Pass foncier

Bonjour, pour repondre à quelques uns.
En ce qui concerne la Cuisne elle peut être incluse hors électroménager, le parquet flottant, la peinture etc... peuvent être également inclus dnas le passage de la tva à 5,5%
MAIS seulement si tous ça à été acheté avant la remise des clefs!!!!.

En ce qui concerne le montant des maisons, cela depend de zone car le coût autorisé au m² est different.
pour moi c'est 1900 € par m² tva 5,5 (tout compris maison + terrain)

certaines communauté de communes donnent un prix au m² à tva 19,6, donc attention.

a vous de calculer le cout de votre maison + le terrain et de diviser l'ensemble par le nombre de m² de votre maison

Bonsoir,
Le PTZ majoré est remboursable sur 12 ans avec un différé de 18 ans dans ma tranche. Peut-on le rembourser sur 7 ans au lieu de 12 ans?
Ma banque vient de me dire que seul le prêt PAS devait être remboursé sur 25 ans maximum. Les autres prêts peuvent être plus longs.

flotha88 a écrit:

Bonsoir,
Le PTZ majoré est remboursable sur 12 ans avec un différé de 18 ans dans ma tranche. Peut-on le rembourser sur 7 ans au lieu de 12 ans?
Ma banque vient de me dire que seul le prêt PAS devait être remboursé sur 25 ans maximum. Les autres prêts peuvent être plus longs.

Le prêt pas tout comme le prêt classique doit être remboursé sur une durée mini de 18 ans, et maxi de 25ans.
le différé peut être réduit si l"accédant en fait la demande écrite, mais ça n'est pas accepté partout, à vérifier.

je suis en plein dedans moi aussi et je dois revoir mon budget a la baisse , crise oblige , et je viens d'aprendre que les ondexation sur le terrain passe de 1.5% a 1.25 et pour les non cotisant au 1% comme moi se sera plafonné a 2.5% au lieu de 2 a 4.5% , excelente nouvelle !

Salut tombapic,

tu a l'air bien informé sur le pass foncier alors je voulais savoir si l'achat de la cuisine devait aussi entrée dans l'enveloppe global des 260 000€ lors du montage du dossier ou est ce qu'on pouvait l'acheter par la suite (avant la remise des clés bien sur)pour bénéficier de la tva 5,5 % ?

Merci pour ta réponse

attention le decret comme quoi le nouveau pass foncier s met en place n'est pas encore passer au journal officiel

Bonjour,

Quelles sont les nouveautés du nouveau pass foncier, quel changement ?

Je suis en plein projet, et je dois conclure rapidement (d'ici 1 mois)...

Merci par avance des infos

LE NOUVEAU PASS FONCIER DEVRAIT SE METTRE EN PLACE COURANT MAI LOGIQUEMENT.LE DECRET ET SORTI.IL FAUT JUSTE QU4IL PASSE AU JOURNAL OFFICIEL.
POUR PLUS DE RENSEIGNEMENT VOIR LE SITE WWW.HLM.COOP QUI INDIQUE LE FONCTIONNEMENT DE CELUI.CI AVCE L ANCIEN.

furygan57 a écrit:

je suis en plein dedans moi aussi et je dois revoir mon budget a la baisse , crise oblige , et je viens d'aprendre que les ondexation sur le terrain passe de 1.5% a 1.25 et pour les non cotisant au 1% comme moi se sera plafonné a 2.5% au lieu de 2 a 4.5% , excelente nouvelle !

L'indexation est de 1.25% uniquement pour les opérations collectives ou il n'y a pas de bails à constructions mais un simple prêt avec différé. Les changement ne concernent en fait que les opérations collectives. Pas de changement pour les pass foncier individuelles !!!

On en parle on en parle de ce fameux pass foncier, nous avons nous même déposé un dossier au CIL, mais je n'entend personne dire qu'il l'a déjà obtenu !!! ALORS JE LANCE UN APPEL ... remontez nous le morale et faites vous connaitre vous qui avez obtenu la subvention et avez entammé un financement avec pass foncier , histoire que ca nous donne du courage pour continuer et ce dire que c'est possible !!!

Merci à vous

bonjour jnounette!
Je viens de signer ce mercredi chez le notaire ma construction commence cette semaine.Il fau t être patient notre projet a commencé en aout 2008!
Bon courage.

