Peut on acheter à un particulier une maison de 12 mois sans qu il a souscrit une assurance dommage ouvrage? Résolu

Bonjour,

Dans le cas d'auto construction, il ne peut y avoir de DO. Mais le plus grave, c'est que le vendeur est le constructeur. Dans ce cas également, pas de décennale.
Et donc, pendant 10 ans, il aura une épée de Damoclès au-dessus de la tête, car sa responsabilité sera totalement engagée en cas de désordres rendant la construction impropre à sa destination (usage).
Et vous, l'acquéreur, vous pourrez toujours essayer de vous retourner contre lui, mais sa solvabilité???
Le notaire devra porter dans l'acte le fait que les travaux ont été réalisés par le vendeur, sans décennale, donc sans DO, et que sa responsabilité sera engagée en cas de désordres.
Il ne pourra par contre pas indiquer qu'il ne sera pas responsable des vices cachés, puisque c'est la même personne qui construit et vend.
Donc vous risquez pour l'indemnisation d'un désordre éventuel, sauf si le notaire séquestre une garantie.
@+

Bonjour,
Cela est à noter dans le contrat de vente + baisse de prix importante

Bonsoir,

Ou tout simplement de ne pas être joueur, et de ne pas acquérir le bien......

A vous de voir.

Mais pas facile comme choix, je vous le concède


++

Bonjour, on nous parle tout le temps d'assurance, mais dans le fait, une maison bien faite n'a pas besoin de DO, donc à vous de voir si cette maison à bien était faite ! pour quelle raison a-t-elle était construite ! pour une habitation personnelle, mais vendue après un imprévu. Ou a-t-elle était construite pour jouer au constructeur, et se faire un max de bénéfice au passage ?

perso je préfèrerais acheter les maisons que construisent Manu-d.en-haut ou Woofy même sans aucune assurance plutôt que celle faite par grand nombre de constructeurs, même avec toutes les assurances possibles . Car la meilleure des assurances c'est celle donc on ne se sert pas

jpaul a écrit:

Bonjour,
Cela est à noter dans le contrat de vente + baisse de prix importante

Bonjour, pourquoi une baisse de prix importante?
Construire-habiter-revendre est aussi un moyen de gagner sa vie il me semble, tout le monde n'est pas escr.c!
Perso, je demanderais à avoir l'étude de sol, le consuel bien sûr, je regarderais si les sanitaires ne viennent pas d'un Merlin pimpin ou Brico Truc. 
Si tout vient de grande surface, je passe mon chemin.
Si tout vient de magasin pro, là je commence à réfléchir.
Évidemment, d'accord avec tout ce que disent les autres intervenants, si problème, c'est le vendeur qui prend. C'est le travail du notaire de prévenir et protéger l'acheteur.
Je rénove en ce moment pour revendre. Je ne suis pas inquiet pour les 10 ans qui suivront les travaux, tout est fait dans les règles, mais je suis le seul à le savoir, c'est clair. Par contre, aucune négociation acceptée sous prétexte que c'est moi qui fait.
Et plaquisteheureux a bien raison! Quel sage!

Bonjour
En cas de doutes une expertise peut être faite. Ce qui rassurera sur la qualité du produit .

tatooetugo a écrit:

Bonjour
En cas de doutes une expertise peut être faite. Ce qui rassurera sur la qualité du produit .

je vous remercie de votre conseil,cdlt

deffrey a écrit:

Bonjour,

Dans le cas d'auto construction, il ne peut y avoir de DO. Mais le plus grave, c'est que le vendeur est le constructeur. Dans ce cas également, pas de décennale.
Et donc, pendant 10 ans, il aura une épée de Damoclès au-dessus de la tête, car sa responsabilité sera totalement engagée en cas de désordres rendant la construction impropre à sa destination (usage).
Et vous, l'acquéreur, vous pourrez toujours essayer de vous retourner contre lui, mais sa solvabilité???
Le notaire devra porter dans l'acte le fait que les travaux ont été réalisés par le vendeur, sans décennale, donc sans DO, et que sa responsabilité sera engagée en cas de désordres.
Il ne pourra par contre pas indiquer qu'il ne sera pas responsable des vices cachés, puisque c'est la même personne qui construit et vend.
Donc vous risquez pour l'indemnisation d'un désordre éventuel, sauf si le notaire séquestre une garantie.
@+

