Annuler mon CCMI sans dommages et intérêts Résolu

sempai a écrit:

Oui et non c'est juste ce que le courtier nous proposait. Lui aussi il a du mal...
il a démarché les banques, en a trouvé 2 qui veulent bien nous financer, nous propose donc de choisir celle qui nous conviendrai avec ce que propose les différentes banque. On en choisi une donc, puis lorsque l'on appel la banque elle nous dit : on peu vous financer mais il nous faut le récépissé du permis de construire. On lui dit qu'on l'aura que lorsque la viabilisation du terrain sera effectué. Il nous répond donc qu'il ne peu pas pour l'instant certifier que sa proposition de prêt sera la même lors de la fin de la viabilisation. ( effectivement, le courtier nous propose ces 2 banques en Mars alors que la fin de la viabilisation est prévu fin octobre début novembre). Dc j'ai reproché au courtier de n'avoir pas donné tous les éléments lors de son démarchage auprès des banques . Dc si ça se trouve je vous parle de mon PTZ qu'il est au plafond max etc alors que finalement on va encore passé pour des boulets car entre Mars et novembre les banques ne nous ferons plus du tout les mêmes propositions.

Bonsoir,
Tout ça semble peu clair et peu défini.
La banque comme le courtier semblent chercher à se faire un client

De toute façon ce n'est que ça! Des prises de décisions qui ne sont pas sans conséquence. Ça peu être bénéfique ou désastreux.

On doit être trop bon trop con... et ça doit se voir!

Ne soyez pas si dur avec vous. Il faut comprendre que ce monde est un monde de rapace,

Reprenez à 0 et surtout prenez votre temps.

Même si vous n'avez pas de ptz c'est préférable d'avoir un bon contrat et de savoir où vous allez dans un projet defini en amont.

Pour ce que je constate rien n est cadré.... ni le terrain ni la banque ni l ebauche de la maison...

Alors je vais être gentille :

Mettez tout a zéro
Repartez a neuf question terrain,banque, et projet de construction avec plans en tete et materiaux , travaux réservés et touétou..ça ira beaucoup mieux.
Et dis toi que le commercial qui veux te faire signer un CCMI est ton pire ennemi, aucune confiance a avoir comme ça tu pars mefiant des le depart

Et si vous ne savez pas pour où commencer, vu que vous êtes venu sur ce forum, avez-vous lu les différents guides ?

Sur le forum également il y a souvent en "post-it" au début de la section les sujets "clé" qui vous feront progresser assez vite.

Et je rejoins Kaline, n'ayez confiance qu'en vous même. N'oublier pas le commercial du constructeur, le conducteur de travaux, le courtier,... ils ne font que leur boulot, et ils ont des objectifs à atteindre. Certains ont un minimum de morale et pensent qu'ils ont des personnes en face... mais d'autres ont beaucoup moins de scrupules

Mais pourtant comme j'ai dis, je ne me laisse pas berner comme ça! Après même en gardant une réserve, il faut aussi pouvoir faire confiance aux professionnels qui nous présente ce type de prestations. Il en va de leurs réputations aussi! Je sais qu'il faut être méfiant et prudent ds ce monde surtout qd ça parle pognon mais ds ce cas on ne fait plus rien! Les gens qui sont super calé sur tous les pièges à éviter, vous n'allez pas me dire qu'ils sont la majorité! Je SUIS comme la majorité des gens. Il y en a qui sont calés construction et pas sur autre chose. Visiblement ce n'est pas sur ça que je suis calé. Et pourtant je travaille ds le bâtiment et ai des études ds la conduite de travaux.

Un dernier conseil pour le court terme cette fois.
Tous les constructeurs n'acceptent pas facilement l'annulation d'un contrat.

Même si à la vue de vos informations vous pourrez annuler votre CCMI d'un point de vue "legal", mais votre constructeur peut vous sortir tout un tas d'argument pour vous faire croire que vous ne pouvez pas le faire. Ou ils peuvent aussi vous menacer. Ou encore tenter de vous faire changer d'avis en vous rassurant....
Ne connaissant pas votre constructeur, je ne sais cepensant pas comment ça se passera pour vous.

