Soucis de pente sur mon terrain du au voisin Résolu

SUPPRIME A LA DEMANDE DE L'AUTEUR

La pente du voisin

Bonjour, je n'ai pas trop compris ni vos photos ni le plan, par conséquent il est difficile, pour moi, de répondre à votre question.

Bonjour,
La photo que vous voyez avec le véhicule est le fond inférieur, et moi a droite fond supérieur car rue en descente . Le plan de pente est celui du terrain de mon voisin .
Nous voyons bien que sur le plan le voisin aurait du avoir un plat en limite de propriété mais ceci n'a pas été respecté en fonction de plan
j'aurais aimé savoir s'il avait le droit de faire ca ? merci

Bonjour, le terrain supérieur et le vôtre ? vos eaux pluviales ne doivent pas allaient chez votre voisin, je ne comprends rien à ce que vous dites

Bonjour
je ne parle pas d'eaux pluviales mais des eaux de ruissellement que le voisin du fond inférieur a surelever ces terres en creant une digue en me déversant ces eaux de ruissellement chez moi qui je dois supporter mes eaux et les siennes sachant que je suis sur le fond supérieur

apres verification de son permis de construire qui a ete delivré , il est noté qu'aucune diggue doit etre presente mais un degagement de 40 cm par rapport a la limite de propriété ( voir la plan)

y'a t il un recours contre ca ?

merci

Bonjour, pouvez vous nous indiquer se qui ne va pas, avec exactitude.
Car la sur la photo ont ne comprend pas se que vous reprochez.

Personnellement je ne vois rien de choquant.
De quelle côté est votre propriété sur la photo ?, pouvez vous nous mettre un plan large (photo) de face comme sur le plan.

gabi77 a écrit:

Bonjour,

Mon voisin ne respecte pas la limite de propriété de son permis de construire . Nous sommes dans une rue descendante  . Moi en supérieur et lui en inférieur . La photo montre un exemple de ce qu'il a fait . Pouvez vous me dire s'il a droit de faire  ca ? de ne pas respecter son plan 

merci de vos réponses
I.J

Ses pentes arrivent directement chez moi ( terres qui arrivent sur ma dalle ...)
pourtant sur son plan il a un plat de 40 cm en limite de propriété

Sur la photo, je suis a droite

Bonsoir !
Oui !
Non ?
Peut être !

Bref, je ne comprends.rien à votre question.
Si vous êtes plus haut que votre voisin j'ai du mal à imaginer comment les eaux pourraient ruisseler chez vous ?
Bis photos en gros plan n'aident pas.

Quel est le problème ?

Le probleme c'est qu'il est plus haut que moi !!!

Bref tanpis

Le plan est celui de la maison de votre voisin ?
Il n'y a aucun retrait de 40 cm dessus.

Par contre ont y voit une légère pente autorisé en direction de chez vous.

Vous n'êtes pas tenu avec exactitude de respecter strictement certaines hauteur de terrain.
Il y a une marge

En limite de propriété , il y a un plat de 40 cm puis une montée
en gros il a droit de monter ses terres et d'envoyer ses eaux de ruissellement chez moi puiqu'il est plus haut suite a ses travaux ? et je ne peux rien faire ? alors que la rue est en descente ?

Aviez vous prévu un drainage autour de votre maison ?

gabi77 a écrit:

En limite de propriété , il y a un plat de 40 cm puis une montée
en gros il a droit de monter ses terres et d'envoyer ses eaux de ruissellement chez moi puiqu'il est plus haut suite a ses travaux ? et je ne peux rien faire ? alors que la rue est en descente ?

Aviez vous prévu un drainage autour de votre maison ?, les cotations sur le plan, sont celle de l'altitude du terrain.
Il n'y a pas 45 cm de plat

gabi77 a écrit:

En limite de propriété , il y a un plat de 40 cm puis une montée
en gros il a droit de monter ses terres et d'envoyer ses eaux de ruissellement chez moi puiqu'il est plus haut suite a ses travaux ? et je ne peux rien faire ? alors que la rue est en descente ?