Bonjour,je vous remercie de votre conseil,cdlt

sumotori22 a écrit:

jpaul a écrit:

Bonjour,
Cela est à noter dans le contrat de vente + baisse de prix importante

Bonjour, pourquoi une baisse de prix importante?
Construire-habiter-revendre est aussi un moyen de gagner sa vie il me semble, tout le monde n'est pas escr.c!
Perso, je demanderais à avoir l'étude de sol, le consuel bien sûr, je regarderais si les sanitaires ne viennent pas d'un Merlin pimpin ou Brico Truc. 
Si tout vient de grande surface, je passe mon chemin.
Si tout vient de magasin pro, là je commence à réfléchir.
Évidemment, d'accord avec tout ce que disent les autres intervenants, si problème, c'est le vendeur qui prend. C'est le travail du notaire de prévenir et protéger l'acheteur.
Je rénove en ce moment pour revendre. Je ne suis pas inquiet pour les 10 ans qui suivront les travaux, tout est fait dans les règles, mais je suis le seul à le savoir, c'est clair. Par contre, aucune négociation acceptée sous prétexte que c'est moi qui fait.
Et plaquisteheureux a bien raison! Quel sage!

Bonjour,merci de vos conseils,cdlt

Bonjour,
En effet, si cela peut vous rassurer, le passage d'un expert pourrait être bénéfique, il va s'appuyer sur la partie visuelle et les documents détenus par celui qui a construit (factures des matériaux et autres). En ce qui concerne une baisse de prix, une auto construction ne le justifie pas, d'ailleurs je suppose que le prix sera inférieur à la même maison édifiée par un constructeur où chaque intervenant prendrait sa petite marge.

warstup a écrit:

Bonsoir,

Ou tout simplement de ne pas être joueur, et de ne pas acquérir le bien......

A vous de voir.

Mais pas facile comme choix, je vous le concède


++

Bonjour,merci de votre participation,cdlt

deffrey a écrit:

Bonjour,

Dans le cas d'auto construction, il ne peut y avoir de DO. Mais le plus grave, c'est que le vendeur est le constructeur. Dans ce cas également, pas de décennale.
Et donc, pendant 10 ans, il aura une épée de Damoclès au-dessus de la tête, car sa responsabilité sera totalement engagée en cas de désordres rendant la construction impropre à sa destination (usage).
Et vous, l'acquéreur, vous pourrez toujours essayer de vous retourner contre lui, mais sa solvabilité???
Le notaire devra porter dans l'acte le fait que les travaux ont été réalisés par le vendeur, sans décennale, donc sans DO, et que sa responsabilité sera engagée en cas de désordres.
Il ne pourra par contre pas indiquer qu'il ne sera pas responsable des vices cachés, puisque c'est la même personne qui construit et vend.
Donc vous risquez pour l'indemnisation d'un désordre éventuel, sauf si le notaire séquestre une garantie.
@+

Bonjour,merci de vos conseils,cdlt

jpaul a écrit:

Bonjour,
Cela est à noter dans le contrat de vente + baisse de prix importante

Bonjour,merci de votre information,cdlt

danedel a écrit:

Bonjour,
En effet, si cela peut vous rassurer, le passage d'un expert pourrait être bénéfique, il va s'appuyer sur la partie visuelle et les documents détenus par celui qui a construit (factures des matériaux et autres). En ce qui concerne une baisse de prix, une auto construction ne le justifie pas, d'ailleurs je suppose que le prix sera inférieur à la même maison édifiée par un constructeur où chaque intervenant prendrait sa petite marge.

Bonjour,merci de vos conseils ,cordiales salutations

Bonjour, je ne suis pas du tout d'accord avec cette remarque, si je suis à la place du vendeur je vous réponds c'est cela ou rien. il n'y a pas de raison de faire baisser le tarif d'une maison sans problème apparent .

Bonjour, j ai une question :
Ce qui a été fait par le propriétaire, est ce le second oeuvre? Garantie biennale?

