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Rubrique «Assurances»

Lorsque l’on investit son temps et ses économies pour réaliser le projet immobilier de ses rêves, souscrire ou non une assurance Dommage Ouvrage devient un vrai dilemme. Obligatoire légalement, le maitre d’ouvrage qui fait le choix de s’en passer n’est pourtant soumis à aucune sanction. Considérée comme une caution supplémentaire, cette assurance reste néanmoins relativement chère. Alors, faut-il ménager son budget au risque d’assumer seul en cas de malfaçons ?

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Pourquoi souscrire une assurance dommage ouvrage ?

Souscrire une assurance Dommage Ouvrage a pour objectif le préfinancement des travaux pour corriger un sinistre et se décharger de la gestion d’éventuelles procédures juridiques, parfois interminables. Une fois conclue, cette  garantie assure au maitre d’ouvrage d’obtenir le préfinancement des travaux ou l’exécution rapidement et  sans recherche de responsabilité. En cas de soucis, la compagnie d’assurance dépêche un expert unique, sauf dans des cas particuliers (petit remboursement, intervention non justifiée de l'assureur), chargé de constater et chiffrer les dégâts. Une fois l’analyse de l’expert validée, l’assureur prend le relais pour l’ensemble des démarches administratives.

Variable d’une compagnie à l’autre, l’assurance Dommage Ouvrage se compose des clauses types et de garanties facultatives. Cela dit, un contrat classique couvre les défectuosités relevant de la garantie décennale, à savoir la solidité ou l’étanchéité de la construction ainsi que tout ce qui la rend impropre à l’usage. Le contrat protège notamment tous les équipements tels que la charpente, le gros œuvre, les canalisations ou encore la toiture, les plafonds ou les piscines. Ce type de contrat protège également contre les vices relevant des biens d’équipement qui supposent le démontage ou le remplacement d’une partie de l’ouvrage, tels que les systèmes de chauffage. Il est à noter que l’assurance Dommage Ouvrage est valable pour l’ensemble des intervenants de la construction.

En revanche, le contrat Dommage Ouvrage ne garantit pas les préjudices liés à l’intervention du maitre d’ouvrage, de l’usure normale ou les dégâts relevant d’une cause étrangère. Le non achèvement des travaux ou les sinistres ne sont pas non plus pris en charge par ce contrat, mais d’autres garanties spécifiques.

Le contrat Dommage Ouvrage, obligatoire ou non ?

La question est assez polémique puisque au regard de la loi 78-12 du 4 janvier 1978, dite Spineta, l’assurance Dommage Ouvrage est obligatoire aussi bien pour un professionnel que pour un particulier. Toutefois, cet article précise qu’un maitre d’ouvrage qui construit un logement pour lui ou sa famille proche (conjoint, enfants, parents) peut faire l’impasse. Par ailleurs, il ne craint aucune sanction pénale. Cependant, nous vous conseillons, si vous ne souscrivez pas de "DO", de vérifier méticuleusement les décennales de vos intervenants... surtout si vous faites aussi l'économie d'une maitrise d'oeuvre.

Conclusion, chacun voit midi à sa porte. Cela dit, il est bon de savoir qu’en se passant de cette garantie, le maitre d’ouvrage s’expose à une moins value à la revente de son bien, puisque son choix sera mentionné sur l’acte de vente. Il sera également tenu personnellement responsable des éventuels dommages ultérieurs s'il devient vendeur dans les 10 ans. Plus rare, mais le constructeur peut également refuser de débuter les travaux dans la mesure où cette assurance est légalement obligatoire.

Comment souscrire une assurance Dommage Ouvrage ?

Si vous faites le choix de souscrire cette garantie, il vous faut absolument anticiper. En effet, le contrat doit nécessaire être signé avant la mise en œuvre du chantier. Les démarches étant assez longues et fastidieuses, il est conseillé de débuter ses recherches 3 mois avant la date butoir. En effet, les assureurs sont assez frileux sur ce produit. Si personne n’accepte de vous couvrir, adressez vous directement au Bureau Central des Tarifications (BCT), qui vous épaulera dans les démarches. Les tarifs sont calculés en fonction du coût des travaux. Néanmoins, il faut compter un minimum de 3000€, sans compter les garanties facultatives.

