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Obligation assurance dommage ouvrage

Ce sujet comporte 37 messages et a été affiché 5.633 fois
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Env. 10 message Ain
Bonjour à tous

Nous souhaiterions avoir quelques renseignements,

Nous avons monter un projet, compromis signé, tout était en ordre, sachant que l'électricité, le placo, plomberie et toutes les finitions étaient à notre charge.

Nous sommes donc allé à la banque monté notre dossier, celui ci était entièrement accordé, l'offre de prêt nous a été adressé.

Nous l'avons donc reçu et dans les jours de réflection, nous avons eu la désagréable surprise de devoir prendre l'assurance dommage ouvrage qui n'a été mentionné nul part dans le dossier de banque. L'offre de crédit a été renvoyé. La conseillère étant en vacance, nous avions aucun moyen de trouver une solution.

Résultat, la banque nous refuse le crédit si on ne prend pas cette assurance, n'ayant pas de maître d'oeuvre pour ce projet, l'assurance qui est introuvable coute plus de 5000 euro, cette dépense n'étant pas prévu, nous sommes bloqué depuis plus d'un mois, et envisageons sérieusement d'annulé notre projet et donc de perdre nos premiers investissement car les delais de retractation après signature du compromis sont largement dépassés.

Que pourrions nous faire ?

En vous remerciant pour votre aide.

Sincère salutation

Calineca
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Messages : Env. 10
De : Ain
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Env. 2000 message 34 - Montpellier (34)
"l'assurance qui est introuvable coûte plus de 5000€" ?!?
C'est bizarre cette phrase...

Soit tu prends la DO : MMA t'a refusé de t'assurer ? Dans ce cas, essaye de voir avec le Bureau central de tarification si ils peuvent pas t'aider.

Soit tu changes de banque pour en trouver une qui accepte de prêter sans DO (mais dans ce cas, tu es dans l'illégalité).

Boris
PS : hé hé... pas assez rapide petite grenouille ! Tongue
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +20 ans.
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Messages : Env. 2000
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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
Si tu ne veux pas d'assurance DO, change de banque.
Tu devrais en trouver une moins rigide.
MAis c'est vrai que sans CCMI, et sans contrat de maitrise d'oeuvre, c'est moins facile et ca limite les choix.
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
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Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
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Env. 10 message Ain
Merci pour vos réponses,

Le problème, c'est que tout était réglé et on se retrouve obligé de prendre cette assurance non prévu, nous n'avions donc pas prévu ce financement donc nous sommes bloqués, trouver une autre banque serait peut etre une solution mais ne va t-on pas se retrouver avec le même problème ?

Cette assurance en tant que particulier est difficile à trouver, quand on pense qu'un maitre d'oeuvre ne paye meme pas 2500 euro... enfin chacun son boulot comme on dit.

Nous allons voir pour d'autre banque...

Si vous avez d'autres suggestions, n'hésitez pas...

Merci encore

Calineca
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Messages : Env. 10
De : Ain
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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
rhaaa Boris, je t'aurai ! Wink

Sinon il n'y a qu'en refaisant le tour des banques que tu le sauras. Mais attaque de suite sur le sujet qui fache (ou au moins en fin de RDV) , inutile de perdre du temps. Et si tu vois que la reponse est pas tres sure, demande confirmation, ce serait bete de se voir refuser le dossier parce que le premier RDV n'etait pas competent.
BrickBroc
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Env. 10 message Ain
ok

nous prenons note de ces conseils, nous vous remercions énormément et on vous tiens au courant.

A bientôt
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Messages : Env. 10
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Env. 60 message Essonne
calineca,

je me suis retrouvé dans le même cas que toi (sauf qu'en plus du problème de la DO la banque me demande d'autres suretés que le crédit logement ...)
Bref je peux te dire que parmi les banques que j'ai vu tt le monde demandait la DO : CIC, Crédit agricole, Crédit Lyonnais.

Pour la DO je suis allé chez MMA qui est le moins cher (enfin façon de parler Crying ) . pour un projet jusqu'à 250 000 € environ 4 700 € et au dessus de 250 000 € environ 6 600 €

voilà
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Messages : Env. 60
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Env. 4000 message Essonne
La DO est vivement conseillée:

Ainsi l'objet de cette assurance est de prendre en charge les dommages de nature décennale, c'est-à-dire ceux qui affectent l'ouvrage dans sa solidité ou sa destination.