Un notaire faisant correctement son boulot devra vous conseiller de s'assurer de la solvabilité du vendeur durant toute la durée de la décennale, notamment par consignation d'une somme permettant de garantir la pérennité de l'ouvrage en cas de sinistre.

Bonjour,
Je suis maître d'oeuvre.
Actuellement, j'ai une opération dans laquelle mes client ont acheté une maison qui a été surélevée par les vendeurs eux mêmes.
Donc bien sur pas d'assurance décennale ni de DO
Résultat : Plancher des combles non renforcé qui présentaient de nombreux flashes, fuites lors d'averses etc...
Justice et expert pendant 2 ans ensuite négociations avec les vendeurs par le biais d'avocats = + de 150 k€ de travaux , relogement des acheteurs pendant 6 mois .
Lors de la dépose de la surélévation, nous constatons de nouvelles malfaçons :
-Structure métallique composée de tubes carrés soudés;
- Cheneaux complétement rouillés
- Murs de façade en bois non reliés à la structure métallique et constitués d'OSB pour l'intérieur
- Pas de chainage périphérique au dessus des murs existants
- Plancher haut du RDC ( ancien plancher des combles ) avec un faux niveau de 6 cm
- Bardage mal fixé
Etc...
Sans compter une bâche au dessus de la maison pendant des années et l'angoisse des acheteurs lors de chaque averse.

C est pourquoi il serait intéressant de savoir si c est du gros oeuvre ou du second oeuvre dans un premier temps, avant de prendre une décision.

Manu-d.en-haut a écrit:

Un notaire faisant correctement son boulot devra vous conseiller de s'assurer de la solvabilité du vendeur durant toute la durée de la décennale, notamment par consignation d'une somme permettant de garantir la pérennité de l'ouvrage en cas de sinistre.

Bonjour, 
si consignation par le notaire et  acceptée par le vendeur (j en doute mais...) quel serait le %? en fonction du prix de la maison ou  estimation ?
Merci de votre attention, cdlt

danedel a écrit:

Bonjour,
En effet, si cela peut vous rassurer, le passage d'un expert pourrait être bénéfique, il va s'appuyer sur la partie visuelle et les documents détenus par celui qui a construit (factures des matériaux et autres). En ce qui concerne une baisse de prix, une auto construction ne le justifie pas, d'ailleurs je suppose que le prix sera inférieur à la même maison édifiée par un constructeur où chaque intervenant prendrait sa petite marge.

Bonjour, le prix est au dessus du prix du marché mais il n'y a pas de logement en vente dans le secteur , et celui ci semble avoir été construit avec sérieux...Je vais analyser les factures avec soin,merci de votre réponse,cdlt

tatooetugo a écrit:

C est pourquoi il serait intéressant de savoir si c est du gros oeuvre ou du second oeuvre dans un premier temps, avant de prendre une décision.

Bonjour, 
Terrassement,VRD et mise hors d'eau et hors d'air ont été réalisés par contrat maître d'oeuvre.
Tout le reste a été fait par le propriétaire vendeur (chauffage,plomberie,électricité ,carrelage, sanitaire...)

Merci de votre collaboration,cdlt

Ah... si il y a bien les attestations de décennale de tous les pro du gros-oeuvre, et celle du MOE (important ça, la décennale du maître d'oeuvre !) pour ces travaux... ça va... !

jpaul a écrit:

Bonjour,
Je suis maître d'oeuvre.
Actuellement, j'ai une opération dans laquelle mes client ont acheté une maison qui a été surélevée par les vendeurs eux mêmes.
Donc bien sur pas d'assurance décennale ni de DO
Résultat : Plancher des combles non renforcé qui présentaient de nombreux flashes, fuites lors d'averses etc...
Justice et expert pendant 2 ans ensuite négociations avec les vendeurs par le biais d'avocats = + de 150 k€ de travaux , relogement des acheteurs pendant 6 mois .
Lors de la dépose de la surélévation, nous constatons de nouvelles malfaçons :
-Structure métallique composée de tubes carrés soudés;
- Cheneaux complétement rouillés
- Murs de façade en bois non reliés à la structure métallique et constitués d'OSB pour l'intérieur
- Pas de chainage périphérique au dessus des murs existants
- Plancher haut du RDC ( ancien plancher des combles ) avec un faux niveau de 6 cm
- Bardage mal fixé
Etc...
Sans compter une bâche au dessus de la maison pendant des années et l'angoisse des acheteurs lors de chaque averse.