Une fois le contrat conclu, l’assurance DO prendra effet au terme de la première année du chantier, en relai de la garantie de parfait achèvement. Elle s’achèvera en même temps que la garantie décennale.

Pour un maximum de sécurité, pensez à réunir les attestations d’assurances de l’ensemble des prestataires et à les fournir rapidement à votre compagnie d’assurance. En cas de litige, l’expert dispose de 60 jours pour rendre ses conclusions, auxquels s’ajoutent 150 jours maximum pour obtenir réparation.

Où souscrire une Dommage Ouvrage ?

Nous vous proposons d'entrer en contact avec des courtiers partenaires pour trouver votre dommage ouvrage moins chère : //www.forumconstruire.com/dommage_ouvrage/

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Rédigé par :

La rédaction de ForumConstruire.com
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Les commentaires des membres :

 
Env. 1000 message Morbihan
Bonjour,

Citation: Toutefois, cet article précise qu’un maitre d’ouvrage qui construit un logement pour lui ou sa famille proche (conjoint, enfants, parents) peut faire l’impasse. Par ailleurs, il ne craint aucune sanction pénale.


Rien dans la loi (actuel article 241-1 du code des assurances) ne l'autorise a en faire l'impasse, même s'il ne craint aucune sanction pénale en vertu de l'articel L243-3 du même code.

Citation: Article L243-3 du code des assurances
Quiconque contrevient aux dispositions des articles L. 241-1 à L. 242-1 du présent code sera puni d'un emprisonnement de six mois et d'une amende de 75 000 euros ou de l'une de ces deux peines seulement.


Les dispositions de l'alinéa précédent ne s'appliquent pas à la personne physique construisant un logement pour l'occuper elle-même ou le faire occuper par son conjoint, ses ascendants, ses descendants ou ceux de son conjoint.


Ps : Assurance Dommages ouvrage
A point
Messages : Env. 1000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 40 message Creuse
si l'assurance d'un constructeur est elevee cela veut il dire qu'il a eu beaucoup de probleme
Messages : Env. 40
Dept : Creuse
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
nouquette a écrit:si l'assurance d'un constructeur est elevee cela veut il dire qu'il a eu beaucoup de probleme


Bonjour nouquette ,

C'est bien souvent un signe qui démontre le nombre de sinistre déclaré .

A+
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Jard Sur Mer (85)
Peut-on indiquer un ordre d'idée du montant de l'assurance dommage ?
Messages : Env. 10
De : Jard Sur Mer (85)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonsoir thom85520 ,

Cela dépend du taux ( % ) dont est majoré le cst .

Vous pouvez avoir de 1,5 à 5 ou 6 % .

A+
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 600 message Challes Les Eaux (73)
Citation
Souscrire une assurance Dommage Ouvrage a pour objectif le préfinancement des travaux pour corriger un sinistre et se décharger de la gestion d’éventuelles procédures juridiques, parfois interminables. Une fois conclue, cette garantie assure au maitre d’ouvrage d’obtenir le préfinancement des travaux ou l’exécution rapidement et sans[COLOR=#000000](attendre la) recherche de responsabilité. En cas de soucis, la compagnie d’assurance dépêche un expert unique, sauf dans des cas particuliers (petit remboursement, intervention non justifiée de l'assureur), chargé de constater et chiffrer les dégâts. Une fois l’analyse de l’expert validée, l’assureur prend le relais pour l’ensemble des démarches administratives[/COLOR].