Les dommages couverts par l'assurance dommages-ouvrage peuvent provenir d'un vice de construction, d'un vice du sol ou d'un défaut de conformité aux stipulations du contrat.

L'assurance dommages-ouvrage qui doit être souscrite avant l'ouverture du chantier ne prend vraiment effet qu'à l'expiration du délai de garantie de parfait achèvement défini à l'article 1792-6 du code civil, soit un an après la réception des travaux.
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Env. 500 message Orne
D'après ce que je lis , la DO est une surtout une pompe à fric car peu d'assureurs veulent se la coltiner et la DO est aussi difficile à faire bouger.

Tant que la solidité de l'ouvrage n'est pas en péril, la DO ne bouge pas ou peu. Bref, c'est compliqué tout ça.
Prêt à la Poste en mai 2006 à 3.35% sur 18 ans.

Maison dans l'Orne de 126m2 avec double-garage + étage aménageable pour 148 000 € + terrain 29 000 €

Un MP si vous voulez des renseignements sur les constructeurs ou MO dans l'Orne.
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Env. 1000 message Val De Loire
Citation: D'après ce que je lis , la DO est une surtout une pompe à fric car peu d'assureurs veulent se la coltiner


Si c'était une pompe à fric, les assureurs n'hésiteraient pas à la "vendre !!
Le problème, c'est qu'il y a trop de problèmes avec les constructeurs et que le coût est difficile à maîtriser, il me semble!!
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
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Env. 400 message Herault
Bonjour,

cela parait bizarre que cette obligation de DO apparaisse aussi tardivement (au moment de signer l'offre de prêt) !

Deux solutions :
* souscrire cette assurance ;
* changer de banque : la Poste n'impose pas la DO, moyennant, si je me souviens bien, un apport suffisant.

Blob.
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Membre utile Env. 7000 message Au Pied Du Mont Cassel (59)
blob a écrit:Bonjour,

cela parait bizarre que cette obligation de DO apparaisse aussi tardivement (au moment de signer l'offre de prêt) !

Deux solutions :
* souscrire cette assurance ;
* changer de banque : la Poste n'impose pas la DO, moyennant, si je me souviens bien, un apport suffisant.

Blob.


Tu signes une sorte de décharge qui indique que La POste t'a parlé de la DO (pour se mettre dans la légalité) mais que tu as refusé de la prendre de ton propre chef.
Venez découvrir http://www.investiralongterme.fr/ !
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Picto recompense Membre utile
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Env. 500 message Orne
Pourquoi les assurances ne demandent pas à l'assureur du constructeur ou du M.O., son pourcentage de sinistre ou des éléments de ce genre.

Ca paraitrait logique non?
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Maison dans l'Orne de 126m2 avec double-garage + étage aménageable pour 148 000 € + terrain 29 000 €

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Env. 3000 message 67 : Bas- Rhin
Allez, tous chez Phénix, eux au moins la mettent dans leur prix Tongue


Laugh Laugh Laugh Laugh Laugh
Ce qui coûte le plus cher dans une construction ce sont les erreurs.
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Messages : Env. 3000
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Env. 400 message Boulay (57)
pleure
Citation: Pour la DO je suis allé chez MMA qui est le moins cher (enfin façon de parler ) . pour un projet jusqu'à 250 000 € environ 4 700 € et au dessus de 250 000 € environ 6 600 €

Apparemment, les tarifs ont augmentés (projet à moins de 250 000 €) :
octobre 2005 : 4770 €
aujourd'hui : 6200 € !!!
(et ce tarif à la MMA)
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Env. 400 message Boulay (57)
Par contre, en passant par un courtier, j'ai trouver :
4000 € avec obligation de prendre 2 assurances chez eux (ex : habitation et voiture)
et une autre :
5800 €
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Messages : Env. 400
De : Boulay (57)
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Env. 500 message Orne
Ton courtier est gratuit ?