Bonjour,
merci de votre participation ,çà fait réfléchir...
cdlt

THEO DORR a écrit:

tatooetugo a écrit:

C est pourquoi il serait intéressant de savoir si c est du gros oeuvre ou du second oeuvre dans un premier temps, avant de prendre une décision.

Bonjour, 
Terrassement,VRD et mise hors d'eau et hors d'air ont été réalisés par contrat maître d'oeuvre.
Tout le reste a été fait par le propriétaire vendeur (chauffage,plomberie,électricité ,carrelage, sanitaire...)

Merci de votre collaboration,cdlt

Donc on est dans de la biennale. Au bout des deux ans suivant l achèvement des travaux. C est jouable. Vous aurez les decenales pour le gros œuvre. A vous de voir.

Le chauffage c est quoi?

Pour ce qui est du prix du marché, vous êtes dans du neuf, incomparable avec le marché pour l heure à moins d avoir le prix dans la même qualité d un CST.

Manu-d.en-haut a écrit:

Ah... si il y a bien les attestations de décennale de tous les pro du gros-oeuvre, et celle du MOE (important ça, la décennale du maître d'oeuvre !) pour ces travaux... ça va... !

Je collecte toutes les factures pour vérifier la validité des assurances des intervenants professionnels au moment des travaux...
 Dans le contrat de maitrise d'oeuvre ,le MOE est chargé de l'opération "exécution d'une maison d'habitation en hors d'eau hors d'air" il est noté
"le MOE n'assumera pas les responsabilités professionnelles définies par les lois et règlements en vigueur et particulièrement celles édictées par les articles 1792 et 2270 du code civil, que dans la mesure de ses fautes personnelles. Il ne pourra être tenu responsable, ni solidairement, ni in solidum ,des fautes commises par d'autres intervenants à l'opération ci-dessus visée"

Cependant, j'ai cru comprendre que sans la dommage ouvrage, en cas de problème , c'est à moi de me débrouiller pour faire valoir mes droits auprès de l'artisan incriminé et que ce n est pas facile ...
Merci de votre participation,cdlt

tatooetugo a écrit:

THEO DORR a écrit:

tatooetugo a écrit:

C est pourquoi il serait intéressant de savoir si c est du gros oeuvre ou du second oeuvre dans un premier temps, avant de prendre une décision.

Bonjour, 
Terrassement,VRD et mise hors d'eau et hors d'air ont été réalisés par contrat maître d'oeuvre.
Tout le reste a été fait par le propriétaire vendeur (chauffage,plomberie,électricité ,carrelage, sanitaire...)

Merci de votre collaboration,cdlt

Donc on est dans de la biennale. Au bout des deux ans suivant l achèvement des travaux. C est jouable. Vous aurez les decenales pour le gros œuvre. A vous de voir.

Je ne comprends pas  votre réponse, pouvez vous expliquer
 "au bout des deux ans suivant l achèvement des travaux. C est jouable. "
merci

La DO c'est bien, bon... là il n'y en a pas.

Ce qui est important est les assurances décennales, de tous, en particulier du MOE, c'est une obligation légale pour lui (comme pour tous les corps de métier du bâtiment).

En cas de sinistre, les décennales vont le charger pour se défausser s'il n'en a pas.

THEO DORR a écrit:

tatooetugo a écrit:

THEO DORR a écrit:

tatooetugo a écrit:

C est pourquoi il serait intéressant de savoir si c est du gros oeuvre ou du second oeuvre dans un premier temps, avant de prendre une décision.

Bonjour, 
Terrassement,VRD et mise hors d'eau et hors d'air ont été réalisés par contrat maître d'oeuvre.
Tout le reste a été fait par le propriétaire vendeur (chauffage,plomberie,électricité ,carrelage, sanitaire...)

Merci de votre collaboration,cdlt

Donc on est dans de la biennale. Au bout des deux ans suivant l achèvement des travaux. C est jouable. Vous aurez les decenales pour le gros œuvre. A vous de voir.

