Début des travaux problème ou pas ?

bonjour,

20cm çà commence à faire.
il faut vérifier par rapport aux limites de propriétés, s'assurer que çà ne déborde pas chez le voisin ou dans les limites autorisées.

ps : ne pas commander la cuisine avant que les cloisons soient posées

elisa21 a écrit:

bonjour,

20cm çà commence à faire.
il faut vérifier par rapport aux limites de propriétés, s'assurer que çà ne déborde pas chez le voisin ou dans les limites autorisées.

ps : ne pas commander la cuisine avant que les cloisons soient posées

Effectivement, vérifier si les prospects mini sont toujours respectés...Si c'est le cas, ben tant mieux pour vous vous aurez une pièce un peu plus grande...

Pour la conformité, depuis 2007, c'est au bénéficiaire du PC de l'attester...Et l'administration ne chipotera pas pour 20cm de plus ou de moins si les prospect mini restent respectés...

Bonjour, merci,

l'implantation de ma construction est possible dans un carré de 17métres sur 17métres

et mon début de construction est toujours dans le carré autorisé et respecte les distances sans problème

c'est juste que la maison a 20cm de plus.

Je ne dois pas demander la conformité a la fin des travaux ?

Comment faire si je souhaite vendre mon bien ?

si la construction respecte les limites et qu'il n'y a pas de dépassement de la SHON autorisée je laisserais comme çà. rien n'empêche de faire une modif à la fin pour déclarer la bonne surface habitable (pour être réglo au niveau des zimpots).

que ce soit pour la revente ou pas, c'est idem.

elisa21 a écrit:

si la construction respecte les limites et qu'il n'y a pas de dépassement de la SHON autorisée je laisserais comme çà. rien n'empêche de faire une modif à la fin pour déclarer la bonne surface habitable (pour être réglo au niveau des zimpots).

que ce soit pour la revente ou pas, c'est idem.

ben non justement je suis a 169m² je ne veux pas aller plus loin justement pour les impots,
avec les 0.20cm je pase a 170.60m² j'ai même besoin d'un architecte en plus

je voudrais savoir si quelqu'un vien messuré la maison, et pour la conformité comment

il faut faire pour l'avoir

Merci

Bonjour,

Je conseille de lire la circulaire n°90-80 du 12 novembre 1990 relative au calcul de la surface de plancher hors oeuvre des constructions, ça peut servir :

http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2009/03/cir_27070.pdf

Edmondo a écrit:

Bonjour, merci,

La plantation de ma construction est possible dans un carré de 17métres sur 17métres

et mon début de construction est toujours dans le carré autorisé et respecte les distances sans problème

c'est juste que la maison a 20cm de plus.

Je ne dois pas demander la conformité a la fin des travaux ?

Comment faire si je souhaite vendre mon bien ?

Arrose la bien surtout, c'est important quand on plante...

Salut,
Tout dépend de l'état de ta conscience...En effet, la conformité des travaux est effectuée par le service d'urbanisme de la mairie qui t'a délivré ton permis .Si tu es inquiet quant à la conformité exacte des travaux , va les voir et demande leur ce que tu dois faire. Arrête de te poser des questions et va voir le principal intéréssé. En ce qui me concerne, ma première maison ne respectait pas exactement la taille annoncée (elle avait perdu "en route" 30 centimètres)ce n'est que quand il a fallu poser la douche que je l'ai remarqué; une fenêtre avait également perdu de l"ampleur" (20cm)et pourtant la mairie a validé le certificat. Le grand problème reste la superficie pour les impôts et encore qui va venir la recalculer car ton permis ayant été accordé sur la base de 169 m2, je ne pense pas qu'on va te dire de retourner voir un architecte !!!à quoi servirait-il ? je crois que tout dépend de ta mairie.
bon courage

vAx a écrit:

Bonjour,

Je conseille de lire la circulaire n°90-80 du 12 novembre 1990 relative au calcul de la surface de plancher hors oeuvre des constructions, ça peut servir :

http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2009/03/cir_27070.pdf

Bonjour vAx,

j'ai le droits a une tolérance ou pas ?

Je n'ai pas dit ça! Mais ce document te permettra de réaliser ton calcul de SHON au plus juste

vAx a écrit:

Je n'ai pas dit ça! Mais ce document te permettra de réaliser ton calcul de SHON au plus juste

ok merci, bon 20cm c'est pas la mort, je laisse et continu les travaux

Bon, j'suis, je pense, pas trop mal placé pour répondre...

Depuis fin 2007, c'est le bénéficiaire du permis qui déclare l'achèvement et la conformité des travaux. L'administration à 2 mois pour contesté la conformité déclaré par le bénéficiaire du PC. Passé ce délai, si pas de contestation de l'administration, ben...ça ne ve pas dire que c'est conforme...ça signifira simplement que l'administration ne pourra plus la contester...

Ensuite, légalement, il n'existe pas de tolérence, toutefois des jugements de tribunaux nous montrent qu'il existe une certaine "appréciation" de la conformité...
Autant une constructions a été déclaré illégale pour un dépassement de hauteur de 29cm, autant, des constructions de longueure supérieure à 30-40cm ont été déclaré par le juge "conforme"...
Très honnêtement, je pense qu'il vaux mieux se casser la tête sur d'autres sujets que sur une maison qui fait 20cm en plus...

Maintenant fait comme bon te semble, nous ne sommes pas à ta place...

Edmondo a écrit:

ok merci, bon 20cm c'est pas la mort, je laisse et continu les travaux

Je pense aussi.

ladenree a écrit:

Bon, j'suis, je pense, pas trop mal placé pour répondre...

Depuis fin 2007, c'est le bénéficiaire du permis qui déclare l'achèvement et la conformité des travaux. L'administration à 2 mois pour contesté la conformité déclaré par le bénéficiaire du PC. Passé ce délai, si pas de contestation de l'administration, ben...ça ne ve pas dire que c'est conforme...ça signifira simplement que l'administration ne pourra plus la contester...

Ensuite, légalement, il n'existe pas de tolérence, toutefois des jugements de tribunaux nous montrent qu'il existe une certaine "appréciation" de la conformité...
Autant une constructions a été déclaré illégale pour un dépassement de hauteur de 29cm, autant, des constructions de longueure supérieure à 30-40cm ont été déclaré par le juge "conforme"...
Très honnêtement, je pense qu'il vaux mieux se casser la tête sur d'autres sujets que sur une maison qui fait 20cm en plus...

Maintenant fait comme bon te semble, nous ne sommes pas à ta place...

Bonjour Ladenree,

Merci pour la réponse, je vais donc laisser avec les 20cm de plus.

Un Grand Merci a Vous Tous...