Chemin privé inaccessible aux gros vehicules

C le cas ds bcp de ville comme le vieux Lille par exemple, la plupart des semis ne passent pas et les livraisons se font en début de rue ou en plusieurs fois avec des camions plus petit. Il suffit de s'organiser et de prévenir. Vous pensez que tout ces vieux quartiers ne sont pas rénovés car les rue sont étroites? Pensez à prévenir votre livreur tout simplement.

Jenly a écrit:

C le cas ds bcp de ville comme le vieux Lille par exemple, la plupart des semis ne passent pas et les livraisons se font en début de rue ou en plusieurs fois avec des camions plus petit.

Dans les maison troglodytes de Rocamadour non plus les semis n'accèdent, ni les camions plus petit.
Ce n'est pas parce qu'au Moyen-Age il n'y avait pas de camions qu'il faut faire comme à l'époque. Si vous lisez tout le fil il s'agit ici de constructions de 2015.

**utilisateur banni** a écrit:

windev30 a écrit:

Dans notre cas, la partie du haut fait moins de 4m c'est cretain.

Joli raccourci.

Mais c'est certain que c'est crétin

J'ai la faiblesse de croire que si ça avait été une livraison pour lui le chauffeur serait passé en marche arrière.

Ah super je les pas fais exprès évidemment.
Ouai mais la je les vu faire et franchement il pouvait vraiment pas passer

[img]no[/img]

maoussetitan33 a écrit:

Peut être une piste à envisager c'est à dire faire déplacer le SDIS de votre commune pour un avis consultatif si toute fois vous avez un doute par rapport aux secours.

Oui merci du conseil je pense que je vais le faire

Jenly a écrit:

C le cas ds bcp de ville comme le vieux Lille par exemple, la plupart des semis ne passent pas et les livraisons se font en début de rue ou en plusieurs fois avec des camions plus petit. Il suffit de s'organiser et de prévenir. Vous pensez que tout ces vieux quartiers ne sont pas rénovés car les rue sont étroites? Pensez à prévenir votre livreur tout simplement.

Oui c'est vrai ce que vous dite mais la je rejoins Gerente. Connaissant l'environnement du secteur et s'agissant de construction de 2015 fini en 2016 tout ceci aurais du être anticiper.
Cette situation etait largement évitable a mon sens

windev30 a écrit:

bdevijve a écrit:

Est-ce une voie privée ou publique?

Ce chemin est privé, il appartient au Mas qui se trouve complètement au fond du chemin en dernière position, bien apres ma maison.
Moi j'ai un droit de passage notarié

Ca complique sérieusement la chose. Si la voie avait été communale la mairie aurait pu à travers un plan d'alignement racheter une partie des parcelles des riverains.
Mais là, je vois pas trop.

Gerente a écrit:

windev30 a écrit:

bdevijve a écrit:

Est-ce une voie privée ou publique?

Ce chemin est privé, il appartient au Mas qui se trouve complètement au fond du chemin en dernière position, bien apres ma maison.
Moi j'ai un droit de passage notarié

Ca complique sérieusement la chose. Si la voie avait été communale la mairie aurait pu à travers un plan d'alignement racheter une partie des parcelles des riverains.
Mais là, je vois pas trop.

si je vais déménager lol.
ce qui m'embete c'est que la maison perde aussi de la valeur peu etre a cause de ca 

windev30 a écrit:

Gerente a écrit:

windev30 a écrit:

bdevijve a écrit:

Est-ce une voie privée ou publique?

Ce chemin est privé, il appartient au Mas qui se trouve complètement au fond du chemin en dernière position, bien apres ma maison.
Moi j'ai un droit de passage notarié

Ca complique sérieusement la chose. Si la voie avait été communale la mairie aurait pu à travers un plan d'alignement racheter une partie des parcelles des riverains.
Mais là, je vois pas trop.

si je vais déménager lol.
ce qui m'embete c'est que la maison perde aussi de la valeur peu etre a cause de ca 

Citation:

bonsoir je pense que dans votre situation le mieux cest de demande au propriétaire de la construction et au voisin d'en face de cederou vendre (frais a repartir entre voisin concernés par le pb ) un peu de terrain afin d'agrandir la voie pour moi cest la seule solution .et pour moi la seule personne responsable cest le géomètre.

Bonjour,

Il me semble qu'en 2015, la loi limitait la division parcellaire à deux parcelles. Ensuite, ça devenait un lotissement, avec permis d'aménager et tout le toutim, dont voie d'accès aux normes. A mon avis, il faudrait creuser de ce côté, car si la responsabilité de la mairie est engagée, il se pourrait que les choses puissent se débloquer plus facilement.
J'ai eu le cas dans mon lotissement dont la voirie aurait du être versée dans le domaine public à la fin des travaux. Au bout de 10 ans, rien n'avait été fait. On s'est rendu compte qu'il y avait des malfaçons dès le départ, raison pour laquelle la mairie n'avait pas accepté la rue. A force de poser des questions et de retourner les vieux papiers, on s'est rendu compte que le maire de l'époque et le lotisseur était copain. Que le lotisseur avait fait débloquer par la mairie les sommes consignées pour le parfait achèvement du lotissement bien que les malfaçons avaient été constatées. Puis il avait revendu sa société à une autre qui a fait faillite (comme par hasard) quelques mois après. Pour parfaire le tout, le géomètre de l'époque (qui était aussi un copain du lotisseur) était également mandataires pour la vente des terrains. Et c'est lui qui, devenu président de la comcom quelques années plus tard, refusait de reprendre les réseaux (pardi, il connaissait l'état du truc depuis le départ). Nous avons pu remonter ces informations auprès de la nouvelle équipe de la mairie et leur indiquer la faute de la mairie, qui pouvait être engagée sur le fait d'avoir débloqué les sommes consignées. Ca a pris encore plusieurs mois mais finalement tout est devenu possible !

Il pourrait être intéressant également de se renseigner quels sont les liens éventuels entre la mairie (maire / adjoint à l'urbanisme au moment où la division s'est faite), le propriétaire du terrain qui a été divisé et le propriétaire du terrain le long du chemin dans la partie étroite (et qui pourrait faire l'objet d'une expropriation si le chemin devait être élargi). Parfois, ça éclaire certaines situations d'un jour nouveau.

Bon courage
Beone

Bonsoir,
Division parcellaire ais-je lu.. Donc faite par un géomètre ??? rapprochez vous de lui pour les explications !
Dans mon cas division parcellaire pour 2 terrains (donation parentale de terrain), le géomètre nous a enquiquiné (pour rester polie !) pour que justement il y a une "aire de retournement" assez grande pour que les camions de pompier puissent faire demi-tour.. il parlait de camions type SMUR/ SAMU (donc transport de victimes) et pas de camions pour extinction d'un incendie...
3 fois nous avons du refaire les divisions parcellaires, pour enfin trouver un système qui convienne au géomètre... (c'était en 2010)

cependant, les autres soulèvent aussi un autre problème intéressant, s'il y a eu une division de plus de deux lots, une loi peut-être encore en vigueur, classe cela comme lotissement (et non division parcellaire), dans ce cas voir effectivement avec le maire, et le lotisseur ! (et relisez bien le message de Beone68... son expérience n'est pas unique... )

Merci a tous pour vos réponses.

Déjà le "lotisseur" qui n'en ai pas un car nous ne sommes pas considérés comme un lotissement donc je dirais plutôt constructeur est mon voisin du fond propriétaire du mas et du chemin qui existais avant le début des travaux. Il se retrouve dans le caca comme nous en fait.

je pense que ce chemin d'acces était prévu a la base pour les machines agricoles pour accéder a nos terrains. Il n'étais pas prévu pour les prolonger et créer cet angle qui nous gène tant.

Demain j'espère en savoir un peu plus avec la rencontre avec la personne de l'urbanisme.
Nous ne sommes pas la pour lui rentrer dedans mais pour qu'il nous éclaircisse simplement. je croise les doigts pour qu'il soit ouvert.

Oui tout ceci est étrange. Merci à Beone68 pour son éclairage sur des moeurs et pratiques bien difficiles à déceler le plus souvent.
La situation du propriétaire du mas du fond aussi propriétaire de ce long chemin tortueux me surprend. C'est lui qui aurait fait construire vos maisons sur un terrain qui lui appartenait? Etrange quand même qu'il se soit fait ainsi avoir. Surtout qu'à l'origine son chemin d'accès était tout droit à l'emplacement des parcelles aujourd'hui construites.