Je ne comprends pas  votre réponse, pouvez vous expliquer
 "au bout des deux ans suivant l achèvement des travaux. C est jouable. "
merci

Si tout ce qui a été fait par le vendeur est du second oeuvre, alors ce n est pas une decenale mais une bienale ,soit une garantie de 2 ans. Les autres artisans ont leur decenale donc garantie de 10 ans . Cherchez ce que vous apporte la DO, elle protège contre les grosses malfaçons qui rendent impropre l habitation et permet d être relogé. Logiquement toutes mal façons du second oeuvre ne devraient pas rendre impropre à l habitation, sinon la garantie ne serait pas seulement de deux ans. 
Il n y a pas de raisons que les decenales ne fonctionnent pas, et que vous ne puissiez vous en prévaloir en cas de problème. 
Quand je dis que c est jouable ,c est que dans peu de temps, les 2 ans seront faits. Et donc que la garantie du second oeuvre qui n est pas structurel, sera terminée, donc que votre vendeur n aura plus à vous garantir quoique ce soit. Par contre il faudrait vérifier que les artisans étaient bien assurés decenales.
Voyez le notaire , il pourra sûrement vous en dire plus. 

La DO permet de faire les travaux sans recherche préalable de responsabilité, sans DO cela peut prendre des mois ou des années.
Si votre vendeur a percer un élément de structure pour passer un tuyau ou une gaine électrique et que cela entraine des fissures, l'assurance décennale du gros oeuvre , même si la maison s'effondre, ne fonctionnera pas et dans tous les cas les assurances décennales trouveront des prétextes pour mettre une part de responsabilité à celui qui a fait des travaux sans décennale.

jpaul a écrit:

La DO permet de faire les travaux sans recherche préalable de responsabilité, sans DO cela peut prendre des mois ou des années.
Si votre vendeur a percer un élément de structure pour passer un tuyau ou une gaine électrique  et que cela entraine des fissures, l'assurance décennale du gros oeuvre , même si la maison s'effondre, ne fonctionnera pas et dans tous les cas les assurances décennales trouveront des prétextes pour mettre une part de responsabilité à celui qui a fait des travaux sans décennale.

Si en perçant une structure pour un tuyau, la maison s'écroule, c est que nom de dieu, ils ont vraiment oublié de mettre du fer   quelque part. je comprends ce que vous dites, mais vous exagerez un peu là, sinon 90% des maisons seraient par terre et ce n est pas une DO qui réglerait ça.

On vit dans un monde de fous où banquiers et assureurs ont tous les droits. Et où même assuré, vous n êtes certain de rien. 
Inutile de rajouter de la peur dans le climat ambiant anxiogène.

Que cette personne se renseigne chez son notaire si c est faisable ou pas. 

Bonsoir


tatooetugo , dsl, chacun ses idées, impressions et avis mais les textes sont les textes... même s'ils ne nous conviennent pas.

tatooetugo a écrit:

Si tout ce qui a été fait par le vendeur est du second oeuvre, alors ce n est pas une decenale mais une bienale ,soit une garantie de 2 ans.

NON

Citation:

... Logiquement toutes mal façons du second oeuvre ne devraient pas rendre impropre à l habitation, sinon la garantie ne serait pas seulement de deux ans. 

et c'est justement pour cela que certaines sont bien de 10 ans et pas de 2.

Citation:

... Quand je dis que c est jouable ,c est que dans peu de temps, les 2 ans seront faits. Et donc que la garantie du second oeuvre qui n est pas structurel, sera terminée, donc que votre vendeur n aura plus à vous garantir quoique ce soit. Par contre il faudrait vérifier que les artisans étaient bien assurés decenales.
Voyez le notaire , il pourra sûrement vous en dire plus. 

Second Oeuvre pouvant impacter la structure : 10 ans.


C'est comme ça, on fait avec... et on paie la décennale quand on est concerné .

