A priori elle s'élève à 1430€ pour les maisons jusque 170m2... Mais il faut absolument prendre rendez vous avec eux pour qu'un technicien passe chez vous pour vérifier si tout est au norme et remettre le certificat de conformité, sinon au bout de 2 ans voir 3, ils mettent une majoration..
Participation pour assainissement collectif (PAC)
A compter du 1er juillet 2012, la participation pour raccordement à l'égout est remplacée par la participation pour assainissement collectif (PAC).
Pour les constructions nouvelles, la participation est à la charge du propriétaire. Dans le cas d'un lotissement, c'est le lotisseur qui recouvre cette taxe lors de l'obtention du permis d'aménager puis redemande cette taxe lors de la vente d'un lot. Dans le cas d'une construction nouvelle hors lotissement, la taxe est due par le propriétaire lors de l'obtention du permis de construire.
Ce n’est pas normal vu que dans les lois c est stipulé que c est au lotisseur , il ne faut pas se laisser faire. En tout cas ce lotisseur est vraiment a banir jusqu au bout j’en serais insatisfaite..
C'est sûr je suis d'accord avec vous, je voulais juste avertir la résidence de cette taxe qui est inconnu pour pas mal de personnes... Moi même, je ne vous cache que je suis dégoûtée, mais bon, la secrétaire du lotisseur me l'a dit donc, je pense qu'on devra payer malheureusement
La secretaire a surment confondue taxe d amenagement pour la taxe d assainissement je pense que c est au lotisseur a la payer elle doit etre inclus dans le prix du terrain mon frere n a payer cette taxe sur la 1er tranche par contre ma soeur hors lotissement pour la creation d un tt a l egout sur domaine public a payer 350e de taxe
J'ai rappelais la secrétaire tout à l'heure et pour elle c'est bien à nous de l'a payé, après je lui ai parlé du fait que ce soit peut être compris dans le prix du terrain et elle m'a renvoyé vers le notaire.
Du coup j'ai appelais le notaire pour savoir, qui m'a dit d'envoyer un mail au bureau d'étude... J'ai demandais combien de temps ça va prendre pour répondre... Et normalement, d'ci la semaine prochaine j'aurais une réponse.
Noréade m'a dit que sa pouvait prendre 2 ans avant que la taxe ne tombe si on ne fait pas de contrôle pour vérifier si tout est au norme. Sachant qu'au bout des 2 ans on reçoit la facture par hasard avec une petite majoration
Après je précise bien que tant que vous n'appelez pas Noreade pour demander un contrôle pour vérifier si tout est aux normes (on reçoit un certificat de conformité), la taxe mettra peut être 2 voir 3 ans à venir ! Mais il y aura une majoration en plus
Chacun voit ce qu'il y a de mieux, soit attendre 2-3 ans ou payer cette année ^^
Oui je pense aussi... Toute façon, que ce soit à Noréade, au notaire etc.. tout le monde dit que personne n'est prévenu de cette taxe et c'est en grande partie à cause du lotisseur Et encore, on peut s'estimer "heureux" de ne payer que 1430€ (enfin à priori) car il y a des personnes qui payent jusqu'à 4000€ quel que soit la surface de la maison
Bon on n a pas le choix faut tjs payer ! Ma maison n est pas encore sortie de terre , pour l instant je vais profiter des plaisirs de voir ma maison se construire pour une fois que ce n est pas moi qui fait tout. on vera bien c est ma 1 er maison neuve on n a voulu se faire plaisir apres avoir renover plusieurs maisons et biache est un bon cadre de vie apres avoir habiter en ville
Bonjour la taxe du tout a l egout est payer dans le prix du terrain c la societé stepniak qui la paye et qui apres la recupere dans le prix du terrain ^^ je suis en phase 2 et vous avez la taxe amenagement^^
Je pensais comme vous, comme quoi la taxe d'assainissement est compris dans le prix du terrain sauf que j'ai appelé le lotisseur et le notaire. Je leur ai dis exactement ce que vous pensez et ils m'ont bien précisés que la taxe d'assainissement arrive largement après la signature pour le terrain. Après, si vous pensez que j'ai tort, appelez les vous verrez ^^ Et concernant la taxe d’aménagement je l'ai déjà payé, donc bon ...
Je suis a 200% d'accord avec vous effectivement le virage à 90 est coupé de plus depuis quelques temps il y a une camionnette stationnée en sortie de virage .....rendant la manoeuvre dangereuse et obligeant à couper le virage lorsque l'on rentre dans la résidence.(nous avons faillit avoir un accident à cause de ça)ensuite pour la vitesse effectivement il faut l adapter.Il n'y a par contre aucune obligation de rouler à 30km/h (absence de signalisation et l association n'a pas abouti ....)par contre il appartient à chacun d adapter sa vitesse nous de notre côté nous sommes souvent sous les 30km/h.Pour finir effectivement les enfants ont le droit au trottoir à condition qu'il soit libre.....le lotisseur à créé des places de stationnement il serait bien que tout le monde jouent le jeu .
J ai appeler est vous avez bien raison par contre je leur est delander pourquoi personne n est au courant dans le lotissement car grace a vous on paye 1432 euros mais si dans 5 ans on aurait toujour pas fait la verification je vous dit pas le montant de la facture 😭 bon au moin merci d avoir prevenu moi il passera le 02 aout pour verifier et faire la conformité
Bonjour, nous allons faire construire dans le lotissement (lot 170). est ce que parmis vous ou dans le quartier vous connaissez quelqu’un qui fait de la garde d’enfants Svp? Merci
[quote="SlxDbs"]Bonsoir, quelqu'un pourrait me reexpliquer le topo sur la fameuse taxe ? Et comment il faut s'y prendre pour la payer ?
Merci d'avance[/quote
En gris il y a 2 taxes la taxe d amenagement en 2 fois sur 2 ans !
Et la taxe assainissement vous appeler noreade pour faire verifier votre branchement au tout a l egout et il vous enverrons la taxe 1242 euros
alors concernant la taxe d'assainissement elle ai de 1435 euros
taxe de noreade qui avait oublie notre commune
mais il a fallu qu'une seule personne téléphone pour réclamer sa pénitence en fessant sa la tornade noréade ai lancer chaque propriétaire soit 188 maison devrons s’acquitter de cette taxe
1 personne peut faire tomber plus de 100
incroyable mais vrai de plus la machine ai mise en route il faudra quelques mois pour la phase 1 et ensuite sa va enchaîne
Nous faisons tous bâtir à Biache Saint Vaast et comme la résidence "Les Jardins de la Scarpe" va compter plus de 170 parcelles (70 pour la première phase), il serait sympa de communiquer entre futurs proprio sur
l'avancement des terrains et nos maisons, échanger sur divers questions, se donner des informations, s'entraider, etc,...et tous ça dans la bonne humeur :)
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Et encore, on peut s'estimer "heureux" de ne payer que 1430€ (enfin à priori) car il y a des personnes qui payent jusqu'à 4000€ quel que soit la surface de la maison 
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