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Photographe Env. 2000 message Oissery (77)
Neoback45 a écrit:
Neoback45 a écrit:Bon ça viens de passer à : Proposition transmise à l'autorité compétente
Ça sent bon non? Du moin la réponse est pour bientôt?

Alors ca veu dire quoi?

Bonsoir,
La DDT a donné leur décision favorable ou pas et ils l'ont transmise à ta mairie.
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Env. 300 message Orleans (45)
rafamanm a écrit:
Neoback45 a écrit:
Neoback45 a écrit:Bon ça viens de passer à : Proposition transmise à l'autorité compétente
Ça sent bon non? Du moin la réponse est pour bientôt?

Alors ca veu dire quoi?

Bonsoir,
La DDT a donné leur décision favorable ou pas et ils l'ont transmise à ta mairie.

Je devrais avoir une réponse assez rapidement donc?
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Env. 300 message Montville (76)
Yes !
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Env. 300 message Orleans (45)
Kcnarf76 a écrit:Yes !

Et dernière question. Je les appel genre vendredi pour avoir des nouvelles ou je laisse venir?
Je devrais avoir une réponse cette semaine?
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Photographe Env. 2000 message Oissery (77)
Neoback45 a écrit:
Kcnarf76 a écrit:Yes !

Et dernière question. Je les appel genre vendredi pour avoir des nouvelles ou je laisse venir?
Je devrais avoir une réponse cette semaine?

Tu peux appeler directement la DDT. C'est ce qu'on fait et la personne qui suivait notre dossier nous a dit: "Avis favorable" même si elle n'était pas obligée de nous dire la décision.
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Env. 300 message Orleans (45)
rafamanm a écrit:
Neoback45 a écrit:
Kcnarf76 a écrit:Yes !

Et dernière question. Je les appel genre vendredi pour avoir des nouvelles ou je laisse venir?
Je devrais avoir une réponse cette semaine?

Tu peux appeler directement la DDT. C'est ce qu'on fait et la personne qui suivait notre dossier nous a dit: "Avis favorable" même si elle n'était pas obligée de nous dire la décision.

Ok. Merci du conseil ;)
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Photographe Env. 2000 message Oissery (77)
Je t'en prie.
18/11/13: Début travaux sur le chantier
Mon récit: http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=19493
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Bloggeur Env. 30 message Aniche (59)
Moi avis favorable de la DDTM c'est reparti en mairie vendredi 28 juin Laugh

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Super bloggeur Env. 100 message Vaucluse
Il marche chez vous le site ? Car depuis 2 jours j'arrive plus a y acceder...
Adherent Aamoi n°4631
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Photographe Env. 2000 message Oissery (77)
Guenchou a écrit:Il marche chez vous le site ? Car depuis 2 jours j'arrive plus a y acceder...

Bonsoir,
Je n'y arrive pas non plus...
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Membre utile Env. 1000 message La Chapelle Thouarault (35)
Il faut insister en faisant F5, parfois ca passe, le site est effectivement difficilement accessible mais ca à l'air aléatoire.
Picto recompense Membre utile
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Env. 300 message Montville (76)
Oui ça rame depuis hier ! Il faut insister !

Nous la proposition de la DDTM a été transférée à la mairie, c'est cool, des la réception des pièces manquantes, ils ont traité le dossier.

Le dossier avait aussi été transmis aux ABF, et en était revenu fin juin.

Reste plus qu'à croiser les doigts que ce soit favorable et que le maire signe le PC !!!
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De : Montville (76)
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Super bloggeur Env. 100 message Vaucluse
Ah ben la c'est passé comme dans du beurre Laugh