Si vous réalisez VOUS MEME vos travaux cette assurance est INUTILE. Certes, l'assureur fera faire les travaux de remise en ordre mais ensuite il risque de se retourner vers le constructeur donc VOUS pour se faire rembourser. En clair s'il y à problème vous aurez payé l'assurance et deplus vous risquez de vous voir réclamer le remboursement le cout des travaux de réparation!!!!
Je vous conseille donc d'utilser cette argent 5 ou 6 % d'un devis de 100 000€ (soit 5 ou 6000€) pour des études ou des conseils qui feront qu'il n'y aura pas de "sinistre". Dans l'extrème majorité des cas les "désordres" proviennent d'erreurs évitables. Sécurité = Tranquilité.
Nb: attendre la mots ajoutés car la réalité.
A+
En avoir le courage c'est bien mais prendre du plaisir à le faire c'est tellement mieux!
Messages : Env. 600
De : Challes Les Eaux (73)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 900 message Seine Maritime
qui paye ou quel prix moyen constaté vous?
Messages : Env. 900
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 10 message Jard Sur Mer (85)
A mon avis, c'est le maitre d'ouvrage qui paye. Le montant est de l'ordre de 1,5% pour un bon constructeur.
Messages : Env. 10
De : Jard Sur Mer (85)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 20 message Ain
* * * URGENT * * *

Voir lien http://www.forumconstruire.com/construire/topic-98066.php

Merci de vos infos / conseils.
Messages : Env. 20
Dept : Ain
Ancienneté : + de 10 ans
 
Super Aviseur Env. 300 message Le Havre (76)
pour ma part mon constructeur facture 2236.61€ HT pour un devis d'un peu plus de 120000€ ttc pour ma MOBCrying
Picto recompense Super Aviseur
Messages : Env. 300
De : Le Havre (76)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 10 message Paris
Bonjour ,

Veuillez relire notre charte !

Philippe29
Messages : Env. 10
Dept : Paris
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 3000 message Morbihan
euh, spa hors charte ?

assurance dommageS ouvrage
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
merci poil Wink
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Draillant (74)
bonjour. J'ai signé avec un constructeur, et il me demande de souscrire cette assurance "obligatoire" qu'il me présente comme une "decennale" faisans doublons avec la sienne, mais que la banque exige pour le prêt. quoi en penser ?
merci a vous...
Messages : Env. 10
De : Draillant (74)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonjour jf74 ,

Si c'est un cst ( CCMIste ) vous n'avez pas besoin de souscrire une DO en plus de la sienne .

A+
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Chauny (2)
bonjour, dommage ouvrage pour une maison à 137000 euros TTC honoraires de MO compris, soit 4800 euros par un courtier
Messages : Env. 10
De : Chauny (2)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Super photographe Env. 200 message Loire
Pour notre part, nous avons payé une assurance dommage ouvrage de plus de 7 000 € à notre constructeur. Cela m'a fait rager car ça revient à nous faire payer une assurance pour le constructeur alors que seulement lui devrait se couvrir. C'est la conséquence d'une loi, encore une, qui a pour objet de protéger l'accédant à la propriété en cas de défaillance du constructeur. Il semble en outre difficile pour un particulier de souscrire directement ce type de garantie en raison de la méfiance des assurances qui ne connaissent pas le constructeur. C'est donc notre constructeur qui s'assure et doit nous fournir une attestation. Les montants que j'ai trouvés sur le net sont plus proches de 5 000 € que de 2 000 €. A noter que l'assurance dommage ouvrage était prévue dans le devis du constructeur.
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 200
Dept : Loire
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonsoir karting42 ,

Cela représente quel pourcentage du orix de la construction ?
A+
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Super photographe Env. 200 message Loire
Bonjour Philippe29,

Cela représente environ 5% du prix de la maison. C'est cher mais nous n'avons pas le choix car comme cela a été dit plus haut en cas de revente de la maison, le notaire nous réclamera l'attestation et en cas d'absence il pourra exiger une baisse du prix de vente.
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 200
Dept : Loire
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 50 message Les Angles (30)
Bonjour

J'ai lu attentivement tout ce que vous avez pu noter sur la DO et je suis actuellement en recherche de constructeur sur le Gard, un des professionnels que j'ai rencontré, un constructeur de villas individuelles, me donne quelques arguments trouvés ici à savoir :
La DO fait office de Doublon avec la décennale car elle ne sert qu'a éviter les problèmes juridique d'effet "ping pong" d'une partie ou d'une autre (en gros les professionnels qui se renverraient la responsabilité du probleme)
Il ne m'a pas indiqué les problèmes liés à la moins value évidemment.
Mais je tiens à préciser que ce constructeur là, en particulier, possède TOUS les corps de métiers, qu'il ne passe donc PAS par des intermédiaires artisans ou autres, et qu'en conséquence si problème il y avait on aurait pas à se soucier de savoir qui serait responsable, car c'est sa société qui est l'unique intermédiaire.
J'avoue que cet argument me semble costaud. Comment le vérifier? Et surtout, si c'est le cas est-ce bien la peine de souscrire à une DO qui va me couter 4800€...