Et les réseaux, eau gaz, assainissement, téléphone, ils passent ou? sur ce chemin privé aussi, créant autant de servitudes? Et ce chemin est éclairé, payé par qui?

Je crois qu'il y a beaucoup de questions à poser au géomètre qui à fait ce truc sous forme de déclaration préalable, alors que de toute évidence un permis d'aménager s'imposait.

Dans la region ces divisions par des "pauvres" paysans sont légion.
Des terres agricoles qui deviennent constructibles a plus de 100ke la parcelle ça vaut bien un petit virage difficile..

Certes Zaf34, mais les divisions ne se font pas d'un coup de crayon, elles sont soumises à des lois....

Bonjour,

Oui c'est lui qui a fait construire les maisons sur ce terrain mais il ne lui appartenait pas.
Il est constructeur est a juste pris le marché sur ces terrains.

Oui tu as raison , avant le chemin passé par nos parcelles et donc tracé tout droit chez lui sans angle.
Les reéseaux éléctriques et eaux sont souterrains tandis que le téléphone lui est aérien. Tout passe par ce chemin qui n'est absolument pas éclairé.

Apres perso je n'y connais as grand chose quant au découpage par le géomètre. Tout était découpé avant l'achat

windev30 a écrit:

Bonjour,

Oui c'est lui qui a fait construire les maisons sur ce terrain mais il ne lui appartenait pas.
Il est constructeur est a juste pris le marché sur ces terrains.

tu veux dire que c'est lui le constructeur qui a fait votre maison?
qui était le propriétaire des terrains alors?
c'était quoi avant? des vignes? des champs?
tu es dans quelle commune?

Mon voisin , propriétaire du mas et du chemin d'acces, est aussi mon constructeur.
Le propriétaire des terrains était des personnes de Marseille.
C'était un terrain de blé il me semble.
Saint Julien les rosiers

Ok.
pour moi il y a donc clairement une erreur d'appréciation de la part du géomètre sur les possibilités d'accès puis de la mairie qui a entériné le plan tel quel et sans permis d'aménager.
Je ne vois pas comment rattraper le coup maintenant que la maison est en construction. Il aurait fallu que celui qui a fait la division rachète le terrain a coté du chemin ou au moins un bout.

Essayez de mettre la mairie face à ses responsabilités et demandez leur de créer un nouvel accès en jouant sur le côté "terrain enclavé" en leur faisant par exemple racheter un bout de terrain de l'autre coté de la maison qui est existante sur la route principale.

Après, si c'est juste pour des camions de livraison ou engins de chantier, ça ne justifiera pas ces travaux.
Rien n'empêche de trouver des solutions pour construire une piscine par exemple ou une extension. il y a aura juste un surcout

zaf34 a écrit:

Ok.
pour moi il y a donc clairement une erreur d'appréciation de la part du géomètre sur les possibilités d'accès puis de la mairie qui a entériné le plan tel quel et sans permis d'aménager.
Je ne vois pas comment rattraper le coup maintenant que la maison est en construction. Il aurait fallu que celui qui a fait la division rachète le terrain a coté du chemin ou au moins un bout.

Essayez de mettre la mairie face à ses responsabilités et demandez leur de créer un nouvel accès en jouant sur le côté "terrain enclavé" en leur faisant par exemple racheter un bout de terrain de l'autre coté de la maison qui est existante sur la route principale.

Après, si c'est juste pour des camions de livraison ou engins de chantier, ça ne justifiera pas ces travaux.
Rien n'empêche de trouver des solutions pour construire une piscine par exemple ou une extension. il y a aura juste un surcout

Oui je pense aussi qu'il pourrait avoir la solution d’aménager un terrain d’acces par l'autre terrain a coté de la vieille maison.
Mais bon il faudrait racheter un bout de terrain pour faire ce chemin.
Apres je pense qu'il y a des possibilités de faire les choses (piscines, travaux....) même si ça représente un surplus mais c'est toujours frustrant de se rendre compte des choses après coup.

zaf34 a écrit:

