Assurance dommage ouvrage la barbe!!!!

Si t'es en CCMI, le constructeur doit t'en proposer une absolument.
Si t'es pas en CCMI, t'es en quoi comme contrat ?
Ne prends pas un contrat de construction qui ne soit pas CCMI, ou alors prends un contrat de maitre d'oeuvre ou d'archi.

Pour un avis un peu moins "conventionnel", vas lire le dossier DO sur mon site.

merci beaucoup pour tes renseignements

j'ai rendez vous demain matin avec mon constructeur, je lui parlerai de tout ça.

je vous tiendrez au courant

à +

ce qui me gène qd même et c'est que j'avais bien compris, c'est une sur-assurance.

bon, on verra demain, au pire on renégociera le prix.

Bonjour,
c'est pas réellement une sur-assurance.
En fait, c'est un service:
En cas de dommage grave qui entre dans son chmap d'application, elle va faire faire TOUTES les réparations nécessaire et après, c'est elle qui se débrouille pour récupérer ses billes auprès des artisans / entreprise. Avec d'autres moyens que nous, pôvres citoyens que nous sommes.

De ton côté: tranquilité, mais à quel prix.

Mais bon, ça c'est la théorie, hein !

De toute façon, en CCMI, tu n'as pas le choix, c'est obligatoire.

@+
Kuch

coucou,

et la DO on la recoit quand ?

et les autres garanties ? on les recoit quand ?

j'ai recu mon 1er appel de fond et je n'ai pas recu ces garanties ....

Merci

tu aurais déjà du les recevoirs les garanties

peux tu me rappeler quelles sont ces garanties exactement ?

merci.

je viens d'appeler mon constructeur :

en fait, un des sous traitant de mon constructeur n'a pas encore envoyé un document de garantie à la CEGI.

Donc, celle ci attend ce papier pour envoyer la DO.

De fait, je vais envoyer en AR une lettre à mon constructeur en lui indiquant "que ma banque ne peux me délivrer les fonds nécessaires pour payer l'appel de fond, tant que l'on obtiendra pas les Garanties nécessaires !".

Je pense qu'en procédant ainsi je suis couvert par la loi !

Qu'en pensez vous ?

Merci.

bonne soluce oui,
l'ideal serait de recouper avec ta banque pour avoir son accord sur le principe.
Ainsi si le constructeur etait amené a se rapprocher d'elle (si il la connait), y'aurait coherence.

Mais bon il risque de pas aimer, surtout si il pense que ca va trainer.
Mais je ferais comme toi je pense. Je ne donnerais pas d'argent sans garantie. Apres tout, c'est le principe du CCMI d'etre protégé.

antidot a écrit:

coucou,

et la DO on la recoit quand ?

et les autres garanties ? on les recoit quand ?

j'ai recu mon 1er appel de fond et je n'ai pas recu ces garanties ....

Merci

Les attestations de DO et de Garantie de livraison doivent être jointes au contrat.
Ou si conditions suspensives, pas de début de travaux, pas d'appel de fond sans ces attestations.

il me semble que ma méthode est cohérente.

La lettre part aujourd hui ou demain.

De plus, le jour de la MAP, la secrétaire nous avait dit :

"surtout, lorsque vous recevrez votre 1er appel de fond (les fondations 25 %), ne pas oublier de joindre la photocopie de la DO ! Sinon la banque ne voudra pas débloquer les fonds ! (...) et la D.O. vous la recevrez dans notre courrier du 1er appel de fond."

Franchement, c pas très sérieux tout ça !

Malgré tout, je me couvre avec ma lettre en AR !

bonjour

après avoir réfléchi, nous allons souscrire une assurance DO.
On rencontre notre constructeur mercredi, apparement il n'en propose pas, mais lors de notre dernier entretien, il nous avait dit qu'il demanerait à son assurance.

On pensait pouvoir faire sans mais on se rencontre que c'est trop risqué.

On va inclure l'assurance dans notre prêt, on verra bien.

ce qui me fait peur, c'est le coût de cette assurance, nous pouvons supporté jusqu' à 3000 euros mais au delà, ça va être dur


merci pour tout vos conseils éclairés.

Je peux deja te dire que ce sera au dela !
désolé

rebonjour

j'ai fait une demande sur "assuranceconstruction.com" qui me sort 4500 euros.

de toutes façons on fera avec, on n'a pas trop le choix.

si mon constructeur n'en propose pas, j'ai plus qu' à faire le tour des assureurs, ça va être drôle!!

à +

du nouveau

mon constructeur m'a contacté, il est entrain de voir avec son assurance, donc nous mettrons 2700 euros et lui mettra le reste.

Pourquoi cette gentillesse?

en fait nous avons changé de constructeur pour faire affaire avec lui, nous sommes le premier client, et puis il nous a donné notre prix en étant convaincu qu'à notre banque le prêt passerait sans DO, puisque le crédit foncier fait des prêts sans. Comme on ne veut pas changer de banque et qu'on lui a dit que le crédit mut tiqué sans DO, ben il nous fait le même rpix de DO que le précédent constructeur.
J'espère que tout se passera bien jusqu'au bout, car pour l'instant, c'est vraiment agréable de faire affaire chez eux.


mais je suis très heureuse d'avoir trouvé ce site, qui est une mine d'or

bonjour

mais quelle galère!!!!

il me faut souscrire une DO pour avoir mon prêt, sinon, je m'en passerai bien!

mon constructeur va m'en proposer une, mais je voulais me renseigner pour en prendre une de mon côté, pour comparer les prix, et puis gratter quelques euros


j'en suis arrivée à je sais plus combien d'assureur est toujours la même réponse : " nous ne faisons plus de dommage ouvrage!!!"



je vais finir ma page du bottin!!!


ma conseillère finacière dois me rappeler


pfff! c'est pénible!!!


à +

Un page sur les assurances: la

Tu vas rire mais tout assureur est censé proposer une DO:

Citation:

L'assurance Dommage Ouvrage doit être souscrite avant l'ouverture du chantier. Commencez les recherches 3 mois avant la date d'ouverture du chantier.

Si aucun assureur n'a répondu positivement à votre demande de Dommage-Ouvrage dans les 45 jours (ou a fixé des prix qui vous semblent volontairement exhorbitants), saisissez le bureau central de tarification de l'assurance construction (BCTC, 11, rue de la Rochefoucault, 75424 Paris Cedex 9) en lui adressant un dossier complet. Le BCT imposera un assureur de vous prendre en charge à un tarif qu'il aura fixé.

Et toute société se doit de prendre 1 DO:

Citation:

Si vous faites construire en tant que personne morale (société), la loi 78.12 du 4 janv 1978 vous impose de contracter une assurance dommage ouvrage. Des sanctions pénales sont prévues en cas de manquement à cette obligation.

merci pour le lien

en fait j'avais déjà, mais dans le texte il est dit que la DO n'est pas obligatoire, je l'avais imprimé pour montré à ma conseillère financière.

je sais qu'il faut prendre une DO, sinon, c'est prendre un risque, mais ça me saoule, car c'est obligatoire et personne ne veut nous assurer!

merci

à +

ben je suis verte! rien trouvé!!!

alors je vais attendre, ce que me propose le constructeur pis c'est tout.

à +

Ce que te proposera ton constructeur sera toujours moins cher que ce que tu aurais pu obtenir en tant que particulier.

bonsoir

ok, c'est bien ce qui me semblait, mais bon, j'aurai essayé.

alors je vais patienter.

Leur conseiller est en vacances, et vous me croirez peut être pas, personne, ne peut répondre au constructeur.

il a téléphoné devant moi.
La nana au tel lui dit :" ben, nan, on assure pas!! on fait pas la DO"
et la le constructeur c'est un peu faché qd même, car son conseiller lui avait proposé la DO pour ses clients ; comme il dit, il manque un mec pendant 1 mois ou plus et personne ne peut reprendre le dossier!!

bon ben je vous tiendrais au courant

à +

Et dans le contexte actuel, un constructeur qui ne propose pas de DO pourrait paraître suspect !
Renseigne toi auprès de ceux qui sont en cours de construction avec lui .

bonjour,
en faisant une recherche sur le net, tu devrais quand meme pouvoir trouver. Peu import si l'assureur est à coté de chez toi ou pas.

figos, j'ai fait une recherche sur le net, j'ai envoyé des mails au différents assureurs à chaque fois même réponse, soit il faut être sociétaire, soit il faut que ce soit le conctructeur quio soit assuré chez eux, soit c'est un forfait, soit c'est nno tout simplment.

franceL, c'est pas qu'il ne propose pas de DO.
je ne peux demander avis à d'autres nous sommes leur première construction de maison individuelle. Ils bâtissent déjà, mais ce sont des bâtiments publics, gendarmerie en ce moment, mais maison individuelle nous sommes les premiers.

c'est un constructeur qui vient d'ouvrir.
Il a souscrit sa décénale chez la Maaf.
Son conseiller lui avait dit, si vous avez des clients qui souhaitent une DO pas de soucis on fera. Le dit conseiller est en congé jusqu'au 7 août, il a appelé devant nous, la nana était perdue! du coup il a laissé tomber, et on verra le 7 août.


