Délais SPANC / Terrassier

Chapardose a écrit:

Bonjour,

Bonjour

Chapardose a écrit:

Je viens d’acheter une maison : l’assainissement est ancien et non conforme.

Si j’ai bien compris :
1/ Je dois faire réaliser une étude de sol par un bureau d’étude
2/ Les différentes filières envisageables sur le terrain sont proposées au SPANC
3/ Je contacte un (ou des) terrassier pour les devis et l’installation.

C'est exactement dans cette ordre la.

Chapardose a écrit:

Mes questions portent sur les différents délais entre ces démarches…

La maison est à rénover, donc travaux, je voudrais faire effectuer l’étude de sol maintenant
a) est-ce que le BE transmet aussitôt son rapport au SPANC ?

Généralement, le BE transmet le rapport au particulier, pas forcément au SPANC en priorité (cela dépend du BE en fait). Pour la rapidité d'intervention, la je vous avoue, cela dépend de beaucoup de choses, du BE, du nombre d'employés dispo pour réaliser la prestation, de la charge de travail à un instant T.
Mais tout cela peut faire partit du critères de choix en plus du devis suivant ce que vous répond le BE.

Chapardose a écrit:

b) combien de temps ais-je devant moi avant de pouvoir contacter un terrassier ?

A priori, pas de délai précis, le seul délai qui court "officiellement" est celui lié à l'achat de votre maison pour laquelle le rapport diagnostic transmis par le SPANC doit faire mention d'un délai d'un an pour la réhabilitation suite à la signature de l'acte de vente.

Chapardose a écrit:

Parce que pour moi l’idéal serais de faire l’étude de sol maintenant, ensuite d’avoir l’accord du SPANC et de pouvoir faire venir le terrassier 4 à 6 mois plus tard.

Je ne pense pas qu'il y est de souci, à voir avec votre SPANC, mais je ne vois pas pourquoi il vous mettrait des batons dans les roues, et puis, entre nous, j'ose imaginer qu'ils ont aussi d'autres chats à fouetter en dehors de votre dossier.

Chapardose a écrit:

Donc pour résumé :
Quand le SPANC à approuvé le rapport du BE, je dispose de combien de temps maxi avant de faire venir le terrassier ?
Ou un accord du SPANC est valable combien de temps ?

Comme dis plus haut, à voir avec eux, mais pas de délai au dessus de 1 an, ca c'est sur.

Chapardose a écrit:

Je précise qu’il n’y aura pas d’agrandissement, la maison était en EH4 (au dernier contrôle veolia (indiquant installation à refaire) et reste en HE4 après rénovation.

Je vous remercie d’avance

Pas de souci, pour information, on parle de "EH" qui signifie Equivalent Habitant

Merci beaucoup bboy33 c'est parfaitement clair

Bonjour,
Clair et limpide....