Comment virer son constructeur pour retard de livraison?
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Bonjour à tous
Depuis septembre 2010, j'ai fait un contrat (assez simple) avec un entrepreneur afin qu'il me fasse les travaux de finitions d'un petit immeuble (120 m² au sol)
Il devait tout réaliser en 2 mois, et on en est à notre 4ème mois de retard.
Je veux résilier mon contrat avec lui sachant qu'il a pris plus d'acomptes que ce qu'il m'a livré. Et par dessus tout ça, il me demande encore des sommes ahurissantes, jusqu'à dépasser la somme inscrite dans le contrat (********* manifeste/chantage). Il a abandonné le chantier depuis 20 jours...
Je suis allé voir un avocat et je ne pense pas aller au contentieux avec lui (les mise en demeure ont été envoyé et j'ai fait constaté par un métreur l'état des lieux)
Que dois je faire? Quelles sont les problèmes que je peux avoir avec lui sans réaliser la réception de fin de chantier? il ne s'agit que des finitions...
A partir de quand le chantier est bloqué juridiquement? SI je fais une procédure, une autorité va surement sceller la porte principale....
Cet entrepreneur ne peut absolument rien contre moi sachant que tout ce qu'il y avait sur le contrat a été respecté
Merci d'avance de vos réponses.
et 
Depuis septembre 2010, j'ai fait un contrat (assez simple) avec un entrepreneur afin qu'il me fasse les travaux de finitions d'un petit immeuble (120 m² au sol)
Il devait tout réaliser en 2 mois, et on en est à notre 4ème mois de retard.
Je veux résilier mon contrat avec lui sachant qu'il a pris plus d'acomptes que ce qu'il m'a livré. Et par dessus tout ça, il me demande encore des sommes ahurissantes, jusqu'à dépasser la somme inscrite dans le contrat (********* manifeste/chantage). Il a abandonné le chantier depuis 20 jours...
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Super bloggeur 0 Salut tout le monde....
Concernant vos réponses, je préfère avoir vos avis, plus objectifs que celui de l'avocat, qui ne voit que son intérêt (Me soutirer le maximum de thunes pour soit disant me sauver)
Et les réponses que j'ai lu dans les autres sujets sont très convaincantes des fois
Pour ce qui est du contrat, il a été fait dans un autre pays que la France, et le terrain est aussi hors France par conséquent...
En cas de litige, logiquement, chaque partie doit faire intervenir un métreur agrée pour quantifier les travaux réalisés. Quand le constructeur ne veut pas le faire, c'est que ses intentions sont mauvaises... mais bon, on ne finit pas d'apprendre dans ce métier (promotion immobilière) et ce que j'ai compris le plus, c'est que la poursuite judiciaire est la pire des solutions pour un promoteur, donc l'aspect légal à la limite (contrat et mise en demeure) devient totalement futile. Le promoteur va devoir attendre 2 ans de procédures pour obtenir gain de cause avec un montant que l'entrepreneur ne pourra pas lui donner. Ce dernier mettra sa société en liquidation... enfin.... dur dur la vie.
Il devrait juste y avoir une loi pour empêcher justement l'entrepreneur/constructeur de "s'approprier" le bâtiment sur lequel il travaille, par une simple mise en demeure...
S'il est en difficulté? il met en cascade tout le monde dans la ****** (Banque, caution personnelle, promoteur, garanties...etc.).
Merci de vos réponses
0 0 ben si c est au maroc, c est un peu one again hein ... le cadre juridique est pas le même pis je crois pas que les artisans là bas gèrent le boulot/l'entreprise de la même façon. bonne fin de travaux inchallah
0 En cache depuis le mardi 09 avril 2024 à 15h35
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