pokpokpok Ecoulement des eaux entre deux terrain. Peut on deversé les eaux naturel sur le terrain le plus haut - 6 messages
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Nouveau membre Env. 10 message Eure
Je me trouve dans une rue en pente. Ou mon voisin qui se trouve en bas du mien a réhaussé ces terres. Et toute les eaux naturel s écoulent chez moi car une digue a était édifier. Je voulais savoir ce que je pouvez faire.

Et pour camouflé cette pente il a commencer a realisé une terrasse droite sur le dessus et en pente en dessous mais avec un béton drainant.

Merci de votre expérience.
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Yvelines / (78)
Bonsoir
une petite photo ?
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De : Yvelines / (78)
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Membre ultra utile Env. 7000 message Cotes D'armor
gabi77 a écrit:Je me trouve dans une rue en pente. Ou mon voisin qui se trouve en bas du mien a réhaussé ces terres. Et toute les eaux naturel s écoulent chez moi car une digue a était édifier. Je voulais savoir ce que je pouvez faire.

Et pour camouflé cette pente il a commencer a realisé une terrasse droite sur le dessus et en pente en dessous mais avec un béton drainant.

Merci de votre expérience.

Bonjour à vous aussi
La règle est simple il n'est normalement pas autorisé de modifier les sens d'écoulement des eaux.
Votre voisin a t il demandé, et obtenu un accord de la mairie pour cette modification du sens d'écoulement des eaux ?

Mais si vous êtes au dessus, est ce que vos eaux d'écoulement n'allaient pas chez lui ?
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Membre utile Env. 400 message Rhone
Bonjour

Le barrage aux eaux pluviales naturelles (i.e.non canalisees) s'ecoulant d'un fonds supérieur est prohibé par l'article 640cc.
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006429847

NB: cela relève, comme l'indique le nom du code concerné, du civil; le maire n'a aucun pouvoir, si ce n'est celui de conciliateur, pour imposer quoi que ce soit. Sauf si autorisation administrative préalable nécessaire, ce qui peut éventuellement être le cas pour la construction d'une terrasse.
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Nouveau membre Env. 10 message Eure
ManuTaden a écrit:
gabi77 a écrit:Je me trouve dans une rue en pente. Ou mon voisin qui se trouve en bas du mien a réhaussé ces terres. Et toute les eaux naturel s écoulent chez moi car une digue a était édifier. Je voulais savoir ce que je pouvez faire.

Et pour camouflé cette pente il a commencer a realisé une terrasse droite sur le dessus et en pente en dessous mais avec un béton drainant.

Merci de votre expérience.

Bonjour à vous aussi
La règle est simple il n'est normalement pas autorisé de modifier les sens d'écoulement des eaux.
Votre voisin a t il demandé, et obtenu un accord de la mairie pour cette modification du sens d'écoulement des eaux ?

Mais si vous êtes au dessus, est ce que vos eaux d'écoulement n'allaient pas chez lui ?
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Nouveau membre Env. 10 message Eure
Merci de votre retour. Alors sur son plan de construction délivré par la mairie. On peux voir que l altimétre doit être respecter avec un débort de 40cm par rapport a la clôture mitoyenne. Hors il a ajouté par rapport a l altimetre 25cm de plus. Moi je me trouve plus haut que lui par rapport au cadastre. Et donc lui en contre bas.

Les eaux d écoulement naturel ne peux plus allée chez lui du faite d avoir une digue. Mais moi je récupére les leurs qui son stagnante.
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En cache depuis le vendredi 18 septembre 2020 à 07h20
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