Félicitation...je crois que t'es le premier à avoir signé... sur le forum

j'espère que pour nous on pourra signer d'ici 1,5 mois... pfff c'est long!!!

felicitation toony79 nous nous attend'on notre ofre de pret par le cf nous avons eu accord pour la subvention et pour le passe foncier on a eu un accorts aussi voila il faut de la patience

félicitations !!!en effet je crois aussi que tu dois etrel le 1er à avoir signé...

dites au fait pour faire un point, les taux ont -til baissé chez le CF cela fait un moment que j'y suis pas allé comme on attend les resultats d'expertise pour recevoir l'accord du CIL et passer chez le notaire, merci.... et bon courage à tous on est nombreux à être dans la même galère....

Toony79,

Tout d'abord félicitations votre travail a été récompensé mais rassure moi il ne t'a pas fallu 1an de galère administrative pour avoir tous les accord pour l'obtention de ton pass foncier ?

Nous on a pré-réservé notre terrain signé avec le constructeur, déposre notre dossier pass foncier au CIL et signé notre plan de financement à la banque et maintenant attendons l'accord de la mairie pour la subvention et j'espèrais bien pouvoir entammer la construction en septembre !!!

Au début, le PASS FONCIER est très long car c'est un tout nouveau produit difficile à mettre en place mais les choses commencent à se débloquer. Je suis sur une commune qui a signé l'accord PASS FONCIER, les choses devraient se faire en 1 mois et demi.

Nan il ne m'a pas fallu tant de temps pour les démarches administratives!!!
J'ai réservé mon terrain fin aout,ensuite jusque fin septembre je me suis occupé de rien.A ce moment on m'a parlé du pass foncier je me suis renseigné et vite fait mon dossier.J'ai donc vite trouvé mon constructeur on est tombé d'accords en 15jours.En décembre je me suis renseigné sur les prêts bancaires les taux étaient horribles à cette période.Avec la banquiaire on a donc temporisé pour attendre le doublement du ptz.Il aurait été dommage de pas en profiter pour quelques jours!!!Pour la subvention elle m'a été accordé rapidement par le CG de l'Oise(délai 35jours environ),seulement en novembre on m'informe que ce n'est pas au CG de me l'accorder alors mon CIL en fait la demande à l'agglomération du beauvaisis!je l'obtiens en 20 jours à peine!Entre temps mon permis de construire est accepté en février et j'accepte l'offre de prêt en mars à 4.8% mieux que les 5.7% du départ.J'aurais bien attendu mais on pouvais plu,il fallait que l'on complète le dossier et le vendeur s'impatientait!!!
Notre dossier a été complet en mars,on a alors attendu 40 jours pour que les notaires se rencontrent enfin!!
Et voila je vois mon constructeur ce jour et j'espere que les travaux vont commencer..bah ...aujourd'hui!!!ca serait génial!!!allez on tolere jusque demain!!!
Donc voila il faut être patient ne pas sénerver ni se prendre la tête ca ne fait rien avancer(même si j'avoue que parfois...).
Bon courage et n'hésitez pas pour des infos.

Merci toony79 pour le résumé de ton parcours.

Je suis de l'Oise aussi du côté de compiégne, je vais déposer un dossier pass foncier au cilova. Mon projet est une maison BBC.

Peux tu me confirmer les plafonds du pass foncier et ceux çi applicable que sur la construction ? Merci.

==> A compter du 10.4.09, le prix de vente ou de construction (TTC) du logement ne doit pas excéder les montants suivants exprimés en m² de surface utile et variables suivant les zones géographiques A, B1, B2 et C : zone A : 4 100 € zone B1 : 2 750 € zone B2 : 2 400 €
zone C : 2 100 € A noter : pour les opérations de construction d’un logement, ce plafond porte sur le seul prix de la construction : ni le prix du terrain, ni le prix total de l’opération (construction + terrain) ne sont plafonnés. (souce Anil.org)

hello, j'ai entendu dire qu'il y aurait des changements concernant le PTZ à partir du 1er juin??? quelqu'un en sé plus, car visiblement le CF souhaiterait impérativement que nous signons la promesse de bail (pour le pass foncier)avant la fin de ce mois et qu'elle puisse avoir les docs pour nous envoyer par LR les papiers concernant le pret et attendre ces fameux 11 jours..... ca reste flou...

