Retour
Menu utilisateur
Menu

Division de lots existants

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 182 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Photographe Env. 300 message Morbihan
Bonjour à tous
en passant ce midi sur mon chantier j'ai remarqué un panneau de PC à l'entree du lotissement. 
Au fait le lotisseur (privé) n'arrivant pas à vendre les grands terrains à décidé de les diviser. 
Seulement, perso j'ai acheté le terrain parce que le lotissement était prévu avec 15 lots, pas 17 ou 20 !!
Il a le droit de faire ça? 

A+
Rémi
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 300
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,

Probablement, car le lotisseur garde une majorité pour décisions, tant qu'il possède encore une partie des lots.
Logiquement, ça s'accompagne d'une modification des règlements dont tu devrais être avisé.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 300 message Morbihan
Bonjour à tous,
Je viens de me rendre compte que je n'ai pas donner de nouvelles, et si cela peut ervir aux autres ...
Donc la moralité de l'histoire est que le lotisseur à vendu pour l'instant 3 lots, et donné quelques lots à ses enfants.
Pour faire cette modification, il a du demander l'accord d'au moins 1 des colotis.
Il a donc demander à un de ses enfants...

C'est légal d'après le notaire. Pas fairplay, mais légal.

Voila donc mon cher lotisseur pourra nous donner un tube de vaseline quand il aura finit les travaux d'aménagements....
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 300
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mercredi 19 novembre 2025 à 04h15

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir