Retour
Menu utilisateur
Menu

Fosse septique / Achat

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 1.339 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Ain
Bonjour à tous,

Nous avons un projet d'achat d'une maison dont la fosse septique n'est pas aux normes.

Le propriétaire actuel a acheté la maison récemment et avait donc 1 an pour se mettre aux normes, ce qu'il n'a pas fait.

Il nous annonce donc que ce serait à nous de le faire si l'on achéte sa maison.

A t-il le droit de vendre la maison sans avoir fait la mise aux normes? Que dit la réglementation ?

Merci
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Ain
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Ne vous prenez pas la tête pour la vidange d'une fosse septique...

Allez dans la section devis vidange fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-168-devis_vidange-fosse-septique.php
 
Env. 500 message Nantes (44)
Faudrait se demander pourquoi l'ancien proprio a pratiquement revendu la maison aussitôt ! vise caché Dry
Citer
Messages : Env. 500
De : Nantes (44)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Ain
Non nous connaissons la cause exacte, rien à voir.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Ain
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message Orne
Bonjour,

Etant donné la vente, cela complique un peu la mise aux normes.
Il n'a pas d'obligation à la faire pour vendre.
Cependant, il est obligatoire que le diagnostic de non conformité datant de moins de 3 ans soit annexé à l'acte de vente.
Vous aurez donc ensuite un an suite à la signature pour réaliser les travaux de mise en conformité.

Il peut être judicieux de faire établir un devis en fonction de l'étude de filière avant la signature pour évaluer le coût des travaux et ainsi ne pas avoir de surprise après la signature.
Cela peut également permettre de négocier le prix.
L'expérience, ça se partage !
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Orne
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 500 message Nantes (44)
Vous dites 1 an la mise aux normes mai vu le pris d'une mise aux +- 7000e et une amende est de +- 40 e le choix est vite fait Wink
Citer
Messages : Env. 500
De : Nantes (44)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 700 message Hautes Pyrenees
nicolas 2013 a écrit:Vous dites 1 an la mise aux normes mai vu le pris d'une mise aux +- 7000e et une amende est de +- 40 e le choix est vite fait Wink


Qu'entendez vous pas amande de +- 40€ ??

Vous sortez ça d'où ??

PS attention aux TO !!
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 700
Dept : Hautes Pyrenees
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 500 message Nantes (44)
De mon agent immobilier et quelque recherche sur internet
Citer
Messages : Env. 500
De : Nantes (44)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 700 message Hautes Pyrenees
Alors franchement changez d'urgence d'agences immobilières et de moteurs de recherche ...
car ces 40€ ne veulent absolument rien dire ...

Sur quelle base juridique s'appuie votre agent pour dire ça ??
Je suis d'humeur joyeuse ce soir et j'ai envie de rire ...
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 700
Dept : Hautes Pyrenees
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis fosse septiqueArtisan
Devis fosse septique
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Photos VRD - fosse septique
Photos VRD - fosse septique
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Photos plomberie
Photos plomberie
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir