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SPANC : installation incomplete

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 220 fois
ALADIN 13
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 6 mois
Le 14/12/2017 à 17h04
SPANC : installation incomplete
[font=-apple-system, ".AppleColorEmojiUI"]Bonjour,

[font=-apple-system, .AppleColorEmojiUI]J'aurais besoin d'un avis technique d'un technicien du SPANC ... ou d'une ou plusieurs personnes éclairées.


[font=-apple-system, ".AppleColorEmojiUI"]J'ai acheté une maison dont l’installation d’assainissement non collectif a été déclaré par le SPANC non conforme car INCOMPLETE.

[font=-apple-system, ".AppleColorEmojiUI"]Le PRE-TRAITEMENT (fosses toute eaux et préfiltre intégré à la fosse) est conforme.
[font=-apple-system, .AppleColorEmojiUI]Le TRAITEMENT (épandage) est non conforme car inaccessible : il n'y a pas de regard de répartition , ni de regard de bouclage.
[font=-apple-system, .AppleColorEmojiUI]Je suppose que lorsque l'installation a été conçue et réalisée, ces 2 regards n'étaient pas obligatoire ...

Donc pour le SPANC, l'installation est incomplète. Jusque là, je comprend.

[font=-apple-system, ".AppleColorEmojiUI"]Le SPANC demande donc la mise en conformité de l’installation dans un délai de un an.

[font=-apple-system, ".AppleColorEmojiUI"]Voici ce que le SPANC a rédigé sur le rapport de visite :

[font=-apple-system, ".AppleColorEmojiUI"]" Dans votre cas de figure, les travaux doivent consister à rendre accessible le dispositif d’épandage (en début et enfin des drains) afin de s’assurer de son existence et permettre l’entretien et le contrôle de son fonctionnement comme le prévoit la réglementation en vigueur. 
[font=-apple-system, ".AppleColorEmojiUI"]Si le dispositif de traitement se révéler inexistant, significativement sous dimensionnée ou positionner à moins de 35 m du captage privé utilisé pour la consommation humaine, une réhabilitation de l’installation serait alors obligatoire."

[font=-apple-system, ".AppleColorEmojiUI"]J'ai creusé en sortie de fosse et j'ai trouvé un tuyau qui sortait de la fosse et qui se divisait en plusieurs tuyaux. Donc le dispositif existe bien.
[font=-apple-system, ".AppleColorEmojiUI"]Par contre je ne sais pas jusqu'ou ils vont , ni la longueur des tuyaux .... Donc le dispositif existe bien mais je ne sais pas si il est bien dimensionné.

[font=-apple-system, ".AppleColorEmojiUI"]Si je comprend bien, j'ai le choix entre :
[font=-apple-system, ".AppleColorEmojiUI"]- rendre [font=-apple-system, .AppleColorEmojiUI]accessible le dispositif d'épandage ou
[font=-apple-system, .AppleColorEmojiUI]- une réhabilitation.

Que veut dire rendre accessible le dispositif : demander à une société de rechercher en sondant, de creuser et d'installer les 2 regards qui n'existent pas en amont et en aval du dispositif d'épandage (répartition et bouclage) ?

Ensuite il est écrit :

[font=-apple-system, ".AppleColorEmojiUI"]" Si vous parvenez à rendre accessible votre installation et que vous souhaitez la conserver, une seconde visite devra être réalisée afin de réévaluer la conformité".

[font=-apple-system, ".AppleColorEmojiUI"]Donc je dois payer une société pour rechercher, creuser et installer les deux regards manquants et ensuite demander au SPANC d'effectuer un contrôle avec le risque d'avoir une installation non conforme.... et je dois tout refaire !?!

[font=-apple-system, .AppleColorEmojiUI]Je ne sais pas par ou commencer ...

[font=-apple-system, .AppleColorEmojiUI]Merci de votre aide.
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ALADIN 13
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 6 mois
Le 14/12/2017 à 17h06
Bonjour,

J'aurais besoin d'un avis technique d'un technicien du SPANC ... ou d'une ou plusieurs personnes éclairées.


J'ai acheté une maison dont l'installation d'assainissement non collectif a été déclaré par le SPANC non conforme car INCOMPLETE.

Le PRE-TRAITEMENT (fosses toute eaux et préfiltre intégré à la fosse) est conforme.
Le TRAITEMENT (épandage) est non conforme car inaccessible : il n'y a pas de regard de répartition , ni de regard de bouclage.
Je suppose que lorsque l'installation a été conçue et réalisée, ces 2 regards n'étaient pas obligatoire ...

Donc pour le SPANC, l'installation est incomplète. Jusque là, je comprend.

Le SPANC demande donc la mise en conformité de l'installation dans un délai de un an.

Voici ce que le SPANC a rédigé sur le rapport de visite :

" Dans votre cas de figure, les travaux doivent consister à rendre accessible le dispositif d'épandage (en début et enfin des drains) afin de s'assurer de son existence et permettre l'entretien et le contrôle de son fonctionnement comme le prévoit la réglementation en vigueur.
Si le dispositif de traitement se révéler inexistant, significativement sous dimensionnée ou positionner à moins de 35 m du captage privé utilisé pour la consommation humaine, une réhabilitation de l'installation serait alors obligatoire."

J'ai creusé en sortie de fosse et j'ai trouvé un tuyau qui sortait de la fosse et qui se divisait en plusieurs tuyaux. Donc le dispositif existe bien.
Par contre je ne sais pas jusqu'ou ils vont , ni la longueur des tuyaux .... Donc le dispositif existe bien mais je ne sais pas si il est bien dimensionné.

Si je comprend bien, j'ai le choix entre :
- rendre accessible le dispositif d'épandage ou
- une réhabilitation.

Que veut dire rendre accessible le dispositif : demander à une société de rechercher en sondant, de creuser et d'installer les 2 regards qui n'existent pas en amont et en aval du dispositif d'épandage (répartition et bouclage) ?

Ensuite il est écrit :

" Si vous parvenez à rendre accessible votre installation et que vous souhaitez la conserver, une seconde visite devra être réalisée afin de réévaluer la conformité".

Donc je dois payer une société pour rechercher, creuser et installer les deux regards manquants et ensuite demander au SPANC d'effectuer un contrôle avec le risque d'avoir une installation non conforme.... et je dois tout refaire !?!

Je ne sais pas par ou commencer ...

Merci de votre aide.
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bboy33

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 5 ans
Le 15/12/2017 à 18h37
Bonsoir effectivement vous avez tout saisi sur le côté paradoxal de ce qui vous ai demandé. Le spanc offre une chance de limiter les travaux sans toutefois s'engager sur la finalité de ce que vous entreprendre. C'est donc bel et bien à vous risques et périls.

J'aurais tendance à vous conseiller de le refaire dans sa globalité afin de vous assurer que tout sera conforme à la réglementation.

Attention tout de même à être sur que c'est bien cela que le spanc conseillerait suivant nature du sol.
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