De quoi s'agit-il exactement?
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Env. 400 message Boulay (57)
Apparamment oui, ils doivent se prendre une marge sur le prix à chaque échéance.
En fait, tu n'as jamais de contacte avec l'assureur final : tu recois tous les courriers et avis de payement par leur intermédiaire.
Du moins, ça s'était passé comme ca lorsque j'étais encore à Nancy il y a de ça quelques années.
Par sécurité, je les recontacterais demain pour savoir exactement et ne pas avoir de mauvaises surprises.
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Messages : Env. 400
De : Boulay (57)
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Env. 500 message Orne
Après de nombreuses hésitations, nous avons fait notre choix : nous ne prendrons pas de DO.

Un peu par "militantisme", à cause du prix, à cause du manque de fiabilité de celle-ci (cf Kaline et autres témoignages).
Prêt à la Poste en mai 2006 à 3.35% sur 18 ans.

Maison dans l'Orne de 126m2 avec double-garage + étage aménageable pour 148 000 € + terrain 29 000 €

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Env. 40 message Hérault / Gard
Nous passons par un contrat de marché de travaux et nous ne prenons pas la DO ... nous avons fait le tour des banques et voici ce qu'il en ressort :

- La poste : DO non exigée si apport conséquent
- Le Crédit Agricole : Do non éxigée (petit papier à remplir)
- LE CIC Bordelaise : DO non exigée (j'ai dû un peu insisté)
- LE CIC Lyonnaise : DO non exigée (petit papier à remplir)

la BP, Bnp, CE, Société générale, Crédit Mut, Crédit lyonnais (LCL) : Blursp !!!!! Veulent même pas en entendre parler, non c'est non.

voili voilou, j'espère avoir pu vous aider

Stéphane.
Construction Aigues-Mortes - villa 97m² - terrain : 400m²
site: http://www.construction-aiguesmortes.new.fr
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Messages : Env. 40
De : Hérault / Gard
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Photolover Env. 200 message Yvelines (78)
Petit bémol avec la Poste (du moins Ile de France) :
je me retrouve avec un compremis de vente signé pour ma maison actuelle (demande de mise en vente pour le prêt relais) et le prêt refusé par la suite because pas de DO. Verbalement, il n'y avait pas de problème pour avoir le prêt sans DO. Ne pas faire la même bêtise que nous, ne pas prendre d'engagement sans contrepartie écrite même pour ce qui parait sans aucun problème (en comptant la maison actuelle, on finance les 4/5 de l'autre projet) !
Heureusement une autre banque a été contente de récupérer ce client naïf...
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Picto recompense Photolover
Messages : Env. 200
De : Yvelines (78)
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Env. 500 message Orne
C'est intéressant à savoir en effet. La conseillère immo de la Poste me disant qu'elle ferait signer un papier par lequel on sait que la DO existe ou quelque chose dans le genre. Je vais la rappeler pour qu'on soit bien au clair!

Juste pour info, j'ai vu à peu près une vingtaine de personnes qui sont passés par un MO pour faire construire leur maison (pour avoir des avis sur les MO du coin) et aucun n'a pris de DO.

Ca ne veut pas dire que c'est bien de ne pas la prendre mais c'est un constat.
Prêt à la Poste en mai 2006 à 3.35% sur 18 ans.

Maison dans l'Orne de 126m2 avec double-garage + étage aménageable pour 148 000 € + terrain 29 000 €

Un MP si vous voulez des renseignements sur les constructeurs ou MO dans l'Orne.
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Messages : Env. 500
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Env. 100 message 44 - Vignoble
salut Gregnarolex !
Je sais que ça n'a rien à voir avec le post, mais 3.35% sur 18 ans, c'est pas mal !
Et ça s'est fait en 2006 ?

Nous on nous propose pas mieux que 3.55% fixe sur 20 ans... Ou des montages de 2 emprunts (lissage avec : 3.35 sur 10 ans et 3.6 sur 20ans).

Pour la DO, on va pas la prendre... un risque léger selon notre notaire !!!
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Messages : Env. 100
De : 44 - Vignoble
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Env. 400 message Boulay (57)
Citation: Ton courtier est gratuit ?
De quoi s'agit-il exactement?

