournir un justification d'arrêt de chantier pour cas de force majeur ? Sinon le dit lotisseur est en tord ?
Mais il a jusque fin août pour vous livrer, et nous sommes début avril ... si vous vous impatientez déjà comment allez vous être si votre CST met en pause 2 semaines votre construction ?
Cdlt
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
Après je le comprend souvent c est le projet d une vie et même si à la fin tu te rend compte que ça n a pas ci long à chaque arrêt c est un peu echec .
Surtout que rare sont ceux à avoir un planning précis même erroné
Cette semaine en B. Normandie l'activité redémarre petit à petit ,le plus difficile est de trouver la marchandise .
Nous somme peu touché par le covid Pour toute la normandie les chiffres font état de 130 décès a ce jour avec une moyenne d'âge de 81 ans .
Les urgences ont moins de travail qu'en temps normal surtout les cliniques :accidents de la route ,du travail en très forte baisse et la viande saoule du WE en moins !
Paris n'est pas la France et les médias comme à l'accoutumée sont imprécis et moyennement fiables .
Au lieu de penser à laisser une meilleure planète à nos enfants ,il serait mieux de laisser de meilleurs enfants à notre planète.
En effet, moi je nai pas de nouvelles et le chantier est toujours à l'arrêt...
C'est selon les entreprises.
Je suis passé voir un chantier ce matin, 2 peintres venus avec 2 véhicules de l'entreprise. Ils bossent dans des pièces différentes.
@+
Oui mais apparemment nous cest le constructeur qui a arrêter tous les chantiers.
Bonjour
En effet, moi je nai pas de nouvelles et le chantier est toujours à l'arrêt...
C'est selon les entreprises.
Je suis passé voir un chantier ce matin, 2 peintres venus avec 2 véhicules de l'entreprise. Ils bossent dans des pièces différentes.
@+
Membre ultra utileEnv. 10000 messageUn Coin Discret De Haute-savoie (74)
Oui resultat les artisans viennent plus
Quentinort, je profite de ce message pour une petite remarque et un conseil : essaye d'être plus attentif à ce que tu écris, car c'est souvent difficile à comprendre (pas de ponctuation, orthographe douteuse...).
En particulier, ce message tel que tu l'écris signifie que les artisans viennent "encore pluss qu'avant"... Ici on comprend bien ce que tu veux dire, mais je pense que sur la moitié de tes messages, c'est tellement ambigu que tout le monde ne comprend pas la même chose...
Ce n'est pas un jugement de valeur, c'est juste que c'est souvent peu compréhensible.
Merci.
Bref...Tout ça pour dire qu'il faut laisser aux entreprises le temps de mettre en oeuvre les conditions prescrites dans le guide Oppbtp
C'est là que ça va coincer....les masques c'est bof bof pour en trouver.......idem pour les gants qui ne vont pas les aider à réaliser certains travaux.....la quinconce dans les véhicules.....
Bref continuez à être patients, tolérants et d'être Très prudents dans les documents que vous allez signer en tant que MO.
C'est le MO qui doit valider la reprise d'un chantier, on va NORMALEMENT vous demander de signer ou compléter un document et c'est sous votre responsabilité que va donc reprendre votre chantier
Nombre de sachants du forum n'ouvrent pas Les liens.
Après de façon très solidaire, il n'est pas temps de « balancer » de fausses infos ou docs.
Nous sommes ici pour nous aider et non pour nous nuire .
Bonjour Rfco et merci d'avoir ajouté le lien.
Ainsi les MO vont pouvoir être avisés Et offrir aux artisans et entreprises qui désirent revenir sur le terrain de pouvoir le faire dans des conditions les plus sécurisées ou optimales .