Je vous remercie d'avance, je vous dirai comment cela avance en tout cas!

@ bientôt
Messages : Env. 50
De : Les Angles (30)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 10 message Ottmarsheim (68)
bonjour!
j'ai une société de construction ,lors de sa création j'ai fait rajouter des clauses pour pouvoir faire de la vente
donc mon projet est lancé ,je suscris une assurance dommage ouvrage et la ...
l'assurance me dit que le maitre d'ouvrage et le constructeur ne peut pasetre le meme alors que j'ai un maitre d'oeuvre différent
est vrai si oui ,ou trouver le texte de loi

merci
Messages : Env. 10
De : Ottmarsheim (68)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 10 message Douvaine (74)
Bonjour,

Je cherche un assurance DO et on me dis que dans le cas d'une construction neuve, je ne suis meme pas autorise a poser du carrelage moi meme au sol ou ailleurs sinon je ne peux pas etre assuree. Je serais tout juste autorisee a un coup de peinture sur les murs. Est-ce que quelqu'un a ete dans la meme situation? Qu'avez vous fait?

Merci beaucoup

KC
Messages : Env. 10
De : Douvaine (74)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Super photographe Env. 200 message Loire
A la lecture de quelques échanges sur le net dans le cadre d'affaires contentieuses liés à un défaut de construction, il apparaît que bien que la DO ne soit pas obligatoire par un particulier, il sera impossible d'intenter une action en justice ou d'obtenir gain de cause si l'on ne l'a possède pas.

En un mot, vous vous préparez à bien des ennuis si vous avez un sinistre et que vous voulez défendre vos droits auprès du tribunal. Toutefois, il faut savoir que même si l'on possède cette fameuse DO, les assurances feront tout pour se renvoyer la balle entre garantie décennale et dommage ouvrage (lire à cet effet les nombreux témoignages de personnes en procès depuis plusieurs années).

En outre, si vous envisagez de revendre dans les 10 ans (on ne sait pas ce que la vie nous réserve), votre bien immobilier peut perdre 30% de sa valeur selon un expert en assurance.

Pour ma part, je découvre que le taux de 5% que j'ai payé serait lié au nombre de déclarations de sinistres de mon constructeur. Allez le vérifier ? J'ai l'impression d'avoir payé pour rien parce que pour l'instant, je n'ai pas de défaut apparent dans ma maison mais on est pas à l'abri d'un problème.

Comme toujours en matière d'assurance, on paye dans l'espoir de ne pas s'en servir et dans le cas de la DO il y a fort à parier que si l'on s'en sert, on est pas sauvé pour autant !!!
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 200
Dept : Loire
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 10 message Joinville Le Pont (94)
Bonjour,
j'achete en ce moment un appartement li vrable en mai 2011, le contructeur à souscrit une assurance dommage ouvrage, et il nous demande de la payer.
qui peut me renseigner bien cordialement
patrick
Messages : Env. 10
De : Joinville Le Pont (94)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Photographe Env. 1000 message La Pévèle (59)
bjour

alors selon mon cst :
1. si ccmi (comme nous) le maitre d'ouvrage c'est nous même (le client cad celui qui décide des couleurs des portes etc...) alors c'est nous qui devons souscrire la DO (le cst à la G Décénale bien sur). c'est la plupart du temps transparent, il peut la souscrire pour nous mais je pense qu'il y a au moins 1 histoire de signature de notre part car c'est le client qui doit souscrire cette assurance.

ds le cas de lotisseur aménageur par ex, qui fabrique 1 maison en VEFA, c'est lui qui est maotre d'ouvrage et donc il la souscrit en son nom à lui...

maintenant, c'est à nous de la payer, soit directement soit ds le CCMI (je ne sais pas ce qui peut ou pas se faire) mais de ttes façons on le paiera...

pour le montant, ça dep du "coefficient" du cst (je ne sais pas comment cela s'appelle) + il est élevé, + il est "à risque"...
ensuite, vs devez choisir (ou votre cst pour vous) 1 assureur et son pris sera fonction de ce qu'il propose (à mettre en concurrence comme les bques) et du coeff de votre cst.