Bonjour,

Les décennales sont importantes pour le gros-oeuvre, mais pas seulement, loin de là.
Il y un site qui recense les causes de sinistralité dans la construction : https://sycodes.qualiteconstruction.com
Il y a beaucoup de problèmes avec les revêtements de sols, l'étanchéité des douches à l'italienne, etc.
C'est incroyable, tout ce qui peut être mal fait dans une maison.
Je viens de voir un ami qui a voulu simplement changer un mitigeur de douche HS, ce qui est une réparation très banale.
Manque de chance, ça avait été très mal fait avec des tuyaux PER mal sertis dans la cloison (pas de platine). Résultat fuite dans la cloison, toute la douche est à refaire (cloison et les faïences), plus le plafond de la pièce en dessous.

tatooetugo a écrit:

Le chauffage c est quoi?

Pour ce qui est du prix du marché, vous êtes dans du neuf, incomparable avec le marché pour l heure à moins d avoir le prix dans la même qualité d un CST.

Chauffage au sol ,une pompe à chaleur air/eau  : installation par le propriétaire ( il est  chauffagiste de métier ) 

Je sais de quoi je parle quand j'écris qu'un percement peut entrainer une catastrophe, j'ai plusieurs chantiers de reprise de malfaçons en tant que maître d'oeuvre.

Michel37 a écrit:

Bonjour,

Les décennales sont importantes pour le gros-oeuvre, mais pas seulement, loin de là.
Il y un site qui recense les causes de sinistralité dans la construction : https://sycodes.qualiteconstruction.com
Il y a beaucoup de problèmes avec les revêtements de sols, l'étanchéité des douches à l'italienne, etc.
C'est incroyable, tout ce qui peut être mal fait dans une maison.
Je viens de voir un ami qui a voulu simplement changer un mitigeur de douche HS, ce qui est une réparation très banale.
Manque de chance, ça avait été très mal fait avec des tuyaux PER mal sertis dans la cloison (pas de platine). Résultat fuite dans la cloison, toute la douche est à refaire (cloison et les faïences), plus le plafond de la pièce en dessous.

Bonsoir, merci de votre témoignage,cdlt

***** a écrit:

Bonsoir


tatooetugo , dsl, chacun ses idées, impressions et avis mais les textes sont les textes... même s'ils ne nous conviennent pas.

tatooetugo a écrit:

Si tout ce qui a été fait par le vendeur est du second oeuvre, alors ce n est pas une decenale mais une bienale ,soit une garantie de 2 ans.

NON

Citation:

... Logiquement toutes mal façons du second oeuvre ne devraient pas rendre impropre à l habitation, sinon la garantie ne serait pas seulement de deux ans. 

et c'est justement pour cela que certaines sont bien de 10 ans et pas de 2.

Citation:

... Quand je dis que c est jouable ,c est que dans peu de temps, les 2 ans seront faits. Et donc que la garantie du second oeuvre qui n est pas structurel, sera terminée, donc que votre vendeur n aura plus à vous garantir quoique ce soit. Par contre il faudrait vérifier que les artisans étaient bien assurés decenales.
Voyez le notaire , il pourra sûrement vous en dire plus. 

merci,je vais suivre vos conseils

Second Oeuvre pouvant impacter la structure : 10 ans.


C'est comme ça, on fait avec... et on paie la décennale quand on est concerné .

THEO DORR a écrit:

tatooetugo a écrit:

Le chauffage c est quoi?

Pour ce qui est du prix du marché, vous êtes dans du neuf, incomparable avec le marché pour l heure à moins d avoir le prix dans la même qualité d un CST.

Chauffage au sol ,une pompe à chaleur air/eau  : installation par le propriétaire ( il est  chauffagiste de métier ) 

Ben déjà c est une sécurité. 

THEO DORR a écrit:

***** a écrit:

Bonsoir


tatooetugo , dsl, chacun ses idées, impressions et avis mais les textes sont les textes... même s'ils ne nous conviennent pas.

tatooetugo a écrit:

Si tout ce qui a été fait par le vendeur est du second oeuvre, alors ce n est pas une decenale mais une bienale ,soit une garantie de 2 ans.

NON

Citation:

... Logiquement toutes mal façons du second oeuvre ne devraient pas rendre impropre à l habitation, sinon la garantie ne serait pas seulement de deux ans. 

et c'est justement pour cela que certaines sont bien de 10 ans et pas de 2.

