Mur de clôture en limite de propriété Résolu

Bonjour,

Nous venons d'achever notre construction sur un terrain dans un lotissement, et nous envisagions de réaliser prochainement notre mur de clôture en limite séparative.

Pour celà, tant que notre constructeur était présent (pompe à béton et terrassier sur place), nous en avons profité pour lui faire réaliser la fondation de ce mur de clôture, en vue faire le mur nous-même plus tard (manque de financement). Du fait que nous ayions décaissé notre terrain, nous avons anticipé que ce mur soit sur notre parcelle, et soit également un mur de soutènement pour retenir les terres du terrain du dessus.

Le problème est le suivant : le lotisseur, propriétaire actuel du terrain voisin, nous envoie ce recommandé :



En résumé, le lotisseur nous demande de :
- réaliser le mur de soutènement dans les règles de l'art et à notre charge (ce qui était prévu : ok)
- nous demande de ne pas empiéter sur son terrain

Le soucis est effectivement que notre fondation, large de 40cm, déborde donc de 10cm sur leur terrain (mur nécessairement centré sur la fondation). On nous demande donc de la démolir (au moins la partie qui empiète). Nous avons également rencontré le futur acquéreur du terrain voisin, qui a déjà signé le compromis de vente avec le lotisseur. Le futur acquéreur se fiche bien que la fondation déborde légèrement chez lui (zone inconstructible : recul de 3m imposé), et est en cours de réflexion pour décaisser sa terre pour se mettre à niveau ou presque de nous.

Pour résumer :
- Le lotisseur ne veut pas vendre son terrain tant que nous n'avons pas supprimé l'empiètement et réalisé un mur de soutènement
- Le futur acquéreur voisin est bloqué car ne peut finaliser son achat de terrain, bien qu'il soit en accord avec nous pour laisser la fondation qui dépasse
- De notre côté, nous ne voulons pas démolir une fondation pour faire plaisir au lotisseur et la refaire ensuite, ni ne voulons réaliser un mur de soutènement potentiellement inutile (si le voisin décaisse son terrain à posteriori, le soutènement n'aura plus lieu d'être et on aura payé cher un mur pour rien...)

Nous nous sentons un peu dans l'impasse et ne savons comment réagir à cette demande...
Par quel bout prendre les choses ?
Nous sommes preneurs de tous vos conseils, juridiques ou techniques.
Merci pour votre temps.