également, il m'a dit qu'il fallait la souscrire suffisamment longtemps avant le démarrage de la construction et aussi qu'auparavant il fallait faire l'étude de sol avant de souscrire la DO, car il la demanderont...

voilà ce que j'ai appris de mon cst ce matin...
6 mois qu'on y habite et toujours dans les travaux...
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 1000
De : La Pévèle (59)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonsoir Cahuette59 ,

Je ne vois pas le rapport avec l'étude de sol .

A+
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Photographe Env. 1000 message La Pévèle (59)
en fait, selon mon cst, certains assureurs refusent de délivrer la DO si aucune étude de sol n'a été faite, étant donné qu'elle "garantie" la suite du chantier et donc + ou - l'avenir de la maison.

si pas d'étude de sol et que le sol plein de trous qui risque 1 affaissement par exemple, enfin, je suppose...

disons qu'il m'a dit que son assurance demandait le doc de l'étude de sol avant de délivrer sa DO
un peu comme pour le pret il faut le CCMI etc, ils se prémunissent d'1 max de sécurité...

maintenant cela dépend peut-être des assureurs et de leurs tarifs ?
6 mois qu'on y habite et toujours dans les travaux...
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 1000
De : La Pévèle (59)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Photographe Env. 1000 message La Pévèle (59)
autant pour moi... mon cst m'a envoyé 1 doc...

c'est la maaf qui a 1 partenariat avec la CAPEB, qui offre 1 réduction de 40% (ou 50 si déjà client maaf) du montant de la cotisation si nos travaux sont conformes à l'étude de sol..
mais c propre à la maaf à priori....
6 mois qu'on y habite et toujours dans les travaux...
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 1000
De : La Pévèle (59)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 10 message Douvaine (74)
Je suis en train de soucrire une assurance DO et l'etude de sol G11 et G12 est obligatoire. L'etude G11 a coute 1680 €/ TTC et celle G12 (574 €/TTC). Une petite precision, il faut faire les deux en meme temps. Moi au debut je n'etais pas au courant qu'il fallait les 2 pour l'assurance DO. Cela aurait pu me couter plus cher s'il avait fallu refaire des prelevements. J'ai eu de la chance. De plus l'etude de sol est faite en fonction de l'emplacement de la maison et de son poids estimee. Si une fois l'etude faite vous decider de changer completement soit de modele de maison ou de son emplacement pour une raison ou pour une autre, l'etude peut ne plus etre valide. Donc attention.

Le control technique du projet est aussi obligatoire. Il faut se mettre en relation avec un bureau d'etude. Pour avoir les emissions des offres de l'assurance DO il faut un rapport initial de control technique et une convention de control technique. La misson de control technique m'a coute 2260 €/TTC. Ce qui a ete le devis le moins cher. Certains des devis montaient jusqu'a 4000 € TTC.
Le bureau d'etude revoit le projet, emet des avis (s'ils sont defavorables, il faut que le projet soit corrige sinon pas d'assurance DO), sinon la plupart du temps les remarques ne sont pas suspensives de l'assurance DO. Il est avantageux de se renseigner aussi sur les pratiques du bureau d'etude. Certains bureaux d'etude ne prennent aucun risque et demandent a rajouter plus de protections que necessaires peut etre. Ce qui peut augmenter le cout du projet aussi. Donc a voir. A la fin de la construction, le bureau d'etude passe controler si tous les avis ont ete suivis. Tout devra etre fait en fonction de leur avis. C'est ce qui compte pour l'assurance DO. je ne suis qu'au debut du projet donc je ne sais pas encore ce qui se passe a la fin.

