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Assainissement non collectif et pc

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Membre utile Env. 600 message La Forest Landerneau (29)
julien54 a écrit:Bonjour,

Depuis le mois de Mars vous devez en effet joindre l'avis favorable du SPANC pour votre projet de filière d'assainissement.
Cependant, je suis étonné que le SPANC préconise lui même sans venir sur la parcelle, d'autant plus qu'il ne peut être juge et parti en téhorie....
Chez nous c'est bureau d'étude obligatoire.
Bon courage en tout cas.


Idem chez moi ;)
Rien que pour la demande de Certificat d'Urbanisme Opérationnel je dois fournir une étude de sol (afin de savoir si le terrain peut recevoir un assainissement non collectif). C'est le Spanc qui me l'a indiqué ; c'est d'ailleurs pour ça qu'ils ont refusé le premier CU opérationnel que j'avais déposé ;)

après ça change peut être d'une région à l'autre, mais j'en doute quand même.

De plus le Spanc n'a pas vocation à proposer tel type de filière plutot que tel autre.

++
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
De : La Forest Landerneau (29)
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Membre utile Env. 700 message Hautes Pyrenees
Re,

Pour répondre à Julien64

Le SPANC se base sur le schéma directeur d'assainissement qui préconise les différentes filières à mettre en place par rapport à des études de sol réalisée par les communes lorsqu'elles sont devenues compétente en matière d'ANC.

Ensuite suivant les cas de figure, des connaissances du technicien, et de la complexité du sous-sol il se peut que les données soient suffisantes pour que le SPANC aiguille le propriétaire sur une filière.

Mais c'est bien le propriétaire qui reste responsable en cas d'incompatibilité entre la nature du sol et le dispositif mis en place sur la parcelle.
Le SPANC vérifie la conformité par rapport aux données d'il possède, sachant qu'il peut demander une étude de sol en complément de la demande si les infos se sont pas suffisantes.

Alexandre
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Env. 50 message Meurthe Et Moselle
Alexandre, c'est 54...

Pour les schémas directeurs, les études de sols sont faites approximativement sur l'ensemble de la commune et non sur chaque parcelle, donc on peut avoir des surprises.

Dans les textes, l'étude de sol n'est pas explicitement imposée mais en lisant par exemple l'art. 6 de l'arrêté du 7 sept 2009 "prescriptions" on comprend qu'elle est nécessaire pour :

- vérifier si perméabilité est comprise entre 15 et 500 mm/h
- épaisseur du sol supérieure ou égale à 0,70m
- vérifier absence de nappe à moins d'1 m du fond de fouille

ou Article 3 de l'arrêté "prescription" du 7 sept 2009 :
".../... les caractéristiques techniques et le dimensionnement des installations doivent être adaptées au flux de pollution à traiter .../... aux caractéristiques de la parcelle où elles sont implantées, particulièrement l'aptitude du sol à l'épandage, ..."

De plus certains ouvrages agréés ne peuvent être mis en place si nappe, ou avec drainage dans la fouille.....

Voilà pourquoi je pense que la mission du Spanc est de contrôler mais pas de prescrire, surtout si la responsabilité reste au particulier !!

Avec l'étude tu as les informations de la parcelle (sol, pente, perméabilité.....) et tu peux valider le projet s'il est cohérent.

Enfin, tout ça reste flou, chaque département, communauté de communes ou commune crée son réglement et fait un peu à sa sauce....
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Membre utile Env. 700 message Hautes Pyrenees
Re,

Pardon pour le 54 ...
dans l'urgence je me suis égaré !!!
ensuite je suis d'accord avec toi
il serait d'autant plus judicieux qu'une étude à la parcelle soit obligatoire pour le PC
en prenant en compte non pas que l'ANC mais tout ce qui est du ressort du "géo-technique"

ensuite je sais que bcp d'élus ne veulent pas créer de sur-coût pour leur administrés
quand on sait que les contrôles ANC sont payants ...

donc c'est au technicien SPANC de jongler entre le désir des élus, les textes réglementaires, et les données nécessaires à l'instruction des demandes ...

l'histoire serait trop belle (et trop courte) si nos têtes blonds du gouvernement avaient imoser d'office l'étude de sol en ANC ...

A méditer .... et espérer
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Membre utile Env. 700 message Hautes Pyrenees
Ps désolé pour les fautes d'orthographes ....
j'ai pas les yeux en face des trous ce lundi ....
Picto recompense Membre utile
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Env. 50 message Meurthe Et Moselle
Oui on peut dire qu'il y a encore des choses à faire dans notre métier pour être cohérent à tous les étages !!!
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Env. 100 message Nord
En effet le spanc m a dit que selon le dossier que je monte il ira sur place si cela lui parait difficile a mettre en oeuvre ...
Concernant les distances je n aie pas saisi, aie je le droit de mettre juste ma fosse en limite ou pas du tout ? Car l epandage va se trouver dans le jardin et j aurais voulu mettre la fosse devant.
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Membre utile Env. 700 message Hautes Pyrenees
Pas de stress !!!

la fosse doit se situer au plus près de la maison pour éviter tout colmatage
en préférant des tuyaux "en lignes droites" qu'avec des coudes dans tous les sens !!!
Il est conseillé d'avoir une fosse toutes eaux à moins de 10 mètres de l'habitation
je rencontre souvent des fosses implantées à environ 3/4 mètres de la l'habitation

Pour les distances il faut comprendre que seul les 35 mètres sont réglementaires
les autres distances ne sont que des distances "techniques"

De plus ces distances (outre les 3.5 mètres) ne s'appliquent qu'aux dispositifs non étanches
comme les tranchées d'épandage, les lits filtrants ...

Vous devez surtout réfléchir à :
- poser votre fosse (dans le bon sens !!!) mais surtout dans l'axe le plus droit des évacuations
- poser votre fosse au plus près de l'habitation (conseillée entre 3 et 5 mètres)
- prévoir un accès pour le vidangeur !! (sinon galère ...)
- et surtout prévoir une ventilation permettant d'éviter le retour des odeurs vers la maison !!!

Bonne soirée
Picto recompense Membre utile
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Env. 100 message Nord
Je suis désolée je dois etre un peu béte mais je ne comprends pas : " mais surtout dans l'axe le plus droit des évacuations"
faut il éviter les coudes ... ?
donc je peux si je veux mettre ma fosse en limite de propriété ?
merci de votre aide précieuse
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Membre utile Env. 700 message Hautes Pyrenees
Bonsoir,

N'est bête que celui qui ne veut pas comprendre !!!
Plus sérieusement je vous inquiétez pas si vous ne comprenez pas forcément
tout ce qui a attrait à l'assainissement.
C'est un dossier complexe et très récent en terme d'urbanisme (même si avant c'était du ressort des DDASS)

Pour répondre à vos questions :
oui la fosse peut être installer en limite de terrain, étant donner que c'est un dispositif étanche
de préférence éviter coudes et pentes faibles (2 à 4% de pente entre la maison et l'entrée de fosse)
pour éviter les risques de colmatage

si vous devez passer par des coudes, je vous conseille des Té de visite ou des regards à fil d'eau pour pouvoir nettoyer si besoin

Bonne soirée
Alexandre
Picto recompense Membre utile
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Env. 100 message Nord
ok çà y est j'ai tout compris (enfin je crois)
je vous tiens au courant de l'avancée de mon dossier ...
merci
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Env. 100 message Nord
des nouvelles ...
J'ai reçu le dossier de la part du spanc, j'ai donc fais mes plans ... et tout redonner aujourd'hui.
Si j'ai tout fait correctement et que l'installation est ok je recevrais un accord de travaux la semaine prochaine, ce qui me permettrait de déposer mon pc avant les vacances et çà serait top. Sinon rebelotte et encore plusieurs semaines de retard ...
PS: on doit faire soit une micro station soit un lit drainant à flux vertical, j'ai opté pour le second ...
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Dept : Nord
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Env. 80 message Aubignan (84)
Je vient de trouver la solution, car moi j'ai le même problème, j'ai pas de fosse, j'ai des toilettes sèches, et la plu de problèmes.

A+
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De : Aubignan (84)
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Et vos eaux ménagères ???
Picto recompense Membre super utile
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