Sinon moi ca me met "lettre du premier mois à preparer" depuis facile un mois. Et dans 15 jours les deux mois se seront écoulés. Bref je comprends pas trop leur message.
Adherent Aamoi n°4631
Picto recompense Super bloggeur
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Env. 300 message Montville (76)
Bah le premier mois est passé, donc a mon avis, tu ne peux plus recevoir une lettre qui prolonge le délai d'instruction. Par contre, tu peux recevoir une demande de pièces manquantes, mais après tout ce temps, j'en doute, et ça serait pas cool car le délai de deux mois repartirait a la date de réception des pièces manquantes en mairie.
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Env. 300 message Orleans (45)
Moi pareil le site est tres inaccessible!!!
Sinon j'ai appeler la DDT et je suis tomber sur une femme tres gentil qui m'a dit que mon permis de construire etait accepté ;)
elle fait le necessaire pour qu'il soit signer puis envoyer a la mairie
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Photographe Env. 2000 message Oissery (77)
Félicitations à vous pour l'accord du PC alors Rolleyes!
18/11/13: Début travaux sur le chantier
Mon récit: http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=19493
Picto recompense Photographe
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Env. 300 message Orleans (45)
rafamanm a écrit:Félicitations à vous pour l'accord du PC alors Rolleyes!

Merci ;)
Messages : Env. 300
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Membre utile Env. 1000 message La Chapelle Thouarault (35)
Guenchou a écrit:Sinon moi ca me met "lettre du premier mois à preparer" depuis facile un mois. Et dans 15 jours les deux mois se seront écoulés. Bref je comprends pas trop leur message.

J'espere que ce message va aussi resté suffisement longtemps pour dépasser le 1er mois car notre permis de construire a déjà été validé par un architecte conseil, il n'y a donc pas de raison qu'il soit refusé par la dde.
Par contre il peux effectivement manquer une pièce, la viabilisation du terrain de la part du lotisseur, on a pas de nouvelle pourtant les travaux sont finit depuis plus d'1 mois.
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Super bloggeur Env. 100 message Vaucluse
Kcnarf76 a écrit:Bah le premier mois est passé, donc a mon avis, tu ne peux plus recevoir une lettre qui prolonge le délai d'instruction. Par contre, tu peux recevoir une demande de pièces manquantes, mais après tout ce temps, j'en doute, et ça serait pas cool car le délai de deux mois repartirait a la date de réception des pièces manquantes en mairie.


Ils peuvent demander une piece meme apres 1 mois et demi ?
Adherent Aamoi n°4631
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 100
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 300 message Montville (76)
Bah j'espère que non... Nous ils ont mis 21 jours a demander...
Messages : Env. 300
De : Montville (76)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 300 message Orleans (45)
Bon permis de construire bientot arriver en mairie (Peut etre meme arriver)!
Par contre il ont faut une faute d'horthographe dans mon nom!!!C'est ce que je vois sur le suivi internet alors peut etre que sur le dossier c'est bon.....
Je les ai appeler et il me rappel si ca pose probleme! Vous en pensez quoi?
Messages : Env. 300
De : Orleans (45)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre utile Env. 1000 message La Chapelle Thouarault (35)
Idem dans mon cas, ils ont écorché mon nom. Il manque la dernière lettre.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : La Chapelle Thouarault (35)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 300 message Orleans (45)
Bon ils viennent de le corriger sur le suivi en ligne....
J'appel la mairie demain pour savoir si il l'ont recu....
Messages : Env. 300
De : Orleans (45)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre utile Env. 1000 message La Chapelle Thouarault (35)
Ok, ca doit être saisie à la vas vite, car le permis de construire est non seulement à mon nom mais aussi à celui de ma fiancée. Seul mon nom apparait, ca ne doit pas être une donnée importante pour eux du moment que le numéro suit.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : La Chapelle Thouarault (35)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 300 message Orleans (45)
King Nothing a écrit:Ok, ca doit être saisie à la vas vite, car le permis de construire est non seulement à mon nom mais aussi à celui de ma fiancée. Seul mon nom apparait, ca ne doit pas être une donnée importante pour eux du moment que le numéro suit.


