Rupture contrat CCMI

Bonjour,
Il serait déjà utile de savoir si vous avez signé le contrat et si vous en avez une copie.
Si c'est le cas,comme expliqué ci-dessus le cst se doit de vous réaliser le projet au prix convenu.
Vous craignez de ne pas démarrer dans des bon termes, comprenez que c'est vous qui avez els carets en main et vous pouvez dénoncer son contrat : il y a de fortes chance que tous ses contrats en cours soient identiques, et donc il est susceptible de perdre tous ces contrats en cours... vous pouvez lui rappeler si il vous cherche.

Encore un constructeur qui abuse de la loi... Ne vous laissez pas faire, ccmi = prix ferme de définitif. Adhérez à l'aamoi et ne signez un avenant qu'à 0EUR. Je suis dans le même cas que vous mais pour une autre raison et c'est une sacré bataille si le constructeur refuse d'entendre raison mais il ne faut pas lâcher.

Bonjour,

Je comprends l'inquiétude de débutant. Son constructeur est obligé d'accepter certes, mais qui dit qu'il ne va pas tout faire pour faire payer le prix fort après (mauvaise qualité, avenant hors de prix pour des petits oublis indispensables ect...)

Non mais vous êtes sérieux..... oui LÉGALEMENT le constructeur a l'obligation de le faire a ses frais..... mais dans les faits ça se passe rarement comme cela apparemment et t'as pas forcément envie d'avoir une maison avec pleins de défaut (que tu ne peux pas forcément voir comme cela), c'est pas une boite de conserve que vous acheter.
Encore une fois c'est un peu comme si vous allez vous prendre la tete avec le chef de cuisine juste avant de manger dans son resto.....et adhérer a l'AAMOI n'y changera rien, ils vous conseillerons certes voir même ils vous dirons d'aller en justice mais encore une fois, se prendre le chou avec celui qui construit sa maison dés le début..... vous aimez prendre des risque tout de même.

Mieux vaut effectivement changer de constructeur.

Je suis du même avis que certain, ne continuer pas avec se constructeur car vous aurez certainement des nouvelles déconvenue, voir un cdt qui va massacre le travail sur certain poste...
une adhesion a l'aamoi pour un nouveau projet reste une très bonne idée

Exover a écrit:

Non mais vous êtes sérieux..... oui LÉGALEMENT le constructeur a l'obligation de le faire a ses frais..... mais dans les faits ça se passe rarement comme cela apparemment et t'as pas forcément envie d'avoir une maison avec pleins de défaut (que tu ne peux pas forcément voir comme cela), c'est pas une boite de conserve que vous acheter.
Encore une fois c'est un peu comme si vous allez vous prendre la tete avec le chef de cuisine juste avant de manger dans son resto.....et adhérer a l'AAMOI n'y changera rien, ils vous conseillerons certes voir même ils vous dirons d'aller en justice mais encore une fois, se prendre le chou avec celui qui construit sa maison dés le début..... vous aimez prendre des risque tout de même.

Mieux vaut effectivement changer de constructeur.

Du bon sens...

Exover a écrit:

Non mais vous êtes sérieux..... oui LÉGALEMENT le constructeur a l'obligation de le faire a ses frais..... mais dans les faits ça se passe rarement comme cela apparemment et t'as pas forcément envie d'avoir une maison avec pleins de défaut (que tu ne peux pas forcément voir comme cela), c'est pas une boite de conserve que vous acheter.
Encore une fois c'est un peu comme si vous allez vous prendre la tete avec le chef de cuisine juste avant de manger dans son resto.....et adhérer a l'AAMOI n'y changera rien, ils vous conseillerons certes voir même ils vous dirons d'aller en justice mais encore une fois, se prendre le chou avec celui qui construit sa maison dés le début..... vous aimez prendre des risque tout de même.

Mieux vaut effectivement changer de constructeur.

Je ne suis pas d'accord.

Dire que du coup il y aura plein de malfaçons, c'est absurde. Quand dès le début on montre au constructeur qu'on fera respecter ses droits, il sait aussi que toutes les malfaçons seront mises en réserves.

En plus la marge des CST est suffisante pour absorber ces problèmes.

Si tout le monde abandonne comme vous face à ces arnakeurs, ils continueront à ne pas respecter la loi.

L'AAMOI ne conseille pas forcément d'aller au procès, bien au contraire. Il me semble même que dans le nouveau système de notation, un constructeur qui refuse une médiation et donc pousse ses clients à aller en justice, se voit retirer des points.

Le seul risque par contre, c'est que si débutant n'a pas pris le temps de bien lire la notice pour tout valider avant de signer le CCMI (comme trop souvent), les modifications demandées coûteront très chères. Et si un CST veut facturer 200€ la prise de courant supplémentaire, il en a tout à fait le droit... c'est d'ailleurs le plus gros inconvénient du CCMI.

Fouga > ce n'est pas ce que je dis, je dis juste que cela laisse une possibilité.
toute les malfaçons mise en réserve, oui encore faut il les voir, s'en rendre compte etc etc... croire que tu va tout voir.... du matos d'occasions, un peu de recup par ici ou par la, et tu ne vois pas entre les murs ou dans les cloisons...... enfin bref il existe tant de possibilité.

Tu commence pas a te prendre la tete avec ton constructeur, si tu perds la confiance, mieux vaut se barrer.

De plus ce n'est pas abandonner face a des arnaqueurs comme tu dis, c'est juste faire preuve de bon sens, et si tous le monde se barrais, il n'aurait aussi plus de client et ferait alors faillite.
Toi tu fais valoir tes droit et a la fin, ils encaissent et te la font a l'envers, après si tu te crois gagnant..... le casino c'est eux pas toi, ne rêve pas et dans ton systeme, tu les engraisse et continue a exister, a choisir.....


L'AAMOI va conseiller de te prendre la tete avec ton constructeur alors que rien est fait (pas eut de commencement de construction), je trouve cela complètement con.
Mieux vaut dire, soit vous prenez en charge, on continue ensemble, soit je me barre, que de se prendre la tete et au final c'est certain tu seras perdant.

Si tu en etait a la moitié de la construction ou je ne sais quoi mais la..... rien est fait alors....

Exover a écrit:

L'AAMOI va conseiller de te prendre la tete avec ton constructeur alors que rien est fait (pas eut de commencement de construction), je trouve cela complètement con.

Ce qui est complètement con c'est de présumer 2 fois dans ce sujet de ce qu'on va conseiller, alors que nous aurions, très probablement, proposé nous aussi la séparation.

Mais peut-être l'aurions nous fait dans les formes, en protégeant les droits du consommateur, et peut-être aurions nous pu dénoncer cette clause qui traduit une très habituelle violation du droit.

Merci de vous en tenir à vos propres conseils (que nous approuvons ici dans le principe) sans préjuger des nôtres et sans nous insulter sur des suppositions autocritiquées.

Se séparer c'est leur donner raison.
Et c'est comme cela qu'ils continueront.

Si c'est le cst qui ne veut pas continuer, il doit assumer.

Après, c'est une question de personne et de relationnel.

Si on en est arrivé a faire confiance à un cst, à signer un contrat de 150 000, c'est assez étrange de vouloir tout arrêter au premier cafouillage, tout important qu'il soit.
Qu'est-ce que cela ca être aux prochains litige ? Croyez-vous ne pas en avoir avec d'autre ?
Vous en aurez.
A vous de bomber le torse et à filer des coups d'épaules, surtout que le CCMI est là pour vous donner raison.

Bonjour à tous,

Je suis nouveau sur le groupe et aimerai avoir des réponses à mes questions.
Moi et ma femme nous possédons d'un grand terrain avec une maison déjà construite et nous avons fait appel à un constructeur pour construire une deuxième maison sur notre terrain pour investir.
Mais suite à des problèmes de catastrophe naturel de notre 1 ère habitation déjà existante, nous avons dû rompre le CCMI, nous l'avons fait dans les temps avec lettre recommandé
Mais une société extérieure que le constructeur a fait appel pour nous faire un montage vidéo 3D, nous a encaissé le chèque de 500 EUR, alors que les plans n'étaient pas définitifs et qu'il y avait des modifications encore à apporter.
Cette société extérieur de montage vidéo nous a dit qu'il avait fait leur boulot suite à la demande du constructeur donc qu'il encaissé notre chèque et que tous modifications éventuelle à apporter suite à l'avancement du projet serait compris, mais nous avons rompu le contrat !!!
(En sachant que lors de la signature nous avons fait part au constructeur de toutes les modifications à apporter)

Est-il normal de nous avoir encaissé le chèque alors que nous avons rompu le CCMI ?
A-t-on un recours pour récupérer notre argent ?

Merci pour votre aide.

Salutations.

Ouvres ton PROPRE sujet ça sera plus lisible


Merci

debutant071969 a écrit:

tfx a écrit:

Dans tous les cas, cela risque d'être compliqué malheureusement car le constructeur ayant déjà engagé les frais liés à l'étude de sol, il y a peu de chance qu'il vous laissent vous désengager facilement...

Nous avons réglé l’étude de sol (identifier à ma charge dans le CCMI).
Il a juste engagé la rédaction du PC et l’étude pour la RT2012.

As tu en mains l'étude complète? Ils te l'ont donnée? Si oui ben va ailleurs avec l' étude et tu seras sans surcoût a ce niveau

Bonjour,
Vous auriez dû ouvrir un autre sujet.
Ce chèque correspond à un devis que vous avez signez, correspondant au nom de l'entreprise qui l'a encaissé ?