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Un marché ça sert à quoi

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Bloggeur Env. 30 message Rennes (35)
Bonjour les forumeurs

6 mois après le début de construction, mon maitre d'oeuvre n'arrive pas à obtenir le document "marché" du maçon. Un devis a été signé avec le maçon, mais sans le marché (le maçon et le MOE Bretagne Habitation sont fâchés ...). J'ai tout de même l'attestation d'assurance du maçon.
Du coup, je me demandais à quoi sert vraiment le marché lorsqu'on a un devis et la preuve que l’artisan a une assurance.

Pensez-vous que le marché est nécessaire en cas de problème ?


Merci

Patpat
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de maçonnerie...

Allez dans la section devis maçonnerie du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de maçons de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maçons, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-7-devis_maconnerie.php
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
Un devis n'est pas un marché. Seul un marché (ou à la rigueur un devis signe et accepté par les deux parties) peut servir de preuve.

Un document marché est plus complet qu'un devis.
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Un marché de travaux comprend le devis, le CCTP, le planning ,les attestations d assurance etc....
C'est normal que le moe demande le retour de ces documents signés , c'est son rôle .
En cas de controle, inspection du travail , URSSAF etc, ces documents sont à fournir '
Maître d'oeuvre - CSPS
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Picto recompense Membre super utile
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Membre utile Env. 1000 message Danang
Un devis signé avec une attestation décennale, c'est un bon début, mais c’est insuffisant
Le CCTP (Cahier des Clauses Techniques Particulières) fixe également les modalités de paiements, le respect (ou non) des DTU et de la norme marchés privés (NFP 03-001), etc., ...
Il se peut que certaines clauses du CCTP gênent le maçon : le planning d’exécution des travaux, les pénalités de retard ou la garantie de parfait achèvement par exemple, …
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Env. 20 message Charente
Citation: 6 mois après le début de construction, mon maitre d'oeuvre n'arrive pas à obtenir le document "marché" du maçon. Un devis a été signé avec le maçon, mais sans le marché


Le fait de débuter le chantier équivaut à une acceptation des conditions de la consultation.

Ceci arrive assez souvent pour des travaux de dépannage

*
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Pour des travaux de dépannage, pas pour le gros oeuvre d'une maison.
Un accident, un controle, sans documents signés, tout le monde est mal.
Maître d'oeuvre - CSPS
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
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Bloggeur Env. 30 message Rennes (35)
Merci pour vos conseils.

Je suis maintenant à qq. jours de la réception... et toujours pas de marché ni d'assurance du maçon.
Je ne sais plus trop quoi faire. Pensez-vous que je dois accepter la réception malgré ces manques. Surtout l'assurance du maçon.
Je ne sais pas comment mettre la pression au MOE.

A+
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Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Dans votre premier message, vous indiquiez avoir l'attestation d'assurance du maçon...
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
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Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
J'irais au flan : pas de marché, pas de règlement.
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
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Picto recompense Membre ultra utile
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En cache depuis le lundi 06 octobre 2025 à 10h57
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