Bonne journee

KC
Messages : Env. 10
De : Douvaine (74)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Photographe pro Env. 400 message Montville (76)
Ecokc a écrit:Je suis en train de soucrire une assurance DO et l'etude de sol G11 et G12 est obligatoire. L'etude G11 a coute 1680 €/ TTC et celle G12 (574 €/TTC). Une petite precision, il faut faire les deux en meme temps. Moi au debut je n'etais pas au courant qu'il fallait les 2 pour l'assurance DO. Cela aurait pu me couter plus cher s'il avait fallu refaire des prelevements. J'ai eu de la chance. De plus l'etude de sol est faite en fonction de l'emplacement de la maison et de son poids estimee. Si une fois l'etude faite vous decider de changer completement soit de modele de maison ou de son emplacement pour une raison ou pour une autre, l'etude peut ne plus etre valide. Donc attention.

Le control technique du projet est aussi obligatoire. Il faut se mettre en relation avec un bureau d'etude. Pour avoir les emissions des offres de l'assurance DO il faut un rapport initial de control technique et une convention de control technique. La misson de control technique m'a coute 2260 €/TTC. Ce qui a ete le devis le moins cher. Certains des devis montaient jusqu'a 4000 € TTC.
Le bureau d'etude revoit le projet, emet des avis (s'ils sont defavorables, il faut que le projet soit corrige sinon pas d'assurance DO), sinon la plupart du temps les remarques ne sont pas suspensives de l'assurance DO. Il est avantageux de se renseigner aussi sur les pratiques du bureau d'etude. Certains bureaux d'etude ne prennent aucun risque et demandent a rajouter plus de protections que necessaires peut etre. Ce qui peut augmenter le cout du projet aussi. Donc a voir. A la fin de la construction, le bureau d'etude passe controler si tous les avis ont ete suivis. Tout devra etre fait en fonction de leur avis. C'est ce qui compte pour l'assurance DO. je ne suis qu'au debut du projet donc je ne sais pas encore ce qui se passe a la fin.

Bonne journee

KC


Dis moi je me pose une question, mois je vais passé par des artisants indépendant pour construire ma maison, donc je me pose encore la question de savoir si je prend ou pas la DO, et en lisant ton texte, je me rencontre que je n'ai pas fais de G11 ou G12, j'ai juste fait une étude de sol pour mon assainissement individuelle, mais rien pour les fondations ...

Donc si je prend la DO (pour mois àa serai 5700 €) ils vont en plus me demander une G11 + G12 à 2000€ donc DO + étude G11+G12 je vais être à presque 8000 € grrrrr alors que si je ne prend pas de DO je ne suis pas obligé de fair la G11 + G12 mais je prend a grand risque sur les fondations de ma maison ... ???


merci
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 400
De : Montville (76)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 10 message Douvaine (74)
Ben oui tu as compris. Moi ce n'est qu'une longue liste de choses qui manquaient et qui s'ajoutent au budget au fur et a mesure. Moi je suis en haute savoie et trouver une banque qui n'impose pas l'assurance DO releve du defi. Mais apparement les pratiques bancaires en la matiere sont differentes selon les regions.

J'ai moi aussi recours a plusieurs artisants. Ma maison implique un cout DO forfaitaire donc on est meme pas dans le cher (c'est a pleurer). Mais il faut fournir toutes les assurance decennales des intervenants. Si tu en as choisis qui ont eu des sinistres (ce que l'assurance DO va verifier) j'ai entendu dire que ca peut amener des surprimes. Bon la ce n'est pas mon experience mais ce que j'ai lu ici et la. Mais ca semble logique. Moi je voulais leur fournir deux artisants au choix et leur demander leur avis. Mais aucune idee si ce genre de pratique est acceptee .

Pour mon assurance DO pour l'instant j'ai en cout:

2260 d'etude de sol
2260 de control technique (qui va peut etre augmenter car le projet a augmenter en valeur et ce service est generalement un % de la valeur de la maison)
5800 d'assurance DO (premiere estimation et non pas offre definitive)

Sans compter ~1200 euros d'assurance de chantier tous risques (sorte de DO pour la duree de construction. Et oui la DO ne commence qu'apres la fin du chantier, il en faut une autre avant). Le tout TTC.

