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Coordinateur de travaux

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 2.165 fois
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Env. 10 message Cote D'or
Bonjour,
suite a un incendie dans ma maison j'ai signe un contrat de coordination de travaux mission de reconstruction en entreprise general et j'ai demander une attestation de rc professionnel ainsi que decennale et celui ci ma repondu qu'iln'était pas obligé d'en avoir . Pensez vous que c vrai et que puis-je faire.
merci d'avance
Messages : Env. 10
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de rénovation...

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Env. 5000 message Lourdes 65 (65)
Bjr daddycool,
en tant que coordinateur je sais pas mais je dirai oui elle est obligatoire.
Les artisans et professionnels du batiment et TP ont obligation également et c'est mon cas.
Le mieux est de vous renseigner soit à la chambre des métiers ou la chambre de commerce...
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
Messages : Env. 5000
De : Lourdes 65 (65)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Une entreprise générale a obligatoirement ces 2 assurances ( RCP et décennale)
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 10 message Cote D'or
Bonjour,
Suite a vos conseils je me suis renseigné un peu partout tout le monde dit comme vous et par la meme occasion j'ai appele plusieurs assurance pour souscrire a une assurance dommage ouvrage et elle veulent toutes une attestion d'assurance decennale de cette entreprise et des autres qui vont intervenir donc je ne sais plus quoi faire !!!!je tourne en rond qui aurez une solution a me donner ???
Messages : Env. 10
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 30 message Thiers (63)
Je suis pas sur qu'elle soit obligatoire. Il ne réalise aucun travaux! Ces les entreprises réalisant les travaux qui doivent être assurées.
Est ce que vous le rémunérez directement? Ou est il payé par les entreprises?
Messages : Env. 30
De : Thiers (63)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Cote D'or
Bonjour,

Alors oui c'est moi qui le paie et si il n'a pas de decennale je n'aurai pas d'assurance dommage ouvrage ce qui va me compliquer la vie si je souhaite me plainde des travaux ou voir meme vendre ma maison dans les 10 ans D'apres plusieurs assurance ils doivent en avoir une la chambre des metiers me la confirme mais le truc c que je ne sais pas comment faire puisqu'il en a pas on me dit que la seul solution est celle du tribunal mais ca va bloquer les travaux pendant plusieurs moi et moi je suis relogé jusqu'en septembre alors je cherche une autre solution.
cordialement
Messages : Env. 10
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Si ces gens ne peuvent vous fournir les documents demandés, automatiquement le contrat est caduque.
A partir du moment que l'on dirige des entreprises, on est maître d'oeuvre , peu importe le titre ou la qualification que l'on se donne donc assurance décennale obligatoire.
Idem pour une entreprise générale.
Je ne comprends pas pourquoi vous vous accrochez à eux.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 30 message Thiers (63)
Surement car les travaux sont démarrés! Et si on veut dénoncer le contrat, ça veut dire procédure et perte de temps.
De plus comme a priori c'est partie en entreprise générale, ça veut dire que c'est lui qui a missionné les entreprises. Qu'est ce qu'il devient de leur contrat dans ce cas là?
Messages : Env. 30
De : Thiers (63)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Cote D'or
Bonjour,

j'ai fait stopper les travaux tant que je n'ai pas ses attestation ca me laisse un peu de temps pour trouver une solution.Vous me dites que le contrat est caduque mais je fais comment pour lui affirmer officiellement .Je ne vais pas l'appeler et lui dire votre contrat est caduque au revoir il doit bien y avoir une facon de faire non . Justement je ne veux plus etre accrocher a eux mais faire une resiliation dans les regles pour pas que ca se retourne contre moi!!!
Messages : Env. 10
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 30 message Thiers (63)
Je pense qu'il faut regarder dans le contrat quel "fonction" il a. Se renseigner auprès d'un juriste si la décennale est vraiment obligatoire dans son cas.
Dans ce cas, tu lui fais un courrier RAR lui réclamant cette décennale car elle est obligatoire au nom de la loi.
Messages : Env. 30
De : Thiers (63)
Ancienneté : + de 12 ans
En cache depuis le jeudi 11 avril 2024 à 15h59
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