Il faut vous préparer à tout ça. Prenez les infos nécessaires pour savoir si les arguments qu'on vous opposera sont recevables ou pas. Préparez vous bien avec votre femme pour être sûr d'avoir le même discours.

Le mieux est peut-être cependant de communiquer avec votre constructeur uniquement par LRAR à l'avenir...

Dans tous les cas préparez vous. Même si tout le monde vous conseille (à raison) d'annuler ce contrat garder bien en tête que c'est souvent plus difficile à faire qu'à dire.

Bon courage.

Et repassez nous dire comment ça s'est passé.

sempai a écrit:

Mais pourtant comme j'ai dis, je ne me laisse pas berner comme ça! Après même en gardant une réserve, il faut aussi pouvoir faire confiance aux professionnels qui nous présente ce type de prestations. Il en va de leurs réputations aussi! Je sais qu'il faut être méfiant et prudent ds ce monde surtout qd ça parle pognon mais ds ce cas on ne fait plus rien! Les gens qui sont super calé sur tous les pièges à éviter, vous n'allez pas me dire qu'ils sont la majorité! Je SUIS comme la majorité des gens. Il y en a qui sont calés construction et pas sur autre chose. Visiblement ce n'est pas sur ça que je suis calé. Et pourtant je travaille ds le bâtiment et ai des études ds la conduite de travaux.

Malheureusement c'est souvent le cas.
Donc autant se blinder des le départ et ne prendre aucun risque.
Si tout se passe bien et bien tant mieux.
Et si ça se passe mal et bien vous êtes protégés.

Ça tombe bien que vous parliez des courriers avec accusé de réception. Elle nous a proposé de pouvoir annuler sans payer les dommages et intérêts. Elle nous l'a proposé oralement. Nous avons décidé d'annuler mais Ma question c'est : faut'il que je lui envoi ma réponse par recommandée ou est ce que je reprend rendez vous pour qu'on annule tout en déchirant le contrat et basta? Car si ça faisait partie de sa stratégie de nous laisser croire qu'on pouvait tout annuler en pensant nous remettre en confiance pour que finalement nous restions avec elle et que au vue de notre réponse négative elle puisse finalement nous demander les 10% et ainsi nous faire un coup de grâce! (Car si on voit ça oralement à "l'amiable" et qu'elle décide de nous menacer, nous avons l'opportunité de la contrer avec ses fausses signatures). Et peut être pas si on lui répond par recommandée car il y aura LA trace écrite qui montre notre volonté de tout stopper.

Je suis chiant avec mes questions à la con mais du coup on ose plus rien faire sans être sûr de ne pas se faire avoir.

Effectivement, on en est là.
Surtout ne rien faire sans être sûr.
Sans voir les documents que vous avez signé, impossible de vous conseiller.
La solution reste de souscrire à l'aamoi qui vous conseillera et vous évitera les faux pas.

PS : et il n'y a pas de questions cons de la part d'un "non sachant" face à un pro !

Le choix de la stratégie vous est propre.

Pour moi l'avantage de la LRAR c'est que vous gardez une trace de ce que vous faites, et vous n'"affrontez" pas en direct le CST.
Par contre certains le reçoivent comme une "agression".

Après si vous le faites en LRAR il faudra faire attention à ce que vous écrivez... et votre dernière réponse ne va pas dans ce sens
Vous nous reparlez des pénalités d'annulation. Mais comme on vous l'a dit votre contrat est illégal... donc il faut jouer sur la nullité du contrat et par conséquent non seulement vous ne payez pas de pénalités, mais si vous avez payé un acompte, il doit vous être remboursé.

Attention en droit chaque mot peut avoir son importance. Et comme en plus le groupe Avenir à l'air assez procédurier, faites attention à ne pas vous planter.

Fouga,
C'est bien pour ça que je conseille l'aamoi d'abord.

Bref better call saul!

Un peu d'humour ds ce monde de fou!

mistigri34 a écrit:

Effectivement, on en est là.
Surtout ne rien faire sans être sûr.
Sans voir les documents que vous avez signé, impossible de vous conseiller.
La solution reste de souscrire à l'aamoi qui vous conseillera et vous évitera les faux pas.