La chose de positive c'est que lorsque le bureau technique a revu le projet, l'architecte a du changer un truc (je ne sais plus quoi). Ca a donc servi a quelque chose. Et puis quelqu'un qui control techniquement l'archi (ce que je ne peut pas faire) ca me rassure. On ne peut jamais se fier a 100% a quelqu'un. Tout le monde veut bien faire, mais tout le monde n'y arrive pas forcement.

Bon courage

KC
Messages : Env. 10
De : Douvaine (74)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Photographe pro Env. 400 message Montville (76)
Ecokc a écrit:Ben oui tu as compris. Moi ce n'est qu'une longue liste de choses qui manquaient et qui s'ajoutent au budget au fur et a mesure. Moi je suis en haute savoie et trouver une banque qui n'impose pas l'assurance DO releve du defi. Mais apparement les pratiques bancaires en la matiere sont differentes selon les regions.

J'ai moi aussi recours a plusieurs artisants. Ma maison implique un cout DO forfaitaire donc on est meme pas dans le cher (c'est a pleurer). Mais il faut fournir toutes les assurance decennales des intervenants. Si tu en as choisis qui ont eu des sinistres (ce que l'assurance DO va verifier) j'ai entendu dire que ca peut amener des surprimes. Bon la ce n'est pas mon experience mais ce que j'ai lu ici et la. Mais ca semble logique. Moi je voulais leur fournir deux artisants au choix et leur demander leur avis. Mais aucune idee si ce genre de pratique est acceptee .

Pour mon assurance DO pour l'instant j'ai en cout:

2260 d'etude de sol
2260 de control technique (qui va peut etre augmenter car le projet a augmenter en valeur et ce service est generalement un % de la valeur de la maison)
5800 d'assurance DO (premiere estimation et non pas offre definitive)

Sans compter ~1200 euros d'assurance de chantier tous risques (sorte de DO pour la duree de construction. Et oui la DO ne commence qu'apres la fin du chantier, il en faut une autre avant). Le tout TTC.

La chose de positive c'est que lorsque le bureau technique a revu le projet, l'architecte a du changer un truc (je ne sais plus quoi). Ca a donc servi a quelque chose. Et puis quelqu'un qui control techniquement l'archi (ce que je ne peut pas faire) ca me rassure. On ne peut jamais se fier a 100% a quelqu'un. Tout le monde veut bien faire, mais tout le monde n'y arrive pas forcement.

Bon courage

KC


Merci pour tes infos, moi je passe pour les plans par un MO, les 2260 € de control technique c'est obligatoire ou c'est pour te rassurer ? et qui fait ce type de contrôle ? pour l'assurance chantier, tu l'a pris au prés de quel organisme ?

Ce que j'ai du mal a comprendre c'est que les études de sol, le control technique, l'assurance chantier tous ça ce n'est pas fait et pris quand tu passe par un constructeur ? c'est uniquement quand tu passe par des artisants indépendant ?

Moi ma banque a accepter que je ne prenne pas de DO mais a condition que je lui signe une décharge de responsabilité ...

merci de ton aide
Picto recompense Photographe pro
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Env. 10 message Douvaine (74)
Ce que j'ai dis je pense n'est valable que lorsque que tu passes par differents artisants. Je n'ai aucune idee de ce qui se passe quand on passe par un constructeur. J'imagine qu'il est possible que l'assurance de chantier soit organiser par ses soins par exemple (meme si d'une facon ou d'une autre il recharge le client apres). Je ne parle que pour ce qui est de la situation ou on se met en relation avec differents corps de metiers pour faire une maison.

Le control technique etait obligatoire pour l'assurance DO. Ca m'a rassure mais c'est surtout l'assureur qui veut avoir l'avis d'un speciaiste sur le projet de l'architecte. Sinon pour toutes les assurances je suis passer par un courtier en assurance (j'avais essayer de contacter directement ceux qui faisait l'assurance DO mais ils m'ont dis qu'ils ne traitaient pas directement avec le client).

