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Piscine semi enterrée

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 119 fois
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Nouveau membre Env. 10 message Aude
Bonjour,

Etant en SCI familiale, je souhaite remplacer ma piscine hors sol de 3*2m par 1 semi-enterrée entre 10 et 100m².
Je dois déposer une DP mais le cerfa est il différent pour un particulier que pour une SCI ?
Merci de vos réponses. 
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Membre utile Env. 300 message Eure Et Loir
Bonjour,

Au début du Cerfa vous déclarez si vous êtes un particulier ou une personne morale. Le reste est identique
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Picto recompense Membre utile
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Nouveau membre Env. 10 message Aude
Ok merci Biggrin
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour,
Il faut vérifier quand même qu'un architecte n'est pas obligatoire quand on est une personne morale.
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
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Membre utile Env. 300 message Eure Et Loir
Dans le cas d'une SCI il n'est pas nécessaire pour une déclaration préalable. J'ai eu le cas plusieurs fois
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Nouveau membre Env. 10 message Aude
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En cache depuis le mercredi 02 juillet 2025 à 09h00
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