Ensuite, la boulette, c'est que le constructeur nous a soutenu que les banques n'obligeaient plus à prendre la DO, et en se renseignant, c'est vrai qu'il y a ds banques qui prêtent sans DO, maos pas le crédit mut .

Le constructeur, ne nous a pas dit changer de banque, la DO c'est nul!! non, il a contacté la Maaf.
je pense que s'il avait été malhonnête, il nous aurait dit direct, aller chez le crédit foncier c'est notre partenaire, ça j'aurai trouvé ça louche....

Ma démarche c'était pour essayer de trouver moins cher ailleurs, c'est tout

donc là je n'aurai pas le choix, je prednrai la DO de mon constructeur

woilà

Citation:

et en se renseignant, c'est vrai qu'il y a ds banques qui prêtent sans DO, maos pas le crédit mut .

Ce n'est pas exact, en CCMI, aucun prêt sans DO.

Si c'est la première MI pour ton entreprise, prudence, il ne doit pas très bien connaitre la réglementation !

Et toi je te recommande de te procurer une brochure qui donne toute le réglementation et législation concernant les CCMI.
"Mason individuelle - contrat de construction - notice descriptive" aux éditions des Journaux officiels. Quatre à cinq € !!

Et de lire lesforums !

niniebisous a écrit:

c'est un constructeur qui vient d'ouvrir.
Il a souscrit sa décénale chez la Maaf.
Son conseiller lui avait dit, si vous avez des clients qui souhaitent une DO pas de soucis on fera.

c'est juste ça que je ne comprends pas bien : en tant que constructeur en CCMI il a l'obligation légale de souscrire la DO !! sinon c'est même une infraction pénale...donc je comprends pas bien pourquoi tu galères comme ça derrière....

Citation:

en tant que constructeur en CCMI il a l'obligation légale de souscrire la DO !!

Non, c'est le maître d'ouvrage qui a l'obligation de souscrire la DO.
Et le contrat ne peut pas être signé sans DO ! (sauf condition suspensive, qu'il vaut mieux éviter !)
Et aucun prêt ne peut être accordé sans DO !

Le plus souvent, c'est le constructeur qui propose une DO de son constructeur. Elle est moins chère que celle que pourrait prendre le MO directement (effet de groupe). Mais il faut bien lire son contenu.

bonjour

franceL, on peut avoir un prêt sans DO, certaines banques le font
comme le crédit foncier par exemple.

faites une recherche, et vous verrez que des personnes ont eu leur prêt sans DO même en CCMI.


Il n'est pas débutant dans la construction.

En fait avant c'était un commercial dans une société de construction.

Et aujourd'hui, il est passé de l'autre côté, en fait il est actionnaire et le pdg lui fait des maison depuis longtemps, mais cette société vient d'ouvrir et nous serons leur premierè construction


à +

Citation:

vous verrez que des personnes ont eu leur prêt sans DO même en CCMI.

Non, niniebisous, pas en CCMI, ou alors,
- d'une part le constructeur est hors le loi,
- d'autre part, le banquier prend beaucoup de risques (et un banquier ne prend pas de risque !)

Citation:

Article L231-2
Le contrat visé à l'article L. 231-1 doit comporter les énonciations suivantes
………………………………………
j) La référence de l'assurance de dommages souscrite par le maître de l'ouvrage, en application de l'article L. 242-1 du code des assurances ;

Article L231-10
Aucun prêteur ne peut émettre une offre de prêt sans avoir vérifié que le contrat comporte celles des énonciations mentionnées à l'article L. 231-2 qui doivent y figurer au moment où l'acte lui est transmis et ne peut débloquer les fonds s'il n'a pas communication de l'attestation de garantie de livraison.

Et tous ces textes sont d'ordre public.

