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Visite SPANC

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Env. 40 message Cotes D'armor
Bsr, une petite quesien tion, j'aurais voulu savoir à titre de curiosité tous les combien de temps passe le SPANC ( visite de contrôle) et si souci installation que nous propose til et est ce forcément obligatoire dans un délai très court, on entend tout et son contraire. merci
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Messages : Env. 40
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 12 ans
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Env. 500 message Manche
Bonsoir,
délai variable suivant les communautés communes ou d'agglo
certain endroit en cas de "pollution trés grave!!!" 1 an pour les travaux
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Messages : Env. 500
Dept : Manche
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
CVX a écrit:Bonsoir,
délai variable suivant les communautés communes ou d'agglo
certain endroit en cas de "pollution trés grave!!!" 1 an pour les travaux


Effectivement, pour la périodicité de passage, la Loi sur l'Eau a définit entre 4 et 10 ans, ce sont les communes, collectivités, .... qui décident de facon spécifique sur leur territoire.
Pour l'histoire des travaux, c'est plus clair et plus compliqué à la fois !!!!
En effet, depuis le 1er janvier 2011 ou l'assainissement individuel est devenu une clause notariale, et depuis les nouveaux arrêtés techniques (contrôles et prescriptions) entrés en vigueur le 1er juillet 2012, les cas de figures rencontrés sur le terrain ont été mieux "définis", et suivant le cas rencontré, le technicien possède une sorte de grille qui définie le niveau de "non-conformité" et la, cela peut aller "sous 1 an" pour les travaux si le contrôle est réalisé dans le cadre d'une vente.
Sinon c'est sous 4 ans.
Pour vous confirmer mes dires, je vous invite à lire le site officiel de l'ANC (ministère de l'Ecologie/Santé) :
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/plaquetteANC_Les_regles_changent_cle7b2cca.pdf
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 13 ans
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En cache depuis le vendredi 03 octobre 2025 à 20h47
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