Dans le cas d'une division parcellaire simple, la mairie ne regarde pas tous ces détails et s'appuie sur le plan du géomètre
Pour mon cas personnel ça a été pareil. Il y a une deuxième parcelle en vente qui est desservie par un chemin dont je dois un droit de passage au futur acquéreur ( je suis propriétaire du chemin).
Je lui souhaite bien du plaisir, le chemin ne fait que 3m avec un virage en angle droit au milieu. on passe en petite voiture mais pas plus en faisant attention.
c'est pas moi qui ait fait la division mais le propriétaire des deux parcelles avec un géomètre, la mairie a validé et on a eu le permis pour notre maison.
Dans votre cas il y a plus de parcelles desservies, c'est a mon sens une erreur de la mairie d'avoir accepté une simple division parcellaire et aurait du demander un permis d'aménager

vous êtes dans quelle commune?

Bonjour,
Non, ce n'est pas ce qui guide le lotisseur à déposer une simple déclaration ou un permis d'aménager.
Le code de l'urbanisme, dans sa partie règlementaire, article R 421-19a prévoit:

Citation:

Doivent être précédés de la délivrance d'un permis d'aménager :

a) Les lotissements :
-qui prévoient la création ou l'aménagement de voies, d'espaces ou d'équipements communs à plusieurs lots destinés à être bâtis et propres au lotissement. Les équipements pris en compte sont les équipements dont la réalisation est à la charge du lotisseur ;
-ou qui sont situés dans le périmètre d'un site patrimonial remarquable, dans les abords des monuments historiques, dans un site classé ou en instance de classement ;

La question est donc à savoir si la création de ce lotissement a engendré ce qui est cité précédemment.

Normalement le camion pompier est sensé pouvoir accéder au bout. C'est une erreur d'appréciation du géomètre.
Après les lotisseurs moins il y a de voirie mieux ils se portent. Quand on voit certains plans qu'ils nous pondent.

Alors petit résumé de notre rdv avec le responsable de l'urbanisme.

Dans ma commune les chemin d'accès doivent être de minimum 5m de large sauf quand le chemin existe déjà avant les maisons.
Dans ce cas le chemin existant n'a pas à respecter les normes des 5m.
En résumé nous ne pouvons rien faire. La seule chose qui pouvait être faites étais simplement de ne pas accorder les permis de construire.
N'estimant pas le passage impraticable ils ont été accepté.

Mouai.... je suis sceptique mais pourquoi pas.

Il me certifie qu'un petit camion feu peu passer, ca aussi je mets pas ma main à couper

Pour la partie qui fait 3m de large, ok, ça existait avant. Mais après le virage, c'est récent et le chemin ne fait pourtant que 4m, pas 5 !

adenis a écrit:

Pour la partie qui fait 3m de large, ok, ça existait avant. Mais après le virage, c'est récent et le chemin ne fait pourtant que 4m, pas 5 !

c'est exactement ce que je me suis dit mais je les mesurer hier mon chemin et en réalité la second partie fait 4m40, on s'en rapproche lol.
C'est un sketch, je lui ai dit mais il m'a dit que de toute facon le probleme pour les camions étais la premiere partie.
Je lui ai retorqué que non, le porte à faux des camion serait moindre si la deuxieme partie etait au norme.
Il a pas repondu est dit qu'une solution d'amenagement dans le champ d'en face etait possible mais a nos frais evidemment.

windev30 a écrit:

Alors petit résumé de notre rdv avec le responsable de l'urbanisme.

Dans ma commune les chemin d'accès doivent être de minimum 5m de large sauf quand le chemin existe déjà avant les maisons.
Dans ce cas le chemin existant n'a pas à respecter les normes des 5m.

Intéressant,
Dans ce cas vous pouvez vous estimer tout heureux que le chemin existant n'ait pas fait 1m50.

En plus je ne suis absolument pas certain que le chemin existait réellement. Quand je vois que l'autre chemin un peu plus loin qui rejoint l'autre partie du mas, qui ne figure pas au cadastre. c'est juste quelque chose qui traverse une parcelle privée.

Et cela ne nous dit pas non plus pourquoi il n'a pas été délivré de permis d'aménager, lequel permis aurait exigé une voie de 5m de large.

