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Vide sanitaire suite à des fouilles archéologiques ?

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Env. 90 message Charente Maritime
Bonjour à tous,

Nous sommes sur le point de signer le compromis de vente pour un terrain qui va subir 1 mois de fouilles archéologiques.
Nous n'avions pas prévu de vide sanitaire avec le constructeur, je me demande à présent si un vide sanitaire est obligatoire suite à des fouilles archéologiques.

Pour information, ce terrain est dans un lotissement de plus de 20 parcelles, on n'est donc pas sûr que notre terrain subisse des fouilles ...

Avez vous deja rencontré ce cas ?

Merci d'avance pour vos réponses
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Messages : Env. 90
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de maçonnerie...

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Membre utile Env. 3000 message Loiret
Bonjour,

Il n'y a pas de relation directe entre les opérations d'archéologie préventive et les choix techniques d'adaptation au sol des constructions.
Il n'en reste pas moins vrai que les premières peuvent révéler un sous-sol nécessitant la réalisation d'une étude de sol approfondie afin de définir les choix techniques d'adaptation au sol.

Cordialement.
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Messages : Env. 3000
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Bloggeur Env. 2000 message La Teste De Buch (33)
J’espère pour vous qu'il ne trouveront rien dans le sol
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Messages : Env. 2000
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Env. 90 message Charente Maritime
Je vous remercie pour vos réponses...

En fait, il y a eu un sondage archéologique qui a révélé des vestiges gallo-romains (des murs à priori sur tout le contour du lotissement) et par conséquent des fouilles vont être réalisées.

J’espère également qu'ils ne vont rien trouver de bien intéressants...
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Messages : Env. 90
Dept : Charente Maritime
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Bloggeur Env. 2000 message La Teste De Buch (33)
Oui sinon vous n’êtes pas prêt de construire ....Sad
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Messages : Env. 2000
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Env. 90 message Charente Maritime
Je pense que ces fouilles sont une simple formalité, le lotisseur s'est engagé a livrer les terrains en décembre ... l'avenir nous dira si on a raison de lui faire confiance.
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Messages : Env. 90
Dept : Charente Maritime
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En cache depuis le vendredi 08 mai 2026 à 03h18
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