Un ABF ne peut pas refuser un matériau ?

OUI, un ABF peut refuser un matériau (bardage bois entre autre)
Là je parle pour ma région, la Touraine...
En fait il y a de nombreux écarts entre tous les ABF en France, pas de cohérence générale, donc c'est souvent au bon vouloir de la personne que vous avez en face de vous.
Cordialement
Paul BOUYER

Bonjour,

Précisez nous plutôt le contenu (motivation) du refus de l'ABF, car il ne peut refuser du bois PARCE QUE c'est du bois!
La motivation des ABF est en effet encadrée; j'ai été amené à citer sur ce forum des jurisprudences sanctionnant l'avis de l'ABF pour défaut de motivation -ou motivation insuffisante-.
Par ailleurs, dans votre cas, le projet est-il soumis à avis simple ou avis conforme (que le maire est tenu de suivre)?
@+

deffrey a écrit:

Bonjour,

Précisez nous plutôt le contenu (motivation) du refus de l'ABF, car il ne peut refuser du bois PARCE QUE c'est du bois!
La motivation des ABF est en effet encadrée; j'ai été amené à citer sur ce forum des jurisprudences sanctionnant l'avis de l'ABF pour défaut de motivation -ou motivation insuffisante-.
Par ailleurs, dans votre cas, le projet est-il soumis à avis simple ou avis conforme (que le maire est tenu de suivre)?
@+

Bonjour,


Le projet est soumis à avis conforme.
Notre projet se situe en zone sensible puisque située dans le périmètre d'une église classée. (pas possible de changer de terrain, celui-ci nous ai donné donc gros gain financier).
Nous avons fait un dossier de pré-demande de PC, il s'agissait donc juste pour l'ABF d'émettre un avis afin d'effectuer les changements nécessaires pour déposer une demande de PC finale : avis défavorable, sur le courrier reçu : " implantation sans rapport avec le tissu bâti existant (car nous l'avons placé plein sud pour l'ensoleillement), volumétrie simpliste" (car en forme de carré).
Nous effectuons les modifications qu'il nous a soumis lors d'une rencontre par la suite avec lui, puis déposons de nouveau un dossier pour consultations et avis : de nouveau un refus, cette fois ci, pas de lettre, refus oral par téléphone, il nous dit qu'en fait il ne veut pas de bois à cet endroit, nous demandons à le revoir pour en discuter, le projet ne s’intégrait pas assez au caractère des maisons du village (village rural, agricole).
Après le rdv, nous déposons une 3ème demande avec un projet encore retravaillé, nous avons dit ok à tous les changements nécessaires depuis la 1ère demande, nous étions prêts à tout accepter du moment que le bois était accepté, donc nous avons fait un compromis bois + enduit.
Nous appelons après 1 mois pour connaître sa réponse il nous dit qu'il refuse encore, qu'il ne veut toujours pas de bois. (ses mots : "il n'y aura pas de maison en bois à cet endroit")

Vois ce sujet ici en bas de page https://www.forumconstruire.com/construire/topic-102392.php

Bonjour,

Je me répète: J'ai cité des jugements dans lesquels l'avis de l'ABF a été considéré comme non motivé car il ne faisait pas le rapprochement entre le bâtiment classé et le projet. Son rôle n'est pas, dans votre cas, de comparer votre projet au bâti environnant; c'est celui de l'autorité compétente (maire).
@+