Quels sont les taux pratiqués chez CF en ce moment sur une durée de 20 ans?, le CF m'a dit jeudi dernier que rien n'avait bougé or j'en doute, j'entends toujours parlé de baisse, on ne voudrait pas se faire avoir car le dossier que l'on avait chez eux a été signé fin février 09 à un taux de 4.90 si ma mémoire est bonne, merci

j'ai signé il y'a maintenant un mois à 4.85%...en mai çà devrait baisser...

merci franckouille!!! la conseillère au tel m'a dit que rien n'avait bougé je pense donc que c'est du pipo... mais concernant les modif apportées au PTZ à partir du 1er juin c'est quoi, quelqu'un sait, merci...

je dis que çà devrait bouger par simple déduction... ils reçoivent les taux à la mi du mois... en avril cela n'a pas bougé malgré la baisse des taux.. la dernière baisse date donc de mi-mars...


A mon avis faut tenter d'attendre mi mai...

par contre, je sais que ASTRIA qui travaille bcp avec le CF et avaient également la grille des taux..(c'est eux qui m'avaient annoncé la baisse !!!)

Moi début avril, le crédit foncier m' a proposé un taux de 5,15 % sur 20 ans.
Ils sont supposés faire les mêmes taux pour tout le monde !!!

c'est en fonction du montant emprunté et de l'apport... (voir un de mes précédent messages en mars) par contre 5,15 c'est beaucoup !!!

c'était 4,85 ou 4,95...5,15% c'est le taux de février...

j'ai eu 4,85 sur 25 ans..

Pourquoi tous le monde s'obstine avec le credit foncier ??? Sachez qu'ils n'ont pas le monopole pr les pass foncier et qu'ils sont de loin pas les mieux placé, vous pouvez aller ailleurs j'ai moi même signé mon offre de pret au credit mutuel pr un taux a 4,30 sur 25ans en fixe alors il faut faire jouer la concurrence j'ai au moins fait 10 banques pr obtenir ce taux et au bout du compte ca a payé !

pour te répondre a ma connaissance il y a que 3banque a proposer le près passe avec passe foncier caisse épargne , crédit foncier crédit immo , je me suis adresser a la caisse épargne qui mon dit qu'il n'a avait en aucun et qui n'était pas prêt en claire qui ne savait pas comment ça fonctionner

jnounette a écrit:

Pourquoi tous le monde s'obstine avec le credit foncier ??? Sachez qu'ils n'ont pas le monopole pr les pass foncier et qu'ils sont de loin pas les mieux placé, vous pouvez aller ailleurs j'ai moi même signé mon offre de pret au credit mutuel pr un taux a 4,30 sur 25ans en fixe alors il faut faire jouer la concurrence j'ai au moins fait 10 banques pr obtenir ce taux et au bout du compte ca a payé !

On a pas vraiment le choix : il y a que 3 établissements à avoir signer la charte du pass foncier : le CF, CIF et caisse d'épargne.
La caisse d'epargne refuse de me donner un rdv pour quel raison je n'en sais rien, donc reste le crédit foncier car le crédit immobilier est pas du tout compétitif.

Vous pouvez signer un prêt avec n'importe quelle banque MAIS il faut trouver une agence qui vous suive pour ce montage financier complexe ET qu'ils y arrivent...

Vous pouvez aller dans n'importe quelle banque je vous le confirme j'aurai pu monter mon dossier egalement a la BNP et à la caisse d'épargne !

Après il faut qu'ils y mettent de la bonne volonté , moi j'ai signé à la CMDP et ma conseillère c mise en relation avec une personne du CIL( super compétente c vrai et incollable en matière de Pass foncier) et elle y est arrivée ... alors il faut incister et vous aurez gain de cause et bcp plus de possibilité de négociation faites moi confiance, je ne crois pas avoir lu que quelqu'un d'autre sur ce forum, avait réussit a obtenir un meilleur taux que moi (4,3 fixe sur 25ans) et ce n'est pas de la prétention !