Idem que toi ;)
Messages : Env. 300
De : Orleans (45)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre utile Env. 1000 message La Chapelle Thouarault (35)
Mon numéro de permis n'existe plus dans leur base de données...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : La Chapelle Thouarault (35)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 300 message Orleans (45)
Moi ça fonctionne toujours...
Messages : Env. 300
De : Orleans (45)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre utile Env. 1000 message La Chapelle Thouarault (35)
C'est étrange car d'après leur site ca doit être effacé seulement si une décision sur le permis a été prise il y a plus de 2 mois.
Picto recompense Membre utile
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De : La Chapelle Thouarault (35)
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Env. 300 message Orleans (45)
King Nothing a écrit:C'est étrange car d'après leur site ca doit être effacé seulement si une décision sur le permis a été prise il y a plus de 2 mois.

Appel les...
Messages : Env. 300
De : Orleans (45)
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Membre utile Env. 1000 message La Chapelle Thouarault (35)
Oui j'aimerais bien mais j'ai pas noté le numéro et le nom du service en charge, et du coup comme il n'apparait plus, je vais finir par appeler la mairie...
Mais je vais patienter, ca va peut-être revenir.
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De : La Chapelle Thouarault (35)
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Env. 300 message Montville (76)
Ou alors, il y a eu une modification a ton permis et il faut saisir un indice ?
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De : Montville (76)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 1000 message La Chapelle Thouarault (35)
Peut-être en effet, je ne sais pas à quoi sert cette case justement.

Ce serait la DDE qui aurait fait une modification sur le permis de construire? Comme par exemple un nouvel élément fournit par la mairie?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : La Chapelle Thouarault (35)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 300 message Montville (76)
Ah ça je sais pas ! Tu as essayé de saisir 0, 1 ou 2 dans cette case ?
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De : Montville (76)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 1000 message La Chapelle Thouarault (35)
Oui, je viens de le faire, ca donne rien.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : La Chapelle Thouarault (35)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 300 message Montville (76)
Donc c'est pas ça ! Bizarre !
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De : Montville (76)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 1000 message La Chapelle Thouarault (35)
Les champs de saisies sont tous limité.
13 caractères pour le numéro de dossier, 10 pour la date et 3 pour l'indice.
Donc ca peut être un nombre à 3 chiffres.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
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Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 300 message Montville (76)
Donc tu as essayé 000, 001 ou 002 ?
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De : Montville (76)
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Membre utile Env. 1000 message La Chapelle Thouarault (35)
Oui mais j'ai bien peur qu'il y ai plus de possibilité non?
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Env. 300 message Montville (76)
La, a part passer un coup de fil...
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Membre utile Env. 1000 message La Chapelle Thouarault (35)
Ouep mais je vais attendre un peu, il est déposé que depuis le 19 juin ;)
Picto recompense Membre utile
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Env. 300 message Orleans (45)
Moi pour ma pars il est arriver en mairie est signer du maire ;)
je passe le chercher demain !!! Youpi
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De : Orleans (45)
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Env. 300 message Montville (76)
Il n'a pas mis longtemps a le signer non ?

Nous la DDTM a envoyé sa proposition a la mairie vendredi dernier.

Hier, la mairie n'avait pas encore reçu le courrier, mais on m'a dit qu'il fallait compter une bonne semaine après réception le temps que le maire en prenne connaissance et le signe si accord, avant de nous l'envoyer en recommandé.

C'est cool que tu puisses aller le chercher directement a la mairie et pas attendre un recommandé qu'il faudra aller chercher le lendemain a la poste car absent au passage du facteur car au taf... :-(
Messages : Env. 300
De : Montville (76)
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Env. 300 message Orleans (45)
Oui le maire a été rapide a le signer ;)
En gros 3 jours!
C'est une petite commune peut etre que ca y jou....
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De : Orleans (45)
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Env. 300 message Montville (76)
Moi aussi c'est une toute petite commune... C'est le 9ème permis de construire de l'année...

J'aimerais trop pouvoir aller le chercher directement a la mairie...
Messages : Env. 300
De : Montville (76)
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Env. 300 message Orleans (45)
Moi 6eme permis de l'annee
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De : Orleans (45)
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