Bornage et clôture
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Petite question côté bornage. Nous sommes dans une nouvelle rue donc tous en construction. Notre voisin à clôturé sans nous demander notre avis, mitoyen ou pas...
Ma question, les bornes qui séparent le terrain sont représentées par un carré orange avec un point gris au centre. Pour qu'un mur soit considéré comme mitoyen que faut il prendre en compte le carré ou le point? Si l'on fait en limite de propriété la clôture doit être à la limite du carré orange ou de notre côté de borne mais en limite du point gris?
J'espère être claire dans ce que je raconte, c'est pas facile et j'aimerais vraiment comprendre le fonctionnement de ce bornage. Si vous avez un dessin explicatif je suis preneur
Merci à tous pour votre aide
Petite question côté bornage. Nous sommes dans une nouvelle rue donc tous en construction. Notre voisin à clôturé sans nous demander notre avis, mitoyen ou pas...
Ma question, les bornes qui séparent le terrain sont représentées par un carré orange avec un point gris au centre. Pour qu'un mur soit considéré comme mitoyen que faut il prendre en compte le carré ou le point? Si l'on fait en limite de propriété la clôture doit être à la limite du carré orange ou de notre côté de borne mais en limite du point gris?
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Membre ultra utilesuper merci c'est beaucoup plus claire et le schéma est trés claire
0 En cache depuis le lundi 08 septembre 2025 à 07h56
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