Problème voisinage, mur de soutènement

Bonjour,

Dfp44 a écrit:

Quels recours avons nous ?

Une chose est sure vos relations avec votre voisin vont rapidement se dégrader, car vous allez être obligé de lui signifier qu'il a mal fait son mur et qu'il va falloir qu'il trouve rapidement une solution.

Citation:

Sachant qu'il est en mitoyenneté avec notre accord, mais la réalisation n'est pas du tout adapter pour sa retenue de terre et d'avis de mâcon ça ne tiendra pas dans le temps ? 

Dans un premier temps il faudrait peut être faire une expertise (peut être en présence du voisin) de ce mur pour mesurer sa dangerosité (pour qu'il y ait le moins de discussion sur la pertinence de cet avis), puis courrier recommandé au voisin pour lui demander de reprendre son ouvrage.

Bonjour


Lui signaler déjà les fissures

Bonjour,
le maçon doit avoir une décennal, vous prévenez votre voisin qui doit le contacter.

... et pour info, même en agglo à bancher, sur 1.70 de haut ce n'est pas autoriser (ou faire contrôler la fiche technique).

Bonjour,

Merci pour vos réponses mais le voisin l'a fait lui même le mur.. Donc pas de décennale je pense...

On lui a déjà dit que son mur n'était pas adapté mais un peu réponse à tout le Monsieur...

Un expert est pour vous nécessaire ?

Dfp44 a écrit:

Un expert est pour vous nécessaire ?

Si il refait le mur comme il aurait toujours du être fait, c'est à dire avec une étude béton, et en respectant toutes les préconisations, c'est ok.

Si il est récalcitrant... il faudra des biscuits, pour le convaincre lui, les experts, les juges...

Si il est maçon, il a une décennal.

Mais vous lui en avez parlé ou vous venez dans un forum avant ?

Nous lui en avons parlé mais pour lui le mur va tenir dans le temps etc...
Pour lui le mur est bien fait.
Pour cette raison que je pose ce poste sur le forum car nous savons pu quoi faire
Et si le mur s'écroule dans 10 ans on aura tout gagné.
Car si il tombe c'est chez nous et endommagera bien des choses

... Mais si il y a de grosses fissures, il dit qu'il n'y a pas de problème ?

Quand nous l'avons vu la fissure commencé juste,
Il a argumenté en disant trouvé un mur qui ne fissure pas.
Je posterais une photo ce soir de la fissure qui a grossi

Bonjour

Bred a écrit:

Si il est maçon, il a une décennal....

oui, mais pas pour les travaux qu'il réalise pour lui-même.

Dfp44 a écrit:

Quand nous l'avons vu la fissure commencé juste,
Il a argumenté en disant trouvé un mur qui ne fissure pas.
...

  v'là l'argument !  encore un bon !
donnez le nom... qu'on évite de le recommander

Profitez qu' il soit encore sûr de lui pour le convaincre de poser des repères comme ça :
Description détaillée des jauges de type G1

Achetez-les vous-même, ça ne doit pas coûter des milles et des cents.

Bonjour,

La construction qui est en bout de ce mur, sur la droite, va-t-elle aussi retenir 1,70m de terre ?

***** a écrit:

Bonjour

Bred a écrit:

Si il est maçon, il a une décennal....

oui, mais pas pour les travaux qu'il réalise pour lui-même.

ça, je veux bien le croire, mais comme c'est un ouvrage qui est en copropriété, cela veut dire qu'il a fait du black pour le voisin....
En fait, c'est tordu votre histoire.
Parceque si vous demandez à un expert de passer, vous allez devoir lui dire que c'est en partie chez vous, il va vous demander des papiers, etc...

La partie à droite c'est notre garage qui est en limite de propriété.

Au début il voulait poser sa terre dessus sans rien ...
Mais on lui dit pas possible, du coup il va faire un mur parralèle au notre que nous avons mis du black et delta ms si je me trompe pas.

Le mur de souténement en mitoyenneté il l'a fait lui même du fait q'il est maçon dans une entreprise et qu'il a sois disant des connaissances ...