Je viens de téléphoner au courtier d'assurance afin de savoir plus exactement comment ils fonctionnent.
En faite 4000€ est le prix à payer au courtier pour la DO et s'il y a un sinistre ou autre, tout se passe directement par chez eux, tout comme un assureur traditionnel sauf qu'ils ne sont qu'intermédiaires avec AXA.
Par contre, obligation de prendre 2 assurances chez eux, au prix AXA.
Hélas, la personne responsable du dossier DO est en vacances car je ne sais pas si je doit obligatoirement prendre les assurances le jour de la souscription de la DO ou si je peux attente la fin de mon contrat avec le précèdent assureur (Si non, je prendrais pour assurance les 2 voitures garantie au tiers avec le minimum d'options (moins de 800 €)
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Messages : Env. 400
De : Boulay (57)
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Env. 60 message Vosges
mais je croyais que la DO était obligatoire, c'est du moins ce que m'a dit le notaire lors de la vente du terrain ?
Philippe
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Messages : Env. 60
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Env. 400 message Boulay (57)
Pour ceux qui sont interessé par la DO a 4000 € et pour ne pas mettre des coordonnées en lignes, je peux leur donner les coordonnées par MP. leur rayon d'actions est national.
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Messages : Env. 400
De : Boulay (57)
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Env. 400 message Hautes-pyrénées (65)
au voleur !!!!
Atlantis88 a piqué le petit à ceb !!!! Ohmy
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De : Hautes-pyrénées (65)
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Env. 2000 message 34 - Montpellier (34)
Phg, merci d'avoir faire la remarque, j'avais même pas fait attention au fait que c'était pas Ceb.

D'ailleurs, ça m'étonnait qu'il fasse une remarque comme ça.


Boris
La maison se termine : Aménagement depuis Septembre 2006.
Tous les détails ici : Une Villa dans la garrigue
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Messages : Env. 2000
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Env. 900 message Sur Ma Chaise (25)
atlantis88 a écrit:mais je croyais que la DO était obligatoire, c'est du moins ce que m'a dit le notaire lors de la vente du terrain ?


non

amha tu devrais changer ton avatar
tant va la cruche à l'homme qu'elle se case
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Messages : Env. 900
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Env. 5000 message
lerapia a écrit:amha tu devrais changer ton avatar

W00t Le voleur ! M'en vais cafter de ce pas Tongue
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Messages : Env. 5000

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Env. 2000 message 34 - Montpellier (34)
atlantis88 a écrit:mais je croyais que la DO était obligatoire, c'est du moins ce que m'a dit le notaire lors de la vente du terrain ?

Il a tout à fait raison. C'est bien obligatoire.
Fait une recherche sur le forum, c'est un thème mainte fois abordé.

Boris
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Messages : Env. 2000
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Env. 500 message Ain
Wink
Salut à toutes et à tous
Pour nous c'était le constructeur qui nous obligeait à prendre la DO...pas de DO...pas d'ouverture de chantier.
Pour info la Do chez notre constructeur via la MMa c'est 2% du prix de la maison
A+
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Messages : Env. 500
Dept : Ain
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Env. 60 message Vosges
j'ai demandé un devis pour une DO à mon couretier MMA et dans sa réponse, il est question d'un controle technique (devis moins cher si controle)
mon couretier n'a pas su me repondre ni sur le tarif d'un tel controle, ni surtout à qui m'adresser pour le réaliser.
Quelqu'un a t'il une idée ?
Philippe
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Messages : Env. 60
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Env. 400 message Boulay (57)
Si me semble que quelqu'un parlait de 5200 € + cout controle
Sinon, 6200 €
demande a ton courtier de chercher d'autres assureurs car ils travaillent avec pas mal de groupes différents. Moi, c'est eux qui m'ont trouvé AXA à 4000 €
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Messages : Env. 400
De : Boulay (57)
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Env. 500 message Orne
C'est gratuit un courtier?

Dry
Prêt à la Poste en mai 2006 à 3.35% sur 18 ans.

Maison dans l'Orne de 126m2 avec double-garage + étage aménageable pour 148 000 € + terrain 29 000 €

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Env. 400 message Boulay (57)
Citation: C'est gratuit un courtier?

Oui, car le prix qu'ils te donnent tient compte de leur marge
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Messages : Env. 400
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Env. 60 message Vosges
en fait, renseignement pris, AXA ne garanti pas en DO une maison hors d'eau hors d'air, elle veut impérativement voir les lot carrelages, plomberie, éléctricité etc etc.
je ne sais plus trop quoi faire...

même chose avec MMA !!!

. W00t foire
Philippe
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Messages : Env. 60
De : Vosges
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