C sure il faut s'accroché mais on a rien sans rien

Rah ça, pour s'accrocher, c'est sur qu'il faut

Pour ma part, dommage, j'ai plus le temps de négocier les taux , ce sera 4.95 chez qui ont sait

J'ai eu confirmation pour le crédit mutuel par mon conseiller CIL, même s'il n'a pas eu de contact encore. Je sais ce qui me reste à faire.
merci pour l'info en tout cas.

bonjour,

je me présente , Nathalie..
Toute nouvelle, le projet est pour l'instant juste dans ma tête..
Déja je suis étonnée,

pour le pass foncier il n'est pas obligatoire d'acheter un terrain en lotissement?

On peut choisir le terrain qui nous plait?

Nous, nous sommes allés chez bruno petit pour les plans de la maison... 124000€ une maison de 93m2 habitables avec terrasse couverte de 15m2 et garage de 18m2, cellier de 4m2 et devant de toit de porte d'entrée..


Merci

nathalie Fialon a écrit:

bonjour,


pour le pass foncier il n'est pas obligatoire d'acheter un terrain en lotissement?

On peut choisir le terrain qui nous plait?



Merci

Tu peux choisir le terrain que tu veux en lotissement ou pas.
Mon terrain est en lotissement, et le lotisseur m'a fait un rabais (-12000 euros,) spécial foncier.

ah bon !

Nous on nous a dit: indispensable en lotissement donc dur de trouver !

dites moi que ce passerait il si à force d'attendre, nous voudrions abandonner le projet???, sachant que je n'ai pas encore signé le bail chez le notaire, mais que c'est ok pour le CF qui ne voudra jamais dire qu'il refuse mon prêt, ... du moins je suppose ...mais uniquement le projet de construction du constructeur et que l'expertise vient d'etre validé ok par le CIL, on aurait voulu d'aileurs faire quelques modif sur la maison mais le CIL nous a dit trop tar car l'expertise passée..... on hésite beaucoup surtout qu'une maison ancienne qui nous interessait n'a pas abouti dans la vente et que du coup on nous la repropose avec un prix à la baisse.... si on attend apres la construction.... faudra encore un an je pense... je suppose qu'on leur devra des indemnités ....

Bonsoir,
Quelqu'un aurait-il des infos sur les nouveautés du pass foncier? Merci

flotha88 a écrit:

Bonsoir,
Quelqu'un aurait-il des infos sur les nouveautés du pass foncier? Merci

A priori, rien de plus en ce début de mois de mai...

Moi ma question est simple :
Pour une construction, la commune n'adhère pas au pass-foncier, avons nous le droit au 1% patronal ?
Donc 1% patronal et pass foncier vont il ensemble ?
L'un ne va t-il pas sans l'autre ?

J'explique la situation :
Nos 2 employeurs cotisent à l'organisme de financement Solendi qui m'assure que nous n'avons pas le droit au 1% patronal car notre commune de construction n'adhère pas au pass Foncier.
Je pensait que cela était 2 chose totalement différente...

Oui tout à fait, 2 choses différentes...

Alors si ce sont 2 choses bine différente, pourquoi l'organisme Solendi m'a soutenue que nous n'avions pas le droit au prêt 1% patronal si notre commune n'adhère pas au pass foncier ????

ce sont deux chose differentes effectivement, Le cil est un organisme collecteur du 1%, mais pour être bénéficiaire d'un pass foncier, on pas obliger d'être dans une entreprise cotisant.

bonsoir nous avons eu la subvention de la mairie , payé les 5% du terrain ,signé avec le constructeur et eu un rdv jeudi dernier avec credit foncier pour une simulation du pret avec un taux a 4,95,le dossier est complet mais je ne comprend pas une chose car le credit foncier veut attendre juin pour se baser sur les impots 2008 (sachant que l on declare plus qu en 2007:2007= 21500 et 2008= 23500)est ce que qql peut me dire si ça change quelque chose et pourquoi attendent t ils juin?

Moi le crédit foncier m'a dit dés fin mars qu'il se baserait sur mon impôt 2008 (plus élevé que 2007), une question de délais selon eux. Sachant que la période (impot 2007) se termine au 31 mars 2009.
Dans ton cas peut être que de se baser sur 2008 te permet d'emprunter plus ou plus confortablement.

pour moi en 2008 çà passait plus... j'attends l'offre depuis plus de 2 semaines du crédit foncier (rdv fin mars au CF; envoyé fin avril!!!)...j'espère pas de mauvaise surprise...