PS : et il n'y a pas de questions cons de la part d'un "non sachant" face à un pro !

Tout à fait d'accord avec Mistigri.
Si vous avez un doute, pour 100€ d'adhésion, votre contrat sera relu et vous aurez la confirmation que votre contrat est illégal. Vous aurez aussi des lettres types pour faire votre courrier. Et plein d'information pour vous armer pour un futur projet

En plus l'aamoi adore le groupe Avenir

En tout cas un grand merci à tous pour vos commentaires! On va pouvoir clore ce débat car je vais devenir le symbole de ce forum...
Je vous tiendrai quand même informé sur la finalité de cette histoire de dingue qui me bouffe mon énergie inutilement.

Oui je vais y adhérer! Ça serait un comble de pleurer pour 100€ alors qu'on veut m'en prendre 150000.

C'est tout à fait ça, vous avez compris

Sage décision.

sempai a écrit:

En tout cas un grand merci à tous pour vos commentaires! On va pouvoir clore ce débat car je vais devenir le symbole de ce forum...

Faut pas s’inquiéter, chaque matin nait un pigeon.

Je vous tiendrai quand même informé sur la finalité de cette histoire de dingue qui me bouffe mon énergie inutilement.

Développer un projet de construction avec un crédit sur 20 ans ça nécessite un minimum d'engagement personnel en amont et cette énergie dépensée ne l'est pas inutilement.
Voyez l'exemple de vos menuiseries, avec quelques recherches vous auriez pu économiser plusieurs milliers d'euros. Imaginez ce que ça donne quand vous vous en donnez les moyens!

Ceux qui font confiance aveuglément car "le commercial est très gentil, il s'occupe de tout" viennent remplir le forum.

Voyez le bon coté des choses, vous avez su stopper la machine avant d'être déplumé. Vous allez être bien conseillé pour votre second projet que vous pourrez chapeauter plus sereinement.

sempai a écrit:

Ça tombe bien que vous parliez des courriers avec accusé de réception. Elle nous a proposé de pouvoir annuler sans payer les dommages et intérêts. Elle nous l'a proposé oralement. Nous avons décidé d'annuler mais Ma question c'est : faut'il que je lui envoi ma réponse par recommandée ou est ce que je reprend rendez vous pour qu'on annule tout en déchirant le contrat et basta? Car si ça faisait partie de sa stratégie de nous laisser croire qu'on pouvait tout annuler en pensant nous remettre en confiance pour que finalement nous restions avec elle et que au vue de notre réponse négative elle puisse finalement nous demander les 10% et ainsi nous faire un coup de grâce! (Car si on voit ça oralement à "l'amiable" et qu'elle décide de nous menacer, nous avons l'opportunité de la contrer avec ses fausses signatures). Et peut être pas si on lui répond par recommandée car il y aura LA trace écrite qui montre notre volonté de tout stopper.

Dans ce genre de situation, il ne faut pas hésiter à dire au téléphone que vous officialisé cette discussion et les différents points convenus dans un courrier en LRAR... ce n'est pas plus dur pour que les personnes ne le prennnet pas mal !
Et n'oubliez pas que dans le bâtiment on ne se parle que par LRAR ;) 

Courage à vous je vous soutiens dans vos démarches!

TOUT par PLI recommandé et non COURRIER ....


Rien par rdv ou autre sinon vous faire pigeonner une fois encore....

Coup de théâtre, voici le message que j'ai reçu aujourd'hui par mon constructeur : ( Bonjour Sophie et anthony j'espère que vous allez bien je reviens vers vous concernant notre projet de construction apparemment au niveau de la direction régionale ils prennent pour dire que vous avez signé un contrat CCMI et que si vous vous desengagés vous aurez bien les 10 % à payer
je pense que nous n'en arriverons pas là puisque la solution que nous avons trouvé vous correspond) on va devoir jouer notre carte joker des fausses signatures. (Heureusement)

J'aime bien le "notre projet"

De toute façon votre contrat est caduque, pas de PC, pas de financement, pas de terrain.

