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Groupe Recours des tiers

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Discussion 3

Discussion

 
Manelys06 
9 messages (6)
Le 09/02/2019 à 19h37
Ouverture du groupe !
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Manelys06 
9 messages (6)
Le 09/02/2019 à 19h39
Bonjour actuellement dans la période recours des tiers, nous avons 2 recours portant sur notre permis. Et ce quelqu'un a eu ce genre de galère ? Et ce que quelqu'un pourrait me donner des infos de droit urbain?
Par avance merci.
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mistigri34 
9 617 messages (34)
Le 09/02/2019 à 20h01
Bonjour,
Pourquoi un groupe ?
AMHA chaque cas de recours est particulier.
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Manelys06 
9 messages (6)
Le 09/02/2019 à 20h38
Bonsoir parce que je ne trouve pas d'autres groupes sur ce thème...
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Manelys06 
9 messages (6)
Le 09/02/2019 à 21h17
J'aimerais avoir la définition de quelques termes et aussi comprendre les délais qui nous attendent...
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Manelys06 
9 messages (6)
Le 10/02/2019 à 14h40
Merci mistigri34!
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3 membres
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Ouvert à tous
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