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Zone ABF, certificat de conformité, puis travaux?

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Env. 10 message Ille Et Vilaine
Bonjour à tous,

Voilà , nous avons pour projet de construire notre maison en Zone ABF.
Seulement, l'architecte ABF nous demande de faire certaine chose qui nous déplaise (Que 3 velux par pan de toiture, pas de modénatures d'enduit, pas de sortit de cheminée en tube mais en maçonné, porte de garage à lames verticales...).

Ma question est la suivante:

Si je fais la maison comme il l'entend, et que j'obtiens mon certificat de conformité, qu'est ce que je risque si je fais le changement ensuite?

   - pas de cheminée sur le permis:                       sorti de mon tube droit.
   - pas de modérateur d'enduit sur le permis:       peindre mes modérateurs
   - pas de velux sur le permis:                             pose de velux
   - pas de porte de garage sur le permis:             pose d'une porte séquentielle a lames horizontales 

Sachant que tout ces changement viendraient après l'obtention du certificat de conformité.

Merci pour vos réponses.
Messages : Env. 10
Dept : Ille Et Vilaine
Ancienneté : + de 7 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez sur la page devis constructeur de maisons de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 1000 message Pyrenees Atlantiques
Bonjour,

Vous risquez de vous retrouver avec une construction irrégulière
puisque travaux modificatifs réalisés sans autorisation d'urbanisme
et qui plus est, non autorisés par votre réglementation.

La DAACT obtenue ne vous protégera en rien puisque l'ouvrage s'y
référent aura été modifié sans nouvelle autorisation et par conséquent
sans possibilité pour vous de reformuler une nouvelle déclaration de
conformité.

Cdlt.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Pyrenees Atlantiques
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Indre Et Loire
Bonjour,

aussi un voisin, riverain peut vous dénoncer, sans parler des rondes de contrôleurs d'urbanisme qui peuvent détecter des irrégularités ou travaux non déclarés.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 100 message Gard
Bonjour,

L'avis de l'ABF sur un projet de permis de construire n'est qu'un avis.. la mairie n'est pas tenu de le suivre SAUF si vous êtes en co-visibilité c'est à dire que votre projet est situé à proximité immédiate d'un monument historique.
Est-ce le cas?

Effectivement, si vous effectuez des modifications sur votre construction sans déposer de permis modificatif ou de déclaration préalable, vous êtes en infraction.
Vous risquez de devoir régulariser de toute façon.

Avez-vous volontairement rencontré l'ABF en amont?

Bonne journée

Elodie
Messages : Env. 100
Dept : Gard
Ancienneté : + de 7 ans
En cache depuis le mardi 26 mars 2024 à 02h49
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