Retour
Menu utilisateur
Menu

Visite SPANC

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 1.847 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 40 message Cotes D'armor
Bsr, une petite quesien tion, j'aurais voulu savoir à titre de curiosité tous les combien de temps passe le SPANC ( visite de contrôle) et si souci installation que nous propose til et est ce forcément obligatoire dans un délai très court, on entend tout et son contraire. merci
Citer
Messages : Env. 40
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Env. 500 message Manche
Bonsoir,
délai variable suivant les communautés communes ou d'agglo
certain endroit en cas de "pollution trés grave!!!" 1 an pour les travaux
Citer
Messages : Env. 500
Dept : Manche
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 3000 message Gironde
CVX a écrit:Bonsoir,
délai variable suivant les communautés communes ou d'agglo
certain endroit en cas de "pollution trés grave!!!" 1 an pour les travaux


Effectivement, pour la périodicité de passage, la Loi sur l'Eau a définit entre 4 et 10 ans, ce sont les communes, collectivités, .... qui décident de facon spécifique sur leur territoire.
Pour l'histoire des travaux, c'est plus clair et plus compliqué à la fois !!!!
En effet, depuis le 1er janvier 2011 ou l'assainissement individuel est devenu une clause notariale, et depuis les nouveaux arrêtés techniques (contrôles et prescriptions) entrés en vigueur le 1er juillet 2012, les cas de figures rencontrés sur le terrain ont été mieux "définis", et suivant le cas rencontré, le technicien possède une sorte de grille qui définie le niveau de "non-conformité" et la, cela peut aller "sous 1 an" pour les travaux si le contrôle est réalisé dans le cadre d'une vente.
Sinon c'est sous 4 ans.
Pour vous confirmer mes dires, je vous invite à lire le site officiel de l'ANC (ministère de l'Ecologie/Santé) :
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/plaquetteANC_Les_regles_changent_cle7b2cca.pdf
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mardi 01 juillet 2025 à 00h53
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis fosse septiqueArtisan
Devis fosse septique
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Photos VRD - fosse septique
Photos VRD - fosse septique
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Photos plomberie
Photos plomberie
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir