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Aide sur la sécurité des chantiers

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personne
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Env. 600 message Toulouse, Banlieue Sud-est (31)
Je me pose des questions sur les responsabilités en cas d'accident sur mon chantier.

Je précise que je vais passé par un maître d'oeuvre et non un constructeur. Je sais que le Maître d 'Ouvrage est responsable de la sécurité de son chantier. Mais, bon, moi je bosse la journée et je ne peux pas, en conséquence, surveiller ce qui se passe. Donc c'est quoi la solution ?

1) Payer un type pour faire ce boulôt ? Ca existe ce métier ?
2) Existe-t-il des assurances qui couvrent ces risques ?
3) Faire signer à chaque artisan un papier comme quoi il s'engage à faire respecter les règles de sécurité sur mon chantier ? (A tous les coups, ce ne doit pas suffir)

CEs questions viennent un peu du post https://www.forumconstruire.com/construire/topic-7550.php&am[...];highlight=s%E9curit%E9
.
D'ailleurs dans ce post il y a des abbréviations inconnues pour moi : C SPS, DIUO.
Messages : Env. 600
De : Toulouse, Banlieue Sud-est (31)
Ancienneté : + de 18 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de maçonnerie...

Allez sur la page devis maçonnerie de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des maçons de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-7-devis_maconnerie.php
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
..............C'est-à-dire qu'un coordonnateur doit être désigné par le maître d'ouvrage pour toute opération de bâtiment ou de génie civil impliquant plus d'une entreprise ou d'un travailleur indépendant (sauf dans le cas d'opérations entreprises par un particulier pour un usage personnel où c'est le maître d'œuvre ou, à défaut, un entrepreneur qui assure la coordination).
D.I.U.O. : Dossier d'interventions Ultérieures sur l'Ouvrage .
( Accès au moteur VMC en sécurité, à la cheminée etc..)
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 600 message Toulouse, Banlieue Sud-est (31)
Merci jpaul pour cette réponse Smile
Cependant, j'aimerais qq précisions. Si je fais faire ma maison par un maître d'oeuvre, je suis bien dans le cas "d'opérations entreprises par un particulier pour un usage personnel où c'est le maître d'œuvre ou, à défaut, un entrepreneur qui assure la coordination", non ? (je fais construire une maison pour l'usage de ma famille)
Dois-je donc en déduire que c'est au maître d'oeuvre de s'assurer du respect de la sécurité sur le chantier ? Si oui, faut-il que cela soit stipulé qq part, ou est-ce implicite ?
Messages : Env. 600
De : Toulouse, Banlieue Sud-est (31)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
C'est implicite , Décret n° 94-1159 du 26 décembre 1994 sur la coordination sps , transposé d'une directive européenne .
Attention : Que le Maître d'Oeuvre , l'entreprise principale ou même un coordonnateur SPS , soit chargé de gérer la coordination dela sécurité et de la protection de la santé , sur un chantier , n'enlève en aucun cas la responsabilité du Maître d'Ouvrage ou celle d'un entrepreneur à l'égard de ses salariés .
Bref , en cas d'accident grave , au lieu qu'on recherche un responsable , le juge en a 3 au minimum sous la main ( MO, MOE + Entreprise ).
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 600 message Toulouse, Banlieue Sud-est (31)
OK et merci jpaul .Smile

Je trouve cela un peu fou de rendre responsable quelqu'un qui n'est même pas présent sur le chantier et qui en plus ne connaît rien à la sécurité sur un chantier.
En revanche, c'est tout à fait logique que de vouloir responsabiliser les donneurs d'ordre, mais il devrait y avoir un autre moyen que leur tomber dessus en cas d'accident grave. C'est comme le loto à l'envers quoi. Je suis convaincu que même en respectant les règles de sécurité l'accident est toujours possible. De plus, à quoi servent les assurances des employeurs dans ce contexte ?

Bon ceci dit, j'ai un MOE qui me propose de payer un expert qui passe sur le chantier pour vérifier le respect de la sécurité pour une somme non négligeable (mais si c'est le prix de la sécurité ..). Mais vu ce que jpaul dit, je ne sais pas si c'est un moyen réellement efficace ??? N'est ce pas redondant avec son rôle de MOE ?
Messages : Env. 600
De : Toulouse, Banlieue Sud-est (31)
Ancienneté : + de 18 ans
En cache depuis le jeudi 14 mars 2024 à 06h13
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