Il nous a mis sur le fait à accomplir. Il nous a prévenu le Mercredi pour couler le vendredi les fondations ..

D'un point de vue juridique, le mur de soutènement est un ouvrage particulier. Construit ou pas sur la limite de propriété, il est censé appartenir à celui pour qui il retient la terre (votre voisin), et il en est responsable sans limite de temps.
Voici un document pertinent sur ce sujet.

Un tel ouvrage doit être muni d'un drain efficace pour ne pas que l'eau stagne en amont. En effet, la présence d'eau augmente considérablement la poussé sur le mur, car elle diminue la cohésion des terres. On n'en vois pas trace sur vos photos.
Vous trouverez, ici, un petit fascicule sur le b.a.-ba du soutènement.

Pour répondre à votre question en PM :

Il semble qu'a moins de pouvoir prouver le contraire par un document, le mur de soutènement appartient a celui pour qui il retiens les terres.

Le, ou  les propriétaires (si mitoyen), d'un mur de soutènement en ont la responsabilité, aussi bien pour l'entretien, qu'en cas de sinistre.

Avez-vous matérialisé votre accord de mitoyenneté par un écrit ?

Non rien a été écrit sur ce fait.
Il y a eu qu'une conversation oral pour qu'il nous présente son projet de maison et des le vendredi c'était coulé sachant qu'on lui faisait confiance de par sa profession.

Mais la aucune confiance sur le mur réalisé par lui pour qu'il puisse réaliser son projet...

Bonjour

D'après la photo, on dirait qu'à l'arrière de la hauteur de 1.70 m, le terrain remonte encore en pente en talus. Est-ce le cas ? Si oui, jusqu'à quelle hauteur ?

D'après la photo toujours, on dirait qu'il a fait une semelle de fondation pas très large, et qu'il a implanté le mur au milieu.
Cela pose un problème de stabilité du mur d'une part, et d'autre part si c'est la partie verticale du mur qui est en limite de propriété, la fondation empiète chez vous.

Tout comme Positron, je me pose la question du drain et (ou) des barbacanes qu'on ne voit pas sur la photo, lesquelles couleraient chez vous s'il y en avait ...

Arriveriez-vous à nous dessiner en coupe le mur, la fondation, le talus amont (le drain ?)et le terrain aval, avec des cotes bien sûr ?

Ces informations sont nécessaires pour une expertise ; expertise que nous n'allons pas vous faire, mais les forumers seront quand-même capables de dire si il serait justifié que vous en engagiez une.

Pas d'assurance décennale en vue, puisqu'il est "maçon dans une entreprise", donc employé et pas entrepreneur en titre. Là, il est juste "auto-constructeur".

Entre parenthèses, comme rappelé par Elisa, la décennale d'un artisan ne joue pas pour les travaux qu'il fait pour lui-même, car il n'est pas responsable vis à vis de lui-même.
Par contre ça peut marcher si l'entreprise constitue une entité juridique distincte (par exemple société). Mais ce n'est plus le sujet puisque ce voisin auto-constructeur n'est pas entrepreneur en titre.

Toujours d'accord avec Positron : le soutènement n'est pas présumé mitoyen. Ici, il est réputé appartenir au voisin, d'autant plus qu'il l'a construit à ses frais.
Sauf si par convention vous l'avez convenu mitoyen, et avez donc accepté l'empiètement de fondation chez vous.

Convention écrite bien-sûr.

Vous êtes sûr de la position de la limite de propriété ? Le terrain est borné ?
Savez-vous si sur ce site, un tel mur peut se construire sans autorisation de la mairie ?

Le mur ne faire qu'1,25m au moment de la photo.

Du fait qu'un propriétaire à l'obligation de retenir ses terres, un mur de soutènement n'a pas de restriction dans le code de l'urbanisme. Voir Article R421-3.

Il y a une chose qui me semble pas clair : Pourquoi vous avoir demandé un avis, 3 jours avant de débuter les travaux, alors que tout doit être défini, en détail, dans le permis de construire ? Avez-vous consulté son permis de construire en mairie ?