Vous n'avez rien à payer ! Vous pouvez même contacter la FFACB pour dénoncer les méthodes de ce constructeur

J'en prend bonne note! Toto c'est exactement le plan que j'avais prévu! Mais j'adore votre façon d'en parler!

De plus, je suis pas sur que cela vienne vraiment de la direction régionale.

En général quand le client parle annulation de contrat, le commercial voit ses 1500€ de prime s'envoler et sort les griffes...
A 1 mois de noël pas question de laisser un pigeon bien gras s'envoler!

Toto

Ouf c est pas moi qui l'ai ecris car sempai aurai pu mal le prendre chui un poil trop caustique pour lui

Et puis c'est marrant ce message qui arrive comme ça alors que sur le forum vous parliez de sortir du contrat

N'oubliez pas que nos amis les constructeurs lisent de temps en temps le forum.

Pour votre adhésion à l'aamoi, n'oubliez pas d'envoyer tout de suite votre dossier complet (j'avais pensé l'envoyer par mail, mais en fait il faut absolument envoyer une version papier du dossier pour faciliter la gestion des juristes)
Par ailleurs, vous aurez sans doute besoin rapidement des conseils de l'AAMOI, or suivant leur charge ils ont parfois besoin d'un peu de temps pour traiter les nouvelles adhésions. Et oui, vous n'êtes pas le seul "con" à vous être fait avoir par un constructeur... ils ont beaucoup d'adhérents. Vous devriez peut-être contacter le correspondant de votre région pour voir avec lui comment ne pas perdre de temps sur votre dossier.

Enfin, comme le disais toto, avant de parler des faux et usage de faux, gardez bien en tête que votre première arme c'est la nullité du contrat. Si les dates que vous nous avez données sont les bonnes (et bien reproduites ainsi ; il arrive que les constructeurs trichent sur les dates ), votre contrat est NUL, ça veut dire que d'un point de vue légal il n'a jamais existé.
Et comme je vous l'avais déjà dit, si vous avez versé un acompte à la signature du contrat, vous pouvez et vous devez en demander le remboursement vu que le contrat n'a jamais existé.

Ne perdez pas de temps. Contactez vite votre correspondant aamoi.

Bon courage

Oui oui annuler est toujours ma dernière décision! C'est sa façon à elle de nous demander si on est encore de la partie! Je commence à la decripter

Kaline je ne vois pas à quel message tu fais référence. Le dernier message de toto est constructif et de bon conseil. Je ne vois pas en quoi je pourrai mal le prendre

Bonsoir sempai
Pas chez moi pendant deux semaines,je ne passe jeter un oeil que de temps en temps
Je vois que les choses ont bien évolué
Et donc en complément des deux armes à votre disposition,les dates de signature et la signature imitee.....il y en a peut-être une troisième...
L'acompte....il faut vérifier qu'il n'est pas dans l'illégalité,aussi

Voir la page de l'aamoi sur la manière de signer un CCMI,l e passage concernant l'acompte

Extrait

Citation:

La garantie de remboursement nominative et personnalisée (versement d’acompte limité à 5%) ou les références d’un compte spécial ouvert à votre nom (versement d’acompte limité à 3% et déposé sur ce compte)

Est-ce qu'ils vous ont fourni cette garantie,ou sinon,est-ce que cet acompte est versé sur ce compte spécial ???

Si jamais ils avaient encaissé cet acompte sans garantie de remboursement nominative, là aussi, c'est illégal.

http://www.aamoi.fr/s-informer/comment-signer-le-ccmi

Nous avons donné un chèque d'accompte mais il n'a pas été encaissé car elle disait qu'elle ne lencaisserait pas pour l'instant pour éviter de nous mettre dans la mouise vu qu'il y avait un long temps d'attente avant d'avoir le récépissé du permis de construire. Elle n'est pas folle la guêpe! Elle fait attention avant de piquer!

sempai a écrit:

Nous avons donné un chèque d'accompte mais il n'a pas été encaissé car elle disait qu'elle ne lencaisserait pas pour l'instant pour éviter de nous mettre dans la mouise vu qu'il y avait un long temps d'attente avant d'avoir le récépissé du permis de construire. Elle n'est pas folle la guêpe! Elle fait attention avant de piquer!

Alors,on vous l'a donnée,cette garantie de remboursement nominative ???

Attention, parce qu'elle a quand même ce chèque. Au cas où approvisionnez votre compte.

Comme votre CST lit visiblement le forum ça limite le risque d'encaissement du chèque... ils devraient limiter les illégalités dans votre dossier au bout d'un moment
Mais au cas où, pour ne prendre aucun risque, approvisionnez votre compte. Vous ne savez pas comment ils vont réagir à l'annulation.

Voir ici

http://www.uniondesmaisonsfrancaises.org/le-contrat-de-construction

Un chèque qui dort dans les bureaux du cst, ça n'est pas normal.., pour ne pas dire plus...

Bonjour l'umf n'est pas la meilleure source d'information car rappelons le c'est le syndicat des constructeurs ;)
D'ailleurs l'AAMOI l'a fait lourdement condamné il y a quelques années pour ses largesses...

J'en reviens au cas de sampai: je pense qu'il faut vraiment étudier votre dossier car la nullité du contrat n'est peut être pas la meilleure solution (car cette dernière rend le ccmi nulle mais aussi des accessoires (garantie de remboursement etc).
Il y a sans doutes d'autres manières de se séparer d'un cst sans resiliser le contrat (ce qui vous obligerez à payer les indemnités ).
Consultez donc un juriste.

Nul doute que votre constructeur lis ce forum donc gardez votre stratégie pour vous ou utilisez les mp.

Cordialement

client69 a écrit:

Bonjour l'umf n'est pas la meilleure source d'information car rappelons le c'est le syndicat des constructeurs ;)
D'ailleurs l'AAMOI l'a fait lourdement condamné il y a quelques années pour ses largesses..

Oui, je sais, et alors ? Ça enlève quelque chose à la validité du texte concerné ?
Si même eux le rappellent....

99% des constructeurs lisent ce qui se dit sur le forum, les blogs, les sites des clients etc...

Ils sont tous a l'affut de ce qui se dit sur eux

Si c'est en bien ils se vantent
Si c'est en mal ben ils denoncent et menacent... boooooh même pas peur...

Tigerbill17 a écrit:

Kappanegra a écrit:

Quand avez vous signé au juste le CCMI?

C'est écrit juste au dessus !!!!

C'est bon,là,l'affire est bouclée:
Promesse de vente le 24, CCMI le 16,le contrat est nul.
Ajouter à ça le faux et usage de faux,ils vont s'écraser platement

Bonjour à tous
Le CCMI tombe; il reste juste à prouver que vous n'aviez pas de promesse d'achat signée avant le 24 mars!
Si votre constructeur n'est pas à un faux près, vaut mieux se méfier!

je prends en cours de route mais si je peux me permettre un conseil, ce constructeur très indélicat mérite qu'on écrive son nom juste pour qu'il prenne conscience de la gravité de ses actes et en tire des leçons.
Le nôtre n'apprécie pas que l'on décrive factuellement notre chantier mais du coup, il est plus attentif (quoique??!!).
Bon courage à vous

isa&lolo a écrit:

je prends en cours de route mais si je peux me permettre un conseil, ce constructeur très indélicat mérite qu'on écrive son nom juste pour qu'il prenne conscience de la gravité de ses actes et en tire des leçons.

Alors moi je suis le sujet depuis le début et si je peux me permettre un conseil , le nom du constructeur a été révélé, on sait même à quel grand groupe il appartient

Lisez les 9 premières pages, et vous allez trouver

Tigerbill17 a écrit:

isa&lolo a écrit:

je prends en cours de route mais si je peux me permettre un conseil, ce constructeur très indélicat mérite qu'on écrive son nom juste pour qu'il prenne conscience de la gravité de ses actes et en tire des leçons.

Alors moi je suis le sujet depuis le début et si je peux me permettre un conseil , le nom du constructeur a été révélé, on sait même à quel grand groupe il appartient

Lisez les 9 premières pages, et vous allez trouver

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