Je n'ai pas vu d'exemple sur le site des cas que tu propose ! Peux-tu me donner un lien ?

franceL

je fais la recherche et je te mets le lien


à +

voilà déjà un exemple

http://www.forumconstruire.com/construire/topic-24821.php

encore un exemple, post de vanheulle

http://www.forumconstruire.com/construire/topic-23412.php&start=0

la question est la suivante si c est un constructeur ( un vrai et non simplement le mot emprunté) il a obligatoirement une DO, sinon c est un maitre d oeuvre, un entrepreneur, une societe de gros oeuvre, quant à la do : elle est obligatoire, de plus il faut dire que bq de conseiller de banque ne connaissent pas la différence entre do et decennale, voir meme ne savent meme pas ce que veut dire do et decennale, quant au caractère légal......ton "constructeur" doit te trouver une solution, ca do devrait couter + cher que la normalité car il n a pasd experience et de passif ds ce domaine : la construction de maison individuelle pour les particuliers.

bonjour

il a de l'expérience dans la construction.

le pdg de la société bâtissait des maisons dans la région de lille, ensuite, il est devenu sous traitant d'un constructeur,ça ne lui plaisait plus d'e^tre sous traitant edu coup il a décidé de recréer une société de construction.
Y a rien d'étrange ni de malhonnête.
ça veut dire que si on passe pas par un constructeur national, c'est de la merde?

C'est pénible qd tout est mal interprété .


Il a trouvé la solution qd à la DO mais la personne qui s'occupe de ça est en congé jusq'au 7 aôut. et oui à la Maaf, qd quelqu'un est en congé personne ne peut le remplacer!!

je ne dis pas que la DO n'est pas obligatoire





Ma banque ne m'a jamais dit que la DO n'était pas obligatoire, au contraire!!

qd on veut conseiller encore faut il prendre la peine de lire le post en entier!

à +

tu n'as pas dû lire le post de franceL qui explique que ce n'est pas le constructeur qui souscrit une DO mais le maitre de l'ouvrage.



à +

Personnellement, nous n'allons pas souscrire de DO. Nous allons passer par un maitre d'oeuvre que nous avons rencontré à plusieurs reprises et nous avons vérifié la qualité de son travail auprès de plusieurs de ses anciens clients que nous avons connu par le bouche à oreille d'amis.
Il nous à demandé si on voulait mettre entre 5 et 6000€ pour une assurance DO. Il nous a dit qu'il ne voyait aucune objection à celà.
Pour ce qui est de la banque, le Crédit Mut nous a dit OK sans DO.
PS: La DO n'est pas LA réponse à tout. Elle n'intervient qu'en cas de non habitabilité de l'habitation. Exemple: un ami a construit en CCMI et au bout de 3 ans se rend compte de moisissures dans le placo d'une chambre de l'étage, et des coulures sur la facade. Il contacte le constructeur qui lui envoie un expert. Bilan: la DO n'interviendra pas car la maison n'est pas inhabitable, voyez votre constructeur. Bilan il s'agissait de la conduite des eaux usées de l'étage qui n'avait pas été mise à l'air libre(elle est restée en sous toiture==> condensation)
Bref, tout çà pour dire que la DO ne résoudra pas tous les tracas que l'on va rencontrer. Moi je prends le risque de m'en passer. Et pour contredire d'autres, je ne suis peut être pas assez riche pour m'en payer une...

bq voir la majorité des constructeurs ne sont pas nationaux, je veux simplement dire si c est un constructeur avec un contrat de construction+notice descriptive+fourniture de plan : il travaille avec un ass qui fournit au client maitre d ouvrage une do avec un cout plus ou moins elevé suivant l anciennété de l entreprise ( et non l experience propre du dirigeant ), les problemes rencontrés, la confiance dans l equipe de cette entreprise : ct artisan............

appel l adil, verifie le statut de cette socièté,

attention / on peut etre bon entrepreneur/constructeur et avoir un jour un probleme sinon si il suffirait de se dire " je suis bon" alors plus besoin de payer des decennales, des assurances et des do; je suis bon conducteur : pas besoin de payer l assurance annuelle.......

de plus : au vu des diff posts : bq aurait voulu la prendre mais le cout les y empechait; aussi tout moe a bien fait son travail en te parlant de cette do; car bq s amusent à dire qu elle est la meme chose que la decennale, quant aux banques : application de la loi; les banques font bien appliquer à leur client les contrats souscrits alors à elles d appliquer la loi.