Tu es dans quelle region? Pour faire le tour ou les banques insistent ou pas pour l'assurance DO
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Super bloggeur Env. 30 message Grand Lavier (80)
Bonjour,
Voici les critères minimum pour la quasi totalité des assureurs:
- convention de maîtrise d’œuvre complète avec archi ou maître d’œuvre (contrat pour plans , suivis de chantier, réception)
- pas d'interventions du maitre d'ouvrage sur le chantier (a part peinture)

Chaque demande de DO est étudiée au cas par cas par les compagnies mais le prix est souvent forfaitaires en fonction du montant de la construction.
Contrairement a ce qui est écrit ci dessus les études techniques ne sont pas obligatoires si pas d'interventions sur existant (rénovation) mais peu réduire le cout de la DO si elle est présente. Aussi, l'étude de sol n'est pas obligatoire.
Certaine compagnie d'assurance exigent ces éléments d'autre non. N'hésitez pas à consulter plusieurs compagnies pour connaître leur critères.
Cordialement
Picto recompense Super bloggeur
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Env. 10 message Thury (21)
Bonjour,

Mon constructeur me réclame 2666 € pour la DO, il est parti sur un coef de 2.3 % du montnat de la construction, j'aimerai savoir sur quelle base il se base c'est que cas de le dire,poiur leur calcul !

D'avance merci

Farfouine
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Farfouine a écrit: j'aimerai savoir sur quelle base il se base c'est que cas de le dire,poiur leur calcul !


Bonjour Farfouine ,

Vous pourriez nous expliquer un peu ce que vous voulez savoir ?

Cdlt
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Env. 10 message Thury (21)
Bonjour Philippe,

Je voulais savoir si il existait un site ou on puisse voir les taux appliqués

Cdlt
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De : Thury (21)
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Re ,

Si vous êtes en CCMI , le taux moyen se trouve entre 1.5 et 2.5 % .
Si c'est au-dessus , il y a des chances que votre futur cst est eu quelques soucis .

Cdlt
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Env. 10 message Thury (21)
MerciSmile
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Nouvel Aviseur Env. 500 message Vaucluse
Bonsoir !
Moi j'ai un problème de date dans l'assurance souscrite par mon constructeur pour ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE
La date d'ouverture de chantier n'est pas la même que sure la déclaration d'ouverture de chantier ?
Est ce bien normal ?
Tout en sachant que les travaux ont commencés en mars 2011 et que sur le papier d'assurance DO c'est en date du 16 mai 2011 !
Qui peut me dire ?
Merci pour les réponses !Blush
Adhérent AAMOI N°3546
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Env. 100 message Auch (32)
Moi je passe par des artisans, plans fais par un archi. J ai un pote qui a son copain qui bosse chez AXA. Donc je lui ai demande un devis pour la dommage ouvrage et il me la fait a 3200 euros mais il m a propose une autre solution c est une assurance qui coûte 1600 euros et qui fait pareil que la dommage ouvrage a part qu elle se retourne d abord contre la décennale des artisans et ensuite te paye.
Messages : Env. 100
De : Auch (32)
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonjour H84 ,

Citation: Tout en sachant que les travaux ont commencés en mars 2011 et que sur le papier d'assurance DO c'est en date du 16 mai 2011 !
Qui peut me dire ?


Personnellement je n'y vois qu'un avantage , vous gagnez 2 mois sur votre DO .

Cdlt
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonjour fanou1976 ,

fanou1976 a écrit:une assurance qui coûte 1600 euros et qui fait pareil que la dommage ouvrage a part qu elle se retourne d abord contre la décennale des artisans et ensuite te paye.


L'avantage de la DO c'est tout de même dédommager avant de commencer une procédure longue et couteuse .
Dans le cas présent , je ne vois pas ou est l'avantage

Cdlt
Picto recompense Membre super utile
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Env. 100 message Auch (32)
La dommage ouvrage c est bien joli mais quand tu vois que même sur les sites officiels ils disent que la DO peut être un inconvénient a un règlement plutôt qu un avantage moi je rigole. J ai ete a la gmf, maaf et tous m ont dis ne prenez pas la DO on a que des problèmes ils font tout pour pas payer et ils font trainer les choses. Donc je préfère économiser le prix de la DO sachant qu en plus il faut qu il veuille bien t assurer
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