Je ne comprends rien au dossier du spanc !

Ah d'accord ce n'est pas très clair dans votre précédent message. En quoi les congés du constructeur impactent le dossier du spanc je ne comprend pas bien votre questionnement ???

J'imagine parce que le constructeur ne l'a pas encore envoyé au SPANC ?

[quote="bboy33"]Ah d'accord ce n'est pas très clair dans votre précédent message. En quoi les congés du constructeur impactent le dossier du spanc je ne comprend pas bien votre questionnement ???[/quotele constructeur nous a appelé ce matin pour nous dire que leur technicien est en conges du coup il peut pas remplir le formulaire de Spanc pour l'instant et moi je trouve ca bizarre par ce que ANC nous a remis son rapport,avec
le schema normalement il faut envoyer une copie au SPANC pour quil nous donne son avis?

Woofy a écrit:

J'imagine parce que le constructeur ne l'a pas encore envoyé au SPANC ?

Bonsoir woofy , non la mairie nous demande un avis favorable par rapport au rapport de lANC avant de valider le permis de construire

Sili40, désolé si ca vous derange

gaz na gaz a écrit:

Sili40, désolé si ca vous derange

Ça ne me dérange pas, je m'en fiche même ! 
Mais si tout le monde faisait comme vous le forum serait illisible !
Ouvrir un nouveau sujet ça mange pas de pain, certains membres l'ont compris, ouf.

Ok, alors en étant SPANC, je vais vous répondre en ce qui me concerne, nous ne demandons que le rapport d'études (Sol/définition de filière) pour pouvoir délivrer l'attestation de conformité du projet pour l'urbanisme, maintenant, il se peut que votre SPANC local demande plus d'information. Peut être serait il judicieux de directement prendre contact avec eux pour en avoir le coeur net.

bboy33 a écrit:

Ok, alors en étant SPANC, je vais vous répondre en ce qui me concerne, nous ne demandons que le rapport d'études (Sol/définition de filière) pour pouvoir délivrer l'attestation de conformité du projet pour l'urbanisme, maintenant, il se peut que votre SPANC local demande plus d'information. Peut être serait il judicieux de directement prendre contact avec eux pour en avoir le coeur net.

jai pas pu remplir tout le formulaire mais je remplis juste une partie et jai signe
est ce qu'ils vont refuser mon dossier ?

Tout dépend de qui vous avez en face ...

Bonsoir à tous et merci beaucoup bboy33 pour votre aide

Avec plaisir.

bboy33 a écrit:

Bonsoir, tout d'abord, je dois reconnaitre qu'il y a 2-3 trucs pas trés clair dans votre dossier. en effet, le SPANC, à l'origine est un organisme de conseil. L'inconvénient, c'est que suivant les communes / collectivité, certains sont plus ou moins "disponibles". Dans le cadre du PC, depuis le 1er mars 2012, il est obligatoire de fournir dans les pièces obligatoires du PC une attestation de conformité du projet d'assainissement. De ce fait, vous devez réaliser par le biais d'un bureau d'étude une définition de filière (comprenant une étude de sol et un choix de filière). La je dois reconnaitre que quand j'ai lu :
"Par contre, ils m'avaient envoyé une feuille d'étude de sol : il a fallu creuser 4 trous sur le terrain, les remplir d'eau et vérifier combien de temps l'eau mettait pour être absorbée"
Je suis un peu "abasourdi" de lire ca de la part d'un SPANC, étant moi même technicien d'un SPANC, je puis vous assurer que jamais je n'ai demandé à un particulier de faire lui même son étude de sol, et d'une parce qu'il est pas compétent techniquement, et de deux parce que cette étude (surtout le test de perméabilité) est normalisée et nécessite d'être réalisée suivant certaines conditions pour être validée.
Si je résume à la va vite, en gros par chez vous, tout le monde s'en cogne et le SPANC, moins il en fait, mieux il se porte (et je puis vous assurer que ca m'embête de devoir écrire cela !!!! parce que ca devrait pas arriver !!!)
Petite question, votre SPANC est un privé ? Parce que déja, ca pourrait expliquer à moitié la situation (sans généraliser bien sur).

Bon, ca c'est pour la petite appartée.
Pour vous répondre au mieux. Alors oui, en terme de règlementation, seul le particulier est responsable du choix de son assainissement. Ca c'est bien sur la théorie puisque tout le monde n'est pas technicien. J'aurais donc tendance à vous diriger vers un bureau d'étude, car bien que payant, le résultat vous permettra d'avoir quelque chose d'officiel, de concret (avec une conclusion et un choix de filière à la fin du rapport) tout cela vous permettant de déposer une demande d'installation correctement complétée.

Bonjour, merci pour votre retour.
J'ai de grandes difficultés pour obtenir l'attestation de conformité, mon terrain est particulier, je me suis démenée pour trouver une solution, les seules réponses que j'ai eu du SPANC à mes questions étaient "votre dossier n'est pas complet" alors que je demandais des renseignements, ou m'ont conseillé des choses impossibles à mettre en place sur mon terrain (étude de sol jointe).
Mon dossier vent d'être refusé en me disant que l'étude faite était "mal faite" de prendre quelqu'un d'autres agrée.
ma question est est-ce indispensable d'être agréé ? 
j'ai pris un bureau d'étude que l'on m'a conseillé pour faire étude g2 + étude anc.
Merci, bonne journée.