DE PLUS si la do ne servait à rien, elle n existerai pas et le législateur ne la pas mis en place pour rien, il suffit de faire un retour 10 20ans en arrière ou encore d aller visiter des lotissement et d etre attentif.

ta do a ton constructeur de ta la trouver, sinon , il reste à consulter l adil.

Le constructeur va nous proposer la Do, y a pas de problèmes, nous allons prendre une DO, si nous avions eu la possibilité de faire sans, nous l'aurions fait.

la Maaf, lui a bien dit que ses clients pouvaient prendre la DO chez eux, mais là où il a trop sûr de lui, c'est que le crédit foncier avec qui il a un accord, prête sans DO, du coup il nous a dit ne prenait pas la DO, c'set pas la peine.

Après avoir pris renseignement sur le site, sur le net, autours de nous, on s'est dit que c'était plus raisonnable de la prendre, que c'est dommage cet argent on aurait pû l'insvestir ailleurs, mais qu'on ne peut rien faire contre la machine à pomper le fric,

ma démarche c'était de trouver moins chèr ailleurs, pas de trouver une banque qui me prête sans DO.


à +

Citation:

le crédit foncier avec qui il a un accord, prête sans DO

Le crédit foncier ne prêtera pas sans DO pour un CCMI ! Ce serait un comble !!!

C'est uniquement dans le cas du montage : maître d'oeuvre+ contrats d'entreprise que c'est possible, à condition que le contrat de MOE soit sans ambiguité. Dans ce cas il faut être très disponible pour suivre le projet, et ne pas omettre de demander une étude de sol et une étude de structure. Il n'y a pas de garantie de livraison non plus.
Pour se lancer dans ce type demontage, il faut quelqu'un au minimum bien informé et bon "bricoleur". C'est loin d'être le commun de ceux qui veulent faire construire. Mais c'est une solution très intéressante. On a la maîtrise de sa construction !

le crédit foncier prête sans DO en CCMI, je sais pas combien de fois va t-il falloir que je l'écrive, je suis pas neuneu, et j'ai bien compris ce que l'on m'a dit qd même, ça devient pénible.

En tout cas, la personne du crédit foncier, qui s'occupe des dossiers pour mon constructeur, dans le nord, est ok pour ça, point barre, il suffit que l'on signe une décharge.

je revois mon constructeur, et je lui demanderais le numéro du crédit foncier, et j'appellerai, comme ça j'en aurai le coeur nette.

à +

LEXIQUE POUR LES BANQUES

qu est ce qu'un constructeur ? une personne à son compte, un entrepreneur du batiment, un maçon, une socièté ?, un groupe nationale, locale , regionale,
qu est ce qu'un contrat de construction ?
qu est ce qu' une assurance dommages ouvrage ? meme chose que la decannale ?

crt uncmi = conditions suspensives de l ass do, donc si la banque est ok pour le contrat de construction, il a obligatoirement DO sosucrite;

1_ si pas do pas de contrat de construction alors un contrat de moe....
2_je m interroge sur l entreprise que va réaliser ta maison


va sur socièté.com et verifie au registre du commerce

niniebisous a écrit:

le crédit foncier prête sans DO en CCMI, je sais pas combien de fois va t-il falloir que je l'écrive, je suis pas neuneu, et j'ai bien compris ce que l'on m'a dit qd même, ça devient pénible.

En tout cas, la personne du crédit foncier, qui s'occupe des dossiers pour mon constructeur, dans le nord, est ok pour ça, point barre, il suffit que l'on signe une décharge.

je revois mon constructeur, et je lui demanderais le numéro du crédit foncier, et j'appellerai, comme ça j'en aurai le coeur nette.

à +

Je ne le croit pas ! Ce serait énorme !
Surtout, ne te sens agressé par les avis de chacun !
Pour l'instant, tu ne fais qu'une affirmation, pas de démonstration et la réponse du CF m'intéresse. Merci.

mo aussi ! je trouve ca très étonnant !!

mon constructeur, le jour de la map, m'a dit que :

"n'oubliez pas d'envoyer le 1er appel de fond, lorsque nous vous l'enverrons, à votre banque accompagné de la DO. Sinon, la banque vous refusera certainement le débloquage des fonds !"

Or, nous n'avons toujours pas reçu la DO, en conséquence, nous attendrons pour payer le 1er appel de fond !

Dixit le constructeur en CCMI !