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Sous sol sans ouverture directe

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 261 fois
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Env. 40 message Marne
Bonsoir, en projet d'autoconstruction d'une MOB  ( le plus proche possible de passive) dans un lotissement j'ai une question qui me chiffonne.

Maison de plain pied d'environ 120m2 ( 8m sur 15m) avec certainement un garage accolé.
A la base j'avais prévu un vide sanitaire d'1m20 afin de pouvoir y accéder pour les canalisations. Etant bricoleur je réflechis à augmenter cette hauteur( + d'1m80 )  afin de pouvoir aménager entre autre un atelier ( entre autre, peut être petite salle de sport et "salle de cinema" pour plus tard)dans ce "vide sanitaire" (sous sol). Pour y accéder j'ai pensé a faire un escalier dans le garage accolé et aussi mettre une table élévatrice pour les objets lourds ou encombrant.

Est ce que légalement j'ai le droit ? sachant que la seule ouverture serait l'escalier ( et éventuellement la table élévatrice). Le sous sol serait également relier à la vmc.

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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Bonjour,

Indépendamment de la fraude ou non sur la surface taxable, si c'est construit comme un vide sanitaire, alors il est techniquement impossible de l'aménager en sous-sol ni en quoi que ce soit d'habitable, à moins bien sûr d'apprécier les murs moisis.
Les techniques de construction pour un vide sanitaire et pour une pièce habitable en sous-sol sont très différentes.
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Env. 40 message Marne
Merci pour ta réponse ;)

Je ne veux justement pas être en fraude. Nous en sommes au début de notre projet, et biensûre si on a le droit d'aménager le sous sol sans être hors la loi alors il sera construit et stipulé comme tel sur le PC.
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Tant que ce n'est pas un établissement recevant du public, il n'y a pas de problème pour avoir un sous-sol avec une seule issue.
Mais il faut que ce soit construit comme un vrai sous-sol, pas comme un vide sanitaire.
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Env. 40 message Marne
Au pire quelques amis.
Ma question était surtout si ca allait compter dans la surface habitable.
Quelles sont les grosses différences entre sous sol et vide sanitaire pour toi ?
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Oui, c'est de la surface habitable.
L'étanchéité n'est pas la même entre vide sanitaire, cave, et sous-sol habitable.
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Env. 40 message Marne
Il me semblait qu'il fallait une ouverture pour que ce soit considérer comme habitable
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
L'ouverture est obligatoire pour que ce soit considéré comme habitable au sens de la loi Carrez, c'est-à-dire qu'un sous-sol sans fenêtre n'est pas compté dans la surface habitable d'un logement que l'on met en location.
Mais on peut très bien l'aménager comme on veut si on y habite soi-même.
Pour la taxation, c'est un barème spécifique.
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Env. 40 message Marne
Pour le coup c'est usage perso , donc je penses réellement partir sur ca. je demanderais confirmation à la mairie.

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Messages : Env. 40
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En cache depuis le dimanche 17 aout 2025 à 07h18
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