Soit le responsable de l'urbanisme n'y connait pas grand-chose (ce qui est possible si c'est une petite commune), soit il vous balade. S'ils devaient faire un permis d'aménagement comme prévu par la loi et qu'ils ne l'ont pas fait, ils sont responsables.
Essayez de rencontrer le maire et de lui glisser les mots magiques: "tribunal administratif", "condamnation", "inéligibilité". Ca pourrait lui faire envie de trouver une solution !

Merci a tous de votre aide et de votre implication.
Oui je lui ai dit qu'on peut s'estimer heureux de qu'il soit pas plus petit et c'est la qu'il m'a dit que plus petit il n'aurait pas été considéré comme un chemin avant.

Oui je pense que je ne vais pas en rester la et faire intervenir quelqu'un de plus qualifié.

Apres oui, je pourrais balancer quelque menace au maire mais est ce que je n'aurais pas tout intérêt a ne pas foncer dans le tas au cas ou j'aurais besoin d'un permis pour ma piscine ou un autre bâtiment.

Oui peut-être pas la peine de s'exciter et partir bille en tête. Vous pourriez reprendre calmement votre titre de propriété, il doit raconter pas mal de chose sur votre parcelle et comment elle a été constituée. Sur les zones pas claires votre notaire pourrait vous éclairer.

Timetpum a raison ! Rachat d'un coin de jardin plus travaux de re-clôture à la charge des usagers du chemin privé. Le chemin d'ailleurs, quel est son statut ? Co-propriété ?
Par contre où voyez-vous la responsabilité de la mairie ? C'est plutôt à votre lotisseur et à votre notaire que vous devriez en vouloir !

Edit =( J'avais pas lu l'ensemble du sujet... je comprends mieux le rôle que la mairie aurait dû jouer mais là clairement l'objectif de ce chemin tordu c'était plus de parcelles plus de maisons et plus de fric pour le vendeur et le constructeur.

Un truc que je suis pas sûre de comprendre, c'est à qui appartient le ouveau chemin d'accès ? L'ancien appartenait au cst / mas du fond, mais il a été englouti dans les nouvelles parcelles, donc à qui appartient le nouveau chemin ? L'ancien propriétaire des terrains ?

Désolée mais c'est un peu louche... vous êtes sûr que le propriétaire des parcelles à qui vous avez acheté n'est pas lié au constructeur ?

Je sais pas . je sais juste que le chemin est compté comme une parcelle et que celle ci a était acheté par le propriétaire du mas du fond qui est également le constructeur des maisons.
Apres je suis d'accord je pense que 3 maisons aurait été plus normal et non 4 sur ce terrain. Mais ils ont exploité toutes les zones constructibles pour faire un maximum d'argent.

Apres ce qu'il faut noter c'est que le constructeur/propriétaire du mas est le plus embéter dans l'histoire car il possède des chevaux et également compte bien agrandir son hacienda. Et le probleme c'est que pour deplacer les chevaux les véhicules (vehicule + remarque animaux) ne passent pas dans le virage.
Donc il vient de me dire aujourd'hui qu'il envisageait d'acheter le chemin en face pour créer un autre chemin sur lequel il me donnerait un droit d'acces.
Mais bon rien n'est moins sur....

La distance entre une construction et la voie publique est de 5 M, c'est le lotiseur qui aurai dû prévoir un accés suffisant pour des véhicules de chantier, si cette maison avait été construite avant la votre vous n'auriez donc pas pu construire?

pickland a écrit:

La distance entre une construction et la voie publique est de 5 M, c'est le lotiseur qui aurai dû prévoir un accés suffisant pour des véhicules de chantier, si cette maison avait été construite avant la votre vous n'auriez donc pas pu construire?

A ben la y'a pas 5m sur les nouvelles maisons qu'ils construisent.
Par contre ce n'est pas un lotisseur, enfin je pense pas qu'on puisse l'appeler comme cela.

Bonjour,

windev30 a écrit:

pickland a écrit:

La distance entre une construction et la voie publique est de 5 M, c'est le lotiseur qui aurai dû prévoir un accés suffisant pour des véhicules de chantier, si cette maison avait été construite avant la votre vous n'auriez donc pas pu construire?

A ben la y'a pas 5m sur les nouvelles maisons qu'ils construisent.
Par contre ce n'est pas un lotisseur, enfin je pense pas qu'on puisse l'appeler comme cela.

Il ne suffit pas de penser sur de simples impressions ou des on-dit des voisins.
Comme je vous l'ai déjà suggéré, allez éplucher votre titre de propriété et consulter votre notaire.

gill a écrit:

C'etait mon cas avant, maison enclavé, mais je savais très bien en achetant
c'est une contrainte d'un lotissement...
le gars est chez lui, il a son permis qui respecte le PLU, ce n'est pas à lui de s'adapter à vous
y'a une route avec des terrains constructibles autour, la mairie a fait son boulot, ni plus ni moins
le chantier a commencé, c'est mort pour changer quoiquecesoit

Vous semblez bien catégorique.....

windev30 a écrit:

pickland a écrit:

La distance entre une construction et la voie publique est de 5 M, c'est le lotiseur qui aurai dû prévoir un accés suffisant pour des véhicules de chantier, si cette maison avait été construite avant la votre vous n'auriez donc pas pu construire?

A ben la y'a pas 5m sur les nouvelles maisons qu'ils construisent.
Par contre ce n'est pas un lotisseur, enfin je pense pas qu'on puisse l'appeler comme cela.

Le vendeur de mon terrain est un particulier dont le métier n'est même pas d'être constructeur comme le vôtre; pour autant, la division de son terrain en plusieurs lots (6 dans notre cas) fait de lui un "lotisseur".
Lotisseur ne veut pas dire promoteur.
Et encore, dans votre cas, la frontière est bien ténue lorsque l'on apprend:
- le métier du propriétaire
- que les maisons des lots vendus ont été construites... par le propriétaire
Bref.

Bonjour, il me semble que ce problème revient à dire qu'il ne devrait pas y avoir d'autres constructions... mais ainsi va la vie... dans les villages il y a des terrains et des jardins qui se sont eux aussi retrouvés enclavés... on n'y peut rien, la loi veut que l'ont construise soit SUR la limite soit à 4 ou 5 m de celle-ci... c'était malheureusement à vous à vous opposer au permis de construire si vraiment vous y voyiez un inconvénient pour vous. Mais ne vous inquiétez pas, autour d'un apéro avec vos nouveaux voisins vous trouverez certainement des solutions ensemble pour de futurs chantiers... et puis pour la piscine, il existe des piscinistes qui les font en béton projeté, maçonnées... Positivez ! Tout va s'arranger...

Merci pour vos messages.

Oui j'essaie de positivité en me disant que si de futurs projets sont en marche, une solution pourra être trouvé.
Une fois la piscine faites, je ne pense pas que j'aurais d'énorme travaux chez moi qui nécessiteront le passage d'énorme camion.

Pour ceux qui est des secours , ca m'inquiète quand même un peu mais bon j'espere que je n'aurais jamais besoin de me poser cette question.

Pour les secours, il ne faut pas vous inquiéter. Ils interviennent parfois dans des conditions beaucoup plus difficiles, et ils sont formés pour.

Quand ils doivent évacuer une personne du 6eme étage sans ascenseur, ils y arrivent bien

Par contre, si vous êtes amenés à les appeler, essayez de penser à les prévenir des conditions d'accès difficiles pour leur éviter de perdre du temps. Suivant le cas, ils prendront les précautions nécessaires pour intervenir au mieux.

Et pourquoi pas profiter de votre inquiétude actuelle pour vous former au premiers secours... il est toujours bon de connaître les gestes qui peuvent sauver une vie.

windev30 a écrit:

Pour ceux qui est des secours , ca m'inquiète quand même un peu ma

encore une fois, ils sont equipés et formés pour
ils font bien pire dans les centre villes avec des ruelles etroites où les camions ne passent pas

Je vous remercie des conseils @fouga. Il est vrai qu'ils doivent avoir des conditions plus difficile.
Je suis formé au geste de premier secours mais il ets temps pour moi de me refaire une piqure de rappel.

@gill, oui certainement apres je suis de nature inquiet donc ca trainera toujours un peu dans ma tête tout de même

Est ce que ce chemin est un droit de servitude (un droit de passage) ?

ThonySp a écrit:

Est ce que ce chemin est un droit de servitude (un droit de passage) ?

Oui c'est exactement ca.