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Arrete neige sur les toits

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Env. 10 message Lozere
Bonjour,
Existe t'il une réglementation concernant l'obligation de mettre un dispositif empéchant la neige de tomber des toits ?
Merci.
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Messages : Env. 10
Dept : Lozere
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de charpente...

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Membre super utile Env. 20000 message Bouches Du Rhone
Bonjour " Pedro"


Alors là ??? je vais allez poser la question à un charpentier de montagne pour voir...


Ludovic.
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
Dept : Bouches Du Rhone
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Env. 800 message Saint Cyprien (66)
Bonjour
J'ai fais quelques recherches (infructueuses) :
Rien dans le code de la contruction , juste un article dans les réglements sanitaires départementaux qui évoquent la possibilité pour les communes d'etablir des réglements municipaux visant les riverains des lieux public à prendre des mesures contre les risques liés à la neige et à la glace.
Il se pourrait donc que certaines communes aient une réglementation particuliére en ce sens.......
Cordialement
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Messages : Env. 800
De : Saint Cyprien (66)
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Membre super utile Env. 20000 message Bouches Du Rhone
dl66 a écrit:Bonjour
J'ai fais quelques recherches (infructueuses) :
Rien dans le code de la contruction , juste un article dans les réglements sanitaires départementaux qui évoquent la possibilité pour les communes d'etablir des réglements municipaux visant les riverains des lieux public à prendre des mesures contre les risques liés à la neige et à la glace.
Il se pourrait donc que certaines communes aient une réglementation particuliére en ce sens.......
Cordialement




Apparemment tu as fait les même recherche que moi, et elles sont inffructueuses. Je vais choppé "Buz" et lui poser la question tout à l'heure.



Ludovic.
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
Dept : Bouches Du Rhone
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