Ok je commence a comprendre votre problème, lors de forte pluie le surplus reste chez vous, a 1er vue il y a un espace suffisant, pour laisser couler l'eau pluvial le long des plaques de la clôture.
Par contre en fonction de la nature du terrain, l'eau est plus longue à être absorbée par le sol.
Un drainage pourrait régler se problème.
Vous auriez autrement la possibilité de mettre un caniveau, qui serai raccordé au réseau des gouttières.

Que cela soit 40 ou 10 cm ne changera rien a votre problème.
Imaginez vous que l'ont vous demande de détruire votre enrobé, sa pique un peu.
Surtout sachant le prix de celui si.

La clôture est elle mitoyenne ?, je pose la question car ont y voit une fissure sur une des plaques de cette clôture, il est probable que la fissure soit du au fait que la bordure du côté de chez vous soit en appui dessus.
Se type de plaque ne doit subir aucun contrainte latérale.
Elle ne peuvent pas servir de soutènement.
Soyez vigilants dans vos démarches avec votre voisin.
Surtout si vous pensez être dans vos droits.
Pour ma part je suis assez partagé.

Alors je suis tout a fait d'accord avec vous pour l'enrobé mais le voisin est au courant depuis plus d'un an et lors de son chantier en septembre nous lui avons encore stipulé que cela n'allait pas !!! mais oreille de sourd
merci de votre retour

Alors , les plaques de soubassement sont fissurés par la pousse de cailloux et de béton venant de chez lui . oui, la cloture est mitoyenne. L'espace que vous voyez entre les soubassements et les pavés sont fermés par une semelle de béton. Il n'y a aucune évacuation ....

Tout le long de la cloture , entre l'enrobé et les terres , les soubassements se fissurent . Nous n'avons aucun appui sur ces soubassements de notre côté .
Nous avons un dégagement de 5cm .

Voila ce qu'il se trouve dans le couloir du voisin entre les pavés et le soubassements

Ah ok il y a juste un espace au niveau des pavés.
Pour les plaques fissurées, la incontestablement se sera à votre voisin de les réparer.
Et il est en tort, jamais il n'aurait dû s'appuyer dessus.
Comme quoi au début de la discussion, je n'arrivais pas à cerner le soucis, maintenant je comprends pourquoi vous êtes remonté.

Votre voisin pourrait peu être casser le le surplus de béton, comme cela l'eau pourrait mieux glisser le long de la plaque.

Oui , cela dure depuis plus d'un an et demi
et il nous met en tord,
parce qu'on est plus jeune et que c'est notre 1ere maison, et eux sont beaucoup vieux
je lui ai stipulé l'article du code civil pour la digue, il m'a menacé, et avocat alors que j'y allait en simple voisin
maintenant il ne veut pas mes écoulements il betonne autour des soubassements
en dessous.

Alors la , c'est pas possible du tout,
il etait prévu qu'il réalise une rigole , et voila le couloir de sa rigole ... mais moi, je ne rigole pas ! ca devient dur dur

Sur le fond de la cloture à l'arrière de la poubelle, le terrain est en pente vers la voirie ?

Oui en descente vers la rue , toutes les eaux de ruissellement passent au niveau de la poubelle et notre portail . Nous avons évité au maximum les rejets chez le voisin

Vous avez ouvert un autre sujet, le problème d'eau se situe sur la photo ou il y a une raclette ?
Vous avez une gouttière en limite de propriété, raccorder dessus un caniveau, et votre problème devrait être réglé.
Pour les plaques fissurées, avertissez juste votre voisin, que sa sera à sa charge de les réparer si elle casse au-delà de la fissure.

No c'est le meme c est juste qu etant novice je ne retrouvais pas mon post

Vous n'avez rien à vous reprocher.
Puisque votre allée quand elle a été réalisé tiens compte du non appuis sur les plaques de la clôture.

gabi77 a écrit:

Oui en descente vers la rue , toutes les eaux de ruissellement passent au niveau de la poubelle et notre portail . Nous avons évité au maximum les rejets chez le voisin

Merci beaucoup de votre aide ! c'est pas facile ces litiges, bonne soirée a vous

No soucie.
Le forum est la pour cela.

gabi77 a écrit:

Merci beaucoup de votre aide ! c'est pas facile ces litiges, bonne soirée a vous

Bonjour, un peut de lecture http://cabinetgimalac.free.f[...]a-quel.html

Merci