Citation:

... Quand je dis que c est jouable ,c est que dans peu de temps, les 2 ans seront faits. Et donc que la garantie du second oeuvre qui n est pas structurel, sera terminée, donc que votre vendeur n aura plus à vous garantir quoique ce soit. Par contre il faudrait vérifier que les artisans étaient bien assurés decenales.
Voyez le notaire , il pourra sûrement vous en dire plus. 

merci,je vais suivre vos conseils

Second Oeuvre pouvant impacter la structure : 10 ans.


C'est comme ça, on fait avec... et on paie la décennale quand on est concerné .

Le mieux est ce que le notaire en dira, il est là pour faire respecter la loi, pour le bien de l acheteur, et dans ce cas, le mieux sera que l acheteur ait son propre notaire qui défendra ses intérêts.

Bonsoir THEO DORR,

Pour répondre à la question initiale : Oui, c'est possible... mais à vos risques et périls.
En cas de désordre(s), la procédure risque d'être longue pour (peut-être) avoir réparation/indemnisation si ça rentre dans la période décennale.

jpaul a écrit:

Bonjour,
Je suis maître d'oeuvre.
Actuellement, j'ai une opération dans laquelle mes client ont acheté une maison qui a été surélevée par les vendeurs eux mêmes.
Donc bien sur pas d'assurance décennale ni de DO
Résultat : (…)

Sans compter une bâche au dessus de la maison pendant des années et l'angoisse des acheteurs lors de chaque averse.

On a tous connu plus ou moins ça !

Je propose des visites conseils avant achat qui permet aux clients/acheteurs justement d'avoir toutes les cartes en main. Après, seuls les clients décident…

Franchement, pour ma part sauf à avoir une bonne ristourne et un avis favorable d'expert je zappe ce genre d'achat !

THEO DORR a écrit:

Manu-d.en-haut a écrit:

Un notaire faisant correctement son boulot devra vous conseiller de s'assurer de la solvabilité du vendeur durant toute la durée de la décennale, notamment par consignation d'une somme permettant de garantir la pérennité de l'ouvrage en cas de sinistre.

Bonjour, 
si consignation par le notaire et  acceptée par le vendeur (j en doute mais...) quel serait le %? en fonction du prix de la maison ou  estimation ?
Merci de votre attention, cdlt

J'ai des amis qui, suite à leur séparation, ont vendu une maison à laquelle avait été ajouté une extension en ossature bois, avec bardage, sur sous sol. Il n'y avait pas de factures des travaux et donc pas d'assurance.
L'acheteur a négocié le prix, mais surtout que 40 000€ soit mis sur un compte d'attente pendant les quasi 4 ans jusque la fin de la garantie décennale sur la construction. Il me semble qu'il y a eu une expertise avant de débloquer les 40 000€.
De mémoire il y avait eu pour 60 000 ou 70 000€ de travaux, maison vendue 280 000 €, avec difficultés, à cause  de l'extension sans garantie décennale.

j'ai le souvenir d'une affaire : l'acheteur avait accepté qu'une petite somme soit mise en attente lors de l'achat d'une maison dont les combles avaient été aménagés par un professionnel, mais sans facture.
Sauf que le parepluie était étanche, que l'isolant, des panneaux de chanvre, était plaqué sur le parepluie, qu'il n'y avait pas de frein vapeur, que le parement était un lambris. Et il y avait une la salle de bain régulièrement utilisée, mais sans VMC !
=> l'isolant a pourri, ce qui a nécessité de reprendre une partie de la charpente ...
les frais de remise en état étaient largement supérieurs à la somme mise en attente, et le vendeur fut introuvable ...  il n'était même pas inscrit à la CAF, je l'ai fait vérifier par une amie qui y travaillait (*). Parce que, négoce de matériaux, j'avais fourni l'isolant posé, le frein vapeur pas posé et le lambris ...  à l'artisan, qui avaient réalisé les travaux, sans factures, quelques semaines avant de déposer le bilan en me laissant cette facture non réglée !



(*) oui, je sais, c'est interdit, mais c'est très pratique pour retrouver une personne qui disparait sans laisser d'adresse, parce que s'il a des enfants il aura sans doute des prestations de la CAF, donc il déclarera le déménagement. Dans ce cas l'ex propriétaire était inconnu de la CAF.