[img]no[/img]









Il nous a prévenu trois jours avant afin de déterminer si le mur on le voulait chez nous chez lui où bien en mitoyenneté.
Sur le coup pris au dépourvu nous avons dit mitoyenneté afin d'avoir notre mot à dire si dans le futur on veut mettre des clostras ou autre pour nous cacher comme il sera en surplomb de notre maison.

Trois jours après les fondations étaient coulés sans même avoir signé le moindre écrit.
Le mur aurait été bien fait il y aurait aucun soucis mais la le problème principal et la réalisation technique.

Si le mur ne tient pas si je comprend bien il sera entièrement responsable, du fait qu'il retient ces terres  ? Même si mitoyen ?

Est ce que ça vaut le coup de lui envoyer un courrier avec AR afin de lui signaler notre doute quand à sa réalisation et le fait qu'il assume les conséquences si il tombe ou autre ? Et nous lui demandons de nous le renvoyer signé.

Ce document aura t-il une valeur ?

Merci

Bonjour,

Vous pouvez aller consulter le PC en mairie pour déjà voir si ce qu'il fait est conforme au PC déposé.

"Si le mur ne tient pas si je comprend bien il sera entièrement responsable, du fait qu'il retient ces terres  ? Même si mitoyen ?"
=> Non, si le mur est défini comme mitoyen, vous êtes aussi responsable que lui (dans ce cas, tout est partagé, i compris pour les frais d'entretien).
Pour qu'il soit mitoyen, il faut que ce soit écrit dans un document, ou tranché par un juge (car plusieurs Lois entrent en compte, et la limite est caution à débat).

"Est ce que ça vaut le coup de lui envoyer un courrier avec AR afin de lui signaler notre doute quand à sa réalisation et le fait qu'il assume les conséquences si il tombe ou autre ? Et nous lui demandons de nous le renvoyer signé."
=> Non, il faut discuter, rediscuter... et un tel document n'aurait, me semble-t-il, aucune valeur. Il n'y a que par le dialogue que l'on résous les problèmes sans en créer d'autres.
D'autant plus que la situation est déjà compliquée :
- A mes yeux, pour avoir un mur qui tienne dans le temps, il faut, au minimum, le renforcer et ajouter un drainage efficace. Je n'ai pas les compétences techniques pour savoir si c'est réalisable dans les conditions actuelles.
- Si ce mur n'est pas mitoyen, il peut le construire de la façon qu'il veut. Il ne sera alors responsable qu'en cas de sinistre. On pourra alors lui reprocher de ne pas avoir fait les choses correctement. (J'ai un doute sur cette affirmation car il me semble avoir lu quelque par que désormais les mur de soutènement devaient est fait sous le couvert d'une étude structure, suite à des sinistres, mais je n'arrive pas à remettre la main dessus. J'espère qu'un membre du forum pourra nous éclairer la dessus.)
- Si le mur est mitoyen, vous en partager les risques et les frais d'entretien (et les frais de construction, a moins d'un accord).

Il n'y a pas de bonne, ou mauvaise solution, tout est une histoire de compromis.

Comme le souligne Pierre35000, la première chose à faire, est de consulter le permis de construire en mairie. Il est inscrit dessus toutes les modifications qu'il est autorisé à apporter au terrain.

Vos dernières photos m'interpellent. Le tas de terre au dessus de la limite des 1,7m augment de façon considérable la pression sur le mur. Si ce n'est pas temporaire (s'il prévoit de l'étaler en plus des 1,7m), il faut aussi le prendre en compte dans le dimensionnement du mur.

Effectivement le talus de terre qu'il Y'a derrière va être étaler ce qui fait qu'il y aura avantage de pression sur le mur.

Nous il y a aucun écrit qui stipule que le mur et mitoyen.
Dans la réalisation il l'est mais aucune trace papier.

Nous allons nous rendre à la mairie pour éplucher son permis de construire.

Mais ce qui est vexant c'est si le mur était bien fait y'aurai aucun soucis..
Mais le problème et que si il s'effondre dans 5/10 ans on veut pas être juger responsable d'un truc ou on avait pas la main.

Bonjour,
Vous parlez de responsabilité en cas d'effondrement. Mais si ça vient à être le cas, le « qui a tord » est parfois dérisoire. Le mur peut montrer des signes de faiblesse pendant des années, et à la faveur d'un orage ou d'une sécheresse, ou de rien de particulier, peut s'effondrer d'un coup. Dans le meilleur des cas sur du mobilier de jardin, des jouets, dans le potager... dans le pire des cas, sur un enfant, un ami, le chien, vous. Et là, le savoir responsable ne sera qu'une maigre consolation.
En aucun cas ne faites d'ecrit qui pourrait laisser penser que vous étiez d'accord pour la mitoyenneté. Car suivant comment tournent les choses, c'est en argumentant qu'il empiète chez vous que vous pourrez obtenir la démolition / reconstruction du mur. ( OK c'est faire preuve de mauvaise fois, mais si le boulot était bien fait, ça ne se poserait pas)

Bon, encore un sujet qui part en 'cahuetes.

Citation:

Quels recours avons nous ? 

Sachant qu'il est en mitoyenneté avec notre accord, mais la réalisation n'est pas du tout adapter pour sa retenue de terre et d'avis de mâcon ça ne tiendra pas dans le temps ? 

Donc :
- soit vous en parlez à votre voisin et il corrige en vous fournissant tous les justificatifs nécessaire (BE et contrôle)
- soit vous lui dites que vous allez demander à un expert de venir faire un rapport sur le mur, et selon la conclusion il devra rembourser l'expert et refaire le mur avec justificatifs...

Quoi qu'il en soit, il faut que ce mur soit réalisé dans les règles et que en soyez tenu au courant.

Je ne parle pas ici de ce qu'il faut faire pour réaliser ce mur, ce n'est pas le sujet pour l'instant et vous trouverez dans ce forum de quoi comprendre que l'histoire risque d'être difficile vu l'investissement qu'il devra faire....
(la solution la moins chers est qu'il détruise et qu'il fasse un talus avec une pente normalisé.)

C'est pas un mur de soutènement ça. Interdit de faire reposer de la terre dessus.

Même pas d'arase...

Maamon a écrit:

C'est pas un mur de soutènement ça. Interdit de faire reposer de la terre dessus.

Même pas d'arase...

Arase, quesako ? J’ai toujours fait comme ça depuis 100 ans et aucun soucis...

Bon plus sérieusement comme dit plus haut ça craint sévère, au premier pluie, avec la pression il va pencher, fissurer, tomber ! Si vous avez une assistance juridique c’est le moment de l’utiliser ! Sinon se renseigner auprès d’un avocat spécialisé sur les démarches à entreprendre pour lui faire refaire correctement, ou mettte en sécurité au moins !

Quelques exemple ..

https://www.bricoleurdudiman[...]er-984.html

https://www.nicematin.com/fa[...]oute-214360

https://www.varmatin.com/fai[...]ques-274642

Bonjour 
Quelques années après ? Le mur a tenu 

Cyril31000 a écrit:

Bonjour 
Quelques années après ? Le mur a tenu 

Non suite aux différents messages nous avons fait appel à un expert, qu'il l'a obligé à détruire son mur et recommencer en Stepoc... 

Je vous explique pas le chantier... 

Et il a fait faire les 5 premier rang par une entreprise donc nickel et la suite de ces propres mains et rien de droit... ( mais malgré tout en Stepoc).

Ça pas été simple mais on a réussi à lui faire faire les travaux qui fallaient ! 

Merci pour votre réponse

Bonjour, Il a fait un mur ordinaire comme pour séparer deux parcelles au même niveau.

Il ne sait pas ce que c'est qu'un mur de soutènement, qui doit pouvoir faire passe à la poussée de la terre et résister.

C'est un neuneu.

Regardez